Bibliothèque CREDIMI
Résultat de la recherche
12 recherche sur le mot-clé
'assurances' 
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Titre : Droit du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier PORACCHIA, Auteur ; Fabrice RIZZO, Auteur ; Jean-Michel MARMAYOU, Auteur ; Frédéric BUY, Auteur Mention d'édition : 4ème édition Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2020 Collection : Manuel Importance : 878 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-07589-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport cadre juridique institutions internationales institutions nationales institutions nationales privées lois du sport justice du sport justice privée justice publique acteurs du sport groupements sportifs associations sportives sociétés sportives sportif nationalité sportif amateur sportif professionnel sport de haut niveau arbitres éducateurs entraîneurs exploitants: établissements d'activités physiques ou sportives agents sportifs encadrement médical syndicats groupes de pression activité sportive équipements sportifs compétitions sportives manifestations sportives dopage responsabilité civile responsabilité pénale responsabilité administrative assurances financement du sport Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ?
Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ?
Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ?
Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre.
Cette sixième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2018. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a encore été renforcée.
La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées.
Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.Droit du sport [texte imprimé] / Didier PORACCHIA, Auteur ; Fabrice RIZZO, Auteur ; Jean-Michel MARMAYOU, Auteur ; Frédéric BUY, Auteur . - 4ème édition . - LGDJ Lextenso, 2020 . - 878 pages ; Broché. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-275-07589-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport cadre juridique institutions internationales institutions nationales institutions nationales privées lois du sport justice du sport justice privée justice publique acteurs du sport groupements sportifs associations sportives sociétés sportives sportif nationalité sportif amateur sportif professionnel sport de haut niveau arbitres éducateurs entraîneurs exploitants: établissements d'activités physiques ou sportives agents sportifs encadrement médical syndicats groupes de pression activité sportive équipements sportifs compétitions sportives manifestations sportives dopage responsabilité civile responsabilité pénale responsabilité administrative assurances financement du sport Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ?
Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ?
Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ?
Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre.
Cette sixième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2018. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a encore été renforcée.
La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées.
Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2588 XXIII 2020 POR Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Mélanges offerts à Marcel Fontaine Type de document : texte imprimé Auteurs : DUBUISSON, Bernard, Auteur ; Paul-Henry DELVAUX, Auteur ; Hélène de RODE, Auteur ; Denis PHILIPPE, Auteur ; Geneviève SCHAMPS, Auteur ; Patrick WERY, Auteur Année de publication : 2003 Importance : 884 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1083-4 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges code civil ius commune droit privé européen assurances risques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : À l'occasion de l'éméritat du professeur Marcel Fontaine, ses collègues du Centre de droit des obligations ont pris l'initiative de rassembler ces Mélanges. Trente-trois spécialistes belges et étrangers ont accepté de faire part de leurs réflexions sur des thèmes qui sont chers à Marcel Fontaine :
le Code civil (état et perspectives)
le Ius commune et le droit privé européen
la couverture des risques aggravés et des risques majeurs en droit des assurances.Mélanges offerts à Marcel Fontaine [texte imprimé] / DUBUISSON, Bernard, Auteur ; Paul-Henry DELVAUX, Auteur ; Hélène de RODE, Auteur ; Denis PHILIPPE, Auteur ; Geneviève SCHAMPS, Auteur ; Patrick WERY, Auteur . - 2003 . - 884 pages ; Relié.
