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Titre : Les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis BERGEL, Auteur ; Marc BRUSCHI, Auteur ; Sylvie CIMAMONTI, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2010 Collection : Traité de droit civil Importance : 786 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03375-4 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : biens droit des biens droit civil droits différents propriété possession propriété immobilière propriété mobilière démembrements de la propriété droits de jouissance droits de superficie servitudes protection juridique division Index. décimale : 346.440 48 : Biens incorporels - France Résumé : Ce livre est consacré au droit civil des biens, entendu comme une matière vivante avec, au-delà des biens immobiliers, eux-mêmes en pleine évolution, l'expansion contemporaine des meubles corporels et incorporels, la dématérialisation des choses, l'émergence de nouveaux biens... Mais ce sont les droits, et non les choses, qui expriment le mieux à la fois la permanence et le renouvellement du droit des biens. C'est grâce à la diversité des droits dont elles peuvent être l'objet que les choses acquièrent une valeur économique et accèdent à la vie juridique. C'est donc en mettant l'accent sur les droits portant sur les choses, plus que sur les choses elles-mêmes, que cet ouvrage a été conçu. Depuis le Code civil, l'attribution et l'exercice individuels des droits réels ont été de plus en plus concurrencés, sinon supplantés, par des formes diverses d'insertion des droits individuels dans des ensembles collectifs, tels que la copropriété ou le lotissement, qui impliquent une certaine métamorphose de la matière. Les considérations d'intérêt général ont envahi et transformé cette partie du droit civil où la souveraineté de la propriété privée se conjugue maintenant avec celle de la puissance publique, au point d'opérer, par des équilibres incessants, une réelle fusion des prérogatives individuelles et des limitations d'intérêt général ou collectif qui s'y mêlent. Cet ouvrage ne saurait donc ignorer les multiples incidences du droit public, spécialement du droit de l'urbanisme et du droit de l'environnement, sur le droit privé des biens. Il met aussi en évidence les perspectives actuelles de réforme du droit des biens dans le Code civil. II s'adresse à des étudiants comme à des universitaires confirmés et devrait être un outil performant pour tous les praticiens du droit ainsi que pour les chercheurs. Les biens [texte imprimé] / Jean-Louis BERGEL, Auteur ; Marc BRUSCHI, Auteur ; Sylvie CIMAMONTI, Auteur . - 2ème édition . - LGDJ Lextenso, 2010 . - 786 pages ; Relié. - (Traité de droit civil) .
ISBN : 978-2-275-03375-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : biens droit des biens droit civil droits différents propriété possession propriété immobilière propriété mobilière démembrements de la propriété droits de jouissance droits de superficie servitudes protection juridique division Index. décimale : 346.440 48 : Biens incorporels - France Résumé : Ce livre est consacré au droit civil des biens, entendu comme une matière vivante avec, au-delà des biens immobiliers, eux-mêmes en pleine évolution, l'expansion contemporaine des meubles corporels et incorporels, la dématérialisation des choses, l'émergence de nouveaux biens... Mais ce sont les droits, et non les choses, qui expriment le mieux à la fois la permanence et le renouvellement du droit des biens. C'est grâce à la diversité des droits dont elles peuvent être l'objet que les choses acquièrent une valeur économique et accèdent à la vie juridique. C'est donc en mettant l'accent sur les droits portant sur les choses, plus que sur les choses elles-mêmes, que cet ouvrage a été conçu. Depuis le Code civil, l'attribution et l'exercice individuels des droits réels ont été de plus en plus concurrencés, sinon supplantés, par des formes diverses d'insertion des droits individuels dans des ensembles collectifs, tels que la copropriété ou le lotissement, qui impliquent une certaine métamorphose de la matière. Les considérations d'intérêt général ont envahi et transformé cette partie du droit civil où la souveraineté de la propriété privée se conjugue maintenant avec celle de la puissance publique, au point d'opérer, par des équilibres incessants, une réelle fusion des prérogatives individuelles et des limitations d'intérêt général ou collectif qui s'y mêlent. Cet ouvrage ne saurait donc ignorer les multiples incidences du droit public, spécialement du droit de l'urbanisme et du droit de l'environnement, sur le droit privé des biens. Il met aussi en évidence les perspectives actuelles de réforme du droit des biens dans le Code civil. II s'adresse à des étudiants comme à des universitaires confirmés et devrait être un outil performant pour tous les praticiens du droit ainsi que pour les chercheurs. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1526 II 2010 BER Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1456 II 1979 VIL Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre : L'image des personnes physiques et des biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie SERNA, Auteur ; Bruno OPPETIT, Préfacier, etc. Editeur : Economica Année de publication : 1997 Collection : Droit des Affaires et de l'Entreprise Importance : 174 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-3263-1 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : image personnes physiques biens droit à l'image droit à la vie privée droit sur l'image creuset émergence droit interne nature droit comparé évolution automonie expansion jurisprudentielle commercialisation Index. décimale : 342.440 858 : Protection de la vie privée (droit) - France Résumé : L'image des personnes et des biens est au cœur d'un lucratif et vivant marché médiatique, bousculant certains concepts classiques du droit positif. Cet ouvrage propose, au travers d'une analyse critique du droit en vigueur, et d'une synthèse détaillée de nombreuses décisions, parfois inédites, un regard nouveau, sur l'évolution contemporaine de la patrimonialité : l'émergence de la commercialisation de l'image des personnes et des biens. Ainsi, afin d'organiser une efficace fructification de l'image, de même qu'une réelle protection de celle-ci, l'auteur propose une indispensable correction législative de l'article 9 du code civil ainsi qu'une approche rénovée du droit de l'individu à /sur son image. Puis, une reconnaissance du droit à /sur l'image des biens. L'ouvrage, constitué d'une étude juridique pragmatique, s'adresse aux professionnels de l'utilisation de l'image, aux praticiens du droit, aux étudiants, et à toutes les personnes curieuses de la vie juridique de l'image. C'est un véritable outil de travail. L'image des personnes physiques et des biens [texte imprimé] / Marie SERNA, Auteur ; Bruno OPPETIT, Préfacier, etc. . - Economica, 1997 . - 174 pages ; Broché. - (Droit des Affaires et de l'Entreprise) .
ISBN : 978-2-7178-3263-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : image personnes physiques biens droit à l'image droit à la vie privée droit sur l'image creuset émergence droit interne nature droit comparé évolution automonie expansion jurisprudentielle commercialisation Index. décimale : 342.440 858 : Protection de la vie privée (droit) - France Résumé : L'image des personnes et des biens est au cœur d'un lucratif et vivant marché médiatique, bousculant certains concepts classiques du droit positif. Cet ouvrage propose, au travers d'une analyse critique du droit en vigueur, et d'une synthèse détaillée de nombreuses décisions, parfois inédites, un regard nouveau, sur l'évolution contemporaine de la patrimonialité : l'émergence de la commercialisation de l'image des personnes et des biens. Ainsi, afin d'organiser une efficace fructification de l'image, de même qu'une réelle protection de celle-ci, l'auteur propose une indispensable correction législative de l'article 9 du code civil ainsi qu'une approche rénovée du droit de l'individu à /sur son image. Puis, une reconnaissance du droit à /sur l'image des biens. L'ouvrage, constitué d'une étude juridique pragmatique, s'adresse aux professionnels de l'utilisation de l'image, aux praticiens du droit, aux étudiants, et à toutes les personnes curieuses de la vie juridique de l'image. C'est un véritable outil de travail. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1591 II 1997 SER Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre : Introduction historique au droit des biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne-Marie PATAULT, Auteur Editeur : Puf Année de publication : 1989 Importance : 336 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-042662-2 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : biens droits fondamentaux droit civil droit coutumier propriété exclusive Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Introduction historique au droit des biens [texte imprimé] / Anne-Marie PATAULT, Auteur . - Puf, 1989 . - 336 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-13-042662-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : biens droits fondamentaux droit civil droit coutumier propriété exclusive Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1604 II 1989 PAT Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre : L'avenir du droit Titre original : Mélanges en l'honneur de François Terré Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 1999 Collection : Études, mélanges, travaux Importance : 902 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03642-4 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges
Ouvrages générauxMots-clés : mélanges ouvrage général avenir du droit histoire contrats famille biens justice cour de cassation Index. décimale : 340 - Droit Résumé : Au juriste soucieux d'embrasser dans sa totalité le système juridique, François terré ajoute l'exigence scientifique de l'aborder également de l'extérieur, par une démarche philosophique et sociologique. L'hommage de ses pairs, élèves et amis dépasse donc bien naturellement les frontières du droit civil. Rassemblant 55 contributions, ces Mélanges sont ordonnés autour du thème de L'avenir du droit, en pensée pour un juriste toujours intrigué par le nouveau. Ils permettent de dresser un bilan prospectif qui, avec le tempérament propre à chacun des auteurs, brosse un tableau des lourdeurs et des avancées du droit des personnes, de la famille, des biens, des obligations ou d'un système juridique qui est le reflet des bouleversements de notre société L'avenir du droit = Mélanges en l'honneur de François Terré [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Dalloz, 1999 . - 902 pages ; Broché. - (Études, mélanges, travaux) .
ISBN : 978-2-247-03642-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges
Ouvrages générauxMots-clés : mélanges ouvrage général avenir du droit histoire contrats famille biens justice cour de cassation Index. décimale : 340 - Droit Résumé : Au juriste soucieux d'embrasser dans sa totalité le système juridique, François terré ajoute l'exigence scientifique de l'aborder également de l'extérieur, par une démarche philosophique et sociologique. L'hommage de ses pairs, élèves et amis dépasse donc bien naturellement les frontières du droit civil. Rassemblant 55 contributions, ces Mélanges sont ordonnés autour du thème de L'avenir du droit, en pensée pour un juriste toujours intrigué par le nouveau. Ils permettent de dresser un bilan prospectif qui, avec le tempérament propre à chacun des auteurs, brosse un tableau des lourdeurs et des avancées du droit des personnes, de la famille, des biens, des obligations ou d'un système juridique qui est le reflet des bouleversements de notre société Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0753 M 1999 COL Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink
