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Études en l'honneur du professeur Iacyr de Aguilar Vieira / Gustavo CERQUEIRA
Titre : Études en l'honneur du professeur Iacyr de Aguilar Vieira : Volume 2 Titre original : Textes réunis par Gustavo Cerqueira et Gustavo Tepedino Type de document : texte imprimé Auteurs : Gustavo CERQUEIRA, Auteur ; Gustavo TEPEDINO, Auteur Editeur : Société de législation comparée Année de publication : 2022 Collection : Mélanges Importance : 500 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-36517-124-3 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : droit comparé droit du commerce international droit littérature Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Études en l'honneur du professeur Iacyr de Aguilar Vieira = Textes réunis par Gustavo Cerqueira et Gustavo Tepedino : Volume 2 [texte imprimé] / Gustavo CERQUEIRA, Auteur ; Gustavo TEPEDINO, Auteur . - Société de législation comparée, 2022 . - 500 pages ; Broché. - (Mélanges) .
ISBN : 978-2-36517-124-3
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Catégories : Mélanges Mots-clés : droit comparé droit du commerce international droit littérature Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2548 M 2022 CER 2 Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Etudes juridiques offertes à Léon JULLIOT DE LA MORANDIERE / Georges VEDEL
Titre : Etudes juridiques offertes à Léon JULLIOT DE LA MORANDIERE Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges VEDEL, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 1964 Importance : 664 PAGES Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Etudes juridiques offertes à Léon JULLIOT DE LA MORANDIERE [texte imprimé] / Georges VEDEL, Auteur . - Dalloz, 1964 . - 664 PAGES ; Broché.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0644 M 1964 VED Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Etudes à la mémoire de Bruno Oppetit / Dominique BUREAU
Titre : Etudes à la mémoire de Bruno Oppetit Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique BUREAU, Auteur ; Daniel COHEN, Auteur ; Charles JARROSSON, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Importance : 740 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1346-3 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé :
Onze ans déjà que Bruno Oppetit nous a quittés. Certains, dès lors, s'étonneront peut-être : pourquoi des Mélanges, qui plus est onze ans après ? À une époque où le genre ne paraît pas menacé d'extinction, fallait-il soumettre ce juriste d'exception à ce qui est en passe de devenir le lot commun ? Aurait-il, lui qui se tint éloigné toute sa vie des honneurs et dont la personnalité était toute de réserve, de discrétion, de pudeur, goûté un tel hommage ? Nul n'est en mesure de répondre à ces questions. Surmontant leurs doutes et leurs scrupules, ses élèves et ses amis, rejoints par d'autres qui, bien que moins proches, s'estimaient redevables de sa pensée, ont choisi de lui dédier ces études parce que, les années passant, le besoin qu'ils éprouvaient de lui témoigner leur admiration, leur gratitude et leur affection, bien loin de s'estomper, est allé grandissant.
Rassemblant les contributions de quelques élèves, amis et admirateurs de Bruno Oppetit, auxquels s'associent tous ses élèves, tous ses amis, tous ses admirateurs de France et d'ailleurs, ces Études, où chaque contributeur a usé de sa pensée comme d'un miroir pour mettre en valeur, parfois très librement, tel ou tel aspect de son oeuvre, sont un hommage au grand professeur, estimé et respecté, au juriste d'exception, véritable savant, laissant une oeuvre considérable, à l'homme libre, original et généreux, à l'esprit critique et exigeant, à la fois pessimiste et empreint d'une croyance en un idéal humaniste, à l'irremplaçable ami.
Etudes à la mémoire de Bruno Oppetit [texte imprimé] / Dominique BUREAU, Auteur ; Daniel COHEN, Auteur ; Charles JARROSSON, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur . - LexisNexis, 2010 . - 740 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7110-1346-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé :
Onze ans déjà que Bruno Oppetit nous a quittés. Certains, dès lors, s'étonneront peut-être : pourquoi des Mélanges, qui plus est onze ans après ? À une époque où le genre ne paraît pas menacé d'extinction, fallait-il soumettre ce juriste d'exception à ce qui est en passe de devenir le lot commun ? Aurait-il, lui qui se tint éloigné toute sa vie des honneurs et dont la personnalité était toute de réserve, de discrétion, de pudeur, goûté un tel hommage ? Nul n'est en mesure de répondre à ces questions. Surmontant leurs doutes et leurs scrupules, ses élèves et ses amis, rejoints par d'autres qui, bien que moins proches, s'estimaient redevables de sa pensée, ont choisi de lui dédier ces études parce que, les années passant, le besoin qu'ils éprouvaient de lui témoigner leur admiration, leur gratitude et leur affection, bien loin de s'estomper, est allé grandissant.
Rassemblant les contributions de quelques élèves, amis et admirateurs de Bruno Oppetit, auxquels s'associent tous ses élèves, tous ses amis, tous ses admirateurs de France et d'ailleurs, ces Études, où chaque contributeur a usé de sa pensée comme d'un miroir pour mettre en valeur, parfois très librement, tel ou tel aspect de son oeuvre, sont un hommage au grand professeur, estimé et respecté, au juriste d'exception, véritable savant, laissant une oeuvre considérable, à l'homme libre, original et généreux, à l'esprit critique et exigeant, à la fois pessimiste et empreint d'une croyance en un idéal humaniste, à l'irremplaçable ami.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0438 M 2010 BUR Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Etudes à la mémoire de Fernand Charles Jeantet / Martine PEISSIK-JEANTET
Titre : Etudes à la mémoire de Fernand Charles Jeantet Type de document : texte imprimé Auteurs : Martine PEISSIK-JEANTET, Préfacier, etc. ; Thierry JEANTET, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Importance : 476 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1389-0 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges droit économique droit financier doit de la concurrence droit des contrats droit commercial droit des entreprises Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé :
Esprit ouvert et novateur, Fernand Charles Jeantet, fondateur du cabinet qui porte encore son nom, a été un des premiers avocats à s'intéresser au droit européen et à mettre l'accent dans ses nombreux écrits sur des principes fondamentaux qui restent les piliers de notre droit économique moderne.
Docteur en droit, brillant praticien, avocat dynamique, inscrit au barreau en 1937, il est resté très attaché à l'Université. Ouvert sur le monde, il n'hésitait pas à apporter son expérience de la vie des affaires, à partager ses études à travers ses publications, à confronter les systèmes étrangers et français comme instruments de réflexion et d'argumentation pour conseiller et défendre ses clients.
Pionnier de l'analyse économique du droit, ardent défenseur de la construction européenne et brillant promoteur du droit de la concurrence, toutes ces facettes ont marqué sa personnalité et laissé dans son entourage professionnel des traces telles que l'on a souhaité les retrouver dans les études qui lui sont dédiées.
Ses proches, ses collaborateurs devenus ses associés, ses amis ont voulu lui rendre hommage. La liste des contributeurs rend également compte du rayonnement de sa pensée et de son nom qui reste attaché à la création et au développement d'un des principaux cabinets d'avocats parisiens regroupant des spécialistes dédiés aux entreprises.
Etudes à la mémoire de Fernand Charles Jeantet [texte imprimé] / Martine PEISSIK-JEANTET, Préfacier, etc. ; Thierry JEANTET, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur . - LexisNexis, 2010 . - 476 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7110-1389-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges droit économique droit financier doit de la concurrence droit des contrats droit commercial droit des entreprises Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé :
Esprit ouvert et novateur, Fernand Charles Jeantet, fondateur du cabinet qui porte encore son nom, a été un des premiers avocats à s'intéresser au droit européen et à mettre l'accent dans ses nombreux écrits sur des principes fondamentaux qui restent les piliers de notre droit économique moderne.
Docteur en droit, brillant praticien, avocat dynamique, inscrit au barreau en 1937, il est resté très attaché à l'Université. Ouvert sur le monde, il n'hésitait pas à apporter son expérience de la vie des affaires, à partager ses études à travers ses publications, à confronter les systèmes étrangers et français comme instruments de réflexion et d'argumentation pour conseiller et défendre ses clients.
Pionnier de l'analyse économique du droit, ardent défenseur de la construction européenne et brillant promoteur du droit de la concurrence, toutes ces facettes ont marqué sa personnalité et laissé dans son entourage professionnel des traces telles que l'on a souhaité les retrouver dans les études qui lui sont dédiées.
Ses proches, ses collaborateurs devenus ses associés, ses amis ont voulu lui rendre hommage. La liste des contributeurs rend également compte du rayonnement de sa pensée et de son nom qui reste attaché à la création et au développement d'un des principaux cabinets d'avocats parisiens regroupant des spécialistes dédiés aux entreprises.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0441 M 2010 PEI Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Etudes offertes à Barthélemy Mercadal / Raymond SAINT-PAUL
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0842 M 2002 SAI Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Etudes offertes au doyen Philippe Simler / Jacques BEGUIN
Titre : Etudes offertes au doyen Philippe Simler Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques BEGUIN, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2006 Autre Editeur : Litec Importance : 930 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0803-2 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges théorie générale du droit droit de la famille régimes matrimoniaux successions droit des sûretés droit des obligations contrat droit des biens publicité foncière droit judiciaire privé Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé :
Le doyen Philippe Simler, au terme d'une carrière universitaire bien remplie, a décidé de faire valoir ses droits à la retraite. Ses amis, ses collègues, ses élèves ont souhaité naturellement rendre hommage tant à l'homme qu'à l'universitaire qu'ils ont eu la chance de côtoyer au cours de ces longues années. L'idée de Mélanges dédiés à Philippe Simler s'est donc imposée à eux comme une évidence. Son oeuvre scientifique, ses enseignements, les nombreuses conférences qu'il a dispensées en France et dans le monde, les fonctions qu'il a assumées (doyen de la faculté de droit de Strasbourg, membre de l'Institut universitaire de France, président de la section n° 1 du CNU, président du jury du concours d'agrégation de droit privé (2003), membre du Cridon de Lyon, codirecteur scientifique du Juris-Classeur civil, conseiller scientifique des éditions LexisNexis Juris-Classeur), justifiaient amplement cet hommage appuyé de la communauté des juristes de tous horizons. Le lecteur trouvera dans les thèmes abordés l'expression de l'étendue des intérêts scientifiques du doyen Philippe Simler. Si, bien évidemment, le droit civil fournit le fil conducteur des contributions présentes dans l'ouvrage qui vous est proposé, d'autres disciplines sont représentées, traduisant ainsi l'éclectisme de ses centres d'intérêt et la diversité de ses amitiés. Nul doute que ce beau livre, véritable témoignage de respect et d'amitié, obtiendra auprès des lecteurs le succès qu'il mérite et que justifie la personnalité du récipiendaire.
Etudes offertes au doyen Philippe Simler [texte imprimé] / Jacques BEGUIN, Auteur . - LexisNexis : Litec, 2006 . - 930 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7110-0803-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges théorie générale du droit droit de la famille régimes matrimoniaux successions droit des sûretés droit des obligations contrat droit des biens publicité foncière droit judiciaire privé Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé :
Le doyen Philippe Simler, au terme d'une carrière universitaire bien remplie, a décidé de faire valoir ses droits à la retraite. Ses amis, ses collègues, ses élèves ont souhaité naturellement rendre hommage tant à l'homme qu'à l'universitaire qu'ils ont eu la chance de côtoyer au cours de ces longues années. L'idée de Mélanges dédiés à Philippe Simler s'est donc imposée à eux comme une évidence. Son oeuvre scientifique, ses enseignements, les nombreuses conférences qu'il a dispensées en France et dans le monde, les fonctions qu'il a assumées (doyen de la faculté de droit de Strasbourg, membre de l'Institut universitaire de France, président de la section n° 1 du CNU, président du jury du concours d'agrégation de droit privé (2003), membre du Cridon de Lyon, codirecteur scientifique du Juris-Classeur civil, conseiller scientifique des éditions LexisNexis Juris-Classeur), justifiaient amplement cet hommage appuyé de la communauté des juristes de tous horizons. Le lecteur trouvera dans les thèmes abordés l'expression de l'étendue des intérêts scientifiques du doyen Philippe Simler. Si, bien évidemment, le droit civil fournit le fil conducteur des contributions présentes dans l'ouvrage qui vous est proposé, d'autres disciplines sont représentées, traduisant ainsi l'éclectisme de ses centres d'intérêt et la diversité de ses amitiés. Nul doute que ce beau livre, véritable témoignage de respect et d'amitié, obtiendra auprès des lecteurs le succès qu'il mérite et que justifie la personnalité du récipiendaire.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0448 M 2006 BEG Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Études offertes à Geneviève Viney / Muriel FABRE-MAGNAN
Titre : Études offertes à Geneviève Viney Type de document : texte imprimé Auteurs : Muriel FABRE-MAGNAN, Auteur ; Jacques GHESTIN, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur ; Catherine LABRUSSE-RIOU, Auteur ; Jean-Sébastien BORGHETTI, Auteur ; Olivier DESHAYES, Auteur ; Cécile PERES, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2008 Importance : 919 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03136-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats
MélangesMots-clés : mélanges responsabilité civile Index. décimale : 346.03 : Délits civils Résumé : Rarement un auteur a marqué une discipline aussi profondément de son empreinte que l'a fait Geneviève Viney pour la responsabilité civile. Ses ouvrages occupent une place à part dans la littérature consacrée à la matière. Ils joignent à une analyse aussi complète et précise que possible du droit positif, l'expression de convictions fortes, sans que la clarté du style, l'honnêteté intellectuelle et le sens pédagogique de son auteur soient jamais pris en défaut. Ces livres, uniques et incontournables pour qui veut connaître le droit français de la responsabilité, constituent à la fois une somme exhaustive, nourrie de l'observation attentive et infatigable de la jurisprudence, et une oeuvre engagée, au meilleur sens du terme. L'exposé des règles techniques n'y est pas dissocié des enjeux concrets qu'elles recouvrent. En vérité, Geneviève Viney ne considère pas que le droit est une fin en soi et elle a toujours eu à coeur de défendre les solutions qui lui semblent les plus humaines et les plus justes. C'est certainement la raison pour laquelle elle a exercé, à travers ses nombreux travaux, une influence indéniable sur l'évolution du droit français de la responsabilité, en même temps qu'elle a acquis une grande renommée internationale.
Ses collègues, amis et élèves, auxquels s'associent beaucoup d'autres, de France et d'ailleurs, sont heureux de lui exprimer leur affection et leur admiration à travers un recueil d'études. Selon le souhait de sa dédicataire, soucieuse de laisser chacun suivre son désir et son inspiration, ce recueil aborde des thèmes variés, ne se limitant pas au droit de la responsabilité. Il reflète ainsi fidèlement l'ouverture d'esprit de Geneviève Viney.Études offertes à Geneviève Viney [texte imprimé] / Muriel FABRE-MAGNAN, Auteur ; Jacques GHESTIN, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur ; Catherine LABRUSSE-RIOU, Auteur ; Jean-Sébastien BORGHETTI, Auteur ; Olivier DESHAYES, Auteur ; Cécile PERES, Auteur . - LGDJ Lextenso, 2008 . - 919 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-275-03136-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commun des contrats
MélangesMots-clés : mélanges responsabilité civile Index. décimale : 346.03 : Délits civils Résumé : Rarement un auteur a marqué une discipline aussi profondément de son empreinte que l'a fait Geneviève Viney pour la responsabilité civile. Ses ouvrages occupent une place à part dans la littérature consacrée à la matière. Ils joignent à une analyse aussi complète et précise que possible du droit positif, l'expression de convictions fortes, sans que la clarté du style, l'honnêteté intellectuelle et le sens pédagogique de son auteur soient jamais pris en défaut. Ces livres, uniques et incontournables pour qui veut connaître le droit français de la responsabilité, constituent à la fois une somme exhaustive, nourrie de l'observation attentive et infatigable de la jurisprudence, et une oeuvre engagée, au meilleur sens du terme. L'exposé des règles techniques n'y est pas dissocié des enjeux concrets qu'elles recouvrent. En vérité, Geneviève Viney ne considère pas que le droit est une fin en soi et elle a toujours eu à coeur de défendre les solutions qui lui semblent les plus humaines et les plus justes. C'est certainement la raison pour laquelle elle a exercé, à travers ses nombreux travaux, une influence indéniable sur l'évolution du droit français de la responsabilité, en même temps qu'elle a acquis une grande renommée internationale.
Ses collègues, amis et élèves, auxquels s'associent beaucoup d'autres, de France et d'ailleurs, sont heureux de lui exprimer leur affection et leur admiration à travers un recueil d'études. Selon le souhait de sa dédicataire, soucieuse de laisser chacun suivre son désir et son inspiration, ce recueil aborde des thèmes variés, ne se limitant pas au droit de la responsabilité. Il reflète ainsi fidèlement l'ouverture d'esprit de Geneviève Viney.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0434 M 2008 FAB Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Études offertes à Pierre Bellet / Pierre DRAI
Titre : Études offertes à Pierre Bellet Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre DRAI, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur Année de publication : 1991 Importance : 534 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2050-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international
Mélanges
Règlement des différendsMots-clés : arbitre mission arbitrage international juges droits de la défense délibéré arbitral procès civil médiation judiciaire arbitrage judiciaire principes généraux du droit usages du commerce international instance judiciaire instance arbitrale internationale impérium arbitrage ad hoc tribunal arbitral président justice étatique justice arbitrale magistrat juge des référés Index. décimale : 341.522 : Arbitrage international Études offertes à Pierre Bellet [texte imprimé] / Pierre DRAI, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur . - 1991 . - 534 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7111-2050-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international
Mélanges
Règlement des différendsMots-clés : arbitre mission arbitrage international juges droits de la défense délibéré arbitral procès civil médiation judiciaire arbitrage judiciaire principes généraux du droit usages du commerce international instance judiciaire instance arbitrale internationale impérium arbitrage ad hoc tribunal arbitral président justice étatique justice arbitrale magistrat juge des référés Index. décimale : 341.522 : Arbitrage international Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0873 M 1991 DRA Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Études offertes au professeur Philippe Malinvaud / Jeans-Louis BAUDOUIN
Titre : Études offertes au professeur Philippe Malinvaud Type de document : texte imprimé Auteurs : Jeans-Louis BAUDOUIN, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2007 Importance : 750 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0573-4 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges droit des contrats Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé : Superficies solo cedit. Ce fameux adage de Gaïus, que consacrent les articles 552 et suivants du Code civil, semble fonder la solution traditionnelle du droit français qui identifie le droit de propriété immobilière et l'immeuble qui en est l'objet. Leur unité respective paraît alors scellée dans l'article 552 du Code civil selon lequel «la propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous». C'est là une des expressions majeures du «droit d'accession» défini par l'article 546 qui dispose que «la propriété d'une chose, soit mobilière, soit immobilière, donne droit sur tout ce qu'elle produit, et sur ce qui s'y unit accessoirement, soit naturellement, soit artificiellement».
Si l'on s'en tient ici à l'accession par incorporation et à l'accession artificielle à un immeuble, cela signifie qu'en principe, conformément à l'article 553 du Code civil, toutes constructions, plantations et ouvrages sur ou dans un terrain appartiennent à son propriétaire. On peut alors concevoir l'accession comme l'une des expressions de la règle de l'accessoire et, plus précisément, comme un attribut de la propriété ou comme un simple mode d'acquisition de celle-ci puisque, selon l'article 712, «la propriété s'acquiert aussi par accession ou incorporation...». Mais il est constant que l'article 553 du Code civil n'établit qu'une présomption selon laquelle les constructions, plantations et ouvrages réalisés sur un terrain sont censés faits par son propriétaire et lui appartenir et qu'il n'y a là qu'une présomption simple qui s'efface devant la preuve contraire.
Il faut alors déterminer quand et comment s'opère l'accession.
S'il s'agit d'un attribut de la propriété, l'accession ne peut être qu'immédiate et s'opère automatiquement au fur et à mesure de la réalisation des plantations, constructions et ouvrages. S'il s'agit, au contraire, d'un mode d'acquisition de la propriété, le moment de l'accession doit pouvoir être librement différé dans le temps. Or, en dépit de divergences doctrinales et d'hésitations jurisprudentielles, il semble maintenant acquis que, sauf convention contraire, l'accession se produit de plein droit et qu'elle n'est pas subordonnée à une action quelconque du propriétaire du sol.
Mais cette solution risque de paralyser la mise en valeur des fonds, car elle stérilise toute action de ses utilisateurs et toute initiative des tiers qui s'abstiendront légitimement d'investir quoi que ce soit sur la propriété d'autrui s'ils n'en tirent aucun droit, ni aucun avantage ou profit et s'ils risquent d'en être à tout moment dépouillés par le propriétaire du sol.
Il en va tout autrement si l'accession est différée à un terme suffisamment lointain, si bien que jusqu'à son échéance, le constructeur d'ouvrages sur le terrain d'autrui est propriétaire des plantations, constructions et ouvrages qu'il y a réalisés, de sorte qu'il peut en trouver le financement, en jouir librement, en tirer des profits et amortir ses investissements. L'accession différée peut alors constituer une technique de valorisation des immeubles par des investissements, des travaux, des constructions ou des plantations réalisés en toute sécurité par des tiers. Mais cela implique de superposer, au moins temporairement, des propriétés différentes sur un même bien, celle du sol et celle des constructions, ouvrages et plantations faits par un tiers, bref, de briser momentanément ou définitivement l'unité de l'immeuble et de la propriété dont il est l'objet. Si cette dissociation n'est pas définitive et si l'accession n'est que différée pendant une période déterminée, elle s'opérera néanmoins au terme de cette période, si bien que la propriété de l'ensemble se reconstituera alors au profit du propriétaire du sol dont les biens se seront, entre-temps, développés et accrus.
Comme il est possible de déroger à la règle de l'accession immédiate et de faire échec à la présomption de propriété de l'article 553 du Code civil, l'accession différée dont on perçoit bien l'intérêt peut être utilement instaurée par des lois particulières dérogatoires au droit commun du Code civil ou par des conventions.
Dans certains cas, la technique procède d'une véritable dissociation entre la propriété du sol et la propriété du dessus, voire entre la propriété du sol et celle du tréfonds. Dans d'autres, l'accession différée s'opère sans véritable dissociation de l'immeuble et de la propriété dont il est l'objet.Études offertes au professeur Philippe Malinvaud [texte imprimé] / Jeans-Louis BAUDOUIN, Auteur . - LexisNexis, 2007 . - 750 pages.
ISBN : 978-2-7110-0573-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges droit des contrats Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé : Superficies solo cedit. Ce fameux adage de Gaïus, que consacrent les articles 552 et suivants du Code civil, semble fonder la solution traditionnelle du droit français qui identifie le droit de propriété immobilière et l'immeuble qui en est l'objet. Leur unité respective paraît alors scellée dans l'article 552 du Code civil selon lequel «la propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous». C'est là une des expressions majeures du «droit d'accession» défini par l'article 546 qui dispose que «la propriété d'une chose, soit mobilière, soit immobilière, donne droit sur tout ce qu'elle produit, et sur ce qui s'y unit accessoirement, soit naturellement, soit artificiellement».
