Bibliothèque CREDIMI
Résultat de la recherche
9 recherche sur le mot-clé
'pratique' 
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Titre : La pratique du droit de l'informatique dans l'entreprise Titre original : Les relations entre constructeurs, utilisateurs et conseils Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques-Roger BONNEAU, Auteur Editeur : Éditions de l'Usine nouvelle Année de publication : 1984 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-34018-1 Langues : Français (fre) Catégories : Informatique, Droit du numérique, droit des données, IA Mots-clés : informatique informatique et liberté pratique entreprise relations constructeurs utilisateurs conseils contrats Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue La pratique du droit de l'informatique dans l'entreprise = Les relations entre constructeurs, utilisateurs et conseils [texte imprimé] / Jacques-Roger BONNEAU, Auteur . - Éditions de l'Usine nouvelle, 1984.
ISBN : 978-2-281-34018-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Informatique, Droit du numérique, droit des données, IA Mots-clés : informatique informatique et liberté pratique entreprise relations constructeurs utilisateurs conseils contrats Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2909 XX 1984 BON Livre CREDIMI 301 XX - Informatique, Droit du numérique, droit des données (RGPD…), IA Disponible
Titre : L'arbitrage international en matière de sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Antonio RIGOZZI, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 2005 Autre Editeur : LGDJ Lextenso Importance : 880 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2078-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport
Règlement des différendsMots-clés : arbitrage international sport règles droit justice litiges sportifs applicabilité arbitrabilité pratique convention d'arbitrage procédure arbirale recours sentence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue L'arbitrage international en matière de sport [texte imprimé] / Antonio RIGOZZI, Auteur . - Bruylant : LGDJ Lextenso, 2005 . - 880 pages ; Relié.
ISBN : 978-2-8027-2078-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport
Règlement des différendsMots-clés : arbitrage international sport règles droit justice litiges sportifs applicabilité arbitrabilité pratique convention d'arbitrage procédure arbirale recours sentence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2098 XXIII 2005 RIG Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible 2178 XXIII 2005 RIG 1 Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1921 XI 2004 SEK Livre CREDIMI 301 XI - Droit bancaire et financier Disponible
Titre : Le droit spontané Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale DEUMIER, Auteur Editeur : Economica Année de publication : 2002 Importance : 477 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-4244-9 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : création spontanée de la règle habitudes pratique usage entreprise conditions répétition généralisation de la pratique fondement intégration dans les ordres juridiques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Le droit spontané occupe la place peu enviée d'intermédiaire entre le monde des faits et celui du droit. Le trouble ainsi créé est souvent entretenu car l'imprécision de la notion permet d'englober de nombreuses manifestations à la force juridique incertaine et de les couvrir du manteau de la " coutume " : contrats-types, relations d'affaires, résolutions, accords divers, usages d'entreprise, etc., les prétendants sont nombreux et leurs revendications se sont faites tapageuses avec l'émergence de la lex mercatoria. Ce processus de création spontanée doit donc être minutieusement examiné pour ne pas dériver vers une catégorie informe et inutile, recouvrant tous les phénomènes d'effectivité ou toutes les sources non légales, mais le limiter aux seules règles apparues sans volonté délibérée de créer du droit. La notion ainsi dégagée devra ensuite être replacée dans son environnement, l'ordre juridique, qui l'encadrera de sanctions, d'institutions, mais aussi de sources concurrentes. La question de la création spontanée rejoint alors celle du pluralisme juridique, pluralisme des ordres et pluralisme des sources, et celle de la règle de droit, produit de la confluence de ces courants. Le droit spontané [texte imprimé] / Pascale DEUMIER, Auteur . - Economica, 2002 . - 477 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7178-4244-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : création spontanée de la règle habitudes pratique usage entreprise conditions répétition généralisation de la pratique fondement intégration dans les ordres juridiques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Le droit spontané occupe la place peu enviée d'intermédiaire entre le monde des faits et celui du droit. Le trouble ainsi créé est souvent entretenu car l'imprécision de la notion permet d'englober de nombreuses manifestations à la force juridique incertaine et de les couvrir du manteau de la " coutume " : contrats-types, relations d'affaires, résolutions, accords divers, usages d'entreprise, etc., les prétendants sont nombreux et leurs revendications se sont faites tapageuses avec l'émergence de la lex mercatoria. Ce processus de création spontanée doit donc être minutieusement examiné pour ne pas dériver vers une catégorie informe et inutile, recouvrant tous les phénomènes d'effectivité ou toutes les sources non légales, mais le limiter aux seules règles apparues sans volonté délibérée de créer du droit. La notion ainsi dégagée devra ensuite être replacée dans son environnement, l'ordre juridique, qui l'encadrera de sanctions, d'institutions, mais aussi de sources concurrentes. La question de la création spontanée rejoint alors celle du pluralisme juridique, pluralisme des ordres et pluralisme des sources, et celle de la règle de droit, produit de la confluence de ces courants. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1639 II 2002 DEU Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre : Intellectual property and international trade Titre original : A guide to the Uruguay Round TRIPS agreement Type de document : texte imprimé Auteurs : Daphne TONG-D'HERVÉ, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : ICC Publication Année de publication : 1996 Importance : 140 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-92-842-1204-0 Langues : Anglais (eng) Catégories : CCI
Propriété industrielleMots-clés : ADPIC propriété intellectuelle guide OMPI principes généraux commentaires aides interprétation pratique commerce international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Intellectual property and international trade = A guide to the Uruguay Round TRIPS agreement [texte imprimé] / Daphne TONG-D'HERVÉ, Auteur ; Collectif, Auteur . - ICC Publication, 1996 . - 140 pages ; Broché.
ISBN : 978-92-842-1204-0
Langues : Anglais (eng)
Catégories : CCI
Propriété industrielleMots-clés : ADPIC propriété intellectuelle guide OMPI principes généraux commentaires aides interprétation pratique commerce international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2158 XVIII 1996 TON Livre CREDIMI 301 XVIII - CCI (incoterms, sentence ICC, revue de la CCI…) Disponible PermalinkPermalinkPublications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 4. Les licences de brevets et le droit communautaire / Simone ROZES
PermalinkPermalink
