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'responsabilité civile' 
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Titre : Responsabilité civile extracontractuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe BRUN, Auteur Mention d'édition : 4ème édition Editeur : LexisNexis Année de publication : 2016 Collection : Manuel Importance : 674 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2537-4 Langues : Français (fre) Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : responsabilité civile responsabilité civile extracontractuelle délits civils régimes spéciaux Index. décimale : 346.440 3 : Délits civils - France Résumé : Cet ouvrage offre un exposé synthétique et critique du droit de la responsabilité civile délictuelle, matière réputée difficile et souvent traitée en même temps que la responsabilité contractuelle, au sein des manuels de droit des obligations. Il envisage la responsabilité civile extracontractuelle, sur le plan théorique et pratique, au regard de l’actualisation jurisprudentielle. Responsabilité civile extracontractuelle [texte imprimé] / Philippe BRUN, Auteur . - 4ème édition . - LexisNexis, 2016 . - 674 pages ; Broché. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-2537-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : responsabilité civile responsabilité civile extracontractuelle délits civils régimes spéciaux Index. décimale : 346.440 3 : Délits civils - France Résumé : Cet ouvrage offre un exposé synthétique et critique du droit de la responsabilité civile délictuelle, matière réputée difficile et souvent traitée en même temps que la responsabilité contractuelle, au sein des manuels de droit des obligations. Il envisage la responsabilité civile extracontractuelle, sur le plan théorique et pratique, au regard de l’actualisation jurisprudentielle. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1208 I 2016 BRU Livre CREDIMI 301 I - Ouvrages généraux Disponible
Titre : Responsabilité civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Agence pour l'énergie nucléaire, Auteur Editeur : OCDE Année de publication : 1990 Importance : 295 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-92-64-23421-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des énergies Mots-clés : énergie nucléaire responsabilité civile accords internationaux études comparatives état des lieux régime de responsabilité installation nucléaires navires nucléaires Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Responsabilité civile [texte imprimé] / Agence pour l'énergie nucléaire, Auteur . - OCDE, 1990 . - 295 pages ; Broché.
ISBN : 978-92-64-23421-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des énergies Mots-clés : énergie nucléaire responsabilité civile accords internationaux études comparatives état des lieux régime de responsabilité installation nucléaires navires nucléaires Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2232 XXX 1990 AGE Livre Salle Motulsky XXX- Droit des énergies fossiles Disponible
Titre : Responsabilité civile et assurance des groupements sportifs Titre original : L'indemnisation des accidents corporels Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent GAVARRI, Auteur Editeur : Presses universitaires d'Aix-Marseille Année de publication : 2001 Importance : 172 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport groupements sportifs responsabilité civile assurance indemnisation préjudice corporel blessures responsabilité contractuelle manquement délictuelle tiers obligation d'assurance Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Responsabilité civile et assurance des groupements sportifs = L'indemnisation des accidents corporels [texte imprimé] / Laurent GAVARRI, Auteur . - Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2001 . - 172 pages ; Broché.
Langues : Français (fre)Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2183 XXIII 2001 GAV Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : La responsabilité civile à l'épreuve de l'analyse économique du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Grégory MAITRE, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2005 Collection : Droit & Economie Importance : 315 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02642-8 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : responsabilité civile aspect économique du droit impact budgétaire résolution du litige Index. décimale : 346.440 3 : Délits civils - France Résumé : L'analyse économique du droit a les vertus du droit comparé, dont elle emprunte la méthodologie : elle permet de mettre en lumière les présupposés du droit auquel elle s'applique et donne une nouvelle vigueur à ses fondements. Ainsi, les raisonnements économiques appliqués au droit de la responsabilité délictuelle déplacent le débat, qui s'articule traditionnellement autour de la source (faute ou risque), vers la recherche de la meilleure incitation possible à ne pas commettre de dommages ou à les réparer. Les auteurs du droit, qu'ils soient juges ou législateurs, sont alors invités à accorder plus d'importance à la notion de causalité et à articuler davantage les deux principaux régimes de responsabilité, pour faute et sans faute. L'étude des règles juridiques à partir d'une utilisation systématique des travaux d'analyse économique peut aussi bien conduire à renforcer certains principes traditionnels, telle la réparation intégrale, ou à proposer l'accueil de mécanismes plus contestés, comme la peine privée. L'ouvrage montre encore qu'une pertinence première doit être accordée, notamment par les juges, à des mécanismes comme celui de l'assurance. L'importance de la jurisprudence conduit alors à montrer l'interférence entre les modes de résolution des litiges et les résultats économiques des règles. Par ces différentes voies, ce livre fournit aux praticiens un autre éclairage sur l'art de bien juger et de bien concevoir les règles, éclairage en rien exclusif, mais éclairage bienvenu. La responsabilité civile à l'épreuve de l'analyse économique du droit [texte imprimé] / Grégory MAITRE, Auteur . - LGDJ Lextenso, 2005 . - 315 pages ; Broché. - (Droit & Economie) .
ISBN : 978-2-275-02642-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : responsabilité civile aspect économique du droit impact budgétaire résolution du litige Index. décimale : 346.440 3 : Délits civils - France Résumé : L'analyse économique du droit a les vertus du droit comparé, dont elle emprunte la méthodologie : elle permet de mettre en lumière les présupposés du droit auquel elle s'applique et donne une nouvelle vigueur à ses fondements. Ainsi, les raisonnements économiques appliqués au droit de la responsabilité délictuelle déplacent le débat, qui s'articule traditionnellement autour de la source (faute ou risque), vers la recherche de la meilleure incitation possible à ne pas commettre de dommages ou à les réparer. Les auteurs du droit, qu'ils soient juges ou législateurs, sont alors invités à accorder plus d'importance à la notion de causalité et à articuler davantage les deux principaux régimes de responsabilité, pour faute et sans faute. L'étude des règles juridiques à partir d'une utilisation systématique des travaux d'analyse économique peut aussi bien conduire à renforcer certains principes traditionnels, telle la réparation intégrale, ou à proposer l'accueil de mécanismes plus contestés, comme la peine privée. L'ouvrage montre encore qu'une pertinence première doit être accordée, notamment par les juges, à des mécanismes comme celui de l'assurance. L'importance de la jurisprudence conduit alors à montrer l'interférence entre les modes de résolution des litiges et les résultats économiques des règles. Par ces différentes voies, ce livre fournit aux praticiens un autre éclairage sur l'art de bien juger et de bien concevoir les règles, éclairage en rien exclusif, mais éclairage bienvenu. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1646 II 2005 MAI Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Sorti jusqu'au 12/05/2024
Titre : Les conditions de la responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Geneviève VINEY, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur Mention d'édition : 3ème édition Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2006 Collection : Traité de droit civil Importance : 1397 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03052-4 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : conditions responsabilité civile dommage fait générateur régimes spéciaux lien de causalité fait personnel fait des choses fait d'autrui Index. décimale : 346.440 3 : Délits civils - France Résumé :
Ce livre continue la réédition du Traité de la responsabilité civile de Geneviève Viney qui était initialement divisé en deux tomes dont le premier était consacré aux "conditions" et le second aux "effets" de la responsabilité. La partie préliminaire qui, dans la première édition, était incluse dans "les conditions", en a été séparée et fait l'objet désormais d'un volume distinct dont la réédition a été assurée par Geneviève Viney en 1995 et qui porte le titre indicatif Introduction à la responsabilité.
Cette troisième édition des Conditions de la responsabilité a été réalisée en collaboration par Geneviève Viney et Patrice Jourdain. L'ouvrage traite du dommage, de la causalité et des différents faits générateurs de la responsabilité civile : faute, fait des choses, fait d'autrui. Il expose également les règles de l'Indemnisation des troubles du voisinage et des dommages causés par les accidents de la circulation.
Ces questions sont examinées d'un point de vue théorique et pratique, les auteurs s'étant efforcés de faire une large place, à côté de l'exposé du droit positif, aux discussions doctrinales et aux solutions étrangères afin d'éclairer le sens les évolutions constatées.
Les conditions de la responsabilité [texte imprimé] / Geneviève VINEY, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur . - 3ème édition . - LGDJ Lextenso, 2006 . - 1397 pages ; Relié. - (Traité de droit civil) .
ISBN : 978-2-275-03052-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : conditions responsabilité civile dommage fait générateur régimes spéciaux lien de causalité fait personnel fait des choses fait d'autrui Index. décimale : 346.440 3 : Délits civils - France Résumé :
Ce livre continue la réédition du Traité de la responsabilité civile de Geneviève Viney qui était initialement divisé en deux tomes dont le premier était consacré aux "conditions" et le second aux "effets" de la responsabilité. La partie préliminaire qui, dans la première édition, était incluse dans "les conditions", en a été séparée et fait l'objet désormais d'un volume distinct dont la réédition a été assurée par Geneviève Viney en 1995 et qui porte le titre indicatif Introduction à la responsabilité.
Cette troisième édition des Conditions de la responsabilité a été réalisée en collaboration par Geneviève Viney et Patrice Jourdain. L'ouvrage traite du dommage, de la causalité et des différents faits générateurs de la responsabilité civile : faute, fait des choses, fait d'autrui. Il expose également les règles de l'Indemnisation des troubles du voisinage et des dommages causés par les accidents de la circulation.
Ces questions sont examinées d'un point de vue théorique et pratique, les auteurs s'étant efforcés de faire une large place, à côté de l'exposé du droit positif, aux discussions doctrinales et aux solutions étrangères afin d'éclairer le sens les évolutions constatées.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1527 II 2006 VIN Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink
