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'responsabilité' 



Titre : Les métamorphoses de la responsabilité : Poitiers, 15 et 16 mai 1997 Autre titre : Colloque commun aux Facultés de droit de l'Université de Montréal, de l'Université catholique de Nimègue et de l'Université de Poitiers. Publications de la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Titre original : Sixièmes Journées René Savatier Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian CHÊNE, Préfacier, etc. ; Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers, Auteur Editeur : Puf Année de publication : 1997 Importance : 342 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-049349-5 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : métamorphoses responsabilité études comparatives histoire métamorphoses contemporaines préjudice responsabilité contractuelle responsabilité civile droit comparé responsabilité pénale responsabilité administrative Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les métamorphoses de la responsabilité = Sixièmes Journées René Savatier : Poitiers, 15 et 16 mai 1997 ; Colloque commun aux Facultés de droit de l'Université de Montréal, de l'Université catholique de Nimègue et de l'Université de Poitiers. Publications de la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers [texte imprimé] / Christian CHÊNE, Préfacier, etc. ; Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers, Auteur . - Puf, 1997 . - 342 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-13-049349-5
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1595 II 1997 CHE Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre : Responsabilité pour violation des droits fondamentaux : Thessalonique 10-11 octobre 2016 Titre original : 8èmes Journées juridiques franco-helléniques Type de document : texte imprimé Auteurs : Vassilios SKOURIS, Préfacier, etc. ; Dominique HASCHER, Présentateur Editeur : Société de législation comparée Année de publication : 2019 Collection : Colloques num. 37 Importance : 164 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-36517-082-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international public et organisations internationales Mots-clés : droits fondamentaux violation responsabilité ordre juridique français rapports privés responsabilité civile union européenne puissance publique responsabilité pénale droit international privé Index. décimale : 341.48 : Droits de l'homme (droit international) Responsabilité pour violation des droits fondamentaux = 8èmes Journées juridiques franco-helléniques : Thessalonique 10-11 octobre 2016 [texte imprimé] / Vassilios SKOURIS, Préfacier, etc. ; Dominique HASCHER, Présentateur . - Société de législation comparée, 2019 . - 164 pages ; Broché. - (Colloques; 37) .
ISBN : 978-2-36517-082-6
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1203 I 2019 SKO Livre CREDIMI 301 I - Ouvrages généraux Disponible Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1460 II 1977 BAT Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre : La responsabilité des fabricants et distributeurs Titre original : Colloque organisé les 30 et 31 janvier 1975 par l'U.E.R. de droit des affaires de l'Université de Paris I Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian GAVALDA, Directeur de publication Editeur : Economica Année de publication : 1975 Collection : Recherches Panthéon-Sorbonne Importance : 446 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-0026-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux
Droit du commerce, droit du commerce international
Droit international PrivéMots-clés : responsabilité fabricants distributeurs responsabilité civile droit de la vente assurance droit international privé droit comparé harmonisation internationale responsabilité pénale Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue La responsabilité des fabricants et distributeurs = Colloque organisé les 30 et 31 janvier 1975 par l'U.E.R. de droit des affaires de l'Université de Paris I [texte imprimé] / Christian GAVALDA, Directeur de publication . - Economica, 1975 . - 446 pages ; Broché. - (Recherches Panthéon-Sorbonne) .
ISBN : 978-2-7178-0026-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des contrats spéciaux
Droit du commerce, droit du commerce international
Droit international PrivéMots-clés : responsabilité fabricants distributeurs responsabilité civile droit de la vente assurance droit international privé droit comparé harmonisation internationale responsabilité pénale Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1016 V 1975 GAV Livre CREDIMI 301 V - Droit du commerce (interne et étranger), droit du commerce international Disponible
Titre : Responsabilité du banquier et automatisation des paiements Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier THUNIS, Auteur Editeur : Presses universitaires de Namur Année de publication : 1996 Importance : 368 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87037-223-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier Mots-clés : droit bancaire responsabilité banquier professionnel automatisation des paiements évolution relations interbancaires transferts électroniques banques/clients Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Responsabilité du banquier et automatisation des paiements [texte imprimé] / Xavier THUNIS, Auteur . - Presses universitaires de Namur, 1996 . - 368 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-87037-223-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit bancaire et financier Mots-clés : droit bancaire responsabilité banquier professionnel automatisation des paiements évolution relations interbancaires transferts électroniques banques/clients Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1907 XI 1996 THU Livre CREDIMI 301 XI - Droit bancaire et financier Disponible PermalinkTravaux de l'Association Henri Capitant, L. La responsabilité : Aspects nouveaux / Geneviève VINEY
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