| Titre : |
Les Grands Arrêts de droit vitivinicole |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Théodore GEORGOPOULOS, Auteur |
| Editeur : |
Mare & Martin |
| Année de publication : |
2022 |
| Collection : |
Vin & droit |
| Importance : |
630 pages |
| Format : |
Broché |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-84934-687-7 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Droit économique, droit du marché
Droit européen
Sources du droit et ouvrages généraux en droit
|
| Mots-clés : |
vin vins biologiques droit vitivinicole arrêts jurisprudence politique agricole commune droit du vin Cour de justice de l'Union européen CJUE |
| Résumé : |
Le présent ouvrage propose une appréhension du droit de la vigne et du vin à contre-courant. Traditionnellement considéré comme un faisceau de règles techniques, issues du code rural et du code la consommation ainsi que de règlements de la Politique Agricole commune, le droit de la vigne et du vin n’est que rarement approfondi à partir de la jurisprudence, aussi bien nationale et européenne. Or, il s’avère que les tribunaux ne se contentent pas de « dire la loi » du vin ; ils contribuent aussi à son approfondissement et à la perfection d’un véritable système juridique avec sa cohérence et ses spécificités.
Les 35 commentaires, rédigés par 27 spécialistes de la discipline, articulés à partir des grandes thématiques du droit vitivinicole, et complétés par des mots-clés et une bibliographie sélective pour aller plus loin, permettent d’esquisser les contours de ce système et même de laisser entrevoir l’existence d’une « école » française en la matière. |
Les Grands Arrêts de droit vitivinicole [texte imprimé] / Théodore GEORGOPOULOS, Auteur . - Mare & Martin, 2022 . - 630 pages ; Broché. - ( Vin & droit) . ISBN : 978-2-84934-687-7 Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Droit économique, droit du marché
Droit européen
Sources du droit et ouvrages généraux en droit
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| Mots-clés : |
vin vins biologiques droit vitivinicole arrêts jurisprudence politique agricole commune droit du vin Cour de justice de l'Union européen CJUE |
| Résumé : |
Le présent ouvrage propose une appréhension du droit de la vigne et du vin à contre-courant. Traditionnellement considéré comme un faisceau de règles techniques, issues du code rural et du code la consommation ainsi que de règlements de la Politique Agricole commune, le droit de la vigne et du vin n’est que rarement approfondi à partir de la jurisprudence, aussi bien nationale et européenne. Or, il s’avère que les tribunaux ne se contentent pas de « dire la loi » du vin ; ils contribuent aussi à son approfondissement et à la perfection d’un véritable système juridique avec sa cohérence et ses spécificités.
Les 35 commentaires, rédigés par 27 spécialistes de la discipline, articulés à partir des grandes thématiques du droit vitivinicole, et complétés par des mots-clés et une bibliographie sélective pour aller plus loin, permettent d’esquisser les contours de ce système et même de laisser entrevoir l’existence d’une « école » française en la matière. |
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