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Droit commercial, sociétés commerciales / Philippe MERLE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit commercial, sociétés commerciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe MERLE, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2017 Collection : Précis Dalloz Importance : 1018 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17022-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit du commerce, droit du commerce international Mots-clés : société commerciales  règles communes  règles spécifiques  classification des sociétés  caractères  présentation  sociétés de personne  à responsabilité limitée  capitaux Index. décimale : 346.440 66 : Droit des sociétés - France Résumé : Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques. Cette 21e édition intègre les réformes apportées par "la loi Sapin 2" du 9 décembre 2016, qui instaure notamment le vote contraignant des actionnaires sur les rémunérations des dirigeants dans les sociétés cotées, avec le mécanisme du "say on pay". Elle intègre également les dernières modifications fiscales intervenues. L'ouvrage est le plus complet dans le recensement des décisions jurisprudentielles rendues. La plupart des articles de doctrine y sont également mentionnés. Ce Précis est un outil privilégié, pour tous ceux, étudiants ou praticiens, qui veulent se familiariser avec les mécanismes du droit des sociétés. Droit commercial, sociétés commerciales [texte imprimé] / Philippe MERLE, Auteur . - Dalloz, 2017 . - 1018 pages ; Broché. - (Précis Dalloz) . ISBN : 978-2-247-17022-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit du commerce, droit du commerce international Mots-clés : société commerciales  règles communes  règles spécifiques  classification des sociétés  caractères  présentation  sociétés de personne  à responsabilité limitée  capitaux Index. décimale : 346.440 66 : Droit des sociétés - France Résumé : Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques. Cette 21e édition intègre les réformes apportées par "la loi Sapin 2" du 9 décembre 2016, qui instaure notamment le vote contraignant des actionnaires sur les rémunérations des dirigeants dans les sociétés cotées, avec le mécanisme du "say on pay". Elle intègre également les dernières modifications fiscales intervenues. L'ouvrage est le plus complet dans le recensement des décisions jurisprudentielles rendues. La plupart des articles de doctrine y sont également mentionnés. Ce Précis est un outil privilégié, pour tous ceux, étudiants ou praticiens, qui veulent se familiariser avec les mécanismes du droit des sociétés.

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2031	X 2017 MER	Livre	CREDIMI 301	X - Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés	Disponible

Droit du vin / Séverine VISSE-CAUSSE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit du vin Titre original : De la vigne à sa commercialisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Séverine VISSE-CAUSSE, Auteur Editeur : Gualino Année de publication : 2017 Collection : Droit expert Importance : 144 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-06100-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Droit du commerce, droit du commerce international Droit économique, droit du marché Droit Fiscal Mots-clés : exploitant  propriétaire  locataire  bail à ferme  bail à métayage  fermage  métayage  groupements d'exploitants  vigne  terroir  plantation  organes de régulation  élaboration du vin  classification du vin  fiscalisation du vin  commercialisation  promotion  dénomination  présentation  vente  vendeur  consommateur  contrat de vente  publicité Index. décimale : 343.440 7648 : Raisins (économie agricole) (droit) - France Résumé : Le droit du vin et de la vigne est un droit en pleine mutation caractérisé notamment par la mondialisation du marché qui implique que le juriste soit un véritable spécialiste de ce droit tant au niveau national qu au niveau européen mais aussi international. Le spécialiste du droit du vin intervient sur l exploitation productrice mais aussi au moment de la mise sur le marché du produit. Cet ouvrage est une synthèse claire et rigoureuse du droit applicable à ce secteur. Droit du vin = De la vigne à sa commercialisation [texte imprimé] / Séverine VISSE-CAUSSE, Auteur . - Gualino, 2017 . - 144 pages ; Broché. - (Droit expert) . ISBN : 978-2-297-06100-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Droit du commerce, droit du commerce international Droit économique, droit du marché Droit Fiscal Mots-clés : exploitant  propriétaire  locataire  bail à ferme  bail à métayage  fermage  métayage  groupements d'exploitants  vigne  terroir  plantation  organes de régulation  élaboration du vin  classification du vin  fiscalisation du vin  commercialisation  promotion  dénomination  présentation  vente  vendeur  consommateur  contrat de vente  publicité Index. décimale : 343.440 7648 : Raisins (économie agricole) (droit) - France Résumé : Le droit du vin et de la vigne est un droit en pleine mutation caractérisé notamment par la mondialisation du marché qui implique que le juriste soit un véritable spécialiste de ce droit tant au niveau national qu au niveau européen mais aussi international. Le spécialiste du droit du vin intervient sur l exploitation productrice mais aussi au moment de la mise sur le marché du produit. Cet ouvrage est une synthèse claire et rigoureuse du droit applicable à ce secteur.

