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'doctrine' 
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Titre : La doctrine Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe JESTAZ, Auteur ; Christophe JAMIN, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2004 Collection : Méthodes du droit Importance : 314 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04895-3 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : doctrine droit savant source du droit histoire origines historiques espace juridique composantes auteurs pensées statut de la doctrine France fonctions de la doctrine anti-modèle américain Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Une étude qui n'avait jamais été réalisée : celle du droit savant et des docteurs depuis Rome jusqu'à nos jours, avec un important détour par les Etats Unis. Un véritable roman où l'on voit que la notion de doctrine, apparue vers 1850 et dans les seuls pays romanisés, désigne en substance un certain droit des professeurs. En France, c'est l'Ecole scientifique qui lui a donné son contenu proprement national, assurant par là le succès de la manière française et de ce qu'on pourrait appeler l'école française. Un livre qui intéressera tous les doctorants et chercheurs : historiens, privatistes et publicistes (le droit administratif y fait l'objet de développements importants). Mais il s'adresse aussi aux praticiens savants à qui le droit des professeurs pose un problème récurrent d'identité. La doctrine [texte imprimé] / Philippe JESTAZ, Auteur ; Christophe JAMIN, Auteur . - Dalloz, 2004 . - 314 pages ; Broché. - (Méthodes du droit) .
ISBN : 978-2-247-04895-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : doctrine droit savant source du droit histoire origines historiques espace juridique composantes auteurs pensées statut de la doctrine France fonctions de la doctrine anti-modèle américain Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Une étude qui n'avait jamais été réalisée : celle du droit savant et des docteurs depuis Rome jusqu'à nos jours, avec un important détour par les Etats Unis. Un véritable roman où l'on voit que la notion de doctrine, apparue vers 1850 et dans les seuls pays romanisés, désigne en substance un certain droit des professeurs. En France, c'est l'Ecole scientifique qui lui a donné son contenu proprement national, assurant par là le succès de la manière française et de ce qu'on pourrait appeler l'école française. Un livre qui intéressera tous les doctorants et chercheurs : historiens, privatistes et publicistes (le droit administratif y fait l'objet de développements importants). Mais il s'adresse aussi aux praticiens savants à qui le droit des professeurs pose un problème récurrent d'identité. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1244 II 2004 JES Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre : Forces subversives et forces créatrices en droit des obligations Titre original : Rétrospective et perspectives à l'heure du bicentenaire du Code civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Geneviève PIGNARRE, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2005 Collection : Thèmes & commentaire Importance : 180 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06083-2 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit des obligations modèles traditionnels droit communs droits spéciaux nouvelles normes droit spontané droit délibéré nouveaux ordres juridiques droit communautaire droits fondamentaux doctrine Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé : Rétrospective et perspectives à l'heure du Bicentenaire du Code civil.
Dans une vision purement dialectique du droit des obligations, les forces subversives, destructrices, s'opposent aux forces créatrices, bienfaitrices ; sans nier cette antinomie de base, il est possible de parvenir à un compromis. Ripert l'avait fort bien vu lorsqu'il considérait que les lois sont des traités de paix entre des forces contraires. Mais par delà ce schéma rassurant, l'irréductible complexité inhérente à la vie offre de la réalité un tableau hétérogène et complexe dans lequel se mêlent inextricablement des forces en tous genres : forces rivales, mettant à mal des hiérarchies que l'on croyait fermement établies ; mais aussi forces hybrides provoquant la dilution des règles et des catégories ; forces dissidentes encore, secrétant un droit prétorien autant que doctrinal et avec lesquelles doit composer le modèle légal. Sans compter que des forces nouvelles, multidimensionnelles, décentrées, sourdent de toutes parts : des règles nouvelles apparaissent, le droit n'étant plus seulement édicté mais aussi régulé ; les frontières éclatent du fait de l'avènement de nouveaux ordres juridiques ; la pensée même des auteurs est chamboulée. Au sein de cet ensemble composite et face à ces forces qui surgissent de partout, le dernier mot revient, sans doute, à la doctrine pour comprendre ces transformations que le temps et la société nous infligent.
Contributeurs : Marie Elodie Ancel, Pascal Ancel, Alain Bénabent, Philippe Brun, Pascale Deumier, Denis Mazeaud ,Geneviève Pignarre, Eric Savaux .Forces subversives et forces créatrices en droit des obligations = Rétrospective et perspectives à l'heure du bicentenaire du Code civil [texte imprimé] / Geneviève PIGNARRE, Auteur . - Dalloz, 2005 . - 180 pages ; Broché. - (Thèmes & commentaire) .
ISBN : 978-2-247-06083-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit des obligations modèles traditionnels droit communs droits spéciaux nouvelles normes droit spontané droit délibéré nouveaux ordres juridiques droit communautaire droits fondamentaux doctrine Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé : Rétrospective et perspectives à l'heure du Bicentenaire du Code civil.
Dans une vision purement dialectique du droit des obligations, les forces subversives, destructrices, s'opposent aux forces créatrices, bienfaitrices ; sans nier cette antinomie de base, il est possible de parvenir à un compromis. Ripert l'avait fort bien vu lorsqu'il considérait que les lois sont des traités de paix entre des forces contraires. Mais par delà ce schéma rassurant, l'irréductible complexité inhérente à la vie offre de la réalité un tableau hétérogène et complexe dans lequel se mêlent inextricablement des forces en tous genres : forces rivales, mettant à mal des hiérarchies que l'on croyait fermement établies ; mais aussi forces hybrides provoquant la dilution des règles et des catégories ; forces dissidentes encore, secrétant un droit prétorien autant que doctrinal et avec lesquelles doit composer le modèle légal. Sans compter que des forces nouvelles, multidimensionnelles, décentrées, sourdent de toutes parts : des règles nouvelles apparaissent, le droit n'étant plus seulement édicté mais aussi régulé ; les frontières éclatent du fait de l'avènement de nouveaux ordres juridiques ; la pensée même des auteurs est chamboulée. Au sein de cet ensemble composite et face à ces forces qui surgissent de partout, le dernier mot revient, sans doute, à la doctrine pour comprendre ces transformations que le temps et la société nous infligent.
Contributeurs : Marie Elodie Ancel, Pascal Ancel, Alain Bénabent, Philippe Brun, Pascale Deumier, Denis Mazeaud ,Geneviève Pignarre, Eric Savaux .Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1647 II 2005 PIG Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1530 II 1983 CHA Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre : Autour du droit civil Titre original : Écrits dispersés, idées convergentes Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe JESTAZ, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2005 Importance : 456 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06006-1 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit civil général théorie générale sources du droit jurisprudence apport doctrine personnes-famille obligations sanction évolution droit des contrats histoire justice Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Ce recueil rassemble 27 contributions très dispersées parce que publiées dans des ouvrages collectifs, le cas échéant à l'étranger. Elles ont été réparties en 5 rubriques : théorie générale, sources du droit, personnes-famille, obligations et histoire. Si certains de ces textes traitent d'une question particulière de droit civil, tous reflètent un penchant pour la réflexion personnelle à propos du droit en général. Pour autant l'ouvrage ne sacrifie pas à la théorie pure, car sauf exception le droit positif et les grands problèmes actuels (constitutionnels, européens, sociaux, institutionnels) ne sont jamais loin. Ce livre intéressera donc non seulement les privatistes, mais tous les juristes qui, par curiosité d'esprit ou pour les besoins de leurs recherches, sont en quête d'idées nouvelles, souvent inattendues et parfois humoristiques. A ceux-là , il fournira un délassement peut-être et en tout cas un instrument de travail commode. Autour du droit civil = Écrits dispersés, idées convergentes [texte imprimé] / Philippe JESTAZ, Auteur . - Dalloz, 2005 . - 456 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-247-06006-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit civil général théorie générale sources du droit jurisprudence apport doctrine personnes-famille obligations sanction évolution droit des contrats histoire justice Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Ce recueil rassemble 27 contributions très dispersées parce que publiées dans des ouvrages collectifs, le cas échéant à l'étranger. Elles ont été réparties en 5 rubriques : théorie générale, sources du droit, personnes-famille, obligations et histoire. Si certains de ces textes traitent d'une question particulière de droit civil, tous reflètent un penchant pour la réflexion personnelle à propos du droit en général. Pour autant l'ouvrage ne sacrifie pas à la théorie pure, car sauf exception le droit positif et les grands problèmes actuels (constitutionnels, européens, sociaux, institutionnels) ne sont jamais loin. Ce livre intéressera donc non seulement les privatistes, mais tous les juristes qui, par curiosité d'esprit ou pour les besoins de leurs recherches, sont en quête d'idées nouvelles, souvent inattendues et parfois humoristiques. A ceux-là , il fournira un délassement peut-être et en tout cas un instrument de travail commode. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1648 II 2005 JES Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre : Crimes internationaux Titre original : Entre internationalisation du droit pénal et pénalisation du droit international Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle FOUCHARD, Auteur ; Mireille DELMAS-MARTY, Préfacier, etc. Editeur : Bruylant Année de publication : 2014 Collection : Organisation internationale et relations internationales Importance : 550 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-4064-3 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : internationalisation droit pénal pénalisation droit international crimes internationaux ordre juridique international droit positif statut de Rome pratique conventionnelle doctrine définition société internationale Index. décimale : 345.023 5 : Infractions internationales (droit) Résumé : L'actualité regorge malheureusement d'exemples de crimes contre l'humanité, de génocides, d'actes de piraterie maritime, de prises d'otages et autres crimes de terrorisme international, à travers le monde. Ces crimes sont souvent englobés sous le qualificatif de « crimes internationaux » alors même qu'ils correspondent à des actes et à des régimes juridiques très différents. L'objectif de cet ouvrage est d'analyser les interactions normatives entre droit international et droits pénaux étatiques afin de démontrer que coexistent deux processus normatifs différents - l'internationalisation du droit pénal interne et la pénalisation du droit international. Ces processus ont donné naissance à deux corpus de droit relevant d'ordres juridiques différents :
- le droit pénal international réglementant les crimes transnationaux (dont la piraterie maritime, le détournement d'avion, le financement du terrorisme ou encore la corruption internationale)
- le droit international pénal encadrant les crimes supranationaux (limités pour l'heure au crime d'agression, au génocide, au crime contre l'humanité et aux crimes de guerre les plus graves).
Les premiers sont dits transnationaux car dépassant les frontières étatiques, ils ont fait l'objet de conventions internationales de coopération pénale visant à renforcer l'efficacité de leur prévention et répression. Ils demeurent néanmoins des crimes de droit commun incriminés par les droits pénaux internes et jugés par les seules juridictions nationales. Les seconds sont qualifiés de supranationaux parce qu'ils constituent des violations graves de normes fondamentales du droit international et sont directement encadrés par le droit international, indépendamment des droits pénaux nationaux.
Leur régime juridique présente des spécificités propres, à commencer par la compétence de juridictions pénales internationales pour en juger.
L'originalité ici sera d'étudier ensemble ces deux aspects, de présenter les régimes juridiques associés à chaque type de crimes internationaux et d'étudier les évolutions de la société internationale tout à la fois qu'ils expliquent et auxquelles ils donnent lieu.Crimes internationaux = Entre internationalisation du droit pénal et pénalisation du droit international [texte imprimé] / Isabelle FOUCHARD, Auteur ; Mireille DELMAS-MARTY, Préfacier, etc. . - Bruylant, 2014 . - 550 pages ; Broché. - (Organisation internationale et relations internationales) .
ISBN : 978-2-8027-4064-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : internationalisation droit pénal pénalisation droit international crimes internationaux ordre juridique international droit positif statut de Rome pratique conventionnelle doctrine définition société internationale Index. décimale : 345.023 5 : Infractions internationales (droit) Résumé : L'actualité regorge malheureusement d'exemples de crimes contre l'humanité, de génocides, d'actes de piraterie maritime, de prises d'otages et autres crimes de terrorisme international, à travers le monde. Ces crimes sont souvent englobés sous le qualificatif de « crimes internationaux » alors même qu'ils correspondent à des actes et à des régimes juridiques très différents. L'objectif de cet ouvrage est d'analyser les interactions normatives entre droit international et droits pénaux étatiques afin de démontrer que coexistent deux processus normatifs différents - l'internationalisation du droit pénal interne et la pénalisation du droit international. Ces processus ont donné naissance à deux corpus de droit relevant d'ordres juridiques différents :
- le droit pénal international réglementant les crimes transnationaux (dont la piraterie maritime, le détournement d'avion, le financement du terrorisme ou encore la corruption internationale)
- le droit international pénal encadrant les crimes supranationaux (limités pour l'heure au crime d'agression, au génocide, au crime contre l'humanité et aux crimes de guerre les plus graves).
Les premiers sont dits transnationaux car dépassant les frontières étatiques, ils ont fait l'objet de conventions internationales de coopération pénale visant à renforcer l'efficacité de leur prévention et répression. Ils demeurent néanmoins des crimes de droit commun incriminés par les droits pénaux internes et jugés par les seules juridictions nationales. Les seconds sont qualifiés de supranationaux parce qu'ils constituent des violations graves de normes fondamentales du droit international et sont directement encadrés par le droit international, indépendamment des droits pénaux nationaux.
Leur régime juridique présente des spécificités propres, à commencer par la compétence de juridictions pénales internationales pour en juger.
L'originalité ici sera d'étudier ensemble ces deux aspects, de présenter les régimes juridiques associés à chaque type de crimes internationaux et d'étudier les évolutions de la société internationale tout à la fois qu'ils expliquent et auxquelles ils donnent lieu.Réservation
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