Les transferts des sportifs dans un monde globalisé / Xavier AUMERAN

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les transferts des sportifs dans un monde globalisé Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier AUMERAN, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2021 Collection : Perspective(s) Importance : 240 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3485-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : transferts  sportifs  monde globalisé  opération de transfert  négociation du transfert  agent sportif  environnement normatif  prix du transfert Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : Au sein d'économies et de marchés du travail mondialisés, les transferts des sportifs sont au coeur d'enjeux juridiques, humains et financiers importants. Leur mise en oeuvre implique différents droits, à plusieurs niveaux, relevant d'ordres juridiques parfois distincts : les droits étatiques certes, mais aussi le droit de l'Union européenne, et les règlements sportifs des fédérations nationales et internationales. Invitant à la comparaison des droits, ainsi qu'à l'analyse du droit international du sport et du droit sportif transnational, cet ouvrage aborde la question des transferts sous plusieurs angles. La réflexion entreprise porte tant sur la qualification de l'opération de transfert, que sur son financement, son prix, sa négociation, mais aussi, de manière très approfondie, sur les acteurs qu'elle implique, au premier rang desquels les agents sportifs. Au carrefour des spécialités juridiques, les techniques contractuelles mobilisées, et leurs incidences tant théoriques que pratiques, focalisent également particulièrement l'attention. Les transferts des sportifs dans un monde globalisé [texte imprimé] / Xavier AUMERAN, Auteur . - LexisNexis, 2021 . - 240 pages ; Broché. - (Perspective(s)) . ISBN : 978-2-7110-3485-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : transferts  sportifs  monde globalisé  opération de transfert  négociation du transfert  agent sportif  environnement normatif  prix du transfert Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : Au sein d'économies et de marchés du travail mondialisés, les transferts des sportifs sont au coeur d'enjeux juridiques, humains et financiers importants. Leur mise en oeuvre implique différents droits, à plusieurs niveaux, relevant d'ordres juridiques parfois distincts : les droits étatiques certes, mais aussi le droit de l'Union européenne, et les règlements sportifs des fédérations nationales et internationales. Invitant à la comparaison des droits, ainsi qu'à l'analyse du droit international du sport et du droit sportif transnational, cet ouvrage aborde la question des transferts sous plusieurs angles. La réflexion entreprise porte tant sur la qualification de l'opération de transfert, que sur son financement, son prix, sa négociation, mais aussi, de manière très approfondie, sur les acteurs qu'elle implique, au premier rang desquels les agents sportifs. Au carrefour des spécialités juridiques, les techniques contractuelles mobilisées, et leurs incidences tant théoriques que pratiques, focalisent également particulièrement l'attention.

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2580	XXIII 2021 AUM	Livre	CREDIMI 301	XXIII - Droit du sport	Disponible

L'arbitrage des litiges sportifs / Mathieu MAISONNEUVE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : L'arbitrage des litiges sportifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Mathieu MAISONNEUVE, Auteur Editeur : Lextenso éditions Année de publication : 2011 Importance : 608 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03704-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Règlement des différends Mots-clés : arbitrage  litiges sportifs  droit applicable Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : L'arbitrage est un mode juridictionnel de règlement des litiges qui, depuis une quinzaine d'année, n'a eu de cesse de se développer en matière sportive. Si, pour les litiges sportifs nationaux, la situation reste contrastée, pour les litiges sportifs internationaux en revanche, elle est limpide : tous ou presque sont désormais résolus par cette véritable « Cour suprême du sport mondial » qu'est devenu le Tribunal arbitral du sport. Simple illustration de la conquête de nouveaux territoires par l'arbitrage ' Non. L'arbitrage des litiges sportifs présente en effet des spécificités qui vont bien au-delà de la seule originalité de son champ d'application. À la différence de l'arbitrage commercial, son fondement n'est pas seulement conventionnel. Il est superficiellement conventionnel et profondément institutionnel, au sens que le doyen Hauriou donnait à ce mot. Il est fondamentalement un arbitrage imposé par les comités olympiques et fédérations sportives, y compris désormais des fédérations longtemps réticentes comme la Fédération internationale de football association ou la Fédération internationale d'athlétisme, aux personnes qui se sont placées dans l'aire d'exercice de leur pouvoir. La fonction de l'arbitrage des litiges sportifs n'est pas uniquement juridictionnelle. Elle est isolément juridictionnelle et globalement jurisprudentielle. À la fonction consistant à dire le droit pour trancher un litige donné, s'ajoute une fonction visant à créer un droit omnisport applicable à tout litige sportif, une « lex sportiva », que l'analyse de centaines de sentence a permis de matérialiser. La désétatisation du droit est ainsi, avec la privatisation de la justice ou bien encore la place de l'ordre public dans la mondialisation, au coeur de la présente thèse. L'arbitrage des litiges sportifs [texte imprimé] / Mathieu MAISONNEUVE, Auteur . - Lextenso éditions, 2011 . - 608 pages. ISBN : 978-2-275-03704-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Règlement des différends Mots-clés : arbitrage  litiges sportifs  droit applicable Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : L'arbitrage est un mode juridictionnel de règlement des litiges qui, depuis une quinzaine d'année, n'a eu de cesse de se développer en matière sportive. Si, pour les litiges sportifs nationaux, la situation reste contrastée, pour les litiges sportifs internationaux en revanche, elle est limpide : tous ou presque sont désormais résolus par cette véritable « Cour suprême du sport mondial » qu'est devenu le Tribunal arbitral du sport. Simple illustration de la conquête de nouveaux territoires par l'arbitrage ' Non. L'arbitrage des litiges sportifs présente en effet des spécificités qui vont bien au-delà de la seule originalité de son champ d'application. À la différence de l'arbitrage commercial, son fondement n'est pas seulement conventionnel. Il est superficiellement conventionnel et profondément institutionnel, au sens que le doyen Hauriou donnait à ce mot. Il est fondamentalement un arbitrage imposé par les comités olympiques et fédérations sportives, y compris désormais des fédérations longtemps réticentes comme la Fédération internationale de football association ou la Fédération internationale d'athlétisme, aux personnes qui se sont placées dans l'aire d'exercice de leur pouvoir. La fonction de l'arbitrage des litiges sportifs n'est pas uniquement juridictionnelle. Elle est isolément juridictionnelle et globalement jurisprudentielle. À la fonction consistant à dire le droit pour trancher un litige donné, s'ajoute une fonction visant à créer un droit omnisport applicable à tout litige sportif, une « lex sportiva », que l'analyse de centaines de sentence a permis de matérialiser. La désétatisation du droit est ainsi, avec la privatisation de la justice ou bien encore la place de l'ordre public dans la mondialisation, au coeur de la présente thèse.

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0346	XXIII 2011 MAI	Livre	CREDIMI 301	XXIII - Droit du sport	Disponible

Le contentieux du transfert des joueurs devant la FIFA et le Tribunal arbitral du sport / Moustapha KAMARA

