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'propriété' 
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Titre : Origines théologiques du concept moderne de propriété Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-France RENOUX-ZAGAME, Auteur Editeur : Librairie Droz Année de publication : 1987 Importance : 397 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : propriété sources origine concept théologique sacralisation dieu propriété naturelle doctrine Prince Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Origines théologiques du concept moderne de propriété [texte imprimé] / Marie-France RENOUX-ZAGAME, Auteur . - Librairie Droz, 1987 . - 397 pages ; Broché.
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : propriété sources origine concept théologique sacralisation dieu propriété naturelle doctrine Prince Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1554 II 1987 REN Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible Cahier Droit,Sciences & Technologies, 3. Open science et marchandisation des connaissances / Christophe ALLEAUME
Titre de série : Cahier Droit,Sciences & Technologies, 3 Titre : Open science et marchandisation des connaissances Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe ALLEAUME, Auteur Editeur : CNRS Editions Année de publication : 2010 Importance : 439 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-271-06974-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Propriété industrielleMots-clés : open science marchandisation des connaissances recherche publique propriété résultats faciliter les innovations ressources biomédicales médicaments brevetés Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé :
L'open science, un défi pour les États, Corinne Lepage Politiques de recherche et pratiques scientifiques, Catherine Paradeise et Philippe Larédo Construire une propriété intellectuelle pour inciter et faciliter l'accès aux innovations est-elle économiquement et socialement suffisante ? Michel Trommetter Le patrimoine immatériel de l'État est-il l'objet d'une propriété publique ? Jean-Michel Bruguiere Les relations entre éditeurs et chercheurs, Emmanuel Pierrat L'avenir des notions de biens publics et de patrimoine commun de l'humanité face à la marchandisation des connaissances, Stéphanie Choisy Le droit de la propriété industrielle pour l'open Science ? Pascal Kamina «Les encyclopédies libres», Celia Zolynski Les exceptions à la propriété littéraire et artistique aux fins de recherche et d'enseignement, Patrick Tafforeau Les standards ouverts et la normalisation comme conditions de l'interopérabilité logicielle, Ladislas Goffinet L'accès au médicament breveté, Jean-Pierre Clavier La Constitution, la propriété et l'accès aux «biobanques» sous l'angle de la protection juridique des bases de données : place à l'open access ? Philippe Laurent, Laura Vilches Armesto La marchandisation des connaissances en matière d'exploitation des ressources génétiques végétales : entre porosité et hermétisme, Maria Francheteau-Laronze Le manque d'évaluation des techno-sciences. Le cas des biotechnologies, des pesticides et de la santé humaine, Frederick Lemarchand, Gilles-Eric Seralini.
Cahier Droit,Sciences & Technologies, 3. Open science et marchandisation des connaissances [texte imprimé] / Christophe ALLEAUME, Auteur . - CNRS Editions, 2010 . - 439 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-271-06974-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Propriété industrielleMots-clés : open science marchandisation des connaissances recherche publique propriété résultats faciliter les innovations ressources biomédicales médicaments brevetés Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé :
L'open science, un défi pour les États, Corinne Lepage Politiques de recherche et pratiques scientifiques, Catherine Paradeise et Philippe Larédo Construire une propriété intellectuelle pour inciter et faciliter l'accès aux innovations est-elle économiquement et socialement suffisante ? Michel Trommetter Le patrimoine immatériel de l'État est-il l'objet d'une propriété publique ? Jean-Michel Bruguiere Les relations entre éditeurs et chercheurs, Emmanuel Pierrat L'avenir des notions de biens publics et de patrimoine commun de l'humanité face à la marchandisation des connaissances, Stéphanie Choisy Le droit de la propriété industrielle pour l'open Science ? Pascal Kamina «Les encyclopédies libres», Celia Zolynski Les exceptions à la propriété littéraire et artistique aux fins de recherche et d'enseignement, Patrick Tafforeau Les standards ouverts et la normalisation comme conditions de l'interopérabilité logicielle, Ladislas Goffinet L'accès au médicament breveté, Jean-Pierre Clavier La Constitution, la propriété et l'accès aux «biobanques» sous l'angle de la protection juridique des bases de données : place à l'open access ? Philippe Laurent, Laura Vilches Armesto La marchandisation des connaissances en matière d'exploitation des ressources génétiques végétales : entre porosité et hermétisme, Maria Francheteau-Laronze Le manque d'évaluation des techno-sciences. Le cas des biotechnologies, des pesticides et de la santé humaine, Frederick Lemarchand, Gilles-Eric Seralini.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2298 XXV 2010 ALL Livre CREDIMI 301 XXV - Droit de la santé, pharmaceutique, de la personne et du corps humain Disponible
Titre : Les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis BERGEL, Auteur ; Marc BRUSCHI, Auteur ; Sylvie CIMAMONTI, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2010 Collection : Traité de droit civil Importance : 786 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03375-4 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : biens droit des biens droit civil droits différents propriété possession propriété immobilière propriété mobilière démembrements de la propriété droits de jouissance droits de superficie servitudes protection juridique division Index. décimale : 346.440 48 : Biens incorporels - France Résumé : Ce livre est consacré au droit civil des biens, entendu comme une matière vivante avec, au-delà des biens immobiliers, eux-mêmes en pleine évolution, l'expansion contemporaine des meubles corporels et incorporels, la dématérialisation des choses, l'émergence de nouveaux biens... Mais ce sont les droits, et non les choses, qui expriment le mieux à la fois la permanence et le renouvellement du droit des biens. C'est grâce à la diversité des droits dont elles peuvent être l'objet que les choses acquièrent une valeur économique et accèdent à la vie juridique. C'est donc en mettant l'accent sur les droits portant sur les choses, plus que sur les choses elles-mêmes, que cet ouvrage a été conçu. Depuis le Code civil, l'attribution et l'exercice individuels des droits réels ont été de plus en plus concurrencés, sinon supplantés, par des formes diverses d'insertion des droits individuels dans des ensembles collectifs, tels que la copropriété ou le lotissement, qui impliquent une certaine métamorphose de la matière. Les considérations d'intérêt général ont envahi et transformé cette partie du droit civil où la souveraineté de la propriété privée se conjugue maintenant avec celle de la puissance publique, au point d'opérer, par des équilibres incessants, une réelle fusion des prérogatives individuelles et des limitations d'intérêt général ou collectif qui s'y mêlent. Cet ouvrage ne saurait donc ignorer les multiples incidences du droit public, spécialement du droit de l'urbanisme et du droit de l'environnement, sur le droit privé des biens. Il met aussi en évidence les perspectives actuelles de réforme du droit des biens dans le Code civil. II s'adresse à des étudiants comme à des universitaires confirmés et devrait être un outil performant pour tous les praticiens du droit ainsi que pour les chercheurs. Les biens [texte imprimé] / Jean-Louis BERGEL, Auteur ; Marc BRUSCHI, Auteur ; Sylvie CIMAMONTI, Auteur . - 2ème édition . - LGDJ Lextenso, 2010 . - 786 pages ; Relié. - (Traité de droit civil) .
ISBN : 978-2-275-03375-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : biens droit des biens droit civil droits différents propriété possession propriété immobilière propriété mobilière démembrements de la propriété droits de jouissance droits de superficie servitudes protection juridique division Index. décimale : 346.440 48 : Biens incorporels - France Résumé : Ce livre est consacré au droit civil des biens, entendu comme une matière vivante avec, au-delà des biens immobiliers, eux-mêmes en pleine évolution, l'expansion contemporaine des meubles corporels et incorporels, la dématérialisation des choses, l'émergence de nouveaux biens... Mais ce sont les droits, et non les choses, qui expriment le mieux à la fois la permanence et le renouvellement du droit des biens. C'est grâce à la diversité des droits dont elles peuvent être l'objet que les choses acquièrent une valeur économique et accèdent à la vie juridique. C'est donc en mettant l'accent sur les droits portant sur les choses, plus que sur les choses elles-mêmes, que cet ouvrage a été conçu. Depuis le Code civil, l'attribution et l'exercice individuels des droits réels ont été de plus en plus concurrencés, sinon supplantés, par des formes diverses d'insertion des droits individuels dans des ensembles collectifs, tels que la copropriété ou le lotissement, qui impliquent une certaine métamorphose de la matière. Les considérations d'intérêt général ont envahi et transformé cette partie du droit civil où la souveraineté de la propriété privée se conjugue maintenant avec celle de la puissance publique, au point d'opérer, par des équilibres incessants, une réelle fusion des prérogatives individuelles et des limitations d'intérêt général ou collectif qui s'y mêlent. Cet ouvrage ne saurait donc ignorer les multiples incidences du droit public, spécialement du droit de l'urbanisme et du droit de l'environnement, sur le droit privé des biens. Il met aussi en évidence les perspectives actuelles de réforme du droit des biens dans le Code civil. II s'adresse à des étudiants comme à des universitaires confirmés et devrait être un outil performant pour tous les praticiens du droit ainsi que pour les chercheurs. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1526 II 2010 BER Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre : Au propre et au figuré Titre original : Une histoire de la propriété Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques ATTALI, Auteur Editeur : Fayard Année de publication : 1987 Importance : 456 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-213-01693-1 Langues : Français (fre) Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : propriété histoire droit philosophie besoin Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Ce qui change le moins chez l'homme, ce sont les questions qu'il se pose sur lui-même. A toutes les époques, sous toutes les latitudes, dans toutes les sociétés, il a éprouvé les mêmes angoisses, nourri les mêmes doutes, formulé les mêmes interrogations sur son identité, sur le sens de sa vie, de la douleur et de la mort, sur les meilleurs moyens d'être, d'avoir, de durer, de transmettre. A certaines époques, il a trouvé à ces questions des réponses naturelles, cohérentes, rassurantes. Puis le doute s'est réinstallé, les certitudes ont vacillé, les interrogations ont resurgi, des convictions se sont opposées, des ordres se sont dissous. Ainsi en est-il de la propriété. De tout temps, on s'est demandé quelle était la meilleure façon de l'organiser, la plus juste, la plus libre. On a cru parfois le savoir. D'aucuns ont soutenu que l'homme évoluait, au rythme d'un progrès irréversible, de la propriété communautaire à la propriété individuelle. D'autres ont affirmé que l'évolution et les luttes allaient exactement en sens contraire. D'autres enfin ont rêvé d'une société sans propriété, ni privée, ni collective. Il m'a semblé découvrir qu'il y avait, derrière chacune des conceptions de la propriété qui se sont succédé et entrechoquées depuis des millénaires, comme un signal toujours présent, comme une obsession incontournable que je résumerai ainsi: ce que cache la propriété, c'est la peur de la mort. J.A. Au propre et au figuré = Une histoire de la propriété [texte imprimé] / Jacques ATTALI, Auteur . - Fayard, 1987 . - 456 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-213-01693-1
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Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : propriété histoire droit philosophie besoin Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Ce qui change le moins chez l'homme, ce sont les questions qu'il se pose sur lui-même. A toutes les époques, sous toutes les latitudes, dans toutes les sociétés, il a éprouvé les mêmes angoisses, nourri les mêmes doutes, formulé les mêmes interrogations sur son identité, sur le sens de sa vie, de la douleur et de la mort, sur les meilleurs moyens d'être, d'avoir, de durer, de transmettre. A certaines époques, il a trouvé à ces questions des réponses naturelles, cohérentes, rassurantes. Puis le doute s'est réinstallé, les certitudes ont vacillé, les interrogations ont resurgi, des convictions se sont opposées, des ordres se sont dissous. Ainsi en est-il de la propriété. De tout temps, on s'est demandé quelle était la meilleure façon de l'organiser, la plus juste, la plus libre. On a cru parfois le savoir. D'aucuns ont soutenu que l'homme évoluait, au rythme d'un progrès irréversible, de la propriété communautaire à la propriété individuelle. D'autres ont affirmé que l'évolution et les luttes allaient exactement en sens contraire. D'autres enfin ont rêvé d'une société sans propriété, ni privée, ni collective. Il m'a semblé découvrir qu'il y avait, derrière chacune des conceptions de la propriété qui se sont succédé et entrechoquées depuis des millénaires, comme un signal toujours présent, comme une obsession incontournable que je résumerai ainsi: ce que cache la propriété, c'est la peur de la mort. J.A. Réservation
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