ISBN : 978-2-8044-1083-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges code civil ius commune droit privé européen assurances risques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : À l'occasion de l'éméritat du professeur Marcel Fontaine, ses collègues du Centre de droit des obligations ont pris l'initiative de rassembler ces Mélanges. Trente-trois spécialistes belges et étrangers ont accepté de faire part de leurs réflexions sur des thèmes qui sont chers à Marcel Fontaine :
le Code civil (état et perspectives)
le Ius commune et le droit privé européen
la couverture des risques aggravés et des risques majeurs en droit des assurances.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0585 M 2003 DUB Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible
Titre : Pratiques juridiques dans l'industrie aéronautique et spatiale Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe ACHILLEAS, Auteur ; Willy MIKALEF, Auteur Editeur : Pedone Année de publication : 2014 Collection : Collection de l'IDEST Importance : 342 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-233-00715-5 Langues : Français (fre) Catégories : Espace et droit des activités spatiales Mots-clés : industrie aéronautique industrie spatiale politique industrielle contrats responsabilité assurances contrôle exportations propriété intellectuelle Index. décimale : 343.078 6291 : Aérospatiale (droit) Résumé :
L''industrie aéronautique et spatiale demeure l''un des secteurs de pointe les plus stratégiques. Son caractère dual, civil et militaire, représente une source de puissance pour les Etats. Rares sont les pays à posséder une telle industrie, mais nombreux sont ceux qui entendent jouer un rôle important dans ce domaine et rejoindre le club très fermé des Etats dotés de capacités aérospatiales. Le droit international s''est rapidement intéressé aux enjeux politiques et économiques des espaces aérien et extra-atmosphérique en posant les grands principes encadrant les activités gouvernementales et privées. Le développement d''une industrie repose par ailleurs sur un ensemble de normes et de procédures claires issues du droit interne, pour couvrir l''ensemble des risques, répondre aux impératifs de sécurité et soutenir la dynamique d''un marché en pleine expansion. Cet ouvrage apporte un éclairage inédit sur le droit applicable aux secteurs aéronautique et spatial sous l''angle des pratiques développées pour et par l''industrie. Il couvre les règles liées au cadre réglementaire, à la politique industrielle, aux contrats, à la responsabilité et aux assurances, au contrôle des exportations ainsi qu''à la propriété intellectuelle. Cette recherche pluridisciplinaire réunit une communauté d''auteurs issus des milieux académiques et industriels pour donner un point de vue théorique et pratique des réalités juridiques de cette industrie de haute technologie fortement internationalisée. Liste des auteurs : Philippe ACHILLEAS, Romain BRONER, Loïck BOGAERT LE SCAO, Johanna CHAUVIN, Philippe CLERC, Vincent CORREIA, Antoinette D''HAUSEN MOGNETTI, Sylvain DEVOUGE, Cécile GAUBERT, Arnaud IDIART, Jeremy LE Roux, Li Du, Romain LOUBEYRE, Julien MARIEZ, Willy MIKALEF, Amal RAKIBI, Laurence RAVILLON, Cédric WELLS.
Pratiques juridiques dans l'industrie aéronautique et spatiale [texte imprimé] / Philippe ACHILLEAS, Auteur ; Willy MIKALEF, Auteur . - Pedone, 2014 . - 342 pages ; Broché. - (Collection de l'IDEST) .
ISBN : 978-2-233-00715-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Espace et droit des activités spatiales Mots-clés : industrie aéronautique industrie spatiale politique industrielle contrats responsabilité assurances contrôle exportations propriété intellectuelle Index. décimale : 343.078 6291 : Aérospatiale (droit) Résumé :
L''industrie aéronautique et spatiale demeure l''un des secteurs de pointe les plus stratégiques. Son caractère dual, civil et militaire, représente une source de puissance pour les Etats. Rares sont les pays à posséder une telle industrie, mais nombreux sont ceux qui entendent jouer un rôle important dans ce domaine et rejoindre le club très fermé des Etats dotés de capacités aérospatiales. Le droit international s''est rapidement intéressé aux enjeux politiques et économiques des espaces aérien et extra-atmosphérique en posant les grands principes encadrant les activités gouvernementales et privées. Le développement d''une industrie repose par ailleurs sur un ensemble de normes et de procédures claires issues du droit interne, pour couvrir l''ensemble des risques, répondre aux impératifs de sécurité et soutenir la dynamique d''un marché en pleine expansion. Cet ouvrage apporte un éclairage inédit sur le droit applicable aux secteurs aéronautique et spatial sous l''angle des pratiques développées pour et par l''industrie. Il couvre les règles liées au cadre réglementaire, à la politique industrielle, aux contrats, à la responsabilité et aux assurances, au contrôle des exportations ainsi qu''à la propriété intellectuelle. Cette recherche pluridisciplinaire réunit une communauté d''auteurs issus des milieux académiques et industriels pour donner un point de vue théorique et pratique des réalités juridiques de cette industrie de haute technologie fortement internationalisée. Liste des auteurs : Philippe ACHILLEAS, Romain BRONER, Loïck BOGAERT LE SCAO, Johanna CHAUVIN, Philippe CLERC, Vincent CORREIA, Antoinette D''HAUSEN MOGNETTI, Sylvain DEVOUGE, Cécile GAUBERT, Arnaud IDIART, Jeremy LE Roux, Li Du, Romain LOUBEYRE, Julien MARIEZ, Willy MIKALEF, Amal RAKIBI, Laurence RAVILLON, Cédric WELLS.
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2875 XXI 2014 ACH Livre CREDIMI 301 XXI - Espace et droit des activités spatiales Disponible
Titre : Le sport et la loi Titre original : Guide juridique pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge PAUTOT, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Juris Année de publication : 2004 Importance : 348 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-910992-47-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport loi guide organisation administrative des sports évolution sources droit français constitution conventions traités internationaux olympisme Europe mouvement fédéral clubs sportifs collectivités territoriales entreprise activité sportive handicap contrats agent intermédiaires droit à l'image parrainage droit du travail fiscalité association sportive assurances responsabilité administrative pénale dopage Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Près de 13 millions de licenciés (et des millions de pratiquants en dehors des fédérations), 160 000 associations sportives, 1 million de bénévoles, une dimension sociale spécifique, une audience médiatique en progression permanente, un marché économique en hausse constante... le sport est devenu un milieu complexe, envahi par le droit. Cet ouvrage rassemble l'essentiel des connaissances juridiques nécessaires à la compréhension de la matière et propose aux acteurs du domaine sportif une analyse complète de la législation qui les concerne : - l'organisation du sport : nouvelle organisation européenne, mouvement fédéral, clubs sportifs et collectivités locales, olympisme ; - l'activité sportive : contrats (de travail, d'agents, droit à l'image), parrainage et mécénat, droit du travail, fiscalité, arbitrage, loi Evin, médias ; - le contentieux sportif : recours, responsabilité (civile, pénale, administrative), assurances, dopage, sécurité. Dans cette seconde édition, " Le sport et la loi " s'est enrichi de nouveaux chapitres sur les agents, le sport et les handicapés, le sport en entreprise, les assurances, le contentieux sportif et les rapports avec les autorités de tutelle afin de serrer au mieux la réalité du terrain. Cet instrument de travail, indispensable pour l'ensemble des partenaires et professionnels évoluant dans le domaine sportif (ministère de la Jeunesse et des Sports, collectivités territoriales, fédérations, clubs, fournisseurs et partenaires financiers, organisateurs de spectacles sportifs, dirigeants d'associations...), intéressera également tous les amateurs de sport. Le sport et la loi = Guide juridique pratique [texte imprimé] / Serge PAUTOT, Auteur . - 2ème édition . - Juris, 2004 . - 348 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-910992-47-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport loi guide organisation administrative des sports évolution sources droit français constitution conventions traités internationaux olympisme Europe mouvement fédéral clubs sportifs collectivités territoriales entreprise activité sportive handicap contrats agent intermédiaires droit à l'image parrainage droit du travail fiscalité association sportive assurances responsabilité administrative pénale dopage Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Près de 13 millions de licenciés (et des millions de pratiquants en dehors des fédérations), 160 000 associations sportives, 1 million de bénévoles, une dimension sociale spécifique, une audience médiatique en progression permanente, un marché économique en hausse constante... le sport est devenu un milieu complexe, envahi par le droit. Cet ouvrage rassemble l'essentiel des connaissances juridiques nécessaires à la compréhension de la matière et propose aux acteurs du domaine sportif une analyse complète de la législation qui les concerne : - l'organisation du sport : nouvelle organisation européenne, mouvement fédéral, clubs sportifs et collectivités locales, olympisme ; - l'activité sportive : contrats (de travail, d'agents, droit à l'image), parrainage et mécénat, droit du travail, fiscalité, arbitrage, loi Evin, médias ; - le contentieux sportif : recours, responsabilité (civile, pénale, administrative), assurances, dopage, sécurité. Dans cette seconde édition, " Le sport et la loi " s'est enrichi de nouveaux chapitres sur les agents, le sport et les handicapés, le sport en entreprise, les assurances, le contentieux sportif et les rapports avec les autorités de tutelle afin de serrer au mieux la réalité du terrain. Cet instrument de travail, indispensable pour l'ensemble des partenaires et professionnels évoluant dans le domaine sportif (ministère de la Jeunesse et des Sports, collectivités territoriales, fédérations, clubs, fournisseurs et partenaires financiers, organisateurs de spectacles sportifs, dirigeants d'associations...), intéressera également tous les amateurs de sport. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2175 XXIII 2004 PAU Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Analyse économique du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphane ROUSSEAU (1970-) , Auteur
Autre Editeur : Les éditions Thémis Année de publication : 2021 Importance : 932 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-16221-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit économique, droit du marché
Ouvrages générauxMots-clés : économie droit assurances marché concurrence ordre politique institutions du droit civil contrats droit des sociétés marchés financiers droit des sûretés droit des faillites Index. décimale : 340.11 : Droit - Sujets particuliers de philosophie et de théorie Résumé : L'analyse économique du droit approfondit le savoir traditionnel des juristes, en le présentant sous un jour neuf. En cela, elle a bien des choses à leur dire Le livre apporte aux juristes cm minimum de "culture économique" et un ensemble d'outils pour pratiquer cette analyse économique du droit. I] montre ensuite comment cette dernière peut être appliquée aux institutions centrales du droit civil et du droit des affaires que sont les droits réels, la responsabilité extracontractuelle, les obligations contractuelles, le droit de la concurrence, la propriété intellectuelle, les sociétés par actions et les valeurs mobilières, les sûretés et la faillite.
Tout au long de ces développements, le livre indique des lectures ciblées permettant aux intéressés de pousser plus loin leurs analyses. Cet ouvrage s'adresse à différents publics : aux juristes - magistrats, universitaires, praticiens - cherchant ce que dit l'analyse économique du droit sur telle ou telle question ; aux étudiants pour qui cette analyse peut être un outil aidant à structurer leur sujet d'étude ; aux non-juristes à la recherche d'une lecture rationnelle derrière l'apparence parfois hermétique du droit.
L'analyse économique du droit est une méthode qui permet au juriste d'approfondir sa compréhension des questions juridiques. Elle peut servir à l'analyse de questions de politique législative aussi bien qu'à déceler la structure dans des domaines du droit, mission traditionnelle de la doctrine.
Ce livre présente une introduction à cette méthode et ouvre une fenêtre sur la très considérable littérature sur le sujet dans d'autres langues. Il est spécialement conçu pour les juristes civilistes francophones, qu'ils soient magistrats, praticiens, professeurs ou étudiants en cycles supérieurs intéressés à appliquer cette méthode dans leurs recherches.Analyse économique du droit [texte imprimé] / Stéphane ROUSSEAU (1970-)
ISBN : 978-2-247-16221-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit économique, droit du marché
Ouvrages générauxMots-clés : économie droit assurances marché concurrence ordre politique institutions du droit civil contrats droit des sociétés marchés financiers droit des sûretés droit des faillites Index. décimale : 340.11 : Droit - Sujets particuliers de philosophie et de théorie Résumé : L'analyse économique du droit approfondit le savoir traditionnel des juristes, en le présentant sous un jour neuf. En cela, elle a bien des choses à leur dire Le livre apporte aux juristes cm minimum de "culture économique" et un ensemble d'outils pour pratiquer cette analyse économique du droit. I] montre ensuite comment cette dernière peut être appliquée aux institutions centrales du droit civil et du droit des affaires que sont les droits réels, la responsabilité extracontractuelle, les obligations contractuelles, le droit de la concurrence, la propriété intellectuelle, les sociétés par actions et les valeurs mobilières, les sûretés et la faillite.
Tout au long de ces développements, le livre indique des lectures ciblées permettant aux intéressés de pousser plus loin leurs analyses. Cet ouvrage s'adresse à différents publics : aux juristes - magistrats, universitaires, praticiens - cherchant ce que dit l'analyse économique du droit sur telle ou telle question ; aux étudiants pour qui cette analyse peut être un outil aidant à structurer leur sujet d'étude ; aux non-juristes à la recherche d'une lecture rationnelle derrière l'apparence parfois hermétique du droit.
L'analyse économique du droit est une méthode qui permet au juriste d'approfondir sa compréhension des questions juridiques. Elle peut servir à l'analyse de questions de politique législative aussi bien qu'à déceler la structure dans des domaines du droit, mission traditionnelle de la doctrine.
Ce livre présente une introduction à cette méthode et ouvre une fenêtre sur la très considérable littérature sur le sujet dans d'autres langues. Il est spécialement conçu pour les juristes civilistes francophones, qu'ils soient magistrats, praticiens, professeurs ou étudiants en cycles supérieurs intéressés à appliquer cette méthode dans leurs recherches.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1218 I 2021 ROU Livre CREDIMI 301 I - Ouvrages généraux Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink