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le contentieux du transfert des joueurs devant la FIFA et le Tribunal arbitral du sport Titre original : Guide juridique pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Moustapha KAMARA, Auteur ; Samba THIAM, Auteur Editeur : L'Harmattan Année de publication : 2018 Collection : Le Droit aujourd'hui Importance : 318 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-13340-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Règlement des différends Mots-clés : contentieux  droit du sport  transfert des joueurs  règlement du statut et du transfert des joueurs  RSTJ  organes décisionnaires de la FIFA  TAS  convention arbitrale  saisine TAS  compétence  mesures provisionnelles  conservatoires  jurisprudence du TAS  résiliation unilatérale  sélection nationale Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : Le contentieux du statut et du transfert des joueurs a très souvent une influence majeure sur leur carrière sportive. Ce contentieux, qui est international, s'est largement développé depuis la mise en place des organes décisionnaires de la FIFA, à savoir la Commission du statut du joueur (CSJ) et la Chambre de résolution des litiges (CRL). Par ailleurs, les possibilités de recours contre leurs décisions devant le Tribunal arbitral du sport (TAS) de Lausanne et éventuellement devant le Tribunal fédéral suisse (TF) ont contribué progressivement à la création d'une véritable jurisprudence sportive mondiale en la matière. Alors comment fonctionnent ces différentes juridictions (CSJ, CRL, TAS, TF) ? Quel est le droit matériel applicable ? Quelle est la procédure ? Quels sont les différents actes juridiques et leur contenu ? Quelles sont les décisions majeures récentes ? Voilà quelques questions auxquelles répond ce présent ouvrage, offrant un tableau complet de règlements et de décisions en matière de litige international relatif au statut et au transfert de joueurs. Le contentieux du transfert des joueurs devant la FIFA et le Tribunal arbitral du sport = Guide juridique pratique [texte imprimé] / Moustapha KAMARA, Auteur ; Samba THIAM, Auteur . - L'Harmattan, 2018 . - 318 pages ; Broché. - (Le Droit aujourd'hui) . ISBN : 978-2-343-13340-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Règlement des différends Mots-clés : contentieux  droit du sport  transfert des joueurs  règlement du statut et du transfert des joueurs  RSTJ  organes décisionnaires de la FIFA  TAS  convention arbitrale  saisine TAS  compétence  mesures provisionnelles  conservatoires  jurisprudence du TAS  résiliation unilatérale  sélection nationale Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : Le contentieux du statut et du transfert des joueurs a très souvent une influence majeure sur leur carrière sportive. Ce contentieux, qui est international, s'est largement développé depuis la mise en place des organes décisionnaires de la FIFA, à savoir la Commission du statut du joueur (CSJ) et la Chambre de résolution des litiges (CRL). Par ailleurs, les possibilités de recours contre leurs décisions devant le Tribunal arbitral du sport (TAS) de Lausanne et éventuellement devant le Tribunal fédéral suisse (TF) ont contribué progressivement à la création d'une véritable jurisprudence sportive mondiale en la matière. Alors comment fonctionnent ces différentes juridictions (CSJ, CRL, TAS, TF) ? Quel est le droit matériel applicable ? Quelle est la procédure ? Quels sont les différents actes juridiques et leur contenu ? Quelles sont les décisions majeures récentes ? Voilà quelques questions auxquelles répond ce présent ouvrage, offrant un tableau complet de règlements et de décisions en matière de litige international relatif au statut et au transfert de joueurs.

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2171	XXIII 2018 KAM	Livre	CREDIMI 301	XXIII - Droit du sport	Disponible

La coordination du mouvement sportif international et des ordres juridiques étatiques et supra-étatiques / Clémentine LEGENDRE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La coordination du mouvement sportif international et des ordres juridiques étatiques et supra-étatiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémentine LEGENDRE, Auteur ; Sylvain BOLLEE, Préfacier, etc. Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2020 Collection : Bibliothèque de droit privé Importance : 522 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-08827-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : ordres juridiques étatiques  ordres juridiques super-étatiques  coordination  mouvement sportif international  sport mondial  litiges sportifs Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : Le Mouvement sportif international fonctionne, à bien des égards, à l'image d'un État. Il réglemente le sport mondial, veille à la résolution des litiges sportifs et à l'exécution de ses normes. Les ordres juridiques étatiques et supra-étatiques intervenant également en matière sportive, des conflits entre ces systèmes sont à craindre. Afin d'éviter que les sportifs ne se trouvent sous leurs feux croisés, leur coordination devrait s'imposer. La coordination aujourd'hui réalisée par l'ordre juridique étatique est insatisfaisante. Lorsque l'État revendique la soumission du Mouvement sportif international, cette soumission est souvent ineffective. Lorsqu'il reconnaît l'autonomie de ce système par l'intermédiaire du régime de l'arbitrage, cette autonomie est illimitée. Dans un cas comme dans l'autre, les relations entre les membres du système sportif sont appréhendées par le prisme inadapté du contrat. La coordination mise en place à l'échelle internationale est plus satisfaisante. À l'échelle régionale, la coordination réalisée par l'Union européenne et la CEDH repose sur un cadre conceptuel convaincant - le pouvoir exercé par le système sportif étant reconnu - et est plus effective. La communauté des États et le Mouvement sportif international coopèrent également dans certains domaines, principalement le dopage. Ces différentes initiatives sont à saluer. Elles pourraient constituer un modèle pour remédier aux maux de la coordination réalisée par l'ordre juridique étatique. La coordination du mouvement sportif international et des ordres juridiques étatiques et supra-étatiques [texte imprimé] / Clémentine LEGENDRE, Auteur ; Sylvain BOLLEE, Préfacier, etc. . - LGDJ Lextenso, 2020 . - 522 pages ; Broché. - (Bibliothèque de droit privé) . ISBN : 978-2-275-08827-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : ordres juridiques étatiques  ordres juridiques super-étatiques  coordination  mouvement sportif international  sport mondial  litiges sportifs Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : Le Mouvement sportif international fonctionne, à bien des égards, à l'image d'un État. Il réglemente le sport mondial, veille à la résolution des litiges sportifs et à l'exécution de ses normes. Les ordres juridiques étatiques et supra-étatiques intervenant également en matière sportive, des conflits entre ces systèmes sont à craindre. Afin d'éviter que les sportifs ne se trouvent sous leurs feux croisés, leur coordination devrait s'imposer. La coordination aujourd'hui réalisée par l'ordre juridique étatique est insatisfaisante. Lorsque l'État revendique la soumission du Mouvement sportif international, cette soumission est souvent ineffective. Lorsqu'il reconnaît l'autonomie de ce système par l'intermédiaire du régime de l'arbitrage, cette autonomie est illimitée. Dans un cas comme dans l'autre, les relations entre les membres du système sportif sont appréhendées par le prisme inadapté du contrat. La coordination mise en place à l'échelle internationale est plus satisfaisante. À l'échelle régionale, la coordination réalisée par l'Union européenne et la CEDH repose sur un cadre conceptuel convaincant - le pouvoir exercé par le système sportif étant reconnu - et est plus effective. La communauté des États et le Mouvement sportif international coopèrent également dans certains domaines, principalement le dopage. Ces différentes initiatives sont à saluer. Elles pourraient constituer un modèle pour remédier aux maux de la coordination réalisée par l'ordre juridique étatique.

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2040	XXIII 2020 LEG	Livre	CREDIMI 301	XXIII - Droit du sport	Disponible

Droit et coupe du monde / Mathieu MAISONNEUVE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit et coupe du monde Type de document : texte imprimé Auteurs : Mathieu MAISONNEUVE, Auteur Editeur : Economica Année de publication : 2011 Importance : 468 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-6065-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport  coupe du monde  droit international  dopage  équipe nationale  statut juridique  arbitres  règlement sportif de la coupe du monde  droit privé  droit public  service public  télécommunication Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : Les coupes du monde, en particulier celles de football, sont régulièrement sous les feux d'une rampe qui manquait d'un projecteur juridique. Pour y remédier, trente-et-un spécialistes (universitaires, avocats, anciens secrétaires généraux de la FIFA) ont mis en commun leur expertise en droit sportif, droit privé ou droit public. La nationalité, le dopage, les contrats, les arbitres, le service public, l'équipe de France, les médias, la publicité, les paris, les sélections, la mondialisation, les fédérations, la fiscalité, le financement, les stades, l'Afrique du Sud, l'Etat, l'Union européenne, les relations internationales ou même le Parlement sont autant de thèmes abordés par le présent ouvrage en lien avec la coupe du monde. Droit et coupe du monde [texte imprimé] / Mathieu MAISONNEUVE, Auteur . - Economica, 2011 . - 468 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7178-6065-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport  coupe du monde  droit international  dopage  équipe nationale  statut juridique  arbitres  règlement sportif de la coupe du monde  droit privé  droit public  service public  télécommunication Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : Les coupes du monde, en particulier celles de football, sont régulièrement sous les feux d'une rampe qui manquait d'un projecteur juridique. Pour y remédier, trente-et-un spécialistes (universitaires, avocats, anciens secrétaires généraux de la FIFA) ont mis en commun leur expertise en droit sportif, droit privé ou droit public. La nationalité, le dopage, les contrats, les arbitres, le service public, l'équipe de France, les médias, la publicité, les paris, les sélections, la mondialisation, les fédérations, la fiscalité, le financement, les stades, l'Afrique du Sud, l'Etat, l'Union européenne, les relations internationales ou même le Parlement sont autant de thèmes abordés par le présent ouvrage en lien avec la coupe du monde.

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2209	XXIII 2011 MAI	Livre	CREDIMI 301	XXIII - Droit du sport	Disponible

Droit et olympisme / Mathieu MAISONNEUVE

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