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Droit du vin / Séverine VISSE-CAUSSE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit du vin Titre original : De la vigne à sa commercialisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Séverine VISSE-CAUSSE, Auteur Editeur : Gualino Année de publication : 2017 Collection : Droit expert Importance : 144 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-06100-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Droit du commerce, droit du commerce international Droit économique, droit du marché Droit Fiscal Mots-clés : exploitant  propriétaire  locataire  bail à ferme  bail à métayage  fermage  métayage  groupements d'exploitants  vigne  terroir  plantation  organes de régulation  élaboration du vin  classification du vin  fiscalisation du vin  commercialisation  promotion  dénomination  présentation  vente  vendeur  consommateur  contrat de vente  publicité Index. décimale : 343.440 7648 : Raisins (économie agricole) (droit) - France Résumé : Le droit du vin et de la vigne est un droit en pleine mutation caractérisé notamment par la mondialisation du marché qui implique que le juriste soit un véritable spécialiste de ce droit tant au niveau national qu au niveau européen mais aussi international. Le spécialiste du droit du vin intervient sur l exploitation productrice mais aussi au moment de la mise sur le marché du produit. Cet ouvrage est une synthèse claire et rigoureuse du droit applicable à ce secteur. Droit du vin = De la vigne à sa commercialisation [texte imprimé] / Séverine VISSE-CAUSSE, Auteur . - Gualino, 2017 . - 144 pages ; Broché. - (Droit expert) . ISBN : 978-2-297-06100-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Droit du commerce, droit du commerce international Droit économique, droit du marché Droit Fiscal Mots-clés : exploitant  propriétaire  locataire  bail à ferme  bail à métayage  fermage  métayage  groupements d'exploitants  vigne  terroir  plantation  organes de régulation  élaboration du vin  classification du vin  fiscalisation du vin  commercialisation  promotion  dénomination  présentation  vente  vendeur  consommateur  contrat de vente  publicité Index. décimale : 343.440 7648 : Raisins (économie agricole) (droit) - France Résumé : Le droit du vin et de la vigne est un droit en pleine mutation caractérisé notamment par la mondialisation du marché qui implique que le juriste soit un véritable spécialiste de ce droit tant au niveau national qu au niveau européen mais aussi international. Le spécialiste du droit du vin intervient sur l exploitation productrice mais aussi au moment de la mise sur le marché du produit. Cet ouvrage est une synthèse claire et rigoureuse du droit applicable à ce secteur.

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2046	VIII 2017 VIS	Livre	CREDIMI 301	VIII - Droit économique, droit du marché	Disponible

La vigne, le vin et le droit / Théodore GEORGOPOULOS  

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La vigne, le vin et le droit Autre titre : Du local au global: Mélanges en l'honneur de Robert Tinlot Type de document : texte imprimé Auteurs : Théodore GEORGOPOULOS, Auteur ; JUBAN Yann, Auteur ; LEBEL Christine, Auteur Editeur : Mare & Martin Année de publication : 2021 Collection : Liber Amicorum Importance : 712 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84934-509-2 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : vin  vigne  droit Résumé : Avec ces Mélanges, la Collection Vin & Droit publie un ouvrage-hommage à Robert Tinlot et qui explore tous les aspects fondamentaux du droit vitivinicole. Après l'interrogation légitime sur l'autonomie du droit du vitivinicole d'un point de vue historique et international, l'ouvrage explore diverses pistes. Bien évidemment, la thématique chère à Robert Tinlot liée à l'origine, au terroir et aux indications géographiques permet des approches pluridisciplinaires et la confrontation des notions. Ces Mélanges permettent également de s'interroger sur la gouvernance du secteur vitivinicole d'un point de vue national, communautaire et international. Enfin, l'information et la protection du consommateur ainsi que la valorisation des vins au travers l'étiquetage et certaines mentions distinctives complètent cette publication qui a pour ambition de recueillir l’essentiel de la pensée juridique au niveau international sur une branche de droit en plein essor. En ligne : https://www.chasse-aux-livres.fr/prix/2849345091/la-vigne-le-vin-et-le-droit-the [...] La vigne, le vin et le droit ; Du local au global: Mélanges en l'honneur de Robert Tinlot [texte imprimé] / Théodore GEORGOPOULOS, Auteur ; JUBAN Yann, Auteur ; LEBEL Christine, Auteur . - Mare & Martin, 2021 . - 712 pages ; Broché. - (Liber Amicorum) . ISBN : 978-2-84934-509-2 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : vin  vigne  droit Résumé : Avec ces Mélanges, la Collection Vin & Droit publie un ouvrage-hommage à Robert Tinlot et qui explore tous les aspects fondamentaux du droit vitivinicole. Après l'interrogation légitime sur l'autonomie du droit du vitivinicole d'un point de vue historique et international, l'ouvrage explore diverses pistes. Bien évidemment, la thématique chère à Robert Tinlot liée à l'origine, au terroir et aux indications géographiques permet des approches pluridisciplinaires et la confrontation des notions. Ces Mélanges permettent également de s'interroger sur la gouvernance du secteur vitivinicole d'un point de vue national, communautaire et international. Enfin, l'information et la protection du consommateur ainsi que la valorisation des vins au travers l'étiquetage et certaines mentions distinctives complètent cette publication qui a pour ambition de recueillir l’essentiel de la pensée juridique au niveau international sur une branche de droit en plein essor. En ligne : https://www.chasse-aux-livres.fr/prix/2849345091/la-vigne-le-vin-et-le-droit-the [...]

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2506	M 2021 GEO	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Vin, droit & santé / Ronan RAFFRAY

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Vin, droit & santé : Des pratiques au droit, l'identité du vin "nature(l)" Titre original : Neuvième édition, neuvième millésime des actes des rencontres Type de document : texte imprimé Auteurs : Ronan RAFFRAY, Auteur ; Christelle PINEAU, Auteur ; Fabrizio BUCELLA, Auteur ; Jacques CARROGET, Auteur ; Didier CHAFFARDON, Auteur ; Mégane CHAPPUIS, Auteur ; Pascale DENEULIN, Auteur ; Valérie GODELU, Auteur ; Bernard GRANDCHAMP, Auteur ; Eric MORAIN, Auteur Editeur : Les Etudes hospitalières Année de publication : 2022 Importance : 98 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84874-908-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Droit économique, droit du marché Mots-clés : viticole  climat  sol  vigne  environnement  vigneron  droit  économie  patrimoine  culture  santé  qualité du vin  vin  droit vitivinicole  vins biologiques Résumé : Vin, Droit & Santé (VDS) est un concept créé par LEH, groupe indépendant basé à Bordeaux, spécialisé dans l¹information et l¹accompagnement juridique, stratégique, managérial et opérationnel des établissements de santé. L¹association du vin, du droit et de la santé peut paraître iconoclaste, mais elle est apparue pertinente et heureuse, pour la valorisation de notre culture, pour notre géographie, pour la promotion des études scientifiques valorisant la santé publique, pour la promotion de la connaissance du monde du vin, droit et santé. Cette neuvième édition est le fruit d'une manifestation qui s'est tenue fin novembre 2021 à la Cité du vin, co-organisée par l'Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP), l'Institut des sciences de la vigne et du vin (ISVV) et LEH Événement, en partenariat avec le master Droit de la vigne et du vin de l'université de Bordeaux. Elle rassemble les contributions scientifiques présentées lors de colloque. Ce neuvième millésime, produit avec le soutien fidèle du Conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux (CIVB), offre ainsi plusieurs études inédites autour de la question du vin « nature », en suivant l'itinéraire singulier du produit, des pratiques à sa reconnaissance par l'ordre juridique, itinéraire qui témoigne de l'identité du vin nature(l) Vin, droit & santé = Neuvième édition, neuvième millésime des actes des rencontres : Des pratiques au droit, l'identité du vin "nature(l)" [texte imprimé] / Ronan RAFFRAY, Auteur ; Christelle PINEAU, Auteur ; Fabrizio BUCELLA, Auteur ; Jacques CARROGET, Auteur ; Didier CHAFFARDON, Auteur ; Mégane CHAPPUIS, Auteur ; Pascale DENEULIN, Auteur ; Valérie GODELU, Auteur ; Bernard GRANDCHAMP, Auteur ; Eric MORAIN, Auteur . - Les Etudes hospitalières, 2022 . - 98 pages ; Broché. ISBN : 978-2-84874-908-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Droit économique, droit du marché Mots-clés : viticole  climat  sol  vigne  environnement  vigneron  droit  économie  patrimoine  culture  santé  qualité du vin  vin  droit vitivinicole  vins biologiques Résumé : Vin, Droit & Santé (VDS) est un concept créé par LEH, groupe indépendant basé à Bordeaux, spécialisé dans l¹information et l¹accompagnement juridique, stratégique, managérial et opérationnel des établissements de santé. L¹association du vin, du droit et de la santé peut paraître iconoclaste, mais elle est apparue pertinente et heureuse, pour la valorisation de notre culture, pour notre géographie, pour la promotion des études scientifiques valorisant la santé publique, pour la promotion de la connaissance du monde du vin, droit et santé. Cette neuvième édition est le fruit d'une manifestation qui s'est tenue fin novembre 2021 à la Cité du vin, co-organisée par l'Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP), l'Institut des sciences de la vigne et du vin (ISVV) et LEH Événement, en partenariat avec le master Droit de la vigne et du vin de l'université de Bordeaux. Elle rassemble les contributions scientifiques présentées lors de colloque. Ce neuvième millésime, produit avec le soutien fidèle du Conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux (CIVB), offre ainsi plusieurs études inédites autour de la question du vin « nature », en suivant l'itinéraire singulier du produit, des pratiques à sa reconnaissance par l'ordre juridique, itinéraire qui témoigne de l'identité du vin nature(l)

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3021	II 2022 RAF	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Droit du vin et santé publique / Théodore GEORGOPOULOS

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit du vin et santé publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Théodore GEORGOPOULOS, Auteur Editeur : Mare & Martin Année de publication : 2016 Collection : Vin & droit num. 3 Importance : 278 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84934-214-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Droit du commerce, droit du commerce international Droit international public et organisations internationales Mots-clés : droit du vin  santé publique  vigne  vin  gestion du risque  alcool  sources de régulation  internationalisation  codex alimentarius  OMS  OMC  OIV  santé  union européenne  prohibition  tendances prohibitionnistes  étiquette  mentions sanitaires  pesticides  intempérance  salarié Index. décimale : 343.440 7648 : Raisins (économie agricole) (droit) - France Résumé : L'enjeu sanitaire dans la régulation de la production et de la consommation de vin relève de la recherche perpétuelle d'un équilibre entre des objectifs souvent divergents : protection du consommateur, optimisation de la production, conquête de nouveaux marchés, développement durable, sauvegarde des usages de viticulture... Si le débat n'est pas nouveau, il se pose au demeurant aujourd'hui dans des conditions inédites : progrès de la science médicale, développement de la notion de risque et de sa gestion, multiplicité des niveaux de régulation en la matière et ascension de la société civile comme acteur ou comme valeur dans la régulation de l'économie. Le présent ouvrage réunit les travaux d'une journée d'études qui s'est tenue à Reims, le 15 janvier 2015, dans le cadre du Programme Vin & Droit. Ces travaux ne prétendent pas vouloir dresser un bilan de l'ensemble des règles en matière de la vigne et du vin, lesquelles serviraient - ou compromettraient, au contraire - la cause sanitaire. Il ne s'agit pas, non plus, de se positionner par rapport à l'approche de "diabolisation" du vin. L'ambition de l'ouvrage est de jeter un regard nouveau à cette problématique, au-delà du dilemme "santé ou alcool", par l'appréhension de différentes interventions normatives en la matière en termes de légitimité d'action et de responsabilité(s) juridique(s). Droit du vin et santé publique [texte imprimé] / Théodore GEORGOPOULOS, Auteur . - Mare & Martin, 2016 . - 278 pages ; Broché. - (Vin & droit; 3) . ISBN : 978-2-84934-214-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Droit du commerce, droit du commerce international Droit international public et organisations internationales Mots-clés : droit du vin  santé publique  vigne  vin  gestion du risque  alcool  sources de régulation  internationalisation  codex alimentarius  OMS  OMC  OIV  santé  union européenne  prohibition  tendances prohibitionnistes  étiquette  mentions sanitaires  pesticides  intempérance  salarié Index. décimale : 343.440 7648 : Raisins (économie agricole) (droit) - France Résumé : L'enjeu sanitaire dans la régulation de la production et de la consommation de vin relève de la recherche perpétuelle d'un équilibre entre des objectifs souvent divergents : protection du consommateur, optimisation de la production, conquête de nouveaux marchés, développement durable, sauvegarde des usages de viticulture... Si le débat n'est pas nouveau, il se pose au demeurant aujourd'hui dans des conditions inédites : progrès de la science médicale, développement de la notion de risque et de sa gestion, multiplicité des niveaux de régulation en la matière et ascension de la société civile comme acteur ou comme valeur dans la régulation de l'économie. Le présent ouvrage réunit les travaux d'une journée d'études qui s'est tenue à Reims, le 15 janvier 2015, dans le cadre du Programme Vin & Droit. Ces travaux ne prétendent pas vouloir dresser un bilan de l'ensemble des règles en matière de la vigne et du vin, lesquelles serviraient - ou compromettraient, au contraire - la cause sanitaire. Il ne s'agit pas, non plus, de se positionner par rapport à l'approche de "diabolisation" du vin. L'ambition de l'ouvrage est de jeter un regard nouveau à cette problématique, au-delà du dilemme "santé ou alcool", par l'appréhension de différentes interventions normatives en la matière en termes de légitimité d'action et de responsabilité(s) juridique(s).

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2042	XXV 2016 GEO	Livre	CREDIMI 301	XXV - Droit de la santé, pharmaceutique, de la personne et du corps humain	Disponible

Vin, droit & santé / Éric AGOSTINI

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Vin, droit & santé : Troisième millésime des actes du colloque Titre original : Troisième édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Éric AGOSTINI, Auteur ; Alain CARBONNEAU, Auteur ; Marie-Annette CARBONNEAU, Auteur ; Franck DUQUESNOIS, Auteur Editeur : LEH édition Année de publication : 2015 Importance : 102 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84874-623-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Droit économique, droit du marché Mots-clés : terroir viticole  climat  sol  vigne  environnement  vigneron  droit  économie  patrimoine  culture  santé  qualité du vin  vin Index. décimale : 641.22 : Vin (valeur nutritive, vin de raisin) Vin, droit & santé = Troisième édition : Troisième millésime des actes du colloque [texte imprimé] / Éric AGOSTINI, Auteur ; Alain CARBONNEAU, Auteur ; Marie-Annette CARBONNEAU, Auteur ; Franck DUQUESNOIS, Auteur . - LEH édition, 2015 . - 102 pages ; Broché. ISBN : 978-2-84874-623-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Droit économique, droit du marché Mots-clés : terroir viticole  climat  sol  vigne  environnement  vigneron  droit  économie  patrimoine  culture  santé  qualité du vin  vin Index. décimale : 641.22 : Vin (valeur nutritive, vin de raisin)

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2049	II 2015 AGO	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible