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Droit de la responsabilité et des contrats / Philippe LE TOURNEAU
Titre : Droit de la responsabilité et des contrats Titre original : Régimes d'indemnisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe LE TOURNEAU, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2012 Importance : 2206 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11680-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats
Droit des contrats spéciauxMots-clés : régimes de responsabilité responsabilité administrative responsabilité pénale responsabilité civile droit des contrats contrats spéciaux responsabilité délictuelle responsabilité quasi-délictuelle Index. décimale : 346.440 3 : Délits civils - France Résumé : Cet ouvrage est résolument concret. Chaque question, traitée le plus clairement possible, est complétée par un exposé des solutions du droit positif s'appuyant sur des citations abondantes de la jurisprudence. L'accès aisé à l'information est renforcé par l'importance exceptionnelle du nombre de renvois internes et de mots d'entrée de l'index. En même temps, ce livre est doctrinal. Il ordonne de façon cohérente une jurisprudence disparate, apporte une réflexion critique sur certaines positions, et propose des solutions nouvelles.
Une bibliographie choisie, comprenant les publications les plus récentes, y compris des thèses, permet d'aller toujours plus loin. Référence reconnue en la matière depuis près de quarante ans, cet ouvrage est le seul présentant en un volume unique, l'ensemble du droit de la responsabilité, tant administrative que civile, y compris dans ses rapports avec la responsabilité pénale. L'étude des principaux contrats civils et commerciaux, les garanties de l'assurance, ainsi que les assurances construction et automobile, est complétée par un rare panorama des contrats spéciaux et des professions, avec une importance particulière donnée aux actes préparatoires aux contrats et à l'inexécution contractuelle, notamment aux défaillances professionnelles.
La concurrence déloyale et le parasitisme, les troubles de voisinage, les dommages à l'environnement sont traités ainsi que les actions récursoires, de même que les régimes spéciaux d'indemnisation, notamment l'indemnisation des victimes de dommages causés par des produits défectueux, d'accidents de la circulation, d'infractions, d'actes de terrorisme, ou par une contamination sanguine. Droit de la responsabilité et des contrats s'adresse en priorité aux praticiens avocats, magistrats, juristes d'entreprises, et plus largement aux professionnels.
Il intéresse également les universitaires et les étudiants de master 2.Droit de la responsabilité et des contrats = Régimes d'indemnisation [texte imprimé] / Philippe LE TOURNEAU, Auteur . - Dalloz, 2012 . - 2206 pages ; Relié.
ISBN : 978-2-247-11680-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commun des contrats
Droit des contrats spéciauxMots-clés : régimes de responsabilité responsabilité administrative responsabilité pénale responsabilité civile droit des contrats contrats spéciaux responsabilité délictuelle responsabilité quasi-délictuelle Index. décimale : 346.440 3 : Délits civils - France Résumé : Cet ouvrage est résolument concret. Chaque question, traitée le plus clairement possible, est complétée par un exposé des solutions du droit positif s'appuyant sur des citations abondantes de la jurisprudence. L'accès aisé à l'information est renforcé par l'importance exceptionnelle du nombre de renvois internes et de mots d'entrée de l'index. En même temps, ce livre est doctrinal. Il ordonne de façon cohérente une jurisprudence disparate, apporte une réflexion critique sur certaines positions, et propose des solutions nouvelles.
Une bibliographie choisie, comprenant les publications les plus récentes, y compris des thèses, permet d'aller toujours plus loin. Référence reconnue en la matière depuis près de quarante ans, cet ouvrage est le seul présentant en un volume unique, l'ensemble du droit de la responsabilité, tant administrative que civile, y compris dans ses rapports avec la responsabilité pénale. L'étude des principaux contrats civils et commerciaux, les garanties de l'assurance, ainsi que les assurances construction et automobile, est complétée par un rare panorama des contrats spéciaux et des professions, avec une importance particulière donnée aux actes préparatoires aux contrats et à l'inexécution contractuelle, notamment aux défaillances professionnelles.
La concurrence déloyale et le parasitisme, les troubles de voisinage, les dommages à l'environnement sont traités ainsi que les actions récursoires, de même que les régimes spéciaux d'indemnisation, notamment l'indemnisation des victimes de dommages causés par des produits défectueux, d'accidents de la circulation, d'infractions, d'actes de terrorisme, ou par une contamination sanguine. Droit de la responsabilité et des contrats s'adresse en priorité aux praticiens avocats, magistrats, juristes d'entreprises, et plus largement aux professionnels.
Il intéresse également les universitaires et les étudiants de master 2.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0476 XVI 2012 LET Livre CREDIMI 301 XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international) Disponible Droit de la responsabilité et des contrats, régimes d'indemnisation / Philippe LE TOURNEAU
Titre : Droit de la responsabilité et des contrats, régimes d'indemnisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe LE TOURNEAU, Directeur de publication Mention d'édition : 12ème édition Editeur : Dalloz Année de publication : 2020 Importance : 2900 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19805-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats
Droit des contrats spéciaux
Ouvrages générauxMots-clés : responsabilité administrative responsabilité pénale responsabilité civile délits quasi-délits défaillances contrats civils et commerciaux construction conformité régimes spéciaux d'indemnisation actions récursoires garanties de l'assurance Index. décimale : 346.440 3 : Délits civils - France Résumé : Totalement refondue et restructurée, cette nouvelle édition, à jour, intègre la réforme du droit des obligations et des contrats et est notamment enrichie d'un nouvel index complet et pratique.Ouvrage résolument pratique, où chaque question est traitée en exposant les solutions du droit positif et en citant abondamment la jurisprudence. Egalement doctrinal, il ordonne de façon cohérente une jurisprudence disparate et apporte une réflexion critique sur certaines positions. Référence reconnue en la matière depuis près de quarante ans, il présente, en un volume unique, l'ensemble du droit de la responsabilité, tant administrative, pénale que civile, les principaux contrats civils et commerciaux, et les garanties de l'assurance, ainsi que les assurances construction et automobile.Une importance particulière est donnée aux actes préparatoires des contrats et à l'inexécution contractuelle, notamment aux défaillances professionnelles. Un grand nombre de contrats spéciaux et de professions est étudié. Droit de la responsabilité et des contrats s'adresse en priorité aux praticiens avocats, magistrats, juristes d'entreprises, et plus largement aux professionnels. Il intéresse également les universitaires et les étudiants de master 2.Cette onzième édition est l'oeuvre de Philippe le Tourneau avec Cyril Bloch, André Giudicelli, Christophe Guettier, Jérôme Julien, Didier Krajeski et Matthieu Poumarède. Droit de la responsabilité et des contrats, régimes d'indemnisation [texte imprimé] / Philippe LE TOURNEAU, Directeur de publication . - 12ème édition . - Dalloz, 2020 . - 2900 pages ; Relié.
ISBN : 978-2-247-19805-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commun des contrats
Droit des contrats spéciaux
Ouvrages générauxMots-clés : responsabilité administrative responsabilité pénale responsabilité civile délits quasi-délits défaillances contrats civils et commerciaux construction conformité régimes spéciaux d'indemnisation actions récursoires garanties de l'assurance Index. décimale : 346.440 3 : Délits civils - France Résumé : Totalement refondue et restructurée, cette nouvelle édition, à jour, intègre la réforme du droit des obligations et des contrats et est notamment enrichie d'un nouvel index complet et pratique.Ouvrage résolument pratique, où chaque question est traitée en exposant les solutions du droit positif et en citant abondamment la jurisprudence. Egalement doctrinal, il ordonne de façon cohérente une jurisprudence disparate et apporte une réflexion critique sur certaines positions. Référence reconnue en la matière depuis près de quarante ans, il présente, en un volume unique, l'ensemble du droit de la responsabilité, tant administrative, pénale que civile, les principaux contrats civils et commerciaux, et les garanties de l'assurance, ainsi que les assurances construction et automobile.Une importance particulière est donnée aux actes préparatoires des contrats et à l'inexécution contractuelle, notamment aux défaillances professionnelles. Un grand nombre de contrats spéciaux et de professions est étudié. Droit de la responsabilité et des contrats s'adresse en priorité aux praticiens avocats, magistrats, juristes d'entreprises, et plus largement aux professionnels. Il intéresse également les universitaires et les étudiants de master 2.Cette onzième édition est l'oeuvre de Philippe le Tourneau avec Cyril Bloch, André Giudicelli, Christophe Guettier, Jérôme Julien, Didier Krajeski et Matthieu Poumarède. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1194 I 2020 LET Livre CREDIMI 301 I - Ouvrages généraux Disponible Les métamorphoses de la responsabilité / Christian CHÊNE
Titre : Les métamorphoses de la responsabilité : Poitiers, 15 et 16 mai 1997 Autre titre : Colloque commun aux Facultés de droit de l'Université de Montréal, de l'Université catholique de Nimègue et de l'Université de Poitiers. Publications de la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Titre original : Sixièmes Journées René Savatier Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian CHÊNE, Préfacier, etc. ; Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers, Auteur Editeur : Puf Année de publication : 1997 Importance : 342 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-049349-5 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : métamorphoses responsabilité études comparatives histoire métamorphoses contemporaines préjudice responsabilité contractuelle responsabilité civile droit comparé responsabilité pénale responsabilité administrative Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les métamorphoses de la responsabilité = Sixièmes Journées René Savatier : Poitiers, 15 et 16 mai 1997 ; Colloque commun aux Facultés de droit de l'Université de Montréal, de l'Université catholique de Nimègue et de l'Université de Poitiers. Publications de la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers [texte imprimé] / Christian CHÊNE, Préfacier, etc. ; Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers, Auteur . - Puf, 1997 . - 342 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-13-049349-5
Langues : Français (fre)Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1595 II 1997 CHE Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible Le sport et la loi / Serge PAUTOT
Titre : Le sport et la loi Titre original : Guide juridique pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge PAUTOT, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Juris Année de publication : 2004 Importance : 348 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-910992-47-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport loi guide organisation administrative des sports évolution sources droit français constitution conventions traités internationaux olympisme Europe mouvement fédéral clubs sportifs collectivités territoriales entreprise activité sportive handicap contrats agent intermédiaires droit à l'image parrainage droit du travail fiscalité association sportive assurances responsabilité administrative pénale dopage Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Près de 13 millions de licenciés (et des millions de pratiquants en dehors des fédérations), 160 000 associations sportives, 1 million de bénévoles, une dimension sociale spécifique, une audience médiatique en progression permanente, un marché économique en hausse constante... le sport est devenu un milieu complexe, envahi par le droit. Cet ouvrage rassemble l'essentiel des connaissances juridiques nécessaires à la compréhension de la matière et propose aux acteurs du domaine sportif une analyse complète de la législation qui les concerne : - l'organisation du sport : nouvelle organisation européenne, mouvement fédéral, clubs sportifs et collectivités locales, olympisme ; - l'activité sportive : contrats (de travail, d'agents, droit à l'image), parrainage et mécénat, droit du travail, fiscalité, arbitrage, loi Evin, médias ; - le contentieux sportif : recours, responsabilité (civile, pénale, administrative), assurances, dopage, sécurité. Dans cette seconde édition, " Le sport et la loi " s'est enrichi de nouveaux chapitres sur les agents, le sport et les handicapés, le sport en entreprise, les assurances, le contentieux sportif et les rapports avec les autorités de tutelle afin de serrer au mieux la réalité du terrain. Cet instrument de travail, indispensable pour l'ensemble des partenaires et professionnels évoluant dans le domaine sportif (ministère de la Jeunesse et des Sports, collectivités territoriales, fédérations, clubs, fournisseurs et partenaires financiers, organisateurs de spectacles sportifs, dirigeants d'associations...), intéressera également tous les amateurs de sport. Le sport et la loi = Guide juridique pratique [texte imprimé] / Serge PAUTOT, Auteur . - 2ème édition . - Juris, 2004 . - 348 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-910992-47-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport loi guide organisation administrative des sports évolution sources droit français constitution conventions traités internationaux olympisme Europe mouvement fédéral clubs sportifs collectivités territoriales entreprise activité sportive handicap contrats agent intermédiaires droit à l'image parrainage droit du travail fiscalité association sportive assurances responsabilité administrative pénale dopage Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Près de 13 millions de licenciés (et des millions de pratiquants en dehors des fédérations), 160 000 associations sportives, 1 million de bénévoles, une dimension sociale spécifique, une audience médiatique en progression permanente, un marché économique en hausse constante... le sport est devenu un milieu complexe, envahi par le droit. Cet ouvrage rassemble l'essentiel des connaissances juridiques nécessaires à la compréhension de la matière et propose aux acteurs du domaine sportif une analyse complète de la législation qui les concerne : - l'organisation du sport : nouvelle organisation européenne, mouvement fédéral, clubs sportifs et collectivités locales, olympisme ; - l'activité sportive : contrats (de travail, d'agents, droit à l'image), parrainage et mécénat, droit du travail, fiscalité, arbitrage, loi Evin, médias ; - le contentieux sportif : recours, responsabilité (civile, pénale, administrative), assurances, dopage, sécurité. Dans cette seconde édition, " Le sport et la loi " s'est enrichi de nouveaux chapitres sur les agents, le sport et les handicapés, le sport en entreprise, les assurances, le contentieux sportif et les rapports avec les autorités de tutelle afin de serrer au mieux la réalité du terrain. Cet instrument de travail, indispensable pour l'ensemble des partenaires et professionnels évoluant dans le domaine sportif (ministère de la Jeunesse et des Sports, collectivités territoriales, fédérations, clubs, fournisseurs et partenaires financiers, organisateurs de spectacles sportifs, dirigeants d'associations...), intéressera également tous les amateurs de sport. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2175 XXIII 2004 PAU Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Droit du sport / Didier PORACCHIA
Titre : Droit du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier PORACCHIA, Auteur ; Fabrice RIZZO, Auteur ; Jean-Michel MARMAYOU, Auteur ; Frédéric BUY, Auteur Mention d'édition : 4ème édition Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2020 Collection : Manuel Importance : 878 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-07589-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport cadre juridique institutions internationales institutions nationales institutions nationales privées lois du sport justice du sport justice privée justice publique acteurs du sport groupements sportifs associations sportives sociétés sportives sportif nationalité sportif amateur sportif professionnel sport de haut niveau arbitres éducateurs entraîneurs exploitants: établissements d'activités physiques ou sportives agents sportifs encadrement médical syndicats groupes de pression activité sportive équipements sportifs compétitions sportives manifestations sportives dopage responsabilité civile responsabilité pénale responsabilité administrative assurances financement du sport Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ?
Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ?
Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ?
Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre.
Cette sixième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2018. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a encore été renforcée.
La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées.
Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.Droit du sport [texte imprimé] / Didier PORACCHIA, Auteur ; Fabrice RIZZO, Auteur ; Jean-Michel MARMAYOU, Auteur ; Frédéric BUY, Auteur . - 4ème édition . - LGDJ Lextenso, 2020 . - 878 pages ; Broché. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-275-07589-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport cadre juridique institutions internationales institutions nationales institutions nationales privées lois du sport justice du sport justice privée justice publique acteurs du sport groupements sportifs associations sportives sociétés sportives sportif nationalité sportif amateur sportif professionnel sport de haut niveau arbitres éducateurs entraîneurs exploitants: établissements d'activités physiques ou sportives agents sportifs encadrement médical syndicats groupes de pression activité sportive équipements sportifs compétitions sportives manifestations sportives dopage responsabilité civile responsabilité pénale responsabilité administrative assurances financement du sport Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ?
Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ?
Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ?
Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre.
Cette sixième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2018. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a encore été renforcée.
La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées.
Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2588 XXIII 2020 POR Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Revue internationale de droit comparé. N° spécial, 6. Journée de la Société de législation compatée / Société de législation comparée
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