Si l'on s'en tient ici à l'accession par incorporation et à l'accession artificielle à un immeuble, cela signifie qu'en principe, conformément à l'article 553 du Code civil, toutes constructions, plantations et ouvrages sur ou dans un terrain appartiennent à son propriétaire. On peut alors concevoir l'accession comme l'une des expressions de la règle de l'accessoire et, plus précisément, comme un attribut de la propriété ou comme un simple mode d'acquisition de celle-ci puisque, selon l'article 712, «la propriété s'acquiert aussi par accession ou incorporation...». Mais il est constant que l'article 553 du Code civil n'établit qu'une présomption selon laquelle les constructions, plantations et ouvrages réalisés sur un terrain sont censés faits par son propriétaire et lui appartenir et qu'il n'y a là qu'une présomption simple qui s'efface devant la preuve contraire.
Il faut alors déterminer quand et comment s'opère l'accession.
S'il s'agit d'un attribut de la propriété, l'accession ne peut être qu'immédiate et s'opère automatiquement au fur et à mesure de la réalisation des plantations, constructions et ouvrages. S'il s'agit, au contraire, d'un mode d'acquisition de la propriété, le moment de l'accession doit pouvoir être librement différé dans le temps. Or, en dépit de divergences doctrinales et d'hésitations jurisprudentielles, il semble maintenant acquis que, sauf convention contraire, l'accession se produit de plein droit et qu'elle n'est pas subordonnée à une action quelconque du propriétaire du sol.
Mais cette solution risque de paralyser la mise en valeur des fonds, car elle stérilise toute action de ses utilisateurs et toute initiative des tiers qui s'abstiendront légitimement d'investir quoi que ce soit sur la propriété d'autrui s'ils n'en tirent aucun droit, ni aucun avantage ou profit et s'ils risquent d'en être à tout moment dépouillés par le propriétaire du sol.
Il en va tout autrement si l'accession est différée à un terme suffisamment lointain, si bien que jusqu'à son échéance, le constructeur d'ouvrages sur le terrain d'autrui est propriétaire des plantations, constructions et ouvrages qu'il y a réalisés, de sorte qu'il peut en trouver le financement, en jouir librement, en tirer des profits et amortir ses investissements. L'accession différée peut alors constituer une technique de valorisation des immeubles par des investissements, des travaux, des constructions ou des plantations réalisés en toute sécurité par des tiers. Mais cela implique de superposer, au moins temporairement, des propriétés différentes sur un même bien, celle du sol et celle des constructions, ouvrages et plantations faits par un tiers, bref, de briser momentanément ou définitivement l'unité de l'immeuble et de la propriété dont il est l'objet. Si cette dissociation n'est pas définitive et si l'accession n'est que différée pendant une période déterminée, elle s'opérera néanmoins au terme de cette période, si bien que la propriété de l'ensemble se reconstituera alors au profit du propriétaire du sol dont les biens se seront, entre-temps, développés et accrus.
Comme il est possible de déroger à la règle de l'accession immédiate et de faire échec à la présomption de propriété de l'article 553 du Code civil, l'accession différée dont on perçoit bien l'intérêt peut être utilement instaurée par des lois particulières dérogatoires au droit commun du Code civil ou par des conventions.
Dans certains cas, la technique procède d'une véritable dissociation entre la propriété du sol et la propriété du dessus, voire entre la propriété du sol et celle du tréfonds. Dans d'autres, l'accession différée s'opère sans véritable dissociation de l'immeuble et de la propriété dont il est l'objet.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0371 M 2007 BAU Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Études offertes à Roger Houin / Yvon LOUSSOUARN
Titre : Études offertes à Roger Houin Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvon LOUSSOUARN, Préfacier, etc. ; Claude CHAMPAUD, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur Editeur : Sirey Année de publication : 1985 Importance : 308 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-00569-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés
Droit du commerce, droit du commerce international
MélangesMots-clés : mélanges statut juridique entreprises commerciales commerçants droit des sociétés relations commerciales internationales arbitrage commercial international contrats internationaux Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Études offertes à Roger Houin [texte imprimé] / Yvon LOUSSOUARN, Préfacier, etc. ; Claude CHAMPAUD, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur . - Sirey, 1985 . - 308 pages.
ISBN : 978-2-247-00569-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés
Droit du commerce, droit du commerce international
MélangesMots-clés : mélanges statut juridique entreprises commerciales commerçants droit des sociétés relations commerciales internationales arbitrage commercial international contrats internationaux Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0893 M 1985 LOU Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Etudes de procédure et d'arbitrage en l'honneur de Jean-François Poudret / Jacques HALDY
Titre : Etudes de procédure et d'arbitrage en l'honneur de Jean-François Poudret Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques HALDY, Auteur ; Jean-Marc RAPP, Auteur ; Phidias FERRARI, Auteur Editeur : Faculté de droit de l'Université de Lausanne Année de publication : 1999 Importance : 558 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-909350-06-6 Langues : Français (fre) Allemand (ger) Anglais (eng) Catégories : Mélanges
Règlement des différendsMots-clés : mélanges arbitrage procédure Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Etudes de procédure et d'arbitrage en l'honneur de Jean-François Poudret [texte imprimé] / Jacques HALDY, Auteur ; Jean-Marc RAPP, Auteur ; Phidias FERRARI, Auteur . - Faculté de droit de l'Université de Lausanne, 1999 . - 558 pages.
ISBN : 978-2-909350-06-6
Langues : Français (fre) Allemand (ger) Anglais (eng)
Catégories : Mélanges
Règlement des différendsMots-clés : mélanges arbitrage procédure Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0446 M 1999 HAL Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Études sur la propriété industrielle littéraire artistique / René CASSIN
Titre : Études sur la propriété industrielle littéraire artistique Titre original : Mélanges Marcel Plaisant Type de document : texte imprimé Auteurs : René CASSIN, Préfacier, etc. ; André AMIAUD, Auteur Editeur : Sirey Année de publication : 1960 Importance : 304 pages Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur
Mélanges
Propriété industrielleMots-clés : mélanges propriété industrielle propriété littéraire propriété artistique marque brevets recherches scientifiques et techniques inventeurs oeuvres de l'esprit droit d'auteur droits voisins Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Études sur la propriété industrielle littéraire artistique = Mélanges Marcel Plaisant [texte imprimé] / René CASSIN, Préfacier, etc. ; André AMIAUD, Auteur . - Sirey, 1960 . - 304 pages.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit d'auteur
Mélanges
Propriété industrielleMots-clés : mélanges propriété industrielle propriété littéraire propriété artistique marque brevets recherches scientifiques et techniques inventeurs oeuvres de l'esprit droit d'auteur droits voisins Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0728 M 1960 CAS Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Evolution du droit international / Julio BARBOZA
Titre : Evolution du droit international Titre original : Mélanges en l'honneur d'Hubert Thierry Type de document : texte imprimé Auteurs : Julio BARBOZA, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Pedone Année de publication : 1998 Importance : 417 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-233-00335-5 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Droit international public et organisations internationales Mots-clés : droit international droit international public droit communautaire opérations de maintien de la paix cour internationale de justice droits de l'homme Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Evolution du droit international = Mélanges en l'honneur d'Hubert Thierry [texte imprimé] / Julio BARBOZA, Auteur ; Collectif, Auteur . - Pedone, 1998 . - 417 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-233-00335-5
Langues : Français (fre) Anglais (eng)
Catégories : Droit international public et organisations internationales Mots-clés : droit international droit international public droit communautaire opérations de maintien de la paix cour internationale de justice droits de l'homme Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0766 M 1998 BAR Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible L'évolution et l'état actuel du droit international de la mer / Rafael CASADO RAIGON
Titre : L'évolution et l'état actuel du droit international de la mer Titre original : Mélanges de droit de la mer offerts à Daniel Vignes Type de document : texte imprimé Auteurs : Rafael CASADO RAIGON, Auteur ; Giuseppe CATALDI, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 2010 Importance : 988 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2791-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement
Droit international public et organisations internationales
MélangesMots-clés : mélanges droit international de la mer droit international public droit de la mer biodiversité régime juridique de la haute mer frontières maritimes droit étranger Index. décimale : 341.45 : Haute mer (droit international) Résumé : Cet ouvrage offre 45 contributions qui ont eu comme auteurs d'éminents juristes et maritimistes, provenant aussi bien d'Europe que d'autres continents, et qui tous ont eu, à un moment de leur vie, un lien particulier avec le professeur Daniel Vignes, sans aucun doute l'une des figures les plus emblématiques du Droit de la mer des cinq dernières décennies. L'évolution et l'état actuel du droit international de la mer = Mélanges de droit de la mer offerts à Daniel Vignes [texte imprimé] / Rafael CASADO RAIGON, Auteur ; Giuseppe CATALDI, Auteur . - Bruylant, 2010 . - 988 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-8027-2791-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement
Droit international public et organisations internationales
MélangesMots-clés : mélanges droit international de la mer droit international public droit de la mer biodiversité régime juridique de la haute mer frontières maritimes droit étranger Index. décimale : 341.45 : Haute mer (droit international) Résumé : Cet ouvrage offre 45 contributions qui ont eu comme auteurs d'éminents juristes et maritimistes, provenant aussi bien d'Europe que d'autres continents, et qui tous ont eu, à un moment de leur vie, un lien particulier avec le professeur Daniel Vignes, sans aucun doute l'une des figures les plus emblématiques du Droit de la mer des cinq dernières décennies. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0449 M 2010 CAS Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible L'exigence et le droit / Ali BENCHENEB
Titre : L'exigence et le droit Titre original : Études en l'honneur de Mohand Issad Type de document : texte imprimé Auteurs : Ali BENCHENEB, Auteur ; Chérif BENNADJI, Auteur Année de publication : 2011 Importance : 624 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-9982-1-2 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges investissements internationaux arbitrage nationalité algérienne droits de l'homme examen périodique universel Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue L'exigence et le droit = Études en l'honneur de Mohand Issad [texte imprimé] / Ali BENCHENEB, Auteur ; Chérif BENNADJI, Auteur . - 2011 . - 624 pages.
ISBN : 978-9961-9982-1-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges investissements internationaux arbitrage nationalité algérienne droits de l'homme examen périodique universel Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0875 M 2011 BEN Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Festschrift für Friedrich Berber zum 75. Geburtstag / Dieter BLUMENWITZ
Titre : Festschrift für Friedrich Berber zum 75. Geburtstag Type de document : texte imprimé Auteurs : Dieter BLUMENWITZ, Auteur ; Albrecht RANDELZHOFER, Auteur Editeur : C.H. Beck'sche Année de publication : 1973 Importance : 577 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-3-406-05020-6 Langues : Français (fre) Allemand (ger) Anglais (eng) Catégories : Droit international public et organisations internationales
MélangesMots-clés : mélange droit international public interprétation constitution politique responsabilité étatique guerre eaux non maritimes Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Festschrift für Friedrich Berber zum 75. Geburtstag [texte imprimé] / Dieter BLUMENWITZ, Auteur ; Albrecht RANDELZHOFER, Auteur . - C.H. Beck'sche, 1973 . - 577 pages ; Relié.
ISBN : 978-3-406-05020-6
Langues : Français (fre) Allemand (ger) Anglais (eng)
Catégories : Droit international public et organisations internationales
MélangesMots-clés : mélange droit international public interprétation constitution politique responsabilité étatique guerre eaux non maritimes Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0816 M 1973 BLU Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Frontières du droit, critique des droits / Véronique CHAMPEIL-DESPLATS
Titre : Frontières du droit, critique des droits Titre original : Billets d'humeur en l'honneur de Danièle Lochak Type de document : texte imprimé Auteurs : Véronique CHAMPEIL-DESPLATS, Auteur ; Nathalie FERRÉ, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2007 Collection : Droit et société Sous-collection : Recherches et travaux Importance : 420 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03151-4 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : frontières droit critique droits philosophie discriminations communautarisme universalité étrangers libertés limites juges missions pouvoirs juristes engagements droit administratif sciences administratives Index. décimale : 340.11 : Droit - Sujets particuliers de philosophie et de théorie Frontières du droit, critique des droits = Billets d'humeur en l'honneur de Danièle Lochak [texte imprimé] / Véronique CHAMPEIL-DESPLATS, Auteur ; Nathalie FERRÉ, Auteur . - LGDJ Lextenso, 2007 . - 420 pages ; Broché. - (Droit et société. Recherches et travaux) .
ISBN : 978-2-275-03151-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges Mots-clés : frontières droit critique droits philosophie discriminations communautarisme universalité étrangers libertés limites juges missions pouvoirs juristes engagements droit administratif sciences administratives Index. décimale : 340.11 : Droit - Sujets particuliers de philosophie et de théorie Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2051 M 2007 CHA Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Global Relections on International Law, Commerce And Dispute Resolution / Gerald AKSEN
Titre : Global Relections on International Law, Commerce And Dispute Resolution Titre original : Liber Amicorum in honour of Robert Briner Type de document : texte imprimé Auteurs : Gerald AKSEN, Auteur ; Karl-Heinz BÖCKSTIEGEL, Auteur ; Michael J MUSTILL, Auteur ; Paolo Michele PATOCCHI, Auteur ; Anne Marie WHITESELL, Auteur Editeur : ICC Année de publication : 2005 Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-92-842-1354-2 Langues : Anglais (eng) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international
MélangesMots-clés : mélanges droit du commerce international chambre du commerce international anglais Index. décimale : 343.087 : Commerce international (droit) Résumé : Contains 65 essays by practitioners and scholars from over 20 countries dealing with arbitration law and practice and contemporary issues in international law and trade. Global Relections on International Law, Commerce And Dispute Resolution = Liber Amicorum in honour of Robert Briner [texte imprimé] / Gerald AKSEN, Auteur ; Karl-Heinz BÖCKSTIEGEL, Auteur ; Michael J MUSTILL, Auteur ; Paolo Michele PATOCCHI, Auteur ; Anne Marie WHITESELL, Auteur . - ICC, 2005 . - ; Relié.
ISBN : 978-92-842-1354-2
Langues : Anglais (eng)
Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international
MélangesMots-clés : mélanges droit du commerce international chambre du commerce international anglais Index. décimale : 343.087 : Commerce international (droit) Résumé : Contains 65 essays by practitioners and scholars from over 20 countries dealing with arbitration law and practice and contemporary issues in international law and trade. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0370 M 2015 AKS Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Hommage à Frédéric Eisemann / Ottoarndt GLOSSNER
Titre : Hommage à Frédéric Eisemann Titre original : Une initiative de la Chambre de Commerce Internationale Type de document : texte imprimé Auteurs : Ottoarndt GLOSSNER, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : ICC services Année de publication : 1978 Importance : 191 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-92-842-0006-1 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Droit bancaire et financier
Droit du commerce, droit du commerce international
Règlement des différendsMots-clés : droit commercial international arbitrage commercial international pratiques bancaires Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Hommage à Frédéric Eisemann = Une initiative de la Chambre de Commerce Internationale [texte imprimé] / Ottoarndt GLOSSNER, Auteur ; Collectif, Auteur . - ICC services, 1978 . - 191 pages ; Broché.
ISBN : 978-92-842-0006-1
Langues : Français (fre) Anglais (eng)
Catégories : Droit bancaire et financier
Droit du commerce, droit du commerce international
Règlement des différendsMots-clés : droit commercial international arbitrage commercial international pratiques bancaires Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0737 M 1978 GLO Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Hommage à Gérard Cornu / Michel GRIMALDII
Titre : Hommage à Gérard Cornu Titre original : Droit et sagesse Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel GRIMALDII, Présentateur ; Denis MAZEAUD, Présentateur ; Henri CAPITANT Association, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2009 Collection : Thèmes et commentaires Importance : 92 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08566-8 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges
Ouvrages générauxMots-clés : hommage droit sagesse droit civil droit des personnes droit de la famille droit des contrats procédures civiles vocabulaire juridique mélanges Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé : "Conformément à la tradition de l'Association Henri Capitant, nous sommes aujourd'hui réunis pour rendre hommage à un homme d'exception qui a beaucoup apporté, non seulement à l'Association, notamment avec le Vocabulaire juridique qui a connu le succès que l'on sait, mais à l'Université, à la science juridique et à tous les juristes qui ont eu la chance de le rencontrer ou de le lire." (P. Malinvaud) Hommage à Gérard Cornu = Droit et sagesse [texte imprimé] / Michel GRIMALDII, Présentateur ; Denis MAZEAUD, Présentateur ; Henri CAPITANT Association, Auteur . - Dalloz, 2009 . - 92 pages ; Broché. - (Thèmes et commentaires) .
ISBN : 978-2-247-08566-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges
Ouvrages générauxMots-clés : hommage droit sagesse droit civil droit des personnes droit de la famille droit des contrats procédures civiles vocabulaire juridique mélanges Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé : "Conformément à la tradition de l'Association Henri Capitant, nous sommes aujourd'hui réunis pour rendre hommage à un homme d'exception qui a beaucoup apporté, non seulement à l'Association, notamment avec le Vocabulaire juridique qui a connu le succès que l'on sait, mais à l'Université, à la science juridique et à tous les juristes qui ont eu la chance de le rencontrer ou de le lire." (P. Malinvaud) Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1205 M 2009 GRI Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Hommage à Guy Keutgen pour son action de promotion de l'arbitrage / CEPANI (Centre belge d'arbitrage et de médiation)
Titre : Hommage à Guy Keutgen pour son action de promotion de l'arbitrage Titre original : Eerbetoon aan Guy Keutgen voor zijn inspanningen om arbitrage te promoten Type de document : texte imprimé Auteurs : CEPANI (Centre belge d'arbitrage et de médiation), Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 2012 Collection : CEPANI Importance : 804 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-3610-3 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Néerlandais (nla) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international
Mélanges
Règlement des différendsMots-clés : mélanges arbitrage Index. décimale : 341.522 : Arbitrage international Résumé : Justice, vérité et convivialité Hommage à Guy Keutgen pour son action de promotion de l'arbitrage Guy Keutgen, président du Centre belge d'arbitrage et de médiation (CEPANI/CEPINA) durant neuf années, a contribué de manière importante à la connaissance et à la promotion de l'arbitrage en Belgique. Ce recueil de textes lui rend hommage. Hommage à Guy Keutgen pour son action de promotion de l'arbitrage = Eerbetoon aan Guy Keutgen voor zijn inspanningen om arbitrage te promoten [texte imprimé] / CEPANI (Centre belge d'arbitrage et de médiation), Auteur . - Bruylant, 2012 . - 804 pages ; Broché. - (CEPANI) .
ISBN : 978-2-8027-3610-3
Langues : Français (fre) Anglais (eng) Néerlandais (nla)
Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international
Mélanges
Règlement des différendsMots-clés : mélanges arbitrage Index. décimale : 341.522 : Arbitrage international Résumé : Justice, vérité et convivialité Hommage à Guy Keutgen pour son action de promotion de l'arbitrage Guy Keutgen, président du Centre belge d'arbitrage et de médiation (CEPANI/CEPINA) durant neuf années, a contribué de manière importante à la connaissance et à la promotion de l'arbitrage en Belgique. Ce recueil de textes lui rend hommage. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0363 M 2012 CEP Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Sorti jusqu'au 19/05/2024 Hommage à Henri DESBOIS / Marie-Claude DOCK
Titre : Hommage à Henri DESBOIS Titre original : Etudes de propriété intellectuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Claude DOCK, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 1974 Importance : 334 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-00429-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur
Droit de la propriété industrielle
MélangesMots-clés : mélange propriété intellectuelle propriété industrielle propriété artistique et littéraire marques droit moral de l'auteur brevets contrats d'exploitation Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Hommage à Henri DESBOIS = Etudes de propriété intellectuelle [texte imprimé] / Marie-Claude DOCK, Auteur . - Dalloz, 1974 . - 334 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-247-00429-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit d'auteur
Droit de la propriété industrielle
MélangesMots-clés : mélange propriété intellectuelle propriété industrielle propriété artistique et littéraire marques droit moral de l'auteur brevets contrats d'exploitation Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0733 M 1974 DOC Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Hommage à Jean Carbonnier / Henri CAPITANT Association
Titre : Hommage à Jean Carbonnier Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri CAPITANT Association, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2007 Collection : Thèmes et commentaires Importance : 278 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07627-7 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges
Ouvrages générauxMots-clés : mélanges homme pensée spiritualité législateur législation Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé : Jean Carbonnier (1908-2003) fut professeur à la Faculté de droit de l'Université de Poitiers de 1937 à 1955, puis à celle de l'Université de Paris jusqu'en 1976. Le doyen Carbonnier a renouvelé le Code civil, notamment dans le domaine du droit de la famille (voir son Traité de droit civil, en cinq volumes ) et a été l'inspirateur de la rencontre du droit avec la sociologie. Il est à l¿origine enfin de réformes ambitieuses dans de nombreux domaines tel le droit des...
Jean Carbonnier (1908-2003) fut professeur à la Faculté de droit de l'Université de Poitiers de 1937 à 1955, puis à celle de l'Université de Paris jusqu'en 1976.
Le doyen Carbonnier a renouvelé le Code civil, notamment dans le domaine du droit de la famille (voir son Traité de droit civil, en cinq volumes ) et a été l'inspirateur de la rencontre du droit avec la sociologie. Il est à l'origine enfin de réformes ambitieuses dans de nombreux domaines tel le droit des incapacités (1968) et le divorce (1975).
Cet ouvrage réunit les actes de deux journées organisées en l'honneur du doyen par l'Association Henri Capitant, l'Université de Poitiers, l'Université Panthéon-Assas (Paris II) et la Chambre des notaires de la Vienne.
" Jean Carbonnier a beaucoup donné à l'Association Henri Capitant des Amis de la Culture Juridique Française. Durant plusieurs décennies, il fut membre de son conseil d'administration et aussi son Vice-président ; plus longtemps encore, il participa fidèlement à ses travaux. De ce don, il serait superflu de dire combien est grand le profit subsistant, suivant l'expression que la loi lui doit. Avec finesse et sagacité, Jean Carbonnier savait conseiller l'Association dans ses choix et animer ses Journées d'études. Aussi est-ce tout naturellement que l'Association lui a rendu l'hommage qui lui était dû. "Hommage à Jean Carbonnier [texte imprimé] / Henri CAPITANT Association, Auteur . - Dalloz, 2007 . - 278 pages ; Broché. - (Thèmes et commentaires) .
ISBN : 978-2-247-07627-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges
Ouvrages générauxMots-clés : mélanges homme pensée spiritualité législateur législation Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé : Jean Carbonnier (1908-2003) fut professeur à la Faculté de droit de l'Université de Poitiers de 1937 à 1955, puis à celle de l'Université de Paris jusqu'en 1976. Le doyen Carbonnier a renouvelé le Code civil, notamment dans le domaine du droit de la famille (voir son Traité de droit civil, en cinq volumes ) et a été l'inspirateur de la rencontre du droit avec la sociologie. Il est à l¿origine enfin de réformes ambitieuses dans de nombreux domaines tel le droit des...
Jean Carbonnier (1908-2003) fut professeur à la Faculté de droit de l'Université de Poitiers de 1937 à 1955, puis à celle de l'Université de Paris jusqu'en 1976.
Le doyen Carbonnier a renouvelé le Code civil, notamment dans le domaine du droit de la famille (voir son Traité de droit civil, en cinq volumes ) et a été l'inspirateur de la rencontre du droit avec la sociologie. Il est à l'origine enfin de réformes ambitieuses dans de nombreux domaines tel le droit des incapacités (1968) et le divorce (1975).
Cet ouvrage réunit les actes de deux journées organisées en l'honneur du doyen par l'Association Henri Capitant, l'Université de Poitiers, l'Université Panthéon-Assas (Paris II) et la Chambre des notaires de la Vienne.
" Jean Carbonnier a beaucoup donné à l'Association Henri Capitant des Amis de la Culture Juridique Française. Durant plusieurs décennies, il fut membre de son conseil d'administration et aussi son Vice-président ; plus longtemps encore, il participa fidèlement à ses travaux. De ce don, il serait superflu de dire combien est grand le profit subsistant, suivant l'expression que la loi lui doit. Avec finesse et sagacité, Jean Carbonnier savait conseiller l'Association dans ses choix et animer ses Journées d'études. Aussi est-ce tout naturellement que l'Association lui a rendu l'hommage qui lui était dû. "Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0404 M 2007 ASS Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible En hommage à Paul GUGGENHEIM / Institut universitaire de hautes études internationales, Genève
Titre : En hommage à Paul GUGGENHEIM Titre original : Recueil d'études en droit international Type de document : texte imprimé Auteurs : Institut universitaire de hautes études internationales, Genève, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie de la Tribune de Genève Année de publication : 1968 Importance : 898 pages Format : Relié Langues : Français (fre) Anglais (eng) Allemand (ger) Catégories : Mélanges Mots-clés : sources du droit international droit international public histoire construction Cour permanente de justice internationale droit communautaire Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue En hommage à Paul GUGGENHEIM = Recueil d'études en droit international [texte imprimé] / Institut universitaire de hautes études internationales, Genève, Auteur ; Collectif, Auteur . - Imprimerie de la Tribune de Genève, 1968 . - 898 pages ; Relié.
Langues : Français (fre) Anglais (eng) Allemand (ger)
Catégories : Mélanges Mots-clés : sources du droit international droit international public histoire construction Cour permanente de justice internationale droit communautaire Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0745 M 1968 INS Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Hommage à René David / Henri CAPITANT Association
Titre : Hommage à René David Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri CAPITANT Association, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2012 Collection : Thèmes et commentaires Importance : 96 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12068-0 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges
Ouvrages générauxMots-clés : mélanges droit comparé jus gentium Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé : Une journée exceptionnelle de l'Association Henri Capitant consacrée à René David, professeur, défenseur de l'enseignement du droit comparé et des grands systèmes de droit contemporain dans les universités
Une journée exceptionnelle de l'Association Henri Capitant consacrée à René David, l'un des plus grand comparatiste du XXe siècle, professeur, défenseur de l'enseignement du droit comparé et des grands systèmes de droit contemporain dans les universités :
" Les intérêts du droit comparé peuvent, succinctement, être groupés sous trois chefs. Le droit comparé est utile dans les recherches historiques ou philosophiques concernant le droit ; il est utile pour mieux connaître et améliorer notre droit national ; il est utile pour comprendre les peuples étrangers et donner un meilleur régime aux relations de la vie internationale " (in R. David et C. Jauffrey-Spinosi, Les grands systèmes de droit contemporain, 11e éd., Paris, Dalloz, 2002).Hommage à René David [texte imprimé] / Henri CAPITANT Association, Auteur . - Dalloz, 2012 . - 96 pages ; Broché. - (Thèmes et commentaires) .
ISBN : 978-2-247-12068-0
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Catégories : Mélanges
Ouvrages générauxMots-clés : mélanges droit comparé jus gentium Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé : Une journée exceptionnelle de l'Association Henri Capitant consacrée à René David, professeur, défenseur de l'enseignement du droit comparé et des grands systèmes de droit contemporain dans les universités
Une journée exceptionnelle de l'Association Henri Capitant consacrée à René David, l'un des plus grand comparatiste du XXe siècle, professeur, défenseur de l'enseignement du droit comparé et des grands systèmes de droit contemporain dans les universités :
" Les intérêts du droit comparé peuvent, succinctement, être groupés sous trois chefs. Le droit comparé est utile dans les recherches historiques ou philosophiques concernant le droit ; il est utile pour mieux connaître et améliorer notre droit national ; il est utile pour comprendre les peuples étrangers et donner un meilleur régime aux relations de la vie internationale " (in R. David et C. Jauffrey-Spinosi, Les grands systèmes de droit contemporain, 11e éd., Paris, Dalloz, 2002).Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0365 M 2012 ASS Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Hommage à Robert Besnier / Jean-Philippe LÉVY
Titre : Hommage à Robert Besnier Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Philippe LÉVY, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Société d'histoire du droit Année de publication : 1980 Importance : 308 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-903353-01-8 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges propriété propriété foncière banque économie monnaie emprunt Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Hommage à Robert Besnier [texte imprimé] / Jean-Philippe LÉVY, Auteur ; Collectif, Auteur . - Société d'histoire du droit, 1980 . - 308 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-903353-01-8
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Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges propriété propriété foncière banque économie monnaie emprunt Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0815 M 1980 LEV Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Les hommes et l'environnement / Michel PRIEUR
Titre : Les hommes et l'environnement : Etudes en hommage à Alexandre Kiss Titre original : Mankind and the environment Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel PRIEUR, Auteur ; Claude LAMBRECHTS, Auteur Editeur : Frison-Roche Année de publication : 1998 Importance : 712 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87671-281-2 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Droit de l'environnement
MélangesMots-clés : mélanges environnement droits de l'homme Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé :
Pour Alexandre Kiss, respect des droits de l'homme et respect de l'environnement sont des valeurs fondamentales pour les générations présentes et futures. Immense est son apport à la réflexion comme à la création et à la mise en œuvre du droit dans ces deux domaines qu'il a toujours considérés comme complémentaires. Nous avons souhaité rendre hommage à son rayonnement intellectuel, à sa personnalité chaleureuse, à sa curiosité inlassable en réunissant dans ce volume des contributions écrites par quelques-uns de ses nombreux amis et disciples du monde entier.
Les hommes et l'environnement = Mankind and the environment : Etudes en hommage à Alexandre Kiss [texte imprimé] / Michel PRIEUR, Auteur ; Claude LAMBRECHTS, Auteur . - Frison-Roche, 1998 . - 712 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-87671-281-2
Langues : Français (fre) Anglais (eng)
Catégories : Droit de l'environnement
MélangesMots-clés : mélanges environnement droits de l'homme Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé :
Pour Alexandre Kiss, respect des droits de l'homme et respect de l'environnement sont des valeurs fondamentales pour les générations présentes et futures. Immense est son apport à la réflexion comme à la création et à la mise en œuvre du droit dans ces deux domaines qu'il a toujours considérés comme complémentaires. Nous avons souhaité rendre hommage à son rayonnement intellectuel, à sa personnalité chaleureuse, à sa curiosité inlassable en réunissant dans ce volume des contributions écrites par quelques-uns de ses nombreux amis et disciples du monde entier.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0415 M 1998 PRI Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Humanité et droit international / Georges TENEKIDES
Titre : Humanité et droit international Titre original : Mélanges René-Jean Dupuy Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges TENEKIDES, Auteur ; Collectif, Auteur Année de publication : 1994 Importance : 382 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-233-00220-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international public et organisations internationales
MélangesMots-clés : humanité droit international droits de l'homme Index. décimale : 341.481 : Droits de l'homme (Charte internationale des droits de l'homme, Déclaration universelle des droits de l'homme, droits civils et politiques, interprétation) Humanité et droit international = Mélanges René-Jean Dupuy [texte imprimé] / Georges TENEKIDES, Auteur ; Collectif, Auteur . - 1994 . - 382 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-233-00220-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit international public et organisations internationales
MélangesMots-clés : humanité droit international droits de l'homme Index. décimale : 341.481 : Droits de l'homme (Charte internationale des droits de l'homme, Déclaration universelle des droits de l'homme, droits civils et politiques, interprétation) Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0635 M 1994 TEN Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Internationales Recht und Wirtschaftsordnung / Werner FLUME
Titre : Internationales Recht und Wirtschaftsordnung : Festschrift für F. A. Mann zum 70. Geburtstag am 11. August 1977. Titre original : International Law and Economic Order Type de document : texte imprimé Auteurs : Werner FLUME, Auteur ; Hugo J. HAHN, Auteur ; Gerhard KEGEL, Auteur ; Kenneth R. SIMMONDS, Auteur Editeur : Beck C. H. Année de publication : 1977 ISBN/ISSN/EAN : 978-3-406-06878-2 Langues : Allemand (ger) Anglais (eng) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international
MélangesMots-clés : mélanges international law internationales recht economic order writschaftsordnung ordre économique droit international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Internationales Recht und Wirtschaftsordnung = International Law and Economic Order : Festschrift für F. A. Mann zum 70. Geburtstag am 11. August 1977. [texte imprimé] / Werner FLUME, Auteur ; Hugo J. HAHN, Auteur ; Gerhard KEGEL, Auteur ; Kenneth R. SIMMONDS, Auteur . - Beck C. H., 1977.
ISBN : 978-3-406-06878-2
Langues : Allemand (ger) Anglais (eng)
Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international
MélangesMots-clés : mélanges international law internationales recht economic order writschaftsordnung ordre économique droit international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0410 M 1977 FLU Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible L'internationalisation du droit / Jacques BEGUIN
Titre : L'internationalisation du droit Titre original : Mélanges en l'honneur de YVON LOUSSOUARN Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques BEGUIN, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 1994 Importance : 438 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01647-1 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : unification internationale pays de l'Union européenne droit international Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Ce volume rassemble 29 études sur le thème de " l'internationalisation du droit " qui rend compte à la fois de l'un des traits marquants de l'évolution du droit au tournant du siècle et de la diversité des domaines dans lesquels Yvon Loussouarn s'est illustré par des travaux dont le retentissement est certain. A partir du droit international privé, il a très vite su comprendre et accompagner la recherche dans de nouveaux domaines que sont le droit comparé, le droit communautaire, le droit du commerce international ou l'arbitrage.
Ce sont ces thèmes, entre avancées et résistances face à l'internationalisation du droit, qui nous sont proposés.L'internationalisation du droit = Mélanges en l'honneur de YVON LOUSSOUARN [texte imprimé] / Jacques BEGUIN, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur . - Dalloz, 1994 . - 438 pages ; Relié.
ISBN : 978-2-247-01647-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges Mots-clés : unification internationale pays de l'Union européenne droit international Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Ce volume rassemble 29 études sur le thème de " l'internationalisation du droit " qui rend compte à la fois de l'un des traits marquants de l'évolution du droit au tournant du siècle et de la diversité des domaines dans lesquels Yvon Loussouarn s'est illustré par des travaux dont le retentissement est certain. A partir du droit international privé, il a très vite su comprendre et accompagner la recherche dans de nouveaux domaines que sont le droit comparé, le droit communautaire, le droit du commerce international ou l'arbitrage.
Ce sont ces thèmes, entre avancées et résistances face à l'internationalisation du droit, qui nous sont proposés.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0634 M 1994 BEG Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible L'internationalité dans les institutions et le droit / Alain PLANTEY
Titre : L'internationalité dans les institutions et le droit Titre original : Convergences et défis, études offertes à Alain Plantey Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain PLANTEY, Auteur Année de publication : 1995 Importance : 371 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-233-00279-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international Privé
Droit international public et organisations internationales
MélangesMots-clés : mélanges droit international droit européen organisations intergouvernementales droit national modèle juridique français Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue L'internationalité dans les institutions et le droit = Convergences et défis, études offertes à Alain Plantey [texte imprimé] / Alain PLANTEY, Auteur . - 1995 . - 371 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-233-00279-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit international Privé
Droit international public et organisations internationales
MélangesMots-clés : mélanges droit international droit européen organisations intergouvernementales droit national modèle juridique français Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0406 M 1995 PLA Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible L'interventionnisme économique de la puissance publique / Jean-Philippe COLSON
Titre : L'interventionnisme économique de la puissance publique Titre original : Études en l'honneur du Doyen Georges PÉQUIGNOT Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Philippe COLSON, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur Editeur : Centre d'Études et de Recherches Administratives de Montpellier Année de publication : 1984 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges interventionnisme économique puissance publique Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue L'interventionnisme économique de la puissance publique = Études en l'honneur du Doyen Georges PÉQUIGNOT [texte imprimé] / Jean-Philippe COLSON, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur . - Centre d'Études et de Recherches Administratives de Montpellier, 1984.
