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Droit des contrats spéciaux / Jean-Baptiste SEUBE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit des contrats spéciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Baptiste SEUBE, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2019 Collection : Manuel Importance : 564 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3157-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Mots-clés : contrats spéciaux  vente  bail  prêt  fiducie  contrat d'entreprise  régime juridique  choses  services  litiges Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé : Les contrats sont au cÅ“ur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels. Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. C'est à l'étude de ces règles spéciales que s'attache cet ouvrage. Vous y trouverez toutes les réponses à vos questions sur : Les contrats sur les choses La vente - L'échange - La fiducie - Le bail - Le prêt - Le crédit-bail Les contrats sur les services Le contrat d'entreprise - Le mandat - Le dépôt Les contrats sur les litiges Le contrat de transaction - Les conventions d'arbitrage Droit des contrats spéciaux [texte imprimé] / Jean-Baptiste SEUBE, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur . - LexisNexis, 2019 . - 564 pages ; Broché. - (Manuel) . ISBN : 978-2-7110-3157-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Mots-clés : contrats spéciaux  vente  bail  prêt  fiducie  contrat d'entreprise  régime juridique  choses  services  litiges Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé : Les contrats sont au cÅ“ur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels. Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. C'est à l'étude de ces règles spéciales que s'attache cet ouvrage. Vous y trouverez toutes les réponses à vos questions sur : Les contrats sur les choses La vente - L'échange - La fiducie - Le bail - Le prêt - Le crédit-bail Les contrats sur les services Le contrat d'entreprise - Le mandat - Le dépôt Les contrats sur les litiges Le contrat de transaction - Les conventions d'arbitrage

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0871	XV 2019 SEU	Livre	CREDIMI 301	XV - Droit des contrats spéciaux	Disponible

Tous les contrats en agriculture / Lionel MANTEAU

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Tous les contrats en agriculture Type de document : texte imprimé Auteurs : Lionel MANTEAU, Auteur Mention d'édition : 3ème édition Editeur : Éditions France Agricole Année de publication : 2021 Collection : Agridécisions Importance : 295 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-737-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier Droit commun des contrats Droit de l'environnement Droit des contrats spéciaux Droit des énergies renouvelables Mots-clés : formation du contrat  exécution du contrat  inexécution du contrat  achat en copropriété  assurance  bail  commercialisation de denrées agricoles  commercialisation  denrées agricoles  compensation écologique  convention pluriannuelle de pâturage  pâturage  coopération  énergies renouvelables  entraide  entreprise  épandage  groupement d'employeurs  intégration  mise à disposition gratuite  pension d'animaux  prêt privé  production  paiements pour services environnementaux  contrat de travail  salaire différé  contrat de vente  vente d'herbe Index. décimale : 343.440 76 : Industries agricoles (droit) - France Résumé : Si le contrat en agriculture est une réalité économique, il constitue aussi une dimension juridique créant des droits et des obligations pour les signataires. Le but de cet ouvrage est de mettre à la portée du plus grand nombre la connaissance de ces règles juridiques et d'en fournir une certaine compréhension afin de bien se garantir et d'éviter les malentendus. L'auteur décrit les principaux types de contrats pour exploiter, produire, organiser, assurer, emprunter, acheter, vendre... Pour chaque besoin rencontré par un exploitant agricole dans sa gestion quotidienne ou pour ses projets à long terme, sont proposés des formules de contrat présentant les principales clauses à prévoir et les pièges à éviter. Dans l'ouvrage vous trouverez toutes les réponses à vos questions : Qu'est-ce qu'un contrat ? Comment fonctionnent les principaux contrats en agriculture bail, mise à disposition gratuite, contrat d'épandage, contrat de coopération, contrat de vente, contrat d'entreprise, contrat de prêt privé, contrat d'entraide, contrat de copropriété, contrat d'assurance, contrat d'énergie renouvelable, convention pluriannuelle de pâturage ou d'exploitation, contrat de production, contrat d'intégration, contrat de mise en pension, contrat de vente d'herbe. Cette nouvelle édition introduit de nouveaux actes tels que le contrat de compensation écologique et les paiements pour services environnementaux et classe par ordre alphabétique les contrats pour en faciliter la recherche. Tous les contrats en agriculture [texte imprimé] / Lionel MANTEAU, Auteur  . -  3ème édition . - Ã‰ditions France Agricole, 2021 . - 295 pages ; Broché. - (Agridécisions) . ISBN : 978-2-85557-737-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier Droit commun des contrats Droit de l'environnement Droit des contrats spéciaux Droit des énergies renouvelables Mots-clés : formation du contrat  exécution du contrat  inexécution du contrat  achat en copropriété  assurance  bail  commercialisation de denrées agricoles  commercialisation  denrées agricoles  compensation écologique  convention pluriannuelle de pâturage  pâturage  coopération  énergies renouvelables  entraide  entreprise  épandage  groupement d'employeurs  intégration  mise à disposition gratuite  pension d'animaux  prêt privé  production  paiements pour services environnementaux  contrat de travail  salaire différé  contrat de vente  vente d'herbe Index. décimale : 343.440 76 : Industries agricoles (droit) - France Résumé : Si le contrat en agriculture est une réalité économique, il constitue aussi une dimension juridique créant des droits et des obligations pour les signataires. Le but de cet ouvrage est de mettre à la portée du plus grand nombre la connaissance de ces règles juridiques et d'en fournir une certaine compréhension afin de bien se garantir et d'éviter les malentendus. L'auteur décrit les principaux types de contrats pour exploiter, produire, organiser, assurer, emprunter, acheter, vendre... Pour chaque besoin rencontré par un exploitant agricole dans sa gestion quotidienne ou pour ses projets à long terme, sont proposés des formules de contrat présentant les principales clauses à prévoir et les pièges à éviter. Dans l'ouvrage vous trouverez toutes les réponses à vos questions : Qu'est-ce qu'un contrat ? Comment fonctionnent les principaux contrats en agriculture bail, mise à disposition gratuite, contrat d'épandage, contrat de coopération, contrat de vente, contrat d'entreprise, contrat de prêt privé, contrat d'entraide, contrat de copropriété, contrat d'assurance, contrat d'énergie renouvelable, convention pluriannuelle de pâturage ou d'exploitation, contrat de production, contrat d'intégration, contrat de mise en pension, contrat de vente d'herbe. Cette nouvelle édition introduit de nouveaux actes tels que le contrat de compensation écologique et les paiements pour services environnementaux et classe par ordre alphabétique les contrats pour en faciliter la recherche.

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2048	XV 2021 MAN	Livre	CREDIMI 301	XV - Droit des contrats spéciaux	Disponible

Répertoire de droit international privé suisse / Bernard DUTOIT

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Répertoire de droit international privé suisse : L'arbitrage international Autre titre : Présentation systématique et synthétique du droit commun et conventionnel, de la jurisprudence et des sources doctrinales principales Titre original : Volume I - Le contrat international Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard DUTOIT, Auteur ; François KNOEPFLER, Auteur ; Pierre LALIVE, Auteur ; Pierre MERCIER, Auteur Editeur : Staempfli & Cie Année de publication : 1982 Importance : 407 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-3-7272-9375-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Règlement des différends Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : contrat international  vente  échange  donation  contrat d'entreprise  bail  prêt  contrat de travail  mandat  courtage  contrat d'agence  cautionnement  arbitrage international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Répertoire de droit international privé suisse = Volume I - Le contrat international : L'arbitrage international ; Présentation systématique et synthétique du droit commun et conventionnel, de la jurisprudence et des sources doctrinales principales [texte imprimé] / Bernard DUTOIT, Auteur ; François KNOEPFLER, Auteur ; Pierre LALIVE, Auteur ; Pierre MERCIER, Auteur . - Staempfli & Cie, 1982 . - 407 pages ; Relié. ISBN : 978-3-7272-9375-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Règlement des différends Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : contrat international  vente  échange  donation  contrat d'entreprise  bail  prêt  contrat de travail  mandat  courtage  contrat d'agence  cautionnement  arbitrage international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1550	II 1982 DUT	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Traité de droit civil / Jérôme HUET

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Traité de droit civil Titre original : Les principaux contrats spéciaux Traité de droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme HUET, Auteur ; Jacques GHESTIN, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 1996 Importance : 1544 Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00251-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Mots-clés : contrats  vente  bail  commerce  international  contrats internationaux  franchise  traité  droit civil  obligations Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Traité de droit civil = Les principaux contrats spéciaux Traité de droit civil [texte imprimé] / Jérôme HUET, Auteur ; Jacques GHESTIN, Auteur . - LGDJ Lextenso, 1996 . - 1544 ; Broché. ISBN : 978-2-275-00251-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Mots-clés : contrats  vente  bail  commerce  international  contrats internationaux  franchise  traité  droit civil  obligations Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France

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1615	XV 1996 HUE	Livre	CREDIMI 301	XV - Droit des contrats spéciaux	Disponible