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Le contentieux du sport et des manifestations sportives / Fabien HOFFMANN
Titre : Le contentieux du sport et des manifestations sportives : Actes du colloque du 15 décembre 2017 Titre original : Sport et droit public : 1 partout ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Fabien HOFFMANN, Auteur ; Chloé PROS-PHALIPPON, Auteur Editeur : Mare & Martin Année de publication : 2020 Collection : Droit public Importance : 157 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84934-465-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : contentieux du sport manifestations sportives droit public accord autonome contrat administratif financement équipements sportifs stade domaine public urbanisme supporter libertés fondamentales responsabilité disciplinaire clubs fédérations sportives jurisprudence tribunal administratif Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Il n'y a guère d'activité humaine aussi naturellement normée que le sport. La règle du jeu est au coeur de cette activité car, sans elle, ou sans son respect, la compétition est faussée et le simple dépassement de soi n'est qu'une illusion. Cela étant, le sport pourrait très bien se passer de l'État qui n'a pas, a priori, vocation à réglementer un jeu de ballon, une course ou un combat. Néanmoins, l'indifférence première de l'autorité administrative a laissé la place à un encadrement de plus en plus poussé des activités sportives. Le sport est aussi devenu un service public que l'administration est conduite à promouvoir, mais aussi à surveiller et à réguler, ce qui fait émerger un véritable droit administratif du sport. Cet ouvrage éclaire ces évolutions qui conduisent tant à renforcer l'encadrement juridique du sport qu'à bousculer les bases du droit administratif. Le contentieux du sport et des manifestations sportives = Sport et droit public : 1 partout ? : Actes du colloque du 15 décembre 2017 [texte imprimé] / Fabien HOFFMANN, Auteur ; Chloé PROS-PHALIPPON, Auteur . - Mare & Martin, 2020 . - 157 pages ; Broché. - (Droit public) .
ISBN : 978-2-84934-465-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : contentieux du sport manifestations sportives droit public accord autonome contrat administratif financement équipements sportifs stade domaine public urbanisme supporter libertés fondamentales responsabilité disciplinaire clubs fédérations sportives jurisprudence tribunal administratif Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Il n'y a guère d'activité humaine aussi naturellement normée que le sport. La règle du jeu est au coeur de cette activité car, sans elle, ou sans son respect, la compétition est faussée et le simple dépassement de soi n'est qu'une illusion. Cela étant, le sport pourrait très bien se passer de l'État qui n'a pas, a priori, vocation à réglementer un jeu de ballon, une course ou un combat. Néanmoins, l'indifférence première de l'autorité administrative a laissé la place à un encadrement de plus en plus poussé des activités sportives. Le sport est aussi devenu un service public que l'administration est conduite à promouvoir, mais aussi à surveiller et à réguler, ce qui fait émerger un véritable droit administratif du sport. Cet ouvrage éclaire ces évolutions qui conduisent tant à renforcer l'encadrement juridique du sport qu'à bousculer les bases du droit administratif. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2586 XXIII 2020 HOF Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Droit du sport / Didier PORACCHIA
Titre : Droit du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier PORACCHIA, Auteur ; Fabrice RIZZO, Auteur ; Jean-Michel MARMAYOU, Auteur ; Frédéric BUY, Auteur Mention d'édition : 4ème édition Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2020 Collection : Manuel Importance : 878 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-07589-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport cadre juridique institutions internationales institutions nationales institutions nationales privées lois du sport justice du sport justice privée justice publique acteurs du sport groupements sportifs associations sportives sociétés sportives sportif nationalité sportif amateur sportif professionnel sport de haut niveau arbitres éducateurs entraîneurs exploitants: établissements d'activités physiques ou sportives agents sportifs encadrement médical syndicats groupes de pression activité sportive équipements sportifs compétitions sportives manifestations sportives dopage responsabilité civile responsabilité pénale responsabilité administrative assurances financement du sport Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ?
Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ?
Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ?
Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre.
Cette sixième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2018. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a encore été renforcée.
La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées.
Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.Droit du sport [texte imprimé] / Didier PORACCHIA, Auteur ; Fabrice RIZZO, Auteur ; Jean-Michel MARMAYOU, Auteur ; Frédéric BUY, Auteur . - 4ème édition . - LGDJ Lextenso, 2020 . - 878 pages ; Broché. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-275-07589-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport cadre juridique institutions internationales institutions nationales institutions nationales privées lois du sport justice du sport justice privée justice publique acteurs du sport groupements sportifs associations sportives sociétés sportives sportif nationalité sportif amateur sportif professionnel sport de haut niveau arbitres éducateurs entraîneurs exploitants: établissements d'activités physiques ou sportives agents sportifs encadrement médical syndicats groupes de pression activité sportive équipements sportifs compétitions sportives manifestations sportives dopage responsabilité civile responsabilité pénale responsabilité administrative assurances financement du sport Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ?
Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ?
Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ?
Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre.
Cette sixième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2018. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a encore été renforcée.
La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées.
Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2588 XXIII 2020 POR Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible