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'assurances' 
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Titre : Mélanges offerts à Marcel Fontaine Type de document : texte imprimé Auteurs : DUBUISSON, Bernard, Auteur ; Paul-Henry DELVAUX, Auteur ; Hélène de RODE, Auteur ; Denis PHILIPPE, Auteur ; Geneviève SCHAMPS, Auteur ; Patrick WERY, Auteur Année de publication : 2003 Importance : 884 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1083-4 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges code civil ius commune droit privé européen assurances risques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : À l'occasion de l'éméritat du professeur Marcel Fontaine, ses collègues du Centre de droit des obligations ont pris l'initiative de rassembler ces Mélanges. Trente-trois spécialistes belges et étrangers ont accepté de faire part de leurs réflexions sur des thèmes qui sont chers à Marcel Fontaine :
le Code civil (état et perspectives)
le Ius commune et le droit privé européen
la couverture des risques aggravés et des risques majeurs en droit des assurances.Mélanges offerts à Marcel Fontaine [texte imprimé] / DUBUISSON, Bernard, Auteur ; Paul-Henry DELVAUX, Auteur ; Hélène de RODE, Auteur ; Denis PHILIPPE, Auteur ; Geneviève SCHAMPS, Auteur ; Patrick WERY, Auteur . - 2003 . - 884 pages ; Relié.
ISBN : 978-2-8044-1083-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges code civil ius commune droit privé européen assurances risques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : À l'occasion de l'éméritat du professeur Marcel Fontaine, ses collègues du Centre de droit des obligations ont pris l'initiative de rassembler ces Mélanges. Trente-trois spécialistes belges et étrangers ont accepté de faire part de leurs réflexions sur des thèmes qui sont chers à Marcel Fontaine :
le Code civil (état et perspectives)
le Ius commune et le droit privé européen
la couverture des risques aggravés et des risques majeurs en droit des assurances.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0585 M 2003 DUB Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible
Titre : Le sport et la loi Titre original : Guide juridique pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge PAUTOT, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Juris Année de publication : 2004 Importance : 348 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-910992-47-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport loi guide organisation administrative des sports évolution sources droit français constitution conventions traités internationaux olympisme Europe mouvement fédéral clubs sportifs collectivités territoriales entreprise activité sportive handicap contrats agent intermédiaires droit à l'image parrainage droit du travail fiscalité association sportive assurances responsabilité administrative pénale dopage Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Près de 13 millions de licenciés (et des millions de pratiquants en dehors des fédérations), 160 000 associations sportives, 1 million de bénévoles, une dimension sociale spécifique, une audience médiatique en progression permanente, un marché économique en hausse constante... le sport est devenu un milieu complexe, envahi par le droit. Cet ouvrage rassemble l'essentiel des connaissances juridiques nécessaires à la compréhension de la matière et propose aux acteurs du domaine sportif une analyse complète de la législation qui les concerne : - l'organisation du sport : nouvelle organisation européenne, mouvement fédéral, clubs sportifs et collectivités locales, olympisme ; - l'activité sportive : contrats (de travail, d'agents, droit à l'image), parrainage et mécénat, droit du travail, fiscalité, arbitrage, loi Evin, médias ; - le contentieux sportif : recours, responsabilité (civile, pénale, administrative), assurances, dopage, sécurité. Dans cette seconde édition, " Le sport et la loi " s'est enrichi de nouveaux chapitres sur les agents, le sport et les handicapés, le sport en entreprise, les assurances, le contentieux sportif et les rapports avec les autorités de tutelle afin de serrer au mieux la réalité du terrain. Cet instrument de travail, indispensable pour l'ensemble des partenaires et professionnels évoluant dans le domaine sportif (ministère de la Jeunesse et des Sports, collectivités territoriales, fédérations, clubs, fournisseurs et partenaires financiers, organisateurs de spectacles sportifs, dirigeants d'associations...), intéressera également tous les amateurs de sport. Le sport et la loi = Guide juridique pratique [texte imprimé] / Serge PAUTOT, Auteur . - 2ème édition . - Juris, 2004 . - 348 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-910992-47-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport loi guide organisation administrative des sports évolution sources droit français constitution conventions traités internationaux olympisme Europe mouvement fédéral clubs sportifs collectivités territoriales entreprise activité sportive handicap contrats agent intermédiaires droit à l'image parrainage droit du travail fiscalité association sportive assurances responsabilité administrative pénale dopage Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Près de 13 millions de licenciés (et des millions de pratiquants en dehors des fédérations), 160 000 associations sportives, 1 million de bénévoles, une dimension sociale spécifique, une audience médiatique en progression permanente, un marché économique en hausse constante... le sport est devenu un milieu complexe, envahi par le droit. Cet ouvrage rassemble l'essentiel des connaissances juridiques nécessaires à la compréhension de la matière et propose aux acteurs du domaine sportif une analyse complète de la législation qui les concerne : - l'organisation du sport : nouvelle organisation européenne, mouvement fédéral, clubs sportifs et collectivités locales, olympisme ; - l'activité sportive : contrats (de travail, d'agents, droit à l'image), parrainage et mécénat, droit du travail, fiscalité, arbitrage, loi Evin, médias ; - le contentieux sportif : recours, responsabilité (civile, pénale, administrative), assurances, dopage, sécurité. Dans cette seconde édition, " Le sport et la loi " s'est enrichi de nouveaux chapitres sur les agents, le sport et les handicapés, le sport en entreprise, les assurances, le contentieux sportif et les rapports avec les autorités de tutelle afin de serrer au mieux la réalité du terrain. Cet instrument de travail, indispensable pour l'ensemble des partenaires et professionnels évoluant dans le domaine sportif (ministère de la Jeunesse et des Sports, collectivités territoriales, fédérations, clubs, fournisseurs et partenaires financiers, organisateurs de spectacles sportifs, dirigeants d'associations...), intéressera également tous les amateurs de sport. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2175 XXIII 2004 PAU Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Analyse économique du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphane ROUSSEAU (1970-) , Auteur
Autre Editeur : Les éditions Thémis Année de publication : 2021 Importance : 932 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-16221-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit économique, droit du marché
Ouvrages générauxMots-clés : économie droit assurances marché concurrence ordre politique institutions du droit civil contrats droit des sociétés marchés financiers droit des sûretés droit des faillites Index. décimale : 340.11 : Droit - Sujets particuliers de philosophie et de théorie Résumé : L'analyse économique du droit approfondit le savoir traditionnel des juristes, en le présentant sous un jour neuf. En cela, elle a bien des choses à leur dire Le livre apporte aux juristes cm minimum de "culture économique" et un ensemble d'outils pour pratiquer cette analyse économique du droit. I] montre ensuite comment cette dernière peut être appliquée aux institutions centrales du droit civil et du droit des affaires que sont les droits réels, la responsabilité extracontractuelle, les obligations contractuelles, le droit de la concurrence, la propriété intellectuelle, les sociétés par actions et les valeurs mobilières, les sûretés et la faillite.
Tout au long de ces développements, le livre indique des lectures ciblées permettant aux intéressés de pousser plus loin leurs analyses. Cet ouvrage s'adresse à différents publics : aux juristes - magistrats, universitaires, praticiens - cherchant ce que dit l'analyse économique du droit sur telle ou telle question ; aux étudiants pour qui cette analyse peut être un outil aidant à structurer leur sujet d'étude ; aux non-juristes à la recherche d'une lecture rationnelle derrière l'apparence parfois hermétique du droit.
L'analyse économique du droit est une méthode qui permet au juriste d'approfondir sa compréhension des questions juridiques. Elle peut servir à l'analyse de questions de politique législative aussi bien qu'à déceler la structure dans des domaines du droit, mission traditionnelle de la doctrine.
Ce livre présente une introduction à cette méthode et ouvre une fenêtre sur la très considérable littérature sur le sujet dans d'autres langues. Il est spécialement conçu pour les juristes civilistes francophones, qu'ils soient magistrats, praticiens, professeurs ou étudiants en cycles supérieurs intéressés à appliquer cette méthode dans leurs recherches.Analyse économique du droit [texte imprimé] / Stéphane ROUSSEAU (1970-)
ISBN : 978-2-247-16221-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit économique, droit du marché
Ouvrages générauxMots-clés : économie droit assurances marché concurrence ordre politique institutions du droit civil contrats droit des sociétés marchés financiers droit des sûretés droit des faillites Index. décimale : 340.11 : Droit - Sujets particuliers de philosophie et de théorie Résumé : L'analyse économique du droit approfondit le savoir traditionnel des juristes, en le présentant sous un jour neuf. En cela, elle a bien des choses à leur dire Le livre apporte aux juristes cm minimum de "culture économique" et un ensemble d'outils pour pratiquer cette analyse économique du droit. I] montre ensuite comment cette dernière peut être appliquée aux institutions centrales du droit civil et du droit des affaires que sont les droits réels, la responsabilité extracontractuelle, les obligations contractuelles, le droit de la concurrence, la propriété intellectuelle, les sociétés par actions et les valeurs mobilières, les sûretés et la faillite.
Tout au long de ces développements, le livre indique des lectures ciblées permettant aux intéressés de pousser plus loin leurs analyses. Cet ouvrage s'adresse à différents publics : aux juristes - magistrats, universitaires, praticiens - cherchant ce que dit l'analyse économique du droit sur telle ou telle question ; aux étudiants pour qui cette analyse peut être un outil aidant à structurer leur sujet d'étude ; aux non-juristes à la recherche d'une lecture rationnelle derrière l'apparence parfois hermétique du droit.
L'analyse économique du droit est une méthode qui permet au juriste d'approfondir sa compréhension des questions juridiques. Elle peut servir à l'analyse de questions de politique législative aussi bien qu'à déceler la structure dans des domaines du droit, mission traditionnelle de la doctrine.
Ce livre présente une introduction à cette méthode et ouvre une fenêtre sur la très considérable littérature sur le sujet dans d'autres langues. Il est spécialement conçu pour les juristes civilistes francophones, qu'ils soient magistrats, praticiens, professeurs ou étudiants en cycles supérieurs intéressés à appliquer cette méthode dans leurs recherches.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1218 I 2021 ROU Livre CREDIMI 301 I - Ouvrages généraux Disponible
Titre : Assurance et risques environnementaux Titre original : Une analyse comparative du rôle de l'assurance dans la gestion des risques liés à l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : OCDE, Auteur Editeur : OCDE Année de publication : 2004 Importance : 104 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-92-64-10551-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : environnement risques gestion assurances pollution environnementale responsabilité environnementale catastrophe naturelle charge financière Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Cette étude examine les problématiques actuelles et les méthodes pour mesurer l'impact sur les échanges des mesures techniques, notamment concernant la sécurité des aliments. Elle aborde la question des effets sur les échanges de la résolution des points de dissension concernant la sécurité des aliments. Assurance et risques environnementaux = Une analyse comparative du rôle de l'assurance dans la gestion des risques liés à l'environnement [texte imprimé] / OCDE, Auteur . - OCDE, 2004 . - 104 pages ; Broché.
ISBN : 978-92-64-10551-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : environnement risques gestion assurances pollution environnementale responsabilité environnementale catastrophe naturelle charge financière Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Cette étude examine les problématiques actuelles et les méthodes pour mesurer l'impact sur les échanges des mesures techniques, notamment concernant la sécurité des aliments. Elle aborde la question des effets sur les échanges de la résolution des points de dissension concernant la sécurité des aliments. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2342 XXIV 2004 OCD Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1743 IV 1982 DEB Livre CREDIMI 301 IV - Droit comparé et droits étrangers Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalink