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2046	VIII 2017 VIS	Livre	CREDIMI 301	VIII - Droit économique, droit du marché	Disponible

Introduction à l'étude du droit / Mohamed CHARFI

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Introduction à l'étude du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohamed CHARFI, Auteur Editeur : Centre d'études de recherches et de publications de la Faculté de droit et des sciences politiques et économiques de Tunis Année de publication : 1983 Collection : Publications scientifiques tunisiennes Sous-collection : Série droit privé num. 1 Importance : 311 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : étude du droit  introduction  présentation  fondement du droit  doctrines  droit naturel  droit positif  définition du droit  droit musulman  droit tunisien  droit comparé  sources du droit  loi  force obligatoire  sources secondaires  coutume  jurisprudence  doctrine  droit civil  droits subjectifs  théorie générale de la preuve  charge de la preuve  moyens de la preuve Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Introduction à l'étude du droit [texte imprimé] / Mohamed CHARFI, Auteur . - Centre d'études de recherches et de publications de la Faculté de droit et des sciences politiques et économiques de Tunis, 1983 . - 311 pages ; Broché. - (Publications scientifiques tunisiennes. Série droit privé; 1) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : étude du droit  introduction  présentation  fondement du droit  doctrines  droit naturel  droit positif  définition du droit  droit musulman  droit tunisien  droit comparé  sources du droit  loi  force obligatoire  sources secondaires  coutume  jurisprudence  doctrine  droit civil  droits subjectifs  théorie générale de la preuve  charge de la preuve  moyens de la preuve Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1530	II 1983 CHA	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

L'Organisation Mondiale Du Commerce / Académie de Droit International de la Haye

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : L'Organisation Mondiale Du Commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Académie de Droit International de la Haye, Auteur Editeur : Martinus Nijhoff Année de publication : 1998 Importance : 136 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-90-411-1112-8 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Droit international économique Mots-clés : OMC  droit international économique  présentation  analyse  effets Index. décimale : 382.92 = Organisation mondiale du commerce OMC L'Organisation Mondiale Du Commerce [texte imprimé] / Académie de Droit International de la Haye, Auteur . - Martinus Nijhoff, 1998 . - 136 pages ; Broché. ISBN : 978-90-411-1112-8 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Droit international économique Mots-clés : OMC  droit international économique  présentation  analyse  effets Index. décimale : 382.92 = Organisation mondiale du commerce OMC

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1890	VI 1998 ACA	Livre	CREDIMI 301	VI - Droit international économique (mondialisation, OMC, pays émergents	Disponible

La pratique de l'énergie solaire / Georges LECLERE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La pratique de l'énergie solaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges LECLERE, Auteur Editeur : Guy Authier Année de publication : 1978 Importance : 253 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit des énergies renouvelables Mots-clés : énergie renouvelable  histoire  énergie solaire  présentation  description  utilisation  économie Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue La pratique de l'énergie solaire [texte imprimé] / Georges LECLERE, Auteur . - Guy Authier, 1978 . - 253 pages ; Broché. Langues : Français (fre) Catégories : Droit des énergies renouvelables Mots-clés : énergie renouvelable  histoire  énergie solaire  présentation  description  utilisation  économie Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2235	XXII 1978 LEC	Livre	CREDIMI 301	XXII - Droit des énergies et énergies renouvelables	Disponible