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Sportifs, transferts et liberté de circulation / Michel PAUTOT
Titre : Sportifs, transferts et liberté de circulation Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel PAUTOT, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2001 Collection : Actualité Importance : 130 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3295-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport
Droit économique, droit du marchéMots-clés : libertés européennes libre circulation principes sportifs haut niveau territoire de l'Union statut juridique des sportifs travailleurs commission européenne jurisprudence Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Le sport est devenu l'un des sujets les plus brûlants de la construction de l'Europe. L'exemple le plus médiatisé est l'arrêt Bosman prononcé en 1995 par la Cour de justice des Communautés européennes qui met fin aux quotas des joueurs communautaires et aux indemnités de transfert des joueurs en fin de contrat. Aujourd'hui, l'affaire des faux passeports montre l'importance des transferts des joueurs en Europe. Cet ouvrage rend accessible à tous ces questions juridiques d'actualité : Liberté de circulation des sportifs ; Positions de certaines institutions de l'Union ; Quotas de joueurs ; Extension de l'arrêt Bosman ; Indemnités de transfert ; Liberté de circulation des entraîneurs ; Radiodiffusion télévisuelle ; Publicité et sponsoring. Sportifs, transferts et liberté de circulation [texte imprimé] / Michel PAUTOT, Auteur . - LexisNexis, 2001 . - 130 pages ; Broché. - (Actualité) .
ISBN : 978-2-7111-3295-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport
Droit économique, droit du marchéMots-clés : libertés européennes libre circulation principes sportifs haut niveau territoire de l'Union statut juridique des sportifs travailleurs commission européenne jurisprudence Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Le sport est devenu l'un des sujets les plus brûlants de la construction de l'Europe. L'exemple le plus médiatisé est l'arrêt Bosman prononcé en 1995 par la Cour de justice des Communautés européennes qui met fin aux quotas des joueurs communautaires et aux indemnités de transfert des joueurs en fin de contrat. Aujourd'hui, l'affaire des faux passeports montre l'importance des transferts des joueurs en Europe. Cet ouvrage rend accessible à tous ces questions juridiques d'actualité : Liberté de circulation des sportifs ; Positions de certaines institutions de l'Union ; Quotas de joueurs ; Extension de l'arrêt Bosman ; Indemnités de transfert ; Liberté de circulation des entraîneurs ; Radiodiffusion télévisuelle ; Publicité et sponsoring. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2181 XXIII 2001 PAU Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Droit des affaires de l'Union européenne / Christian GAVALDA
Titre : Droit des affaires de l'Union européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian GAVALDA, Auteur ; Gilbert PARLEANI, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2009 Importance : 583 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1156-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit économique, droit du marché Mots-clés : droit des affaires union européenne union monétaire union économique libre circulation capitaux marchandises personnes concurrence ententes abus de position dominante sanction régulation marché Index. décimale : 346.407 : Droit commercial - Europe Résumé : Euro, libre circulation des marchandises, des capitaux, des personnes, des services, droit européen des sociétés, espace financier européen, liberté de communication en Europe, marchés, ententes, cartels, réseaux, contrats de distribution, abus de positions dominantes, concentrations, filiales communes, propriétés intellectuelles, entreprises publiques, monopoles, services publics, aides d'État... Le droit communautaire embrasse de multiples sujets. Les étudiants, les universitaires et les praticiens, ne peuvent plus rester à l'écart de cette discipline. Le droit communautaire est aujourd'hui d'application quotidienne et une double lecture des règles nationales est très souvent nécessaire. Avec un plan aussi simple que possible (Union économique et monétaire, libertés de circulation, règles de concurrence), cet ouvrage a pour ambition de donner au lecteur, de manière pédagogique et concise, les " clés " essentielles de ce droit foisonnant et complexe. Dans cette sixième édition actualisée, le professeur Gilbert Parleani s'est notamment attaché à élargir les perspectives économiques et concrètes que Christian Gavalda avait dégagées et qui sont devenues essentielles dans tout le droit communautaire des affaires. Droit des affaires de l'Union européenne [texte imprimé] / Christian GAVALDA, Auteur ; Gilbert PARLEANI, Auteur . - LexisNexis, 2009 . - 583 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7110-1156-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit économique, droit du marché Mots-clés : droit des affaires union européenne union monétaire union économique libre circulation capitaux marchandises personnes concurrence ententes abus de position dominante sanction régulation marché Index. décimale : 346.407 : Droit commercial - Europe Résumé : Euro, libre circulation des marchandises, des capitaux, des personnes, des services, droit européen des sociétés, espace financier européen, liberté de communication en Europe, marchés, ententes, cartels, réseaux, contrats de distribution, abus de positions dominantes, concentrations, filiales communes, propriétés intellectuelles, entreprises publiques, monopoles, services publics, aides d'État... Le droit communautaire embrasse de multiples sujets. Les étudiants, les universitaires et les praticiens, ne peuvent plus rester à l'écart de cette discipline. Le droit communautaire est aujourd'hui d'application quotidienne et une double lecture des règles nationales est très souvent nécessaire. Avec un plan aussi simple que possible (Union économique et monétaire, libertés de circulation, règles de concurrence), cet ouvrage a pour ambition de donner au lecteur, de manière pédagogique et concise, les " clés " essentielles de ce droit foisonnant et complexe. Dans cette sixième édition actualisée, le professeur Gilbert Parleani s'est notamment attaché à élargir les perspectives économiques et concrètes que Christian Gavalda avait dégagées et qui sont devenues essentielles dans tout le droit communautaire des affaires. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1641 VIII 2009 GAV Livre CREDIMI 301 VIII - Droit économique, droit du marché Disponible Sport et union europeenne / Alexandre HUSTING
Titre : Sport et union europeenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre HUSTING, Auteur ; Jean-Michel DE WAELE, Auteur Editeur : Éditions de l'Université de Bruxelles Année de publication : 2002 Importance : 180 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8004-1265-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit de l'union européenne droit dérivé primaire droit du sport cadre règlementaire modèle européen libre circulation application principes arrêt Bosman marché des footballeurs règles de concurrence activité sportive compatibilité aides d'Etat radiodiffusion événements sportifs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Depuis une vingtaine d'années, le sport affronte un défi majeur. D'activité initialement destinée à procurer à l'individu plaisir et santé, il est devenu aujourd'hui, en raison de sa médiatisation croissante, un enjeu économique de première importance : il représente 3% du commerce mondial ; le sponsoring sportif génère quinze milliards de dollars, la vente des droits de télévision, quarante-deux milliards et celle des tickets d'entrée, près de cinquante milliards. Les " transferts du siècle " comme les salaires des stars atteignent des montants astronomiques, les clubs de football sont cotés en Bourse et se transforment au plan juridique, en entreprises commerciales. Enfin, près de cent millions d'Européens, affiliés à 700 000 clubs sportifs, pratiquent une activité sportive. L'Union européenne ne pouvait ignorer cet important secteur économique et social. Son intervention ne porte pas sur le " sport pour le sport " mais bien sur la gestion commerciale du " spectacle sportif ". L'arrêt rendu dans le cadre de l'affaire Bosman (1995), entre autres, le rappellera avec force : dès lors qu'il constitue une activité économique au sens de l'article 2 du traité de Rome, le sport est, en vertu de la jurisprudence de la Cour de justice, soumis au droit communautaire et donc au respect des règles de libre circulation et de saine concurrence. Qu'il s'agisse de la vente des tickets d'entrée, de la négociation des droits de retransmission télévisuelle, des contrats de parrainage ou des transferts de joueurs. La première partie du présent ouvrage suit l'évolution des rapports entre l'Union européenne et le mouvement sportif et met en évidence les dilemmes entre supranationalité et préférences nationales. Elle traite aussi de la dispersion de la problématique " sport " au sein de la Commission européenne et des tentatives récentes d'assurer une plus grande cohérence d'action. L'application concrète des règles de libre circulation des personnes (article 39 CE) à l'activité sportive fait l'objet de la deuxième partie. Les auteurs y examinent les jurisprudences antérieures dégagées par la Cour et envisagent, de manière prospective, les développements futurs : la reconnaissance d'une spécificité de l'activité sportive afin d'en préserver le rôle social, culturel et éducatif ainsi que les extensions possibles du champ d'application de la jurisprudence Bosman, aux sportifs non communautaires notamment. La troisième partie traite de l'application des règles de concurrence (articles 81, 82 et 87 CE) aux réglementations sportives. Au rappel de la jurisprudence succède l'analyse de deux sujets d'actualité toujours à l'examen par les instances communautaires : les aides d'Etat accordées aux clubs sportifs professionnels et la gestion des droits de retransmission des événements sportifs. Enfin, la dernière partie présente le point de vue des fédérations sportives, parties prenantes à toutes les dimensions de l'activité sportive, économiques ou non. Sport et union europeenne [texte imprimé] / Alexandre HUSTING, Auteur ; Jean-Michel DE WAELE, Auteur . - Éditions de l'Université de Bruxelles, 2002 . - 180 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-8004-1265-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit de l'union européenne droit dérivé primaire droit du sport cadre règlementaire modèle européen libre circulation application principes arrêt Bosman marché des footballeurs règles de concurrence activité sportive compatibilité aides d'Etat radiodiffusion événements sportifs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Depuis une vingtaine d'années, le sport affronte un défi majeur. D'activité initialement destinée à procurer à l'individu plaisir et santé, il est devenu aujourd'hui, en raison de sa médiatisation croissante, un enjeu économique de première importance : il représente 3% du commerce mondial ; le sponsoring sportif génère quinze milliards de dollars, la vente des droits de télévision, quarante-deux milliards et celle des tickets d'entrée, près de cinquante milliards. Les " transferts du siècle " comme les salaires des stars atteignent des montants astronomiques, les clubs de football sont cotés en Bourse et se transforment au plan juridique, en entreprises commerciales. Enfin, près de cent millions d'Européens, affiliés à 700 000 clubs sportifs, pratiquent une activité sportive. L'Union européenne ne pouvait ignorer cet important secteur économique et social. Son intervention ne porte pas sur le " sport pour le sport " mais bien sur la gestion commerciale du " spectacle sportif ". L'arrêt rendu dans le cadre de l'affaire Bosman (1995), entre autres, le rappellera avec force : dès lors qu'il constitue une activité économique au sens de l'article 2 du traité de Rome, le sport est, en vertu de la jurisprudence de la Cour de justice, soumis au droit communautaire et donc au respect des règles de libre circulation et de saine concurrence. Qu'il s'agisse de la vente des tickets d'entrée, de la négociation des droits de retransmission télévisuelle, des contrats de parrainage ou des transferts de joueurs. La première partie du présent ouvrage suit l'évolution des rapports entre l'Union européenne et le mouvement sportif et met en évidence les dilemmes entre supranationalité et préférences nationales. Elle traite aussi de la dispersion de la problématique " sport " au sein de la Commission européenne et des tentatives récentes d'assurer une plus grande cohérence d'action. L'application concrète des règles de libre circulation des personnes (article 39 CE) à l'activité sportive fait l'objet de la deuxième partie. Les auteurs y examinent les jurisprudences antérieures dégagées par la Cour et envisagent, de manière prospective, les développements futurs : la reconnaissance d'une spécificité de l'activité sportive afin d'en préserver le rôle social, culturel et éducatif ainsi que les extensions possibles du champ d'application de la jurisprudence Bosman, aux sportifs non communautaires notamment. La troisième partie traite de l'application des règles de concurrence (articles 81, 82 et 87 CE) aux réglementations sportives. Au rappel de la jurisprudence succède l'analyse de deux sujets d'actualité toujours à l'examen par les instances communautaires : les aides d'Etat accordées aux clubs sportifs professionnels et la gestion des droits de retransmission des événements sportifs. Enfin, la dernière partie présente le point de vue des fédérations sportives, parties prenantes à toutes les dimensions de l'activité sportive, économiques ou non. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2179 XXIII 2002 HUS Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Au coeur des combats juridiques / Emmanuel DOCKES
Titre : Au coeur des combats juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel DOCKES, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2007 Importance : 524 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06986-6 Langues : Français (fre) Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : engagement social travailleur libre circulation union européenne protection syndicat règles de droit commerce international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Actes du colloque "Pratique du droit, pensée du droit et engagement social" qui s'est tenu les 11, 12 et 13 mai 2006 à l'Université de Bourgogne. Au coeur des combats juridiques [texte imprimé] / Emmanuel DOCKES, Auteur . - Dalloz, 2007 . - 524 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-247-06986-6
Langues : Français (fre)
Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : engagement social travailleur libre circulation union européenne protection syndicat règles de droit commerce international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Actes du colloque "Pratique du droit, pensée du droit et engagement social" qui s'est tenu les 11, 12 et 13 mai 2006 à l'Université de Bourgogne. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1240 I 2007 DOC Livre CREDIMI 301 I - Ouvrages généraux Disponible L'efficacité économique en droit / Sylvain BOLLEE
Titre : L'efficacité économique en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvain BOLLEE, Auteur Editeur : Economica Année de publication : 2010 Collection : Etudes juridiques Importance : 192 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-5861-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit économique, droit du marché
Ouvrages générauxMots-clés : droit aspect économique considération économique obligations systèmes juridiques concurrence des justices nationales marché intérieur libre circulation Index. décimale : 343.440 7 : Réglementation de l'activité économique - France Résumé : Cet ouvrage est issu d'un colloque organisé le 15 mai 2008 par le Centre d'études juridiques sur l'efficacité des systèmes continentaux (CEJESCO) de l'Université de Reims Champagne-Ardenne. Il réunit les contributions préparées pour cette manifestation ainsi que diverses études complémentaires. Ces recherches éclairent sous un jour nouveau la place qu'occupe la quête d'efficacité économique en droit. L'analyse est menée de deux manières. L'une, générale, aborde les données fondamentales du rapport entre droit et économie en présentant successivement le point de vue du juriste, de l'historien et de l'économiste. L'autre, spéciale, s'interroge sur l'influence que l'exigence d'efficacité économique prétend exercer dans des domaines aussi divers que le droit comparé. le droit des obligations, le droit fiscal, le droit communautaire, le droit international privé et le droit bancaire. L'originalité des contributions réunies dans ce volume permettra à chacun d'enrichir ses propres réflexions sur un thème à l'actualité incontestable. L'efficacité économique en droit [texte imprimé] / Sylvain BOLLEE, Auteur . - Economica, 2010 . - 192 pages ; Broché. - (Etudes juridiques) .
ISBN : 978-2-7178-5861-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit économique, droit du marché
Ouvrages générauxMots-clés : droit aspect économique considération économique obligations systèmes juridiques concurrence des justices nationales marché intérieur libre circulation Index. décimale : 343.440 7 : Réglementation de l'activité économique - France Résumé : Cet ouvrage est issu d'un colloque organisé le 15 mai 2008 par le Centre d'études juridiques sur l'efficacité des systèmes continentaux (CEJESCO) de l'Université de Reims Champagne-Ardenne. Il réunit les contributions préparées pour cette manifestation ainsi que diverses études complémentaires. Ces recherches éclairent sous un jour nouveau la place qu'occupe la quête d'efficacité économique en droit. L'analyse est menée de deux manières. L'une, générale, aborde les données fondamentales du rapport entre droit et économie en présentant successivement le point de vue du juriste, de l'historien et de l'économiste. L'autre, spéciale, s'interroge sur l'influence que l'exigence d'efficacité économique prétend exercer dans des domaines aussi divers que le droit comparé. le droit des obligations, le droit fiscal, le droit communautaire, le droit international privé et le droit bancaire. L'originalité des contributions réunies dans ce volume permettra à chacun d'enrichir ses propres réflexions sur un thème à l'actualité incontestable. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1216 I 2010 BOL Livre CREDIMI 301 I - Ouvrages généraux Disponible Sport et droit européen / Colin MIEGE
PermalinkTrente ans de droit communautaire / Rudolf BERNHARDT
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