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges interventionnisme économique puissance publique Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0650 M 1984 COL 1 Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible 0658 M 1984 COL 2 Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Inventer / Jean-Marc MOUSSERON
Titre : Inventer Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marc MOUSSERON, Auteur Editeur : Montpellier : Centre du droit de l'entreprise Année de publication : 2001 Importance : 491 pages Format : Relié Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats
Droit de la propriété industrielle
Droit économique, droit du marchéMots-clés : contrats biens concurrence brevets international conseil distribution lex mercatoria entreprise gestion des risques secret responsabilité Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Inventer [texte imprimé] / Jean-Marc MOUSSERON, Auteur . - Montpellier : Centre du droit de l'entreprise, 2001 . - 491 pages ; Relié.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commun des contrats
Droit de la propriété industrielle
Droit économique, droit du marchéMots-clés : contrats biens concurrence brevets international conseil distribution lex mercatoria entreprise gestion des risques secret responsabilité Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0828 M 2001 MOU Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Jalons / Xavier BLANC-JOUVAN
Titre : Jalons Titre original : Dits et écrits d'André Tunc Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier BLANC-JOUVAN, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Société de législation comparée Année de publication : 1991 Importance : 447 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-908199-02-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers
Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés
Mélanges
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : mélanges droit comparé responsabilité civile droit des sociétés Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Jalons = Dits et écrits d'André Tunc [texte imprimé] / Xavier BLANC-JOUVAN, Auteur ; Collectif, Auteur . - Société de législation comparée, 1991 . - 447 pages ; Relié.
ISBN : 978-2-908199-02-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit comparé et droits étrangers
Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés
Mélanges
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : mélanges droit comparé responsabilité civile droit des sociétés Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1573 M 1991 BLA Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Jura vigilantibus / Fernand de VISSCHER
Titre : Jura vigilantibus Titre original : Antoine Braun, les droits intellectuels et le barreau Type de document : texte imprimé Auteurs : Fernand de VISSCHER, Auteur ; Ludovic de GRYSE, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Larcier Année de publication : 1994 Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0134-4 Langues : Français (fre) Néerlandais (nla) Catégories : Droit d'auteur
Mélanges
Propriété industrielle
Règlement des différendsMots-clés : mélanges droits intellectuels arbitrage propriété intellectuelle propriété industrielle barreau avocat déontologie Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Jura vigilantibus = Antoine Braun, les droits intellectuels et le barreau [texte imprimé] / Fernand de VISSCHER, Auteur ; Ludovic de GRYSE, Auteur ; Collectif, Auteur . - Larcier, 1994 . - ; Broché.
ISBN : 978-2-8044-0134-4
Langues : Français (fre) Néerlandais (nla)
Catégories : Droit d'auteur
Mélanges
Propriété industrielle
Règlement des différendsMots-clés : mélanges droits intellectuels arbitrage propriété intellectuelle propriété industrielle barreau avocat déontologie Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0641 M 1994 VIS Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Law, State, and International Legal Order / Salo ENGEL
Titre : Law, State, and International Legal Order Titre original : Essays in Honor of Hans Kelsen Type de document : texte imprimé Auteurs : Salo ENGEL, Auteur Editeur : The University of Tennessee Press Année de publication : 1964 Importance : 365 pages Format : Relié Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Droit international public et organisations internationales Mots-clés : droit international théorie politique du droit pyramide de kelsen ordre juridique international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Law, State, and International Legal Order = Essays in Honor of Hans Kelsen [texte imprimé] / Salo ENGEL, Auteur . - The University of Tennessee Press, 1964 . - 365 pages ; Relié.
Langues : Français (fre) Anglais (eng)
Catégories : Droit international public et organisations internationales Mots-clés : droit international théorie politique du droit pyramide de kelsen ordre juridique international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0727 M 1964 ENG Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Liber amicorum 1957-1997. commission droit et vie des affaires. 40eme anniversaire / Collectif
Titre : Liber amicorum 1957-1997. commission droit et vie des affaires. 40eme anniversaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 1998 Importance : 782 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1090-5 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : droit des affaires contentieux droit des sociétés Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Liber amicorum 1957-1997. commission droit et vie des affaires. 40eme anniversaire [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Bruylant, 1998 . - 782 pages.
ISBN : 978-2-8027-1090-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges Mots-clés : droit des affaires contentieux droit des sociétés Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0409 M 1998 COL Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Liber Amicorum Bernardo Cremades / Miguel Angel FERNANDEZ-BALLESTEROS
Titre : Liber Amicorum Bernardo Cremades Type de document : texte imprimé Auteurs : Miguel Angel FERNANDEZ-BALLESTEROS, Auteur ; David ARIAS, Auteur Editeur : La Ley Année de publication : 2010 Importance : 1258 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-84-8126-590-3 Langues : Anglais (eng) Espagnol (spa) Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges arbitrage commercial international arbitres internationaux corruption droit argentin amiable compositeurs arbitrage droits de la défense tribunaux arbitraux médiation droit de la concurrence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : This book is without doubt an affectionate tribute, but also an absolutely fair representation of Bernardo Cremades, to whom we wish to pay homage as one of the pioneers of international arbitration and a great contributor to the development of arbitration in Spain. Liber Amicorum Bernardo Cremades [texte imprimé] / Miguel Angel FERNANDEZ-BALLESTEROS, Auteur ; David ARIAS, Auteur . - La Ley, 2010 . - 1258 pages ; Relié.
ISBN : 978-84-8126-590-3
Langues : Anglais (eng) Espagnol (spa) Français (fre)
Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges arbitrage commercial international arbitres internationaux corruption droit argentin amiable compositeurs arbitrage droits de la défense tribunaux arbitraux médiation droit de la concurrence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : This book is without doubt an affectionate tribute, but also an absolutely fair representation of Bernardo Cremades, to whom we wish to pay homage as one of the pioneers of international arbitration and a great contributor to the development of arbitration in Spain. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0877 M 2010 FER Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Liber Amicorum for Lord Wilberforce / Maarten BOS
Titre : Liber Amicorum for Lord Wilberforce Type de document : texte imprimé Auteurs : Maarten BOS, Auteur ; Ian BROWNLIE, Auteur Année de publication : 1987 Importance : 258 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-0-19-825595-6 Langues : Anglais (eng) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international
Droit économique, droit du marché
Droit international public et organisations internationales
Mélanges
Règlement des différendsMots-clés : mélanges public international law arbitration commercial law european community law public law droit international public arbitrage droit communautaire droit public Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Liber Amicorum for Lord Wilberforce [texte imprimé] / Maarten BOS, Auteur ; Ian BROWNLIE, Auteur . - 1987 . - 258 pages ; Relié.
ISBN : 978-0-19-825595-6
Langues : Anglais (eng)
Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international
Droit économique, droit du marché
Droit international public et organisations internationales
Mélanges
Règlement des différendsMots-clés : mélanges public international law arbitration commercial law european community law public law droit international public arbitrage droit communautaire droit public Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0652 M 1987 BOS Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Liber Amicorum Guy Horsmans / Anonyme
Titre : Liber Amicorum Guy Horsmans Type de document : texte imprimé Auteurs : Anonyme, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 2004 Importance : 1198 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1902-1 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Néerlandais (nla) Italien (ita) Mots-clés : mélanges droit des affaires droit des sociétés droit fiscal droit européen Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Les amis de Guy Horsmans ont souhaité lui exprimer leur fidèle attachement et lui témoigner leur reconnaissance par la rédaction et la présentation d'un ouvrage correspondant à sa personnalité hors du commun. La variété des thèmes qui y sont traités atteste de l'éventail vivifiant des compétences, des activités et des centres d'intérêt de Guy Horsmans. Désireux de tenter de surprendre le destinataire de leurs contributions, les différents auteurs ont relevé le défi d'y formuler des idées audacieuses, d'y tenir des propos impertinents, et d'y proposer des remises en cause fondamentales dans plusieurs domaines du droit Liber Amicorum Guy Horsmans [texte imprimé] / Anonyme, Auteur . - Bruylant, 2004 . - 1198 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-8027-1902-1
Langues : Français (fre) Anglais (eng) Néerlandais (nla) Italien (ita)
Mots-clés : mélanges droit des affaires droit des sociétés droit fiscal droit européen Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Les amis de Guy Horsmans ont souhaité lui exprimer leur fidèle attachement et lui témoigner leur reconnaissance par la rédaction et la présentation d'un ouvrage correspondant à sa personnalité hors du commun. La variété des thèmes qui y sont traités atteste de l'éventail vivifiant des compétences, des activités et des centres d'intérêt de Guy Horsmans. Désireux de tenter de surprendre le destinataire de leurs contributions, les différents auteurs ont relevé le défi d'y formuler des idées audacieuses, d'y tenir des propos impertinents, et d'y proposer des remises en cause fondamentales dans plusieurs domaines du droit Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0368 M 2004 ANO Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Liber Amicorum en l'honneur du professeur Joël Monéger / Thibaut MASSART
Titre : Liber Amicorum en l'honneur du professeur Joël Monéger Type de document : texte imprimé Auteurs : Thibaut MASSART, Auteur ; Abdoulaye MBOTAINGAR, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2017 Importance : 825 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2691-3 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international
MélangesMots-clés : mélanges droit commercial Index. décimale : 346.07 : Droit commercial Résumé :
Bail commercial - Concurrence - Contrat - Droit économique : le Liber amicorum en l'honneur du Professeur Joël Monéger, Professeur émérite de l'Université Paris-Dauphine, Directeur honoraire de l'Institut Droit Dauphine, Doyen honoraire de la faculté de droit de l'Université d'Orléans, par sa richesse et son éclectisme, est un reflet de la carrière et de l'oeuvre universitaires remarquables du dédicataire.
Sa carrière, débordante de responsabilités académiques et éditoriales pour des publications en français, en anglais et en espagnol, en fait un universitaire accompli.
Son oeuvre a pour domaine d'élection le bail commercial dont il est devenu la plume la plus autorisée dans l'enseignement et la recherche universitaires, mais également pour les patriciens et décideurs politiques. Elle s'étend cependant au-delà, à toute la sphère du droit économique avec cette singularité de l'approche comparatiste ; conséquence de sa pénétration des cultures juridiques étrangères, rendue possible par sa pratique de plusieurs langues et des relations professionnelles et amicales avec des universitaires sur tous les continents.
C'est donc avec un enthousiasme manifeste que ses nombreux amis, praticiens ou anciens élèves, ainsi que ses collègues français et étrangers (des Etats-Unis, d'Argentine, d'Allemagne, de Belgique, de Pologne, de Roumanie, d'Afrique et du Maghreb) ont répondu à l'invitation de Thibaut Massart et Abdoulaye Mbotaingar, de lui rendre un hommage, chacun à travers le prisme de son rapport à l'oeuvre et à la carrière du récipiendaire.
Liber Amicorum en l'honneur du professeur Joël Monéger [texte imprimé] / Thibaut MASSART, Auteur ; Abdoulaye MBOTAINGAR, Auteur . - LexisNexis, 2017 . - 825 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7110-2691-3
Langues : Français (fre) Anglais (eng)
Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international
MélangesMots-clés : mélanges droit commercial Index. décimale : 346.07 : Droit commercial Résumé :
Bail commercial - Concurrence - Contrat - Droit économique : le Liber amicorum en l'honneur du Professeur Joël Monéger, Professeur émérite de l'Université Paris-Dauphine, Directeur honoraire de l'Institut Droit Dauphine, Doyen honoraire de la faculté de droit de l'Université d'Orléans, par sa richesse et son éclectisme, est un reflet de la carrière et de l'oeuvre universitaires remarquables du dédicataire.
Sa carrière, débordante de responsabilités académiques et éditoriales pour des publications en français, en anglais et en espagnol, en fait un universitaire accompli.
Son oeuvre a pour domaine d'élection le bail commercial dont il est devenu la plume la plus autorisée dans l'enseignement et la recherche universitaires, mais également pour les patriciens et décideurs politiques. Elle s'étend cependant au-delà, à toute la sphère du droit économique avec cette singularité de l'approche comparatiste ; conséquence de sa pénétration des cultures juridiques étrangères, rendue possible par sa pratique de plusieurs langues et des relations professionnelles et amicales avec des universitaires sur tous les continents.
C'est donc avec un enthousiasme manifeste que ses nombreux amis, praticiens ou anciens élèves, ainsi que ses collègues français et étrangers (des Etats-Unis, d'Argentine, d'Allemagne, de Belgique, de Pologne, de Roumanie, d'Afrique et du Maghreb) ont répondu à l'invitation de Thibaut Massart et Abdoulaye Mbotaingar, de lui rendre un hommage, chacun à travers le prisme de son rapport à l'oeuvre et à la carrière du récipiendaire.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0460 M 2017 MAS Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Liber Amicorum en l'honneur de Serge Lazareff / Laurent LÉVY
Titre : Liber Amicorum en l'honneur de Serge Lazareff Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent LÉVY, Auteur ; Yves DERAINS, Auteur Editeur : Pedone Année de publication : 2011 Autre Editeur : ICC Importance : 605 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-92-842-0112-9 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Mélanges
Règlement des différendsMots-clés : arbitrage règlement des conflits banque arbitrage international arbitre principes unidroit contrats internationaux Index. décimale : 347.09 : Règlement de conflits (droit) Liber Amicorum en l'honneur de Serge Lazareff [texte imprimé] / Laurent LÉVY, Auteur ; Yves DERAINS, Auteur . - Pedone : ICC, 2011 . - 605 pages ; Broché.
ISBN : 978-92-842-0112-9
Langues : Français (fre) Anglais (eng)
Catégories : Mélanges
Règlement des différendsMots-clés : arbitrage règlement des conflits banque arbitrage international arbitre principes unidroit contrats internationaux Index. décimale : 347.09 : Règlement de conflits (droit) Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0869 M 2011 LEV Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Liber amicorum en l'honneur de Serge Sur / Gilles ANDREANI
Titre : Liber amicorum en l'honneur de Serge Sur Titre original : "Cependant j'ai besoin d'écrire..." Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilles ANDREANI, Auteur ; Célia BELIN, Auteur ; Pascal BONITZER, Auteur ; Yves BOYER, Auteur Editeur : Pedone Année de publication : 2014 Importance : 415 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-233-00731-5 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges
Ouvrages générauxMots-clés : mélanges droit international relations internationales Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Liber amicorum en l'honneur de Serge Sur = "Cependant j'ai besoin d'écrire..." [texte imprimé] / Gilles ANDREANI, Auteur ; Célia BELIN, Auteur ; Pascal BONITZER, Auteur ; Yves BOYER, Auteur . - Pedone, 2014 . - 415 pages ; Relié.
ISBN : 978-2-233-00731-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges
Ouvrages générauxMots-clés : mélanges droit international relations internationales Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0375 M 2014 AND Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Liber amicorum en l'honneur de William Laurence Craig / Michael REISMAN
Titre : Liber amicorum en l'honneur de William Laurence Craig Type de document : texte imprimé Auteurs : Michael REISMAN, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2016 Importance : 402 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2506-0 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Mélanges
Règlement des différendsMots-clés : mélanges arbitrage international international arbitration arbitrage d'investissement investment arbitration Index. décimale : 341.522 : Arbitrage international Résumé : William Laurence Craig, "Laurie" pour tous ceux qui le connaissent, est l'un des "pères fondateurs" de l'arbitrage international. Son extraordinaire carrière est reconnue par l'ensemble de ses pairs, de même que son apport à la doctrine de l'arbitrage international, qu'illustrent parfaitement ses ouvrages de référence relatifs à l'arbitrage CCI.
Pendant plus de cinquante ans, Laurie a pratiqué l'arbitrage international et a contribué à son succès à de multiples titres. Ses réalisations ont ouvert la voie à de nombreux acteurs de l'arbitrage, dont il a pu être un associé estimé, un collègue, un mentor ou encore un ami. Il a influencé, et continue d'influencer, plusieurs générations d'universitaires et de praticiens, par sa remarquable connaissance du droit ainsi que par son inépuisable énergie, son enthousiasme et son dévouement en tant que conseil, arbitre et universitaire.
C'est pourquoi ses amis ont souhaité lui rendre hommage en lui consacrant ce Liber Amicorum.
William Laurence Craig, "Laurie" to all who know him, hat been dubbed a "founding father" of international arbitration. His truly extraordinary career to date is acknowledged by all those who know him or of him.
So is his academic contribution to the arbitration community, of which his worldwide reference treatises in respect of ICC Arbitration represent the best illustration.
Over a period of more than fifty years, Laurie has practised international arbitration and contributed in innumerable ways to its success. Laurie's achievements as a true pioneer have paved the way for many of the current major players of the field to whom he has been a very esteemed partner, colleague, mentor and friend. He has indeed inspired and continues to inspire many generations of academics and practitioners through his outstanding legal mind, combined with his unfailing energy, enthusiasm and dedication as counsel, as arbitrator and as academic.
This is why a number of his friends have wished to pay tribute by dedicating to him this Liber Amicorum.
William Laurence Craig pratique le droit commercial international à Paris depuis 1964, et est spécialisé dans l'arbitrage international depuis 1970. Il a agi en qualité de conseil concernant plus de 150 arbitrages, et en tant qu'arbitre à plus de 25 reprises devant la Chambre de Commerce Internationale. Cet ouvrage rassemble plus de vingt articles en droit international et en droit de l'arbitrage international rédigés spécialement pour cette publication par les amis, disciples ou confrères de Laurie Craig.Liber amicorum en l'honneur de William Laurence Craig [texte imprimé] / Michael REISMAN, Auteur . - LexisNexis, 2016 . - 402 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7110-2506-0
Langues : Français (fre) Anglais (eng)
Catégories : Mélanges
Règlement des différendsMots-clés : mélanges arbitrage international international arbitration arbitrage d'investissement investment arbitration Index. décimale : 341.522 : Arbitrage international Résumé : William Laurence Craig, "Laurie" pour tous ceux qui le connaissent, est l'un des "pères fondateurs" de l'arbitrage international. Son extraordinaire carrière est reconnue par l'ensemble de ses pairs, de même que son apport à la doctrine de l'arbitrage international, qu'illustrent parfaitement ses ouvrages de référence relatifs à l'arbitrage CCI.
Pendant plus de cinquante ans, Laurie a pratiqué l'arbitrage international et a contribué à son succès à de multiples titres. Ses réalisations ont ouvert la voie à de nombreux acteurs de l'arbitrage, dont il a pu être un associé estimé, un collègue, un mentor ou encore un ami. Il a influencé, et continue d'influencer, plusieurs générations d'universitaires et de praticiens, par sa remarquable connaissance du droit ainsi que par son inépuisable énergie, son enthousiasme et son dévouement en tant que conseil, arbitre et universitaire.
C'est pourquoi ses amis ont souhaité lui rendre hommage en lui consacrant ce Liber Amicorum.
William Laurence Craig, "Laurie" to all who know him, hat been dubbed a "founding father" of international arbitration. His truly extraordinary career to date is acknowledged by all those who know him or of him.
So is his academic contribution to the arbitration community, of which his worldwide reference treatises in respect of ICC Arbitration represent the best illustration.
Over a period of more than fifty years, Laurie has practised international arbitration and contributed in innumerable ways to its success. Laurie's achievements as a true pioneer have paved the way for many of the current major players of the field to whom he has been a very esteemed partner, colleague, mentor and friend. He has indeed inspired and continues to inspire many generations of academics and practitioners through his outstanding legal mind, combined with his unfailing energy, enthusiasm and dedication as counsel, as arbitrator and as academic.
This is why a number of his friends have wished to pay tribute by dedicating to him this Liber Amicorum.
William Laurence Craig pratique le droit commercial international à Paris depuis 1964, et est spécialisé dans l'arbitrage international depuis 1970. Il a agi en qualité de conseil concernant plus de 150 arbitrages, et en tant qu'arbitre à plus de 25 reprises devant la Chambre de Commerce Internationale. Cet ouvrage rassemble plus de vingt articles en droit international et en droit de l'arbitrage international rédigés spécialement pour cette publication par les amis, disciples ou confrères de Laurie Craig.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0466 M 2016 REI Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Liber Amicorum Honouring Nicolas Mateesco Matte / Guido RINALDI BACCELLI
Titre : Liber Amicorum Honouring Nicolas Mateesco Matte : Au-delà des frontières Titre original : Liber Amicorum en hommage à Nicolas Mateesco Matte Type de document : texte imprimé Auteurs : Guido RINALDI BACCELLI, Auteur Editeur : Pedone Année de publication : 1989 ISBN/ISSN/EAN : 978-0-9692703-7-9 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges droit aérien droit de l'espace règlement des différends internationaux droit international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Liber Amicorum Honouring Nicolas Mateesco Matte = Liber Amicorum en hommage à Nicolas Mateesco Matte : Au-delà des frontières [texte imprimé] / Guido RINALDI BACCELLI, Auteur . - Pedone, 1989.
ISBN : 978-0-9692703-7-9
Langues : Français (fre) Anglais (eng)
Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges droit aérien droit de l'espace règlement des différends internationaux droit international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0660 M 1989 RIN Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Liber Amicorum Ibrahim F.I. Shihata / Ko-Yung TUNG
Titre : Liber Amicorum Ibrahim F.I. Shihata Titre original : International Finance and Development Law Type de document : texte imprimé Auteurs : Ko-Yung TUNG, Auteur ; Sabine SCHLEMMER-SCHULTE, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : KLUWER LAW INTERNATIONAL Année de publication : 2001 Importance : 908 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-90-411-1479-2 Langues : Anglais (eng) Catégories : Droit bancaire et financier
Droit des investissements, arbitrage d'investissement
MélangesMots-clés : mélanges investissements internationaux droit international états finances banques liberté d'établissement traités internationaux Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Liber Amicorum Ibrahim F.I. Shihata = International Finance and Development Law [texte imprimé] / Ko-Yung TUNG, Auteur ; Sabine SCHLEMMER-SCHULTE, Auteur ; Collectif, Auteur . - KLUWER LAW INTERNATIONAL, 2001 . - 908 pages ; Relié.
ISBN : 978-90-411-1479-2
Langues : Anglais (eng)
Catégories : Droit bancaire et financier
Droit des investissements, arbitrage d'investissement
MélangesMots-clés : mélanges investissements internationaux droit international états finances banques liberté d'établissement traités internationaux Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0831 M 2001 TUN Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Liber amicorum / Marie GORE
Titre : Liber amicorum Titre original : Mélanges en l'honneur de Camille Jauffret-Spinosi Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie GORE, Auteur ; Michel GRIMALDII, Auteur ; Denis MAZEAUD, Auteur ; Louis VOGEL , Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2013 Collection : Études, mélanges, travaux Importance : 1088 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12191-5 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges
Ouvrages générauxMots-clés : mélanges ouvrages divers Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé :
Rassemblant les contributions de ses élèves, collègues et amis, de France et de l'étranger, ces Mélanges, offerts à Camille Jauffret-Spinosi, sont un témoignage de reconnaissance pour un professeur estimé, aimé et respecté, qui dans le prolongement de l'œuvre de René David, a enrichi les aspects les plus divers du droit comparé. À la direction de l'Institut de droit comparé de Paris, comme au sein de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française et de la Société de législation comparée, Camille Jauffret-Spinosi, esprit toujours curieux, tolérant et entreprenant, a contribué au développement du droit comparé et au rayonnement du droit français dans le monde.
Liber amicorum = Mélanges en l'honneur de Camille Jauffret-Spinosi [texte imprimé] / Marie GORE, Auteur ; Michel GRIMALDII, Auteur ; Denis MAZEAUD, Auteur ; Louis VOGEL , Auteur . - Dalloz, 2013 . - 1088 pages ; Broché. - (Études, mélanges, travaux) .
ISBN : 978-2-247-12191-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges
Ouvrages générauxMots-clés : mélanges ouvrages divers Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé :
Rassemblant les contributions de ses élèves, collègues et amis, de France et de l'étranger, ces Mélanges, offerts à Camille Jauffret-Spinosi, sont un témoignage de reconnaissance pour un professeur estimé, aimé et respecté, qui dans le prolongement de l'œuvre de René David, a enrichi les aspects les plus divers du droit comparé. À la direction de l'Institut de droit comparé de Paris, comme au sein de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française et de la Société de législation comparée, Camille Jauffret-Spinosi, esprit toujours curieux, tolérant et entreprenant, a contribué au développement du droit comparé et au rayonnement du droit français dans le monde.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0360 M 2013 GOR Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Libre droit / Bernard BEIGNIER
Titre : Libre droit Titre original : Mélanges en l'honneur de Philippe le Tourneau Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard BEIGNIER, Auteur ; Hugues KENFACK, Auteur ; Denis MAZEAUD, Auteur ; Thierry REVET, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2008 Collection : Études, mélanges, travaux Importance : 1112 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07658-1 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges
Ouvrages générauxMots-clés : mélanges ouvrages généraux droit de la famille droit commercial droit des affaires Index. décimale : 340.1 : Droit - Philosophie et théorie Résumé : S'il faut présenter Philippe le Tourneau, on peut dire qu'il a formé des juristes en les dotant d'une solide culture générale et juridique. Tous ses écrits convergent vers la culture, le droit est pour lui ce que le " bassin du seuil de Naurouze " est au canal du Midi, le réceptacle des eaux de la Montagne Noire pour mieux alimenter la féconde " rigole " du Languedoc. Le droit se nourrit de la culture et l'enrichit à son tour. Le droit a une fin et ne vaut vraiment que par cette seule fin : la justice. Encore faut-il contempler au-delà de cette même justice, les cieux de la miséricorde. Le droit est, selon la formule connue de Portalis, fait pour les hommes et non le contraire. Former un juriste, c'est éclairer une conscience. Feuilletons, cette somme considérable et unique qu'est le Traité de responsabilité civile et le lecteur ne cessera d'y trouver citations d'auteurs, références historiques, réflexions philosophiques ; tout cela non contre la technique, dont Philippe le Tourneau est un véritable expert, mais au service d'une technique ayant une fin et un destinataire. D'où une oeuvre dense, variée, originale, vive, colorée, sérieuse' sans avoir un ton sérieux (ce qui est souvent la preuve qu'on n'est pas sérieux !).
Modestement, ses amis veulent lui rendre un hommage qui puisse lui ressembler, en cheminant hors des sentiers d'une société conformiste et triste.Libre droit = Mélanges en l'honneur de Philippe le Tourneau [texte imprimé] / Bernard BEIGNIER, Auteur ; Hugues KENFACK, Auteur ; Denis MAZEAUD, Auteur ; Thierry REVET, Auteur . - Dalloz, 2008 . - 1112 pages ; Relié. - (Études, mélanges, travaux) .
ISBN : 978-2-247-07658-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges
Ouvrages générauxMots-clés : mélanges ouvrages généraux droit de la famille droit commercial droit des affaires Index. décimale : 340.1 : Droit - Philosophie et théorie Résumé : S'il faut présenter Philippe le Tourneau, on peut dire qu'il a formé des juristes en les dotant d'une solide culture générale et juridique. Tous ses écrits convergent vers la culture, le droit est pour lui ce que le " bassin du seuil de Naurouze " est au canal du Midi, le réceptacle des eaux de la Montagne Noire pour mieux alimenter la féconde " rigole " du Languedoc. Le droit se nourrit de la culture et l'enrichit à son tour. Le droit a une fin et ne vaut vraiment que par cette seule fin : la justice. Encore faut-il contempler au-delà de cette même justice, les cieux de la miséricorde. Le droit est, selon la formule connue de Portalis, fait pour les hommes et non le contraire. Former un juriste, c'est éclairer une conscience. Feuilletons, cette somme considérable et unique qu'est le Traité de responsabilité civile et le lecteur ne cessera d'y trouver citations d'auteurs, références historiques, réflexions philosophiques ; tout cela non contre la technique, dont Philippe le Tourneau est un véritable expert, mais au service d'une technique ayant une fin et un destinataire. D'où une oeuvre dense, variée, originale, vive, colorée, sérieuse' sans avoir un ton sérieux (ce qui est souvent la preuve qu'on n'est pas sérieux !).
Modestement, ses amis veulent lui rendre un hommage qui puisse lui ressembler, en cheminant hors des sentiers d'une société conformiste et triste.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0402 M 2008 BEI Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Des liens et des droits / Maryse BADEL
Titre : Des liens et des droits Titre original : Mélanges en l'honneur de Jean-Pierre Laborde Type de document : texte imprimé Auteurs : Maryse BADEL, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-15215-5 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges espace solidarités libertés Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé : Il est peu d universitaires qui, aujourd hui, parviennent à ne pas enfermer leur carrière, leur recherche et leurs enseignements dans les limites étroites d une spécialité. Le Professeur Jean-Pierre Laborde fait partie de ceux-là. Il aura su, au cours des quatre dernières décennies, défendre l idée que les disciplines juridiques forment un tout et qu il est vain d ignorer les liens qui les unissent. Résolument engagé à la fois dans l étude du droit international privé et dans celle du droit social, le professeur Laborde a toujours revendiqué un attachement pluridisciplinaire à la recherche juridique. Ses élèves, ses collègues et ses amis, en France comme à l étranger, savent combien sa pensée originale et subtile a ainsi pu couvrir tous les champs de la réflexion. Les Mélanges qui lui sont offerts sont à l image de cette pensée foncièrement pluraliste et ouverte. Ils s inscrivent dans l idée que le droit est avant tout un lien, social tout autant que politique. Ils témoignent de ce que l étude du droit consiste d abord à comprendre des relations. Le droit international privé et le droit social en sont évidemment l illustration, et nombreuses sont les contributions qui, en ces domaines, sur des thèmes aussi variés que passionnants, déclinent les liens contemporains qui les fondent. Mais la théorie générale du droit, les analyses historiques, la philosophie ou le droit comparé sont également mobilisés autour des sujets qui ont occupé la pensée du dédicataire. Cet ensemble forme un ouvrage dense et original qui ouvre de larges perspectives sur les problématiques juridiques contemporaines. Des liens et des droits = Mélanges en l'honneur de Jean-Pierre Laborde [texte imprimé] / Maryse BADEL, Auteur . - Dalloz, 2015.
ISBN : 978-2-247-15215-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges espace solidarités libertés Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé : Il est peu d universitaires qui, aujourd hui, parviennent à ne pas enfermer leur carrière, leur recherche et leurs enseignements dans les limites étroites d une spécialité. Le Professeur Jean-Pierre Laborde fait partie de ceux-là. Il aura su, au cours des quatre dernières décennies, défendre l idée que les disciplines juridiques forment un tout et qu il est vain d ignorer les liens qui les unissent. Résolument engagé à la fois dans l étude du droit international privé et dans celle du droit social, le professeur Laborde a toujours revendiqué un attachement pluridisciplinaire à la recherche juridique. Ses élèves, ses collègues et ses amis, en France comme à l étranger, savent combien sa pensée originale et subtile a ainsi pu couvrir tous les champs de la réflexion. Les Mélanges qui lui sont offerts sont à l image de cette pensée foncièrement pluraliste et ouverte. Ils s inscrivent dans l idée que le droit est avant tout un lien, social tout autant que politique. Ils témoignent de ce que l étude du droit consiste d abord à comprendre des relations. Le droit international privé et le droit social en sont évidemment l illustration, et nombreuses sont les contributions qui, en ces domaines, sur des thèmes aussi variés que passionnants, déclinent les liens contemporains qui les fondent. Mais la théorie générale du droit, les analyses historiques, la philosophie ou le droit comparé sont également mobilisés autour des sujets qui ont occupé la pensée du dédicataire. Cet ensemble forme un ouvrage dense et original qui ouvre de larges perspectives sur les problématiques juridiques contemporaines. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0372 M 2015 BAD Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Les limites du droit international : essais en l'honneur de Joe Verhoeven = The limits of international law : essays in honour of Joe Verhoeven / Pierre D'ARGENT
Titre : Les limites du droit international : essais en l'honneur de Joe Verhoeven = The limits of international law : essays in honour of Joe Verhoeven Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre D'ARGENT, Auteur ; Béatrice BONAFE, Auteur ; Jean COMBACAU, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 2014 Importance : 557 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-4291-3 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : droit international exécution décisions droit interne Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : La 4e de couverture indique : "Professeur à l¹Université catholique de Louvain, puis à l¹Université Panthéon-Assas (Paris 2), Secrétaire général de l¹Institut de droit international, Joe Verhoeven occupe une place particulière dans la doctrine du droit international. Il intitula son cours général à l¹Académie du droit international de La Haye « Considérations sur ce qui est commun ». C¹est en quelque sorte en contrepoint (ou en complément) à ce titre que ce Liber amicorum est consacré à ce qui reste de « propre » à chaque État et aux règles du droit international qui protègent ce que Joe Verhoeven a intuitivement décrit comme relevant de la « vie privée » de chaque communauté nationale. Les trente contributions issues de cette réflexion plurielle (dont certaines sont rédigées en anglais) ont été regroupées sous quatre grandes thématiques : les limites du droit international et la « vie privée » des États ; les compétences de l¹État à l¹abri du droit international ; le droit international à l¹épreuve de l¹État et de l¹intégration régionale ; la justice internationale au risque des limites de son propre droit." Les limites du droit international : essais en l'honneur de Joe Verhoeven = The limits of international law : essays in honour of Joe Verhoeven [texte imprimé] / Pierre D'ARGENT, Auteur ; Béatrice BONAFE, Auteur ; Jean COMBACAU, Auteur . - Bruylant, 2014 . - 557 pages.
ISBN : 978-2-8027-4291-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges Mots-clés : droit international exécution décisions droit interne Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : La 4e de couverture indique : "Professeur à l¹Université catholique de Louvain, puis à l¹Université Panthéon-Assas (Paris 2), Secrétaire général de l¹Institut de droit international, Joe Verhoeven occupe une place particulière dans la doctrine du droit international. Il intitula son cours général à l¹Académie du droit international de La Haye « Considérations sur ce qui est commun ». C¹est en quelque sorte en contrepoint (ou en complément) à ce titre que ce Liber amicorum est consacré à ce qui reste de « propre » à chaque État et aux règles du droit international qui protègent ce que Joe Verhoeven a intuitivement décrit comme relevant de la « vie privée » de chaque communauté nationale. Les trente contributions issues de cette réflexion plurielle (dont certaines sont rédigées en anglais) ont été regroupées sous quatre grandes thématiques : les limites du droit international et la « vie privée » des États ; les compétences de l¹État à l¹abri du droit international ; le droit international à l¹épreuve de l¹État et de l¹intégration régionale ; la justice internationale au risque des limites de son propre droit." Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0378 M 2014 DAR Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible