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Titre : Vélo et droit Transport et sport Type de document : texte imprimé Auteurs : GUILLAUME Johanna, Auteur ; JUDE Jean-Michel, Auteur Editeur : Institut francophone pour la justice et la démocratie Année de publication : 2014 Collection : Colloques & essais Importance : 292 pages Présentation : 16,0 x 24,0 x 1,5 cm Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37032-023-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des transports
Droit du sportRésumé : Le vélo, objet commun, n'a jamais eu les honneurs d'un ouvrage juridique. Pourtant, l'objet a de quoi séduire le juriste dans la mesure où son régime varie suivant la fonction qui lui est attribuée : transport ou sport, à chacun ses enjeux, à chacun ses règles. Le vélo comme transport cherche aujourd'hui à satisfaire des objectifs de santé publique et de protection de l'environnement. Ainsi, les questions classiques, à l'instar de la responsabilité civile, en côtoient de nouvelles comme les contrats de mise à disposition de vélo, la loi LAURE, la fiscalité verte, l'adaptation du Code de la route. Le vélo comme sport soulève d'autres problématiques. Certes, le thème du dopage ne saurait être ignoré, mais ce serait trop réducteur de ne voir le cyclisme que sous ce seul aspect. Les problèmes de gouvernance et d'organisation des compétitions, ainsi que le statut du coureur cycliste, doivent aussi être envisagés. Le présent ouvrage propose au lecteur, juriste ou simplement passionné de vélo, de prendre à son tour connaissance des réflexions des auteurs. En ligne : https://www.chasse-aux-livres.fr/prix/2370320230/velo-et-droit-transport-et-spor [...] Vélo et droit Transport et sport [texte imprimé] / GUILLAUME Johanna, Auteur ; JUDE Jean-Michel, Auteur . - Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2014 . - 292 pages : 16,0 x 24,0 x 1,5 cm ; Broché. - (Colloques & essais) .
ISBN : 978-2-37032-023-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des transports
Droit du sportRésumé : Le vélo, objet commun, n'a jamais eu les honneurs d'un ouvrage juridique. Pourtant, l'objet a de quoi séduire le juriste dans la mesure où son régime varie suivant la fonction qui lui est attribuée : transport ou sport, à chacun ses enjeux, à chacun ses règles. Le vélo comme transport cherche aujourd'hui à satisfaire des objectifs de santé publique et de protection de l'environnement. Ainsi, les questions classiques, à l'instar de la responsabilité civile, en côtoient de nouvelles comme les contrats de mise à disposition de vélo, la loi LAURE, la fiscalité verte, l'adaptation du Code de la route. Le vélo comme sport soulève d'autres problématiques. Certes, le thème du dopage ne saurait être ignoré, mais ce serait trop réducteur de ne voir le cyclisme que sous ce seul aspect. Les problèmes de gouvernance et d'organisation des compétitions, ainsi que le statut du coureur cycliste, doivent aussi être envisagés. Le présent ouvrage propose au lecteur, juriste ou simplement passionné de vélo, de prendre à son tour connaissance des réflexions des auteurs. En ligne : https://www.chasse-aux-livres.fr/prix/2370320230/velo-et-droit-transport-et-spor [...] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0528 XXIII 2014 GUI Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Le sport et ses évènements face au droit et à la justice Type de document : texte imprimé Auteurs : MBAYA Patrick, Auteur ; MIGISHA Pierre, Auteur Editeur : Larcier Année de publication : 2010 Importance : 126 pages Présentation : Broché Format : 16,0 x 24,0 x 0,7 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2093-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport
Règlement des différendsMots-clés : sport évènements justice Résumé :
Après l'avènement du Livre blanc de la Commission européenne sur le sport, la tenue du Congrès de l'Agence Mondiale Antidopage en 2007, des événements sportifs comme la Coupe d'Afrique des Nations (football) en janvier 2008, la Coupe d'Europe des Nations en juin 2008 et les Jeux Olympiques en août 2008, l'heure était venue d'analyser l'évolution du droit du sport notamment en relation avec les conflits, les règlements judiciaires et arbitraux.
Lors de la journée du 6 décembre 2008 à Bruxelles, sous la présidence de Gérald Simon (Professeur à l’Université de Bourgogne, Directeur du Laboratoire de Droit du Sport de l’Université de Bourgogne et arbitre au Tribunal arbitral du sport, Lausanne) et Thierry Zintz (Vice-Président du Comité Olympique et Interfédréal Belge (COIB) et également Professeur à l’UCL spécialisé en managment des organisations sportives), nous avons étudié le rôle des associations et fédérations sportives ainsi que le Livre blanc de la Commission européenne sur le sport (avec l'intervention d'Alexandre Husting – chercheur –, Gianluca Monte et Sébastien Proisy – membres de l'Unité Sport de la DG Education et Culture de la Commission européenne–).
Une attention particulière est portée sur la problématique du dopage et son code (analysée par Cécile Chaussard) ainsi que sur le règlement des litiges qui en découlent lors des évènements (comme le Tour de France et les Jeux Olympiques) notamment par le règlement des différentes instances disciplinaires et du Tribunal arbitral du Sport, traité par Patrick Mbaya.
Les sujets abordés ainsi que les différentes thématiques importantes analysées sont d'une actualité intéressante et de plus en plus répétitive pour tous les praticiens du droit du sport (chercheurs, juristes d'entreprise, avocats, magistrats, etc.). Il est également destiné à la formation des agents de joueurs, très souvent délaissés à leur simple connaissance des différents mécanismes abordés, aux clubs employeurs, appelés à appliquer les différentes législations et les règlements sportifs et, le cas échéant, à plaider devant les juridictions sportives disciplinaires et arbitrales.
En ligne : https://www.chasse-aux-livres.fr/prix/2804420930/le-sport-et-ses-evenements-face [...] Le sport et ses évènements face au droit et à la justice [texte imprimé] / MBAYA Patrick, Auteur ; MIGISHA Pierre, Auteur . - Larcier, 2010 . - 126 pages : Broché ; 16,0 x 24,0 x 0,7 cm.
ISBN : 978-2-8044-2093-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport
Règlement des différendsMots-clés : sport évènements justice Résumé :
Après l'avènement du Livre blanc de la Commission européenne sur le sport, la tenue du Congrès de l'Agence Mondiale Antidopage en 2007, des événements sportifs comme la Coupe d'Afrique des Nations (football) en janvier 2008, la Coupe d'Europe des Nations en juin 2008 et les Jeux Olympiques en août 2008, l'heure était venue d'analyser l'évolution du droit du sport notamment en relation avec les conflits, les règlements judiciaires et arbitraux.
Lors de la journée du 6 décembre 2008 à Bruxelles, sous la présidence de Gérald Simon (Professeur à l’Université de Bourgogne, Directeur du Laboratoire de Droit du Sport de l’Université de Bourgogne et arbitre au Tribunal arbitral du sport, Lausanne) et Thierry Zintz (Vice-Président du Comité Olympique et Interfédréal Belge (COIB) et également Professeur à l’UCL spécialisé en managment des organisations sportives), nous avons étudié le rôle des associations et fédérations sportives ainsi que le Livre blanc de la Commission européenne sur le sport (avec l'intervention d'Alexandre Husting – chercheur –, Gianluca Monte et Sébastien Proisy – membres de l'Unité Sport de la DG Education et Culture de la Commission européenne–).
Une attention particulière est portée sur la problématique du dopage et son code (analysée par Cécile Chaussard) ainsi que sur le règlement des litiges qui en découlent lors des évènements (comme le Tour de France et les Jeux Olympiques) notamment par le règlement des différentes instances disciplinaires et du Tribunal arbitral du Sport, traité par Patrick Mbaya.
Les sujets abordés ainsi que les différentes thématiques importantes analysées sont d'une actualité intéressante et de plus en plus répétitive pour tous les praticiens du droit du sport (chercheurs, juristes d'entreprise, avocats, magistrats, etc.). Il est également destiné à la formation des agents de joueurs, très souvent délaissés à leur simple connaissance des différents mécanismes abordés, aux clubs employeurs, appelés à appliquer les différentes législations et les règlements sportifs et, le cas échéant, à plaider devant les juridictions sportives disciplinaires et arbitrales.
En ligne : https://www.chasse-aux-livres.fr/prix/2804420930/le-sport-et-ses-evenements-face [...] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2460 XXIII 2010 MBA Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Le guide du président d'association sportive Type de document : texte imprimé Auteurs : La Navette, Auteur Mention d'édition : 3ème édition Editeur : Territorial Éditions Année de publication : 2022 Collection : Guide pratique d'associations Mode d'emploi num. 24 Importance : 159 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8186-2000-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : association sportive président fonction statuts réglementations désignation responsabilités pouvoirs projet associatif réunions bénévoles salariés équipe manifestation sportive financements Index. décimale : 658.048 0944 : Organisations sans but lucratif (gestion) - France Résumé : Cet ouvrage est indispensable à toute personne amenée à occuper le poste de président d'une association sportive. Il lui permet de définir et d'assurer au mieux son rôle en toute connaissance de ses responsabilités et de ses pouvoirs. Il l'aide à définir et mettre en œuvre les objectifs de l'association, motiver les bénévoles et les salariés, trouver des financements. Ce guide actualise et précise les spécificités liées aux associations sportives - de l'obtention de l'agrément du ministère des Sports et des Jeux olympiques à l'adhésion éventuelle à une fédération - et au Code du sport - règles particulières dans la gestion des salariés liées au régime dérogatoire du secteur sportif en matière de cotisations sociales et à la convention collective du sport, règles très contraignantes en matière d'organisation de manifestations sportives, etc. Le guide du président d'association sportive [texte imprimé] / La Navette, Auteur . - 3ème édition . - Territorial Éditions, 2022 . - 159 pages ; Broché. - (Guide pratique d'associations Mode d'emploi; 24) .
ISBN : 978-2-8186-2000-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : association sportive président fonction statuts réglementations désignation responsabilités pouvoirs projet associatif réunions bénévoles salariés équipe manifestation sportive financements Index. décimale : 658.048 0944 : Organisations sans but lucratif (gestion) - France Résumé : Cet ouvrage est indispensable à toute personne amenée à occuper le poste de président d'une association sportive. Il lui permet de définir et d'assurer au mieux son rôle en toute connaissance de ses responsabilités et de ses pouvoirs. Il l'aide à définir et mettre en œuvre les objectifs de l'association, motiver les bénévoles et les salariés, trouver des financements. Ce guide actualise et précise les spécificités liées aux associations sportives - de l'obtention de l'agrément du ministère des Sports et des Jeux olympiques à l'adhésion éventuelle à une fédération - et au Code du sport - règles particulières dans la gestion des salariés liées au régime dérogatoire du secteur sportif en matière de cotisations sociales et à la convention collective du sport, règles très contraignantes en matière d'organisation de manifestations sportives, etc. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2561 XXIII 2022 LAN Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Droit du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc PELTIER, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Bréal Année de publication : 2022 Collection : Lexifac Droit Importance : 200 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7495-5235-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport institutions du sport sources règlement des litiges litiges sportifs acteurs du sport pratique sportive Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Des fiches claires et accessibles pour comprendre les thèmes majeurs du droit du sport. Des synthèses pour maîtriser les notions essentielles et se préparer efficacement aux examens.
Le sport occupe une place centrale dans nos sociétés. Cet ouvrage mis à jour traite sous forme de fiches claires, accessibles et documentées tous les aspects du droit du sport en tenant compte des dernières évolutions législatives. Cette 2e édition est destinée aux étudiants en droit mais aussi aux praticiens du droit et acteurs du monde sportif.Droit du sport [texte imprimé] / Marc PELTIER, Auteur . - 2ème édition . - Bréal, 2022 . - 200 pages ; Broché. - (Lexifac Droit) .
ISBN : 978-2-7495-5235-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport institutions du sport sources règlement des litiges litiges sportifs acteurs du sport pratique sportive Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Des fiches claires et accessibles pour comprendre les thèmes majeurs du droit du sport. Des synthèses pour maîtriser les notions essentielles et se préparer efficacement aux examens.
Le sport occupe une place centrale dans nos sociétés. Cet ouvrage mis à jour traite sous forme de fiches claires, accessibles et documentées tous les aspects du droit du sport en tenant compte des dernières évolutions législatives. Cette 2e édition est destinée aux étudiants en droit mais aussi aux praticiens du droit et acteurs du monde sportif.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2564 XXIII 2022 PEL Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible 2576 XXIII 2022 PEL Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : La Convention collective nationale du sport Titre original : Un droit sur mesure Type de document : texte imprimé Auteurs : Sébastien FLEURIEL, Auteur ; Thierry ANTI, Préfacier, etc. Editeur : Presses Universitaires de Grenoble Année de publication : 2021 Collection : Sports, cultures, sociétés Importance : 147 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7061-4900-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : convention collective nationale du sport droit du travail droit du sport sportifs professionnels sportifs de haut niveau organisations d'employeurs organisations de salariés organisations patronales travail conventionnel dialogue social Index. décimale : 344.440 18904 : Négociations des conventions collectives et conflits du travail par secteurs d'activité ou professions (droit du travail) - France Résumé :
Les salariés du monde sportif souffrent durablement de conditions de travail précaires. Ils sont en effet régulièrement embauchés en CDD, souvent assujettis à la saison sportive, fréquemment mobilisés sur des horaires atypiques. Depuis 2005, ils sont protégés par une convention collective supposée améliorer leur sort. Pour autant, est-ce véritablement un mieux ? Comment en est-on arrivé à cette convention ? Qui l'a négociée ? L'auteur nous fait rentrer dans les coulisses des accords collectifs entre organisations professionnelles et l'Etat pour aboutir à la naissance d'une convention collective, celle qui prévaut dans le monde sportif.
La Convention collective nationale du sport = Un droit sur mesure [texte imprimé] / Sébastien FLEURIEL, Auteur ; Thierry ANTI, Préfacier, etc. . - Presses Universitaires de Grenoble, 2021 . - 147 pages ; Broché. - (Sports, cultures, sociétés) .
ISBN : 978-2-7061-4900-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : convention collective nationale du sport droit du travail droit du sport sportifs professionnels sportifs de haut niveau organisations d'employeurs organisations de salariés organisations patronales travail conventionnel dialogue social Index. décimale : 344.440 18904 : Négociations des conventions collectives et conflits du travail par secteurs d'activité ou professions (droit du travail) - France Résumé :
Les salariés du monde sportif souffrent durablement de conditions de travail précaires. Ils sont en effet régulièrement embauchés en CDD, souvent assujettis à la saison sportive, fréquemment mobilisés sur des horaires atypiques. Depuis 2005, ils sont protégés par une convention collective supposée améliorer leur sort. Pour autant, est-ce véritablement un mieux ? Comment en est-on arrivé à cette convention ? Qui l'a négociée ? L'auteur nous fait rentrer dans les coulisses des accords collectifs entre organisations professionnelles et l'Etat pour aboutir à la naissance d'une convention collective, celle qui prévaut dans le monde sportif.
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