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'droit des sûretés' 
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Titre : Droit des sûretés Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel CABRILLAC, Auteur ; Christian MOULY, Auteur ; Séverine CABRILLAC, Auteur ; Philippe PÉTEL, Auteur Mention d'édition : 9ème édition Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Autre Editeur : Litec Collection : Manuel Importance : 848 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1153-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier
Droit des contrats spéciaux
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : droit des sûretés sûretés personnelles cautionnement sûretés réelles garanties imposées sûretés indépendantes lettre d'intention lettre de patronage sources régimes diversités paiement préférentiel Index. décimale : 346.440 74 : Transactions accompagnées de garanties (droit) - France Résumé : Jadis réputé poussiéreux et figé, le droit des sûretés est aujourd'hui placé sous le double signe de l'instabilité et de l'exubérance. Le législateur et la pratique n'ont cessé d'élargir la palette des garanties personnelles et des sûretés réelles. Depuis la septième édition de cet ouvrage, le moteur du changement s'est emballé ; un double séisme a traversé la matière. Un nouveau droit des procédures collectives a été mis en place ; il a fait apparaître de nouvelles sûretés et a modifié les arbitrages antérieurs. Plus importante encore a été la réforme des sûretés réalisée par l'ordonnance du 23 mars 2006, qui a enfin donné à cette matière les lettres de noblesse qui lui étaient dues en regroupant toutes les règles la contenant dans un nouveau livre (le quatrième) du Code civil.
Dans ce décor nouveau, sont apparues des innovations spectaculaires : l'hypothèque rechargeable, la légitimation du pacte commissoire, la généralisation du gage sans dépossession, etc. La huitième édition avait dû les présenter avant même qu'elles aient été mises en application et alors que le travail doctrinal qu'elles appelaient était à peine ébauché.
Cette nouvelle édition bénéficie d'un peu plus de recul, mais a dû affronter de nouvelles mutations. Le droit des sûretés personnelles a évolué discrètement sous l'effet d'une jurisprudence volumineuse qui consacre avec une vigueur accrue quelques principes d'apparition récente comme par exemple celui de la proportionnalité et qui, par ailleurs, met en place l'interprétation des multiples textes protecteurs de la caution. Quant au droit des sûretés réelles, il a poursuivi son existence tourmentée, jalonnée de nombreux textes qui ont notamment modifié la fiducie, le droit de rétention, le statut de l'entrepreneur personne physique, etc.
Cet ouvrage doit beaucoup au professeur Christian Mouly, prématurément décédé en 1996 ; la richesse de sa réflexion et de son apport doctrinal à la matière demeure au-delà des péripéties législatives et jurisprudentielles. Son coauteur a été contraint, devant l'ampleur des nouveautés à faire appel, dès la huitième édition, au professeur Philippe Pétel, commercialiste éminent dont les travaux sur les procédures collectives font autorité, et au professeur Séverine Cabrillac, qualifiée par de multiples publications dans le domaine des sûretés personnelles.Droit des sûretés [texte imprimé] / Michel CABRILLAC, Auteur ; Christian MOULY, Auteur ; Séverine CABRILLAC, Auteur ; Philippe PÉTEL, Auteur . - 9ème édition . - LexisNexis : Litec, 2010 . - 848 pages ; Broché. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-1153-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit bancaire et financier
Droit des contrats spéciaux
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : droit des sûretés sûretés personnelles cautionnement sûretés réelles garanties imposées sûretés indépendantes lettre d'intention lettre de patronage sources régimes diversités paiement préférentiel Index. décimale : 346.440 74 : Transactions accompagnées de garanties (droit) - France Résumé : Jadis réputé poussiéreux et figé, le droit des sûretés est aujourd'hui placé sous le double signe de l'instabilité et de l'exubérance. Le législateur et la pratique n'ont cessé d'élargir la palette des garanties personnelles et des sûretés réelles. Depuis la septième édition de cet ouvrage, le moteur du changement s'est emballé ; un double séisme a traversé la matière. Un nouveau droit des procédures collectives a été mis en place ; il a fait apparaître de nouvelles sûretés et a modifié les arbitrages antérieurs. Plus importante encore a été la réforme des sûretés réalisée par l'ordonnance du 23 mars 2006, qui a enfin donné à cette matière les lettres de noblesse qui lui étaient dues en regroupant toutes les règles la contenant dans un nouveau livre (le quatrième) du Code civil.
Dans ce décor nouveau, sont apparues des innovations spectaculaires : l'hypothèque rechargeable, la légitimation du pacte commissoire, la généralisation du gage sans dépossession, etc. La huitième édition avait dû les présenter avant même qu'elles aient été mises en application et alors que le travail doctrinal qu'elles appelaient était à peine ébauché.
Cette nouvelle édition bénéficie d'un peu plus de recul, mais a dû affronter de nouvelles mutations. Le droit des sûretés personnelles a évolué discrètement sous l'effet d'une jurisprudence volumineuse qui consacre avec une vigueur accrue quelques principes d'apparition récente comme par exemple celui de la proportionnalité et qui, par ailleurs, met en place l'interprétation des multiples textes protecteurs de la caution. Quant au droit des sûretés réelles, il a poursuivi son existence tourmentée, jalonnée de nombreux textes qui ont notamment modifié la fiducie, le droit de rétention, le statut de l'entrepreneur personne physique, etc.
Cet ouvrage doit beaucoup au professeur Christian Mouly, prématurément décédé en 1996 ; la richesse de sa réflexion et de son apport doctrinal à la matière demeure au-delà des péripéties législatives et jurisprudentielles. Son coauteur a été contraint, devant l'ampleur des nouveautés à faire appel, dès la huitième édition, au professeur Philippe Pétel, commercialiste éminent dont les travaux sur les procédures collectives font autorité, et au professeur Séverine Cabrillac, qualifiée par de multiples publications dans le domaine des sûretés personnelles.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1569 II 2010 CAB Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre : Analyse économique du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphane ROUSSEAU (1970-) , Auteur
Autre Editeur : Les éditions Thémis Année de publication : 2021 Importance : 932 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-16221-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit économique, droit du marché
Ouvrages générauxMots-clés : économie droit assurances marché concurrence ordre politique institutions du droit civil contrats droit des sociétés marchés financiers droit des sûretés droit des faillites Index. décimale : 340.11 : Droit - Sujets particuliers de philosophie et de théorie Résumé : L'analyse économique du droit approfondit le savoir traditionnel des juristes, en le présentant sous un jour neuf. En cela, elle a bien des choses à leur dire Le livre apporte aux juristes cm minimum de "culture économique" et un ensemble d'outils pour pratiquer cette analyse économique du droit. I] montre ensuite comment cette dernière peut être appliquée aux institutions centrales du droit civil et du droit des affaires que sont les droits réels, la responsabilité extracontractuelle, les obligations contractuelles, le droit de la concurrence, la propriété intellectuelle, les sociétés par actions et les valeurs mobilières, les sûretés et la faillite.
Tout au long de ces développements, le livre indique des lectures ciblées permettant aux intéressés de pousser plus loin leurs analyses. Cet ouvrage s'adresse à différents publics : aux juristes - magistrats, universitaires, praticiens - cherchant ce que dit l'analyse économique du droit sur telle ou telle question ; aux étudiants pour qui cette analyse peut être un outil aidant à structurer leur sujet d'étude ; aux non-juristes à la recherche d'une lecture rationnelle derrière l'apparence parfois hermétique du droit.
L'analyse économique du droit est une méthode qui permet au juriste d'approfondir sa compréhension des questions juridiques. Elle peut servir à l'analyse de questions de politique législative aussi bien qu'à déceler la structure dans des domaines du droit, mission traditionnelle de la doctrine.
Ce livre présente une introduction à cette méthode et ouvre une fenêtre sur la très considérable littérature sur le sujet dans d'autres langues. Il est spécialement conçu pour les juristes civilistes francophones, qu'ils soient magistrats, praticiens, professeurs ou étudiants en cycles supérieurs intéressés à appliquer cette méthode dans leurs recherches.Analyse économique du droit [texte imprimé] / Stéphane ROUSSEAU (1970-)
ISBN : 978-2-247-16221-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit économique, droit du marché
Ouvrages générauxMots-clés : économie droit assurances marché concurrence ordre politique institutions du droit civil contrats droit des sociétés marchés financiers droit des sûretés droit des faillites Index. décimale : 340.11 : Droit - Sujets particuliers de philosophie et de théorie Résumé : L'analyse économique du droit approfondit le savoir traditionnel des juristes, en le présentant sous un jour neuf. En cela, elle a bien des choses à leur dire Le livre apporte aux juristes cm minimum de "culture économique" et un ensemble d'outils pour pratiquer cette analyse économique du droit. I] montre ensuite comment cette dernière peut être appliquée aux institutions centrales du droit civil et du droit des affaires que sont les droits réels, la responsabilité extracontractuelle, les obligations contractuelles, le droit de la concurrence, la propriété intellectuelle, les sociétés par actions et les valeurs mobilières, les sûretés et la faillite.
Tout au long de ces développements, le livre indique des lectures ciblées permettant aux intéressés de pousser plus loin leurs analyses. Cet ouvrage s'adresse à différents publics : aux juristes - magistrats, universitaires, praticiens - cherchant ce que dit l'analyse économique du droit sur telle ou telle question ; aux étudiants pour qui cette analyse peut être un outil aidant à structurer leur sujet d'étude ; aux non-juristes à la recherche d'une lecture rationnelle derrière l'apparence parfois hermétique du droit.
L'analyse économique du droit est une méthode qui permet au juriste d'approfondir sa compréhension des questions juridiques. Elle peut servir à l'analyse de questions de politique législative aussi bien qu'à déceler la structure dans des domaines du droit, mission traditionnelle de la doctrine.
Ce livre présente une introduction à cette méthode et ouvre une fenêtre sur la très considérable littérature sur le sujet dans d'autres langues. Il est spécialement conçu pour les juristes civilistes francophones, qu'ils soient magistrats, praticiens, professeurs ou étudiants en cycles supérieurs intéressés à appliquer cette méthode dans leurs recherches.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1218 I 2021 ROU Livre CREDIMI 301 I - Ouvrages généraux Disponible
Titre : Mélanges en l'honneur du Professeur Ancel Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale DEUMIER, Auteur ; Olivier GOUT, Auteur ; David HIEZ, Auteur ; Ingrid MARIA, Auteur ; André PRÜM, Auteur Editeur : Larcier Année de publication : 2021 Autre Editeur : LexisNexis Collection : Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg Importance : 940 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2476-5 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges théorie générale du droit droit des obligations droit des sûretés justice procédures Index. décimale : 340.07 : Droit - Enseignement et recherche Résumé : Pascal Ancel, Professeur émérite de l'Université Jean Monnet de Saint-Étienne et de l'Université du Luxembourg, a exercé son métier d'enseignant-chercheur avec l'enthousiasme et la rigueur qui le caractérisent. Il représente ce que l'Université peut avoir de meilleur et il donne à tous l'envie et la fierté de faire ce si beau métier. Avec une humilité qui ne s'est jamais démentie, Pascal Ancel a 'uvré toute sa carrière en s'investissant dans des domaines variés mais toujours à l'avant-garde : études empiriques, droit comparé, méthodes d'enseignement du droit'
Il est l'un des rares professeurs dont le souvenir restera vivace autant pour ses écrits profonds que pour ses enseignements. D'ailleurs, il ne les a jamais dissociés et toutes ses interrogations se retrouvent dans ses activités scientifiques et pédagogiques. Donnant ses cours avec passion, il a conquis des générations d'étudiants et inspiré ses pairs.
Exigeant et innovant, Pascal Ancel a amplement contribué à enrichir la réflexion juridique parmi les grands domaines abordés dans cet ouvrage que sont les méthodes et théorie générale du droit, l'enseignement du droit, le droit des obligations, le droit des sûretés, la justice et la procédure, et bien au-delà .Mélanges en l'honneur du Professeur Ancel [texte imprimé] / Pascale DEUMIER, Auteur ; Olivier GOUT, Auteur ; David HIEZ, Auteur ; Ingrid MARIA, Auteur ; André PRÜM, Auteur . - Larcier : LexisNexis, 2021 . - 940 pages ; Broché. - (Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg) .
ISBN : 978-2-8079-2476-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges théorie générale du droit droit des obligations droit des sûretés justice procédures Index. décimale : 340.07 : Droit - Enseignement et recherche Résumé : Pascal Ancel, Professeur émérite de l'Université Jean Monnet de Saint-Étienne et de l'Université du Luxembourg, a exercé son métier d'enseignant-chercheur avec l'enthousiasme et la rigueur qui le caractérisent. Il représente ce que l'Université peut avoir de meilleur et il donne à tous l'envie et la fierté de faire ce si beau métier. Avec une humilité qui ne s'est jamais démentie, Pascal Ancel a 'uvré toute sa carrière en s'investissant dans des domaines variés mais toujours à l'avant-garde : études empiriques, droit comparé, méthodes d'enseignement du droit'
Il est l'un des rares professeurs dont le souvenir restera vivace autant pour ses écrits profonds que pour ses enseignements. D'ailleurs, il ne les a jamais dissociés et toutes ses interrogations se retrouvent dans ses activités scientifiques et pédagogiques. Donnant ses cours avec passion, il a conquis des générations d'étudiants et inspiré ses pairs.
Exigeant et innovant, Pascal Ancel a amplement contribué à enrichir la réflexion juridique parmi les grands domaines abordés dans cet ouvrage que sont les méthodes et théorie générale du droit, l'enseignement du droit, le droit des obligations, le droit des sûretés, la justice et la procédure, et bien au-delà .Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2558 M 2021 DEU Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible
Titre : Mélanges en l'honneur de Michel Vasseur Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry BONNEAU, Auteur Editeur : Revue Banque Année de publication : 2000 Importance : 176 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86325-312-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier
MélangesMots-clés : mélanges droit bancaire droit des sociétés droit des sûretés droit commercial Index. décimale : 346.440 82 : Droit bancaire - France Résumé : Initiés par Jean-Michel Calendini, les Mélanges Vasseur regroupent des contributions qui intéressent le droit des affaires, en particulier le droit bancaire et le droit financier : sont ainsi abordés notamment, la responsabilité du banquier, le conflit opposant le sous-traitant au banquier, les obligations d'intermédiation et de concentration et le principe de proportionnalité en droit commercial.
Ces contributions dues à des auteurs, professionnels ou universitaires bien connus, témoignent de la vigueur de la pensée juridique dans des domaines où Michel Vasseur, aujourd'hui disparu, a été une figure marquante.Mélanges en l'honneur de Michel Vasseur [texte imprimé] / Thierry BONNEAU, Auteur . - Revue Banque, 2000 . - 176 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-86325-312-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit bancaire et financier
MélangesMots-clés : mélanges droit bancaire droit des sociétés droit des sûretés droit commercial Index. décimale : 346.440 82 : Droit bancaire - France Résumé : Initiés par Jean-Michel Calendini, les Mélanges Vasseur regroupent des contributions qui intéressent le droit des affaires, en particulier le droit bancaire et le droit financier : sont ainsi abordés notamment, la responsabilité du banquier, le conflit opposant le sous-traitant au banquier, les obligations d'intermédiation et de concentration et le principe de proportionnalité en droit commercial.
Ces contributions dues à des auteurs, professionnels ou universitaires bien connus, témoignent de la vigueur de la pensée juridique dans des domaines où Michel Vasseur, aujourd'hui disparu, a été une figure marquante.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0451 M 2000 BON Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible
Titre : Etudes offertes au doyen Philippe Simler Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques BEGUIN, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2006 Autre Editeur : Litec Importance : 930 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0803-2 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges théorie générale du droit droit de la famille régimes matrimoniaux successions droit des sûretés droit des obligations contrat droit des biens publicité foncière droit judiciaire privé Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé :
Le doyen Philippe Simler, au terme d'une carrière universitaire bien remplie, a décidé de faire valoir ses droits à la retraite. Ses amis, ses collègues, ses élèves ont souhaité naturellement rendre hommage tant à l'homme qu'à l'universitaire qu'ils ont eu la chance de côtoyer au cours de ces longues années. L'idée de Mélanges dédiés à Philippe Simler s'est donc imposée à eux comme une évidence. Son oeuvre scientifique, ses enseignements, les nombreuses conférences qu'il a dispensées en France et dans le monde, les fonctions qu'il a assumées (doyen de la faculté de droit de Strasbourg, membre de l'Institut universitaire de France, président de la section n° 1 du CNU, président du jury du concours d'agrégation de droit privé (2003), membre du Cridon de Lyon, codirecteur scientifique du Juris-Classeur civil, conseiller scientifique des éditions LexisNexis Juris-Classeur), justifiaient amplement cet hommage appuyé de la communauté des juristes de tous horizons. Le lecteur trouvera dans les thèmes abordés l'expression de l'étendue des intérêts scientifiques du doyen Philippe Simler. Si, bien évidemment, le droit civil fournit le fil conducteur des contributions présentes dans l'ouvrage qui vous est proposé, d'autres disciplines sont représentées, traduisant ainsi l'éclectisme de ses centres d'intérêt et la diversité de ses amitiés. Nul doute que ce beau livre, véritable témoignage de respect et d'amitié, obtiendra auprès des lecteurs le succès qu'il mérite et que justifie la personnalité du récipiendaire.
Etudes offertes au doyen Philippe Simler [texte imprimé] / Jacques BEGUIN, Auteur . - LexisNexis : Litec, 2006 . - 930 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7110-0803-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges théorie générale du droit droit de la famille régimes matrimoniaux successions droit des sûretés droit des obligations contrat droit des biens publicité foncière droit judiciaire privé Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé :
Le doyen Philippe Simler, au terme d'une carrière universitaire bien remplie, a décidé de faire valoir ses droits à la retraite. Ses amis, ses collègues, ses élèves ont souhaité naturellement rendre hommage tant à l'homme qu'à l'universitaire qu'ils ont eu la chance de côtoyer au cours de ces longues années. L'idée de Mélanges dédiés à Philippe Simler s'est donc imposée à eux comme une évidence. Son oeuvre scientifique, ses enseignements, les nombreuses conférences qu'il a dispensées en France et dans le monde, les fonctions qu'il a assumées (doyen de la faculté de droit de Strasbourg, membre de l'Institut universitaire de France, président de la section n° 1 du CNU, président du jury du concours d'agrégation de droit privé (2003), membre du Cridon de Lyon, codirecteur scientifique du Juris-Classeur civil, conseiller scientifique des éditions LexisNexis Juris-Classeur), justifiaient amplement cet hommage appuyé de la communauté des juristes de tous horizons. Le lecteur trouvera dans les thèmes abordés l'expression de l'étendue des intérêts scientifiques du doyen Philippe Simler. Si, bien évidemment, le droit civil fournit le fil conducteur des contributions présentes dans l'ouvrage qui vous est proposé, d'autres disciplines sont représentées, traduisant ainsi l'éclectisme de ses centres d'intérêt et la diversité de ses amitiés. Nul doute que ce beau livre, véritable témoignage de respect et d'amitié, obtiendra auprès des lecteurs le succès qu'il mérite et que justifie la personnalité du récipiendaire.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0448 M 2006 BEG Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible PermalinkPermalink
