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Les Grands Arrêts de droit vitivinicole / Théodore GEORGOPOULOS

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les Grands Arrêts de droit vitivinicole Type de document : texte imprimé Auteurs : Théodore GEORGOPOULOS, Auteur Editeur : Mare & Martin Année de publication : 2022 Collection : Vin & droit Importance : 630 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84934-687-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Droit économique, droit du marché Droit européen Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : vin  vins biologiques  droit vitivinicole  arrêts  jurisprudence  politique agricole commune  droit du vin  Cour de justice de l'Union européen  CJUE Résumé : Le présent ouvrage propose une appréhension du droit de la vigne et du vin à contre-courant. Traditionnellement considéré comme un faisceau de règles techniques, issues du code rural et du code la consommation ainsi que de règlements de la Politique Agricole commune, le droit de la vigne et du vin n’est que rarement approfondi à partir de la jurisprudence, aussi bien nationale et européenne. Or, il s’avère que les tribunaux ne se contentent pas de « dire la loi » du vin ; ils contribuent aussi à son approfondissement et à la perfection d’un véritable système juridique avec sa cohérence et ses spécificités. Les 35 commentaires, rédigés par 27 spécialistes de la discipline, articulés à partir des grandes thématiques du droit vitivinicole, et complétés par des mots-clés et une bibliographie sélective pour aller plus loin, permettent d’esquisser les contours de ce système et même de laisser entrevoir l’existence d’une « école » française en la matière. Les Grands Arrêts de droit vitivinicole [texte imprimé] / Théodore GEORGOPOULOS, Auteur . - Mare & Martin, 2022 . - 630 pages ; Broché. - (Vin & droit) . ISBN : 978-2-84934-687-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Droit économique, droit du marché Droit européen Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : vin  vins biologiques  droit vitivinicole  arrêts  jurisprudence  politique agricole commune  droit du vin  Cour de justice de l'Union européen  CJUE Résumé : Le présent ouvrage propose une appréhension du droit de la vigne et du vin à contre-courant. Traditionnellement considéré comme un faisceau de règles techniques, issues du code rural et du code la consommation ainsi que de règlements de la Politique Agricole commune, le droit de la vigne et du vin n’est que rarement approfondi à partir de la jurisprudence, aussi bien nationale et européenne. Or, il s’avère que les tribunaux ne se contentent pas de « dire la loi » du vin ; ils contribuent aussi à son approfondissement et à la perfection d’un véritable système juridique avec sa cohérence et ses spécificités. Les 35 commentaires, rédigés par 27 spécialistes de la discipline, articulés à partir des grandes thématiques du droit vitivinicole, et complétés par des mots-clés et une bibliographie sélective pour aller plus loin, permettent d’esquisser les contours de ce système et même de laisser entrevoir l’existence d’une « école » française en la matière.

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3020	II 2022 GEO	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Les contrôles administratifs du vin / Théodore GEORGOPOULOS

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les contrôles administratifs du vin Titre original : Administrative controls in the wine sector Type de document : texte imprimé Auteurs : Théodore GEORGOPOULOS, Auteur Editeur : Mare & Martin Année de publication : 2021 Collection : Vin & droit Importance : 422 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84934-542-9 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Droit économique, droit du marché Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : colloque  vin  droit vitivinicole  appellation d'origine  France  secondes marques vinicoles  oncologie juridique  protection juridictionnelle  contrôles administratifs  cas italien  public control  private control  protection of wines  administrative controls  regulatory controls Index. décimale : 343.076 48 : Raisins (économie agricole) (droit) Résumé : En avril 1994, le colloque de l'Association internationale des Juristes du Droit de la Vigne et du Vin (AIDV), tenu à Suze-La-Rousse, s'est penché sur la question des contrôles dans le domaine vitivinicole. Plusieurs rapports nationaux ont mis en exergue les aspects comparatifs du sujet. 25 ans plus tard, un séminaire en droit vitivinicole, organisé le 1er octobre 2019 par le Programme Vin & Droit – Chaire Jean Monnet et l'Institut Georges Chappaz de la Vigne et du Vin en Champagne, est revenu sur la même problématique concernant la France et l'Italie à la lumière de l'intégration européenne. Les changements profonds intervenus pendant ces 25 années, tels l'européanisation du droit vitivinicole, l'introduction de nouvelles méthodes de contrôle à l'ère du numérique, l'émergence de nouveaux pays de production et de consommation de vis, ou encore l'importance croissante d'organismes privés de certification, autant de questions qui ont dicté l'édition d'une nouvelle étude comparée sur le sujet. Les systèmes juridiques d'Allemagne, d'Australie, du Canada, d'Espagne, des Etats-Unis, de France, d'Italie, du Portugal, de Suisse ainsi que celui l'Union européenne sont étudiées par des experts reconnus afin d'évaluer l'efficience des contrôles du vin avant de le verser dans le verre du consommateur. Les contrôles administratifs du vin = Administrative controls in the wine sector [texte imprimé] / Théodore GEORGOPOULOS, Auteur . - Mare & Martin, 2021 . - 422 pages ; Broché. - (Vin & droit) . ISBN : 978-2-84934-542-9 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Droit économique, droit du marché Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : colloque  vin  droit vitivinicole  appellation d'origine  France  secondes marques vinicoles  oncologie juridique  protection juridictionnelle  contrôles administratifs  cas italien  public control  private control  protection of wines  administrative controls  regulatory controls Index. décimale : 343.076 48 : Raisins (économie agricole) (droit) Résumé : En avril 1994, le colloque de l'Association internationale des Juristes du Droit de la Vigne et du Vin (AIDV), tenu à Suze-La-Rousse, s'est penché sur la question des contrôles dans le domaine vitivinicole. Plusieurs rapports nationaux ont mis en exergue les aspects comparatifs du sujet. 25 ans plus tard, un séminaire en droit vitivinicole, organisé le 1er octobre 2019 par le Programme Vin & Droit – Chaire Jean Monnet et l'Institut Georges Chappaz de la Vigne et du Vin en Champagne, est revenu sur la même problématique concernant la France et l'Italie à la lumière de l'intégration européenne. Les changements profonds intervenus pendant ces 25 années, tels l'européanisation du droit vitivinicole, l'introduction de nouvelles méthodes de contrôle à l'ère du numérique, l'émergence de nouveaux pays de production et de consommation de vis, ou encore l'importance croissante d'organismes privés de certification, autant de questions qui ont dicté l'édition d'une nouvelle étude comparée sur le sujet. Les systèmes juridiques d'Allemagne, d'Australie, du Canada, d'Espagne, des Etats-Unis, de France, d'Italie, du Portugal, de Suisse ainsi que celui l'Union européenne sont étudiées par des experts reconnus afin d'évaluer l'efficience des contrôles du vin avant de le verser dans le verre du consommateur.

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2050	II 2021 GEO	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Vin, droit & santé / Ronan RAFFRAY

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Vin, droit & santé : Des pratiques au droit, l'identité du vin "nature(l)" Titre original : Neuvième édition, neuvième millésime des actes des rencontres Type de document : texte imprimé Auteurs : Ronan RAFFRAY, Auteur ; Christelle PINEAU, Auteur ; Fabrizio BUCELLA, Auteur ; Jacques CARROGET, Auteur ; Didier CHAFFARDON, Auteur ; Mégane CHAPPUIS, Auteur ; Pascale DENEULIN, Auteur ; Valérie GODELU, Auteur ; Bernard GRANDCHAMP, Auteur ; Eric MORAIN, Auteur Editeur : Les Etudes hospitalières Année de publication : 2022 Importance : 98 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84874-908-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Droit économique, droit du marché Mots-clés : viticole  climat  sol  vigne  environnement  vigneron  droit  économie  patrimoine  culture  santé  qualité du vin  vin  droit vitivinicole  vins biologiques Résumé : Vin, Droit & Santé (VDS) est un concept créé par LEH, groupe indépendant basé à Bordeaux, spécialisé dans l¹information et l¹accompagnement juridique, stratégique, managérial et opérationnel des établissements de santé. L¹association du vin, du droit et de la santé peut paraître iconoclaste, mais elle est apparue pertinente et heureuse, pour la valorisation de notre culture, pour notre géographie, pour la promotion des études scientifiques valorisant la santé publique, pour la promotion de la connaissance du monde du vin, droit et santé. Cette neuvième édition est le fruit d'une manifestation qui s'est tenue fin novembre 2021 à la Cité du vin, co-organisée par l'Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP), l'Institut des sciences de la vigne et du vin (ISVV) et LEH Événement, en partenariat avec le master Droit de la vigne et du vin de l'université de Bordeaux. Elle rassemble les contributions scientifiques présentées lors de colloque. Ce neuvième millésime, produit avec le soutien fidèle du Conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux (CIVB), offre ainsi plusieurs études inédites autour de la question du vin « nature », en suivant l'itinéraire singulier du produit, des pratiques à sa reconnaissance par l'ordre juridique, itinéraire qui témoigne de l'identité du vin nature(l) Vin, droit & santé = Neuvième édition, neuvième millésime des actes des rencontres : Des pratiques au droit, l'identité du vin "nature(l)" [texte imprimé] / Ronan RAFFRAY, Auteur ; Christelle PINEAU, Auteur ; Fabrizio BUCELLA, Auteur ; Jacques CARROGET, Auteur ; Didier CHAFFARDON, Auteur ; Mégane CHAPPUIS, Auteur ; Pascale DENEULIN, Auteur ; Valérie GODELU, Auteur ; Bernard GRANDCHAMP, Auteur ; Eric MORAIN, Auteur . - Les Etudes hospitalières, 2022 . - 98 pages ; Broché. ISBN : 978-2-84874-908-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Droit économique, droit du marché Mots-clés : viticole  climat  sol  vigne  environnement  vigneron  droit  économie  patrimoine  culture  santé  qualité du vin  vin  droit vitivinicole  vins biologiques Résumé : Vin, Droit & Santé (VDS) est un concept créé par LEH, groupe indépendant basé à Bordeaux, spécialisé dans l¹information et l¹accompagnement juridique, stratégique, managérial et opérationnel des établissements de santé. L¹association du vin, du droit et de la santé peut paraître iconoclaste, mais elle est apparue pertinente et heureuse, pour la valorisation de notre culture, pour notre géographie, pour la promotion des études scientifiques valorisant la santé publique, pour la promotion de la connaissance du monde du vin, droit et santé. Cette neuvième édition est le fruit d'une manifestation qui s'est tenue fin novembre 2021 à la Cité du vin, co-organisée par l'Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP), l'Institut des sciences de la vigne et du vin (ISVV) et LEH Événement, en partenariat avec le master Droit de la vigne et du vin de l'université de Bordeaux. Elle rassemble les contributions scientifiques présentées lors de colloque. Ce neuvième millésime, produit avec le soutien fidèle du Conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux (CIVB), offre ainsi plusieurs études inédites autour de la question du vin « nature », en suivant l'itinéraire singulier du produit, des pratiques à sa reconnaissance par l'ordre juridique, itinéraire qui témoigne de l'identité du vin nature(l)

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3021	II 2022 RAF	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible