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Les biens et les choses / Michel VILLEY

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les biens et les choses Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel VILLEY, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur Editeur : Sirey Année de publication : 1979 Collection : Archives de philosophie du droit num. 24 Importance : 542 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-248-00697-6 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : biens  choses  philosophie  sociologie juridique  chose  métaphysique  langage des biens  actes de disposition  corps humain  cause  oeuvre  droit sur la chose  obligation Index. décimale : 340.11 : Droit - Sujets particuliers de philosophie et de théorie Les biens et les choses [texte imprimé] / Michel VILLEY, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur . - Sirey, 1979 . - 542 pages ; Broché. - (Archives de philosophie du droit; 24) . ISBN : 978-2-248-00697-6 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : biens  choses  philosophie  sociologie juridique  chose  métaphysique  langage des biens  actes de disposition  corps humain  cause  oeuvre  droit sur la chose  obligation Index. décimale : 340.11 : Droit - Sujets particuliers de philosophie et de théorie

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1456	II 1979 VIL	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Droit des contrats spéciaux / Jean-Baptiste SEUBE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit des contrats spéciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Baptiste SEUBE, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2019 Collection : Manuel Importance : 564 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3157-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Mots-clés : contrats spéciaux  vente  bail  prêt  fiducie  contrat d'entreprise  régime juridique  choses  services  litiges Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé : Les contrats sont au cÅ“ur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels. Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. C'est à l'étude de ces règles spéciales que s'attache cet ouvrage. Vous y trouverez toutes les réponses à vos questions sur : Les contrats sur les choses La vente - L'échange - La fiducie - Le bail - Le prêt - Le crédit-bail Les contrats sur les services Le contrat d'entreprise - Le mandat - Le dépôt Les contrats sur les litiges Le contrat de transaction - Les conventions d'arbitrage Droit des contrats spéciaux [texte imprimé] / Jean-Baptiste SEUBE, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur . - LexisNexis, 2019 . - 564 pages ; Broché. - (Manuel) . ISBN : 978-2-7110-3157-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Mots-clés : contrats spéciaux  vente  bail  prêt  fiducie  contrat d'entreprise  régime juridique  choses  services  litiges Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé : Les contrats sont au cÅ“ur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels. Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. C'est à l'étude de ces règles spéciales que s'attache cet ouvrage. Vous y trouverez toutes les réponses à vos questions sur : Les contrats sur les choses La vente - L'échange - La fiducie - Le bail - Le prêt - Le crédit-bail Les contrats sur les services Le contrat d'entreprise - Le mandat - Le dépôt Les contrats sur les litiges Le contrat de transaction - Les conventions d'arbitrage

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0871	XV 2019 SEU	Livre	CREDIMI 301	XV - Droit des contrats spéciaux	Disponible

Le Code civil, un code pour l'environnement / Mathilde HAUTEREAU-BOUTONNET

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le Code civil, un code pour l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Mathilde HAUTEREAU-BOUTONNET, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2021 Collection : Les Sens du droit Importance : 191 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-20364-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : code civil  environnement  choses  personnes  obligations environnementales Index. décimale : 344.440 46 : Protection de l'environnement (droit) - France Résumé : Un essai sur l'environnement et sur comment aborder la question sous l'angle du droit positif.Il s'agit de l'un des enjeux majeurs de notre société actuelle avec pour objectif de déterminer quelles sont les solutions apportées par le droit pour répondre aux questions posées. C'est un droit complexe et global (international) qui est en pleine expansion et qui mérite ainsi d'être développé. Un essai sur l'environnement et sur comment aborder la question sous l'angle juridique. Le Code civil n'est pas un code comme les autres. Né en 1804, il a su traverser les époques et relever les défis qui s'offrent à lui. Aujourd'hui, il devient un " code pour l'environnement ". En consacrant dans le Code civil un régime de réparation du préjudice écologique (2016) et un devoir, pour les sociétés, de prendre en considération les enjeux sociaux et environnementaux de leurs activités (2019), le législateur ne s'est en effet pas contenté de réformer le droit de la responsabilité civile et le droit des sociétés. Il est venu incidemment accorder à l'environnement un nouveau statut dans le Code civil, celui de " chose à protéger ". Partant à la rencontre des biens, droits, devoirs et obligations environnementaux qui en attestent, cet ouvrage entend officialiser la place du Code civil dans l'un des combats majeurs du XXIe siècle : la protection de l'environnement. Il s'adresse alors à tous ceux qui s'intéressent à son destin, désireux de comprendre comment s'opèrent ses transformations ou de découvrir des techniques susceptibles de jouer un rôle dans la protection de l'environnement. Le Code civil, un code pour l'environnement [texte imprimé] / Mathilde HAUTEREAU-BOUTONNET, Auteur . - Dalloz, 2021 . - 191 pages ; Broché. - (Les Sens du droit) . ISBN : 978-2-247-20364-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : code civil  environnement  choses  personnes  obligations environnementales Index. décimale : 344.440 46 : Protection de l'environnement (droit) - France Résumé : Un essai sur l'environnement et sur comment aborder la question sous l'angle du droit positif.Il s'agit de l'un des enjeux majeurs de notre société actuelle avec pour objectif de déterminer quelles sont les solutions apportées par le droit pour répondre aux questions posées. C'est un droit complexe et global (international) qui est en pleine expansion et qui mérite ainsi d'être développé. Un essai sur l'environnement et sur comment aborder la question sous l'angle juridique. Le Code civil n'est pas un code comme les autres. Né en 1804, il a su traverser les époques et relever les défis qui s'offrent à lui. Aujourd'hui, il devient un " code pour l'environnement ". En consacrant dans le Code civil un régime de réparation du préjudice écologique (2016) et un devoir, pour les sociétés, de prendre en considération les enjeux sociaux et environnementaux de leurs activités (2019), le législateur ne s'est en effet pas contenté de réformer le droit de la responsabilité civile et le droit des sociétés. Il est venu incidemment accorder à l'environnement un nouveau statut dans le Code civil, celui de " chose à protéger ". Partant à la rencontre des biens, droits, devoirs et obligations environnementaux qui en attestent, cet ouvrage entend officialiser la place du Code civil dans l'un des combats majeurs du XXIe siècle : la protection de l'environnement. Il s'adresse alors à tous ceux qui s'intéressent à son destin, désireux de comprendre comment s'opèrent ses transformations ou de découvrir des techniques susceptibles de jouer un rôle dans la protection de l'environnement.

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0263	XXIV 2021 HAU	Livre	CREDIMI 301	XXIV - Droit de l'environnement	Disponible

Droit(s) du football / Mathieu TOUZEIL-DIVINA

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit(s) du football Type de document : texte imprimé Auteurs : Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Auteur ; Mathieu MAISONNEUVE, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2014 Importance : 190 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 979-10-92684-03-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport  football  supporter  service public  mondialisation  actions  choses  acteurs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Droit(s) du football [texte imprimé] / Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Auteur ; Mathieu MAISONNEUVE, Auteur . - LGDJ Lextenso, 2014 . - 190 pages ; Broché. ISBN : 979-10-92684-03-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport  football  supporter  service public  mondialisation  actions  choses  acteurs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2201	XXIII 2014 TOU	Livre	CREDIMI 301	XXIII - Droit du sport	Disponible

Histoire du droit privé / Jean BART

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Histoire du droit privé Titre original : De la chute de l'Empire romain au XIXe siècle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean BART, Auteur Editeur : Montchrestien Année de publication : 1998 Collection : Domat droit privé Importance : 537 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1007-2 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit privé  histoire  sources du droit  personnes  choses  mariage  famille  biens  obligations  coutume  droits savants  législation royale  unification  tentatives  servage  mainmorte  roture  bourgeoisie  noblesse  identification  discriminations  droits sur les choses  régimes matrimoniaux  filiation  autorité  protection  transmission  patrimoine  sources des obligations  exécution des obligations  nouvel ordre juridique privé Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Renouant avec la tradition des anciens traités - sous forme abrégée -, ce précis envisage l'évolution du droit privé dans une chronologie longue - d'environ un millénaire et demi- qui, seule, permet de saisir les lignes de force, leurs inflexions et leurs brisures. D'où la construction d'un triptyque dont le premier volet analyse l'acculturation consécutive aux " grandes invasions " en Gaule, alors quel a partie centrale, la plus large comme il se doit, englobe la naissance et la destinée du système féodo-seigneurial jusqu'à sa chute, le dernier volet étant centré sur la rupture révolutionnaire et la fondation des bases du droit nouveau. Histoire du droit privé = De la chute de l'Empire romain au XIXe siècle [texte imprimé] / Jean BART, Auteur . - Montchrestien, 1998 . - 537 pages ; Broché. - (Domat droit privé) . ISBN : 978-2-7076-1007-2 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit privé  histoire  sources du droit  personnes  choses  mariage  famille  biens  obligations  coutume  droits savants  législation royale  unification  tentatives  servage  mainmorte  roture  bourgeoisie  noblesse  identification  discriminations  droits sur les choses  régimes matrimoniaux  filiation  autorité  protection  transmission  patrimoine  sources des obligations  exécution des obligations  nouvel ordre juridique privé Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Renouant avec la tradition des anciens traités - sous forme abrégée -, ce précis envisage l'évolution du droit privé dans une chronologie longue - d'environ un millénaire et demi- qui, seule, permet de saisir les lignes de force, leurs inflexions et leurs brisures. D'où la construction d'un triptyque dont le premier volet analyse l'acculturation consécutive aux " grandes invasions " en Gaule, alors quel a partie centrale, la plus large comme il se doit, englobe la naissance et la destinée du système féodo-seigneurial jusqu'à sa chute, le dernier volet étant centré sur la rupture révolutionnaire et la fondation des bases du droit nouveau.

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1590	II 1998 BAR	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Journées Nationales, IV. La relativité du contrat / Muriel FABRE-MAGNAN

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