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Les groupements sportifs professionnels / Christophe GERSCHEL
Titre : Les groupements sportifs professionnels Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe GERSCHEL, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 1994 Collection : Bibliothèque de droit privé num. 243 Importance : 358 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00359-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport groupements sportifs professionnels clubs football organisation administration droit intermédiaire société association financement besoin approche macro-organique micro-organique intervention de l'Etat fraude transparence activité économique statut juridique fiscalité Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : L'objet de cet ouvrage est double. Il vise tout d'abord l'étude du financement et du statut juridique des groupements sportifs professionnels. L'inadaptation de celui-ci à celui-là engendre des dysfonctionnements dont l'actualité récente a donné un vaste écho médiatique... Mais cette étude juridique a d'autres ambitions : il y est démontré, en effet, que certaines associations sont des commerçants. Au-delà , cette réflexion a amené l'auteur à s'interroger sur la pertinence de la classification actuelle des personnes morales de droit privé. Certaines propositions ont été avancées, afin de poser les bases de la création d'une nouvelle personne morale, intermédiaire entre la société et l'association : le groupement dit d'utilité sociale. Le cas des groupements sportifs, dont les activités provoquent dans le grand public un intérêt constant, massif et passionné, fournit au juriste l'occasion salutaire d'une réflexion juridique indispensable, mais délicate et complexe. La portée générale de cette recherche dépasse, et de loin, le problème du football ! " L'espace statutaire " situé entre l'association de la loi du 1er juillet 1901 et la société commerciale est suffisant pour accueillir une nouvelle personne morale, qui aurait pour objet d'encadrer les activités dont la finalité sociale est recherchée et atteinte par l'intermédiaire de moyens lucratifs, voire commerciaux. Les groupements sportifs professionnels, qui participent à la mission de service public du sport, tout en étant de véritables entreprises commerciales, prennent parfaitement leur place dans cet " espace statutaire ". Mais d'autres activités sont également concernées, telles que la formation professionnelle, l'enseignement privé, les activités du secteur sanitaire et social... Les groupements sportifs professionnels [texte imprimé] / Christophe GERSCHEL, Auteur . - LGDJ Lextenso, 1994 . - 358 pages ; Broché. - (Bibliothèque de droit privé; 243) .
ISBN : 978-2-275-00359-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport groupements sportifs professionnels clubs football organisation administration droit intermédiaire société association financement besoin approche macro-organique micro-organique intervention de l'Etat fraude transparence activité économique statut juridique fiscalité Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : L'objet de cet ouvrage est double. Il vise tout d'abord l'étude du financement et du statut juridique des groupements sportifs professionnels. L'inadaptation de celui-ci à celui-là engendre des dysfonctionnements dont l'actualité récente a donné un vaste écho médiatique... Mais cette étude juridique a d'autres ambitions : il y est démontré, en effet, que certaines associations sont des commerçants. Au-delà , cette réflexion a amené l'auteur à s'interroger sur la pertinence de la classification actuelle des personnes morales de droit privé. Certaines propositions ont été avancées, afin de poser les bases de la création d'une nouvelle personne morale, intermédiaire entre la société et l'association : le groupement dit d'utilité sociale. Le cas des groupements sportifs, dont les activités provoquent dans le grand public un intérêt constant, massif et passionné, fournit au juriste l'occasion salutaire d'une réflexion juridique indispensable, mais délicate et complexe. La portée générale de cette recherche dépasse, et de loin, le problème du football ! " L'espace statutaire " situé entre l'association de la loi du 1er juillet 1901 et la société commerciale est suffisant pour accueillir une nouvelle personne morale, qui aurait pour objet d'encadrer les activités dont la finalité sociale est recherchée et atteinte par l'intermédiaire de moyens lucratifs, voire commerciaux. Les groupements sportifs professionnels, qui participent à la mission de service public du sport, tout en étant de véritables entreprises commerciales, prennent parfaitement leur place dans cet " espace statutaire ". Mais d'autres activités sont également concernées, telles que la formation professionnelle, l'enseignement privé, les activités du secteur sanitaire et social... Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2182 XXIII 1994 GER Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Au propre et au figuré / Jacques ATTALI
Titre : Au propre et au figuré Titre original : Une histoire de la propriété Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques ATTALI, Auteur Editeur : Fayard Année de publication : 1987 Importance : 456 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-213-01693-1 Langues : Français (fre) Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : propriété histoire droit philosophie besoin Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Ce qui change le moins chez l'homme, ce sont les questions qu'il se pose sur lui-même. A toutes les époques, sous toutes les latitudes, dans toutes les sociétés, il a éprouvé les mêmes angoisses, nourri les mêmes doutes, formulé les mêmes interrogations sur son identité, sur le sens de sa vie, de la douleur et de la mort, sur les meilleurs moyens d'être, d'avoir, de durer, de transmettre. A certaines époques, il a trouvé à ces questions des réponses naturelles, cohérentes, rassurantes. Puis le doute s'est réinstallé, les certitudes ont vacillé, les interrogations ont resurgi, des convictions se sont opposées, des ordres se sont dissous. Ainsi en est-il de la propriété. De tout temps, on s'est demandé quelle était la meilleure façon de l'organiser, la plus juste, la plus libre. On a cru parfois le savoir. D'aucuns ont soutenu que l'homme évoluait, au rythme d'un progrès irréversible, de la propriété communautaire à la propriété individuelle. D'autres ont affirmé que l'évolution et les luttes allaient exactement en sens contraire. D'autres enfin ont rêvé d'une société sans propriété, ni privée, ni collective. Il m'a semblé découvrir qu'il y avait, derrière chacune des conceptions de la propriété qui se sont succédé et entrechoquées depuis des millénaires, comme un signal toujours présent, comme une obsession incontournable que je résumerai ainsi: ce que cache la propriété, c'est la peur de la mort. J.A. Au propre et au figuré = Une histoire de la propriété [texte imprimé] / Jacques ATTALI, Auteur . - Fayard, 1987 . - 456 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-213-01693-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : propriété histoire droit philosophie besoin Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Ce qui change le moins chez l'homme, ce sont les questions qu'il se pose sur lui-même. A toutes les époques, sous toutes les latitudes, dans toutes les sociétés, il a éprouvé les mêmes angoisses, nourri les mêmes doutes, formulé les mêmes interrogations sur son identité, sur le sens de sa vie, de la douleur et de la mort, sur les meilleurs moyens d'être, d'avoir, de durer, de transmettre. A certaines époques, il a trouvé à ces questions des réponses naturelles, cohérentes, rassurantes. Puis le doute s'est réinstallé, les certitudes ont vacillé, les interrogations ont resurgi, des convictions se sont opposées, des ordres se sont dissous. Ainsi en est-il de la propriété. De tout temps, on s'est demandé quelle était la meilleure façon de l'organiser, la plus juste, la plus libre. On a cru parfois le savoir. D'aucuns ont soutenu que l'homme évoluait, au rythme d'un progrès irréversible, de la propriété communautaire à la propriété individuelle. D'autres ont affirmé que l'évolution et les luttes allaient exactement en sens contraire. D'autres enfin ont rêvé d'une société sans propriété, ni privée, ni collective. Il m'a semblé découvrir qu'il y avait, derrière chacune des conceptions de la propriété qui se sont succédé et entrechoquées depuis des millénaires, comme un signal toujours présent, comme une obsession incontournable que je résumerai ainsi: ce que cache la propriété, c'est la peur de la mort. J.A. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1328 I 1987 ATT Livre CREDIMI 301 I - Ouvrages généraux Disponible