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Droit du sport / Didier PORACCHIA

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier PORACCHIA, Auteur ; Fabrice RIZZO, Auteur ; Jean-Michel MARMAYOU, Auteur ; Frédéric BUY, Auteur Mention d'édition : 4ème édition Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2020 Collection : Manuel Importance : 878 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-07589-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport  cadre juridique  institutions internationales  institutions nationales  institutions nationales privées  lois du sport  justice du sport  justice privée  justice publique  acteurs du sport  groupements sportifs  associations sportives  sociétés sportives  sportif  nationalité  sportif amateur  sportif professionnel  sport de haut niveau  arbitres  éducateurs  entraîneurs  exploitants:  établissements d'activités physiques ou sportives  agents sportifs  encadrement médical  syndicats  groupes de pression  activité sportive  équipements sportifs  compétitions sportives  manifestations sportives  dopage  responsabilité civile  responsabilité pénale  responsabilité administrative  assurances  financement du sport Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ? Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ? Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ? Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre. Cette sixième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2018. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a encore été renforcée. La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées. Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport. Droit du sport [texte imprimé] / Didier PORACCHIA, Auteur ; Fabrice RIZZO, Auteur ; Jean-Michel MARMAYOU, Auteur ; Frédéric BUY, Auteur  . -  4ème édition . - LGDJ Lextenso, 2020 . - 878 pages ; Broché. - (Manuel) . ISBN : 978-2-275-07589-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport  cadre juridique  institutions internationales  institutions nationales  institutions nationales privées  lois du sport  justice du sport  justice privée  justice publique  acteurs du sport  groupements sportifs  associations sportives  sociétés sportives  sportif  nationalité  sportif amateur  sportif professionnel  sport de haut niveau  arbitres  éducateurs  entraîneurs  exploitants:  établissements d'activités physiques ou sportives  agents sportifs  encadrement médical  syndicats  groupes de pression  activité sportive  équipements sportifs  compétitions sportives  manifestations sportives  dopage  responsabilité civile  responsabilité pénale  responsabilité administrative  assurances  financement du sport Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ? Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ? Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ? Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre. Cette sixième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2018. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a encore été renforcée. La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées. Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.

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2588	XXIII 2020 POR	Livre	CREDIMI 301	XXIII - Droit du sport	Disponible

Le sport et la loi / Serge PAUTOT

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le sport et la loi Titre original : Guide juridique pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge PAUTOT, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Juris Année de publication : 2004 Importance : 348 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-910992-47-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport  loi  guide  organisation administrative des sports  évolution  sources  droit français  constitution  conventions  traités internationaux  olympisme  Europe  mouvement fédéral  clubs sportifs  collectivités territoriales  entreprise  activité sportive  handicap  contrats  agent  intermédiaires  droit à l'image  parrainage  droit du travail  fiscalité  association sportive  assurances  responsabilité administrative  pénale  dopage Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Près de 13 millions de licenciés (et des millions de pratiquants en dehors des fédérations), 160 000 associations sportives, 1 million de bénévoles, une dimension sociale spécifique, une audience médiatique en progression permanente, un marché économique en hausse constante... le sport est devenu un milieu complexe, envahi par le droit. Cet ouvrage rassemble l'essentiel des connaissances juridiques nécessaires à la compréhension de la matière et propose aux acteurs du domaine sportif une analyse complète de la législation qui les concerne : - l'organisation du sport : nouvelle organisation européenne, mouvement fédéral, clubs sportifs et collectivités locales, olympisme ; - l'activité sportive : contrats (de travail, d'agents, droit à l'image), parrainage et mécénat, droit du travail, fiscalité, arbitrage, loi Evin, médias ; - le contentieux sportif : recours, responsabilité (civile, pénale, administrative), assurances, dopage, sécurité. Dans cette seconde édition, " Le sport et la loi " s'est enrichi de nouveaux chapitres sur les agents, le sport et les handicapés, le sport en entreprise, les assurances, le contentieux sportif et les rapports avec les autorités de tutelle afin de serrer au mieux la réalité du terrain. Cet instrument de travail, indispensable pour l'ensemble des partenaires et professionnels évoluant dans le domaine sportif (ministère de la Jeunesse et des Sports, collectivités territoriales, fédérations, clubs, fournisseurs et partenaires financiers, organisateurs de spectacles sportifs, dirigeants d'associations...), intéressera également tous les amateurs de sport. Le sport et la loi = Guide juridique pratique [texte imprimé] / Serge PAUTOT, Auteur  . -  2ème édition . - Juris, 2004 . - 348 pages ; Broché. ISBN : 978-2-910992-47-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport  loi  guide  organisation administrative des sports  évolution  sources  droit français  constitution  conventions  traités internationaux  olympisme  Europe  mouvement fédéral  clubs sportifs  collectivités territoriales  entreprise  activité sportive  handicap  contrats  agent  intermédiaires  droit à l'image  parrainage  droit du travail  fiscalité  association sportive  assurances  responsabilité administrative  pénale  dopage Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Près de 13 millions de licenciés (et des millions de pratiquants en dehors des fédérations), 160 000 associations sportives, 1 million de bénévoles, une dimension sociale spécifique, une audience médiatique en progression permanente, un marché économique en hausse constante... le sport est devenu un milieu complexe, envahi par le droit. Cet ouvrage rassemble l'essentiel des connaissances juridiques nécessaires à la compréhension de la matière et propose aux acteurs du domaine sportif une analyse complète de la législation qui les concerne : - l'organisation du sport : nouvelle organisation européenne, mouvement fédéral, clubs sportifs et collectivités locales, olympisme ; - l'activité sportive : contrats (de travail, d'agents, droit à l'image), parrainage et mécénat, droit du travail, fiscalité, arbitrage, loi Evin, médias ; - le contentieux sportif : recours, responsabilité (civile, pénale, administrative), assurances, dopage, sécurité. Dans cette seconde édition, " Le sport et la loi " s'est enrichi de nouveaux chapitres sur les agents, le sport et les handicapés, le sport en entreprise, les assurances, le contentieux sportif et les rapports avec les autorités de tutelle afin de serrer au mieux la réalité du terrain. Cet instrument de travail, indispensable pour l'ensemble des partenaires et professionnels évoluant dans le domaine sportif (ministère de la Jeunesse et des Sports, collectivités territoriales, fédérations, clubs, fournisseurs et partenaires financiers, organisateurs de spectacles sportifs, dirigeants d'associations...), intéressera également tous les amateurs de sport.

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2175	XXIII 2004 PAU	Livre	CREDIMI 301	XXIII - Droit du sport	Disponible

Sport et union europeenne / Alexandre HUSTING

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Sport et union europeenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre HUSTING, Auteur ; Jean-Michel DE WAELE, Auteur Editeur : Éditions de l'Université de Bruxelles Année de publication : 2002 Importance : 180 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8004-1265-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit de l'union européenne  droit dérivé  primaire  droit du sport  cadre règlementaire  modèle européen  libre circulation  application  principes  arrêt Bosman  marché des footballeurs  règles de concurrence  activité sportive  compatibilité  aides d'Etat  radiodiffusion  événements sportifs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Depuis une vingtaine d'années, le sport affronte un défi majeur. D'activité initialement destinée à procurer à l'individu plaisir et santé, il est devenu aujourd'hui, en raison de sa médiatisation croissante, un enjeu économique de première importance : il représente 3% du commerce mondial ; le sponsoring sportif génère quinze milliards de dollars, la vente des droits de télévision, quarante-deux milliards et celle des tickets d'entrée, près de cinquante milliards. Les " transferts du siècle " comme les salaires des stars atteignent des montants astronomiques, les clubs de football sont cotés en Bourse et se transforment au plan juridique, en entreprises commerciales. Enfin, près de cent millions d'Européens, affiliés à 700 000 clubs sportifs, pratiquent une activité sportive. L'Union européenne ne pouvait ignorer cet important secteur économique et social. Son intervention ne porte pas sur le " sport pour le sport " mais bien sur la gestion commerciale du " spectacle sportif ". L'arrêt rendu dans le cadre de l'affaire Bosman (1995), entre autres, le rappellera avec force : dès lors qu'il constitue une activité économique au sens de l'article 2 du traité de Rome, le sport est, en vertu de la jurisprudence de la Cour de justice, soumis au droit communautaire et donc au respect des règles de libre circulation et de saine concurrence. Qu'il s'agisse de la vente des tickets d'entrée, de la négociation des droits de retransmission télévisuelle, des contrats de parrainage ou des transferts de joueurs. La première partie du présent ouvrage suit l'évolution des rapports entre l'Union européenne et le mouvement sportif et met en évidence les dilemmes entre supranationalité et préférences nationales. Elle traite aussi de la dispersion de la problématique " sport " au sein de la Commission européenne et des tentatives récentes d'assurer une plus grande cohérence d'action. L'application concrète des règles de libre circulation des personnes (article 39 CE) à l'activité sportive fait l'objet de la deuxième partie. Les auteurs y examinent les jurisprudences antérieures dégagées par la Cour et envisagent, de manière prospective, les développements futurs : la reconnaissance d'une spécificité de l'activité sportive afin d'en préserver le rôle social, culturel et éducatif ainsi que les extensions possibles du champ d'application de la jurisprudence Bosman, aux sportifs non communautaires notamment. La troisième partie traite de l'application des règles de concurrence (articles 81, 82 et 87 CE) aux réglementations sportives. Au rappel de la jurisprudence succède l'analyse de deux sujets d'actualité toujours à l'examen par les instances communautaires : les aides d'Etat accordées aux clubs sportifs professionnels et la gestion des droits de retransmission des événements sportifs. Enfin, la dernière partie présente le point de vue des fédérations sportives, parties prenantes à toutes les dimensions de l'activité sportive, économiques ou non. Sport et union europeenne [texte imprimé] / Alexandre HUSTING, Auteur ; Jean-Michel DE WAELE, Auteur . - Ã‰ditions de l'Université de Bruxelles, 2002 . - 180 pages ; Broché. ISBN : 978-2-8004-1265-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit de l'union européenne  droit dérivé  primaire  droit du sport  cadre règlementaire  modèle européen  libre circulation  application  principes  arrêt Bosman  marché des footballeurs  règles de concurrence  activité sportive  compatibilité  aides d'Etat  radiodiffusion  événements sportifs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Depuis une vingtaine d'années, le sport affronte un défi majeur. D'activité initialement destinée à procurer à l'individu plaisir et santé, il est devenu aujourd'hui, en raison de sa médiatisation croissante, un enjeu économique de première importance : il représente 3% du commerce mondial ; le sponsoring sportif génère quinze milliards de dollars, la vente des droits de télévision, quarante-deux milliards et celle des tickets d'entrée, près de cinquante milliards. Les " transferts du siècle " comme les salaires des stars atteignent des montants astronomiques, les clubs de football sont cotés en Bourse et se transforment au plan juridique, en entreprises commerciales. Enfin, près de cent millions d'Européens, affiliés à 700 000 clubs sportifs, pratiquent une activité sportive. L'Union européenne ne pouvait ignorer cet important secteur économique et social. Son intervention ne porte pas sur le " sport pour le sport " mais bien sur la gestion commerciale du " spectacle sportif ". L'arrêt rendu dans le cadre de l'affaire Bosman (1995), entre autres, le rappellera avec force : dès lors qu'il constitue une activité économique au sens de l'article 2 du traité de Rome, le sport est, en vertu de la jurisprudence de la Cour de justice, soumis au droit communautaire et donc au respect des règles de libre circulation et de saine concurrence. Qu'il s'agisse de la vente des tickets d'entrée, de la négociation des droits de retransmission télévisuelle, des contrats de parrainage ou des transferts de joueurs. La première partie du présent ouvrage suit l'évolution des rapports entre l'Union européenne et le mouvement sportif et met en évidence les dilemmes entre supranationalité et préférences nationales. Elle traite aussi de la dispersion de la problématique " sport " au sein de la Commission européenne et des tentatives récentes d'assurer une plus grande cohérence d'action. L'application concrète des règles de libre circulation des personnes (article 39 CE) à l'activité sportive fait l'objet de la deuxième partie. Les auteurs y examinent les jurisprudences antérieures dégagées par la Cour et envisagent, de manière prospective, les développements futurs : la reconnaissance d'une spécificité de l'activité sportive afin d'en préserver le rôle social, culturel et éducatif ainsi que les extensions possibles du champ d'application de la jurisprudence Bosman, aux sportifs non communautaires notamment. La troisième partie traite de l'application des règles de concurrence (articles 81, 82 et 87 CE) aux réglementations sportives. Au rappel de la jurisprudence succède l'analyse de deux sujets d'actualité toujours à l'examen par les instances communautaires : les aides d'Etat accordées aux clubs sportifs professionnels et la gestion des droits de retransmission des événements sportifs. Enfin, la dernière partie présente le point de vue des fédérations sportives, parties prenantes à toutes les dimensions de l'activité sportive, économiques ou non.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2179	XXIII 2002 HUS	Livre	CREDIMI 301	XXIII - Droit du sport	Disponible