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Le droit du sport / Jean-Pierre KARAQUILLO

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le droit du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre KARAQUILLO, Auteur Mention d'édition : 4ème édition Editeur : Dalloz Année de publication : 2019 Importance : 164 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17814-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport  institutions sportives  privées  publiques  règlementation  juges  recours juridictionnels Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Le sport exige une organisation et n'existe donc pas sans le droit. Le droit du sport ne doit pas être perçu de manière unitaire, il révèle une pluralité d'ordres juridiques, privés et publics et repose sur une variété de données d'origines différentes. Les identifier c'est découvrir un univers de subordination, de pouvoirs variés assis sur des réglementations généralement denses et pourvus d'organes chargés d'interpréter la teneur des normes édictées ou d'en sanctionner la violation. Mieux les cerner c'est, aussi, parallèlement souligner l'emprise, ou l'attraction, plus ou moins vigoureuse, de l'État sur l'institution sportive. Cependant la découverte du droit du sport exige plus : une vision du droit du sport d'origine publique et du droit du sport issu des communautés sportives. Ici l'étude du droit du sport se fonde sur l'affirmation d'ordres juridiques du sport, autonomes, qui n'ont nul besoin pour exister d'être consacrés, ou acceptés par un ordre juridique d'État. Mais, bien que non absorbés par ce dernier, ces ordres juridiques du sport, ne vivent pas en autarcie. Ils entretiennent avec les ordres juridiques d'État des relations souvent paisibles ou parfois conflictuelles. L'auteur tente d'en faciliter l'accès en optant pour une présentation guidée seulement par la lisibilité que tout individu peut avoir du droit. Il l'assimile à des pouvoirs (des institutions), à des règles et à des juges. Le droit du sport [texte imprimé] / Jean-Pierre KARAQUILLO, Auteur  . -  4ème édition . - Dalloz, 2019 . - 164 pages ; Broché. ISBN : 978-2-247-17814-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport  institutions sportives  privées  publiques  règlementation  juges  recours juridictionnels Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Le sport exige une organisation et n'existe donc pas sans le droit. Le droit du sport ne doit pas être perçu de manière unitaire, il révèle une pluralité d'ordres juridiques, privés et publics et repose sur une variété de données d'origines différentes. Les identifier c'est découvrir un univers de subordination, de pouvoirs variés assis sur des réglementations généralement denses et pourvus d'organes chargés d'interpréter la teneur des normes édictées ou d'en sanctionner la violation. Mieux les cerner c'est, aussi, parallèlement souligner l'emprise, ou l'attraction, plus ou moins vigoureuse, de l'État sur l'institution sportive. Cependant la découverte du droit du sport exige plus : une vision du droit du sport d'origine publique et du droit du sport issu des communautés sportives. Ici l'étude du droit du sport se fonde sur l'affirmation d'ordres juridiques du sport, autonomes, qui n'ont nul besoin pour exister d'être consacrés, ou acceptés par un ordre juridique d'État. Mais, bien que non absorbés par ce dernier, ces ordres juridiques du sport, ne vivent pas en autarcie. Ils entretiennent avec les ordres juridiques d'État des relations souvent paisibles ou parfois conflictuelles. L'auteur tente d'en faciliter l'accès en optant pour une présentation guidée seulement par la lisibilité que tout individu peut avoir du droit. Il l'assimile à des pouvoirs (des institutions), à des règles et à des juges.

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2188	XXIII 2019 KAR	Livre	CREDIMI 301	XXIII - Droit du sport	Disponible

L'éthique à l'épreuve de la crise / Vanessa BARBÉ

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : L'éthique à l'épreuve de la crise Type de document : texte imprimé Auteurs : Vanessa BARBÉ, Auteur ; Jean-François KERLÉO, Auteur ; Julien PADOVANI, Auteur Editeur : L'Épitoge Année de publication : 2021 Collection : L'Unité du droit Importance : 296 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 979-10-92684-50-6 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : éthique  crise  crises sanitaires  aspect moral  processus décisionnel public  processus décisionnel privé  organisations européennes  organisations internationales  parlementaires  exécutifs nationaux  exécutifs locaux  juges  sociétés  contenu des décisions publiques  contenu des décisions privées  décision médicale  décision sociale  utilisation des données  décisions environnementales  modulation de l'éthique  formes d'éthique  nouvelles formes Index. décimale : 340.112 : Droit et morale Résumé : L'éthique individuelle et collective, la responsabilité, la transparence, la déontologie, font l'objet de réflexions nombreuses et approfondies dans les sphères publique et privée depuis les années 1980. La transparence de la vie publique, la bioéthique, l'éthique environnementale, la responsabilité sociale des entreprises, le name and shame, la compliance, etc. sont autant de concepts qui visent à intégrer une part d'éthique dans les comportements, par le biais de dispositions législatives ou réglementaires contraignantes mais aussi de soft law. De nouveaux champs de l'éthique sont découverts régulièrement, comme la responsabilité numérique, l'éthique de l'intelligence artificielle ou de la blockchain. Alors que l'éthique et le droit sont deux notions théoriquement bien distinctes, la première a tendance à infuser les ordres juridiques, voire à devenir un objet d'étude à part entière pour les juristes. La crise sanitaire de la Covid-19 a révélé la difficulté de maintenir un haut niveau d'éthique face à des raisons impérieuses : l'éthique médicale, celle de la recherche, des entreprises, des organisations internationales, des juges, et bien sûr, des décisions publiques, ont été considérablement bousculées par la crise. Les normes en la matière ont fait l'objet d'une nécessaire adaptation afin qu'« une perspective de bioéthique et d'éthique des sciences et des technologies, ancrée dans les droits de l'homme » joue « un rôle clé dans le contexte de cette pandémie difficile » (Comité international de bioéthique de l'UNESCO et Commission mondiale d'éthique des connaissances scientifiques et des technologies de l'UNESCO). L'objet de cet ouvrage, réunissant les contributions du colloque virtuel qui s'est tenu à l'été 2020, est de proposer une réflexion sur le rôle et les modulations des exigences éthiques en temps de crise, tout comme sur ses limites aussi bien dans les champs publics que privés, en France et à l'étranger. L'éthique à l'épreuve de la crise [texte imprimé] / Vanessa BARBÉ, Auteur ; Jean-François KERLÉO, Auteur ; Julien PADOVANI, Auteur . - L'Épitoge, 2021 . - 296 pages ; Broché. - (L'Unité du droit) . ISBN : 979-10-92684-50-6 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : éthique  crise  crises sanitaires  aspect moral  processus décisionnel public  processus décisionnel privé  organisations européennes  organisations internationales  parlementaires  exécutifs nationaux  exécutifs locaux  juges  sociétés  contenu des décisions publiques  contenu des décisions privées  décision médicale  décision sociale  utilisation des données  décisions environnementales  modulation de l'éthique  formes d'éthique  nouvelles formes Index. décimale : 340.112 : Droit et morale Résumé : L'éthique individuelle et collective, la responsabilité, la transparence, la déontologie, font l'objet de réflexions nombreuses et approfondies dans les sphères publique et privée depuis les années 1980. La transparence de la vie publique, la bioéthique, l'éthique environnementale, la responsabilité sociale des entreprises, le name and shame, la compliance, etc. sont autant de concepts qui visent à intégrer une part d'éthique dans les comportements, par le biais de dispositions législatives ou réglementaires contraignantes mais aussi de soft law. De nouveaux champs de l'éthique sont découverts régulièrement, comme la responsabilité numérique, l'éthique de l'intelligence artificielle ou de la blockchain. Alors que l'éthique et le droit sont deux notions théoriquement bien distinctes, la première a tendance à infuser les ordres juridiques, voire à devenir un objet d'étude à part entière pour les juristes. La crise sanitaire de la Covid-19 a révélé la difficulté de maintenir un haut niveau d'éthique face à des raisons impérieuses : l'éthique médicale, celle de la recherche, des entreprises, des organisations internationales, des juges, et bien sûr, des décisions publiques, ont été considérablement bousculées par la crise. Les normes en la matière ont fait l'objet d'une nécessaire adaptation afin qu'« une perspective de bioéthique et d'éthique des sciences et des technologies, ancrée dans les droits de l'homme » joue « un rôle clé dans le contexte de cette pandémie difficile » (Comité international de bioéthique de l'UNESCO et Commission mondiale d'éthique des connaissances scientifiques et des technologies de l'UNESCO). L'objet de cet ouvrage, réunissant les contributions du colloque virtuel qui s'est tenu à l'été 2020, est de proposer une réflexion sur le rôle et les modulations des exigences éthiques en temps de crise, tout comme sur ses limites aussi bien dans les champs publics que privés, en France et à l'étranger.

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1729	II 2021 BAR	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Arbitrage international / François CEYRAC

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Arbitrage international Titre original : 60 ans après, regard sur l'avenir Type de document : texte imprimé Auteurs : François CEYRAC, Présentateur ; Chambre de commerce internationale, Auteur Editeur : Chambre de commerce internationale Année de publication : 1984 Importance : 437 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-92-842-2020-5 Langues : Français (fre) Catégories : CCI Droit du commerce, droit du commerce international Règlement des différends Mots-clés : CCI  arbitrage international  perspectives  avenir  règlement des différends commerciaux  règles de droit applicables  états  entreprises contrôlées par des états  entreprises publiques  juges  sentences arbitrales  exécution Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Arbitrage international = 60 ans après, regard sur l'avenir [texte imprimé] / François CEYRAC, Présentateur ; Chambre de commerce internationale, Auteur . - Chambre de commerce internationale, 1984 . - 437 pages ; Broché. ISBN : 978-92-842-2020-5 Langues : Français (fre) Catégories : CCI Droit du commerce, droit du commerce international Règlement des différends Mots-clés : CCI  arbitrage international  perspectives  avenir  règlement des différends commerciaux  règles de droit applicables  états  entreprises contrôlées par des états  entreprises publiques  juges  sentences arbitrales  exécution Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1139	XVIII 1984 CEY	Livre	CREDIMI 301	XVIII - CCI (incoterms, sentence ICC, revue de la CCI…)	Disponible

Le droit privé français à la fin du XXe siècle / Jean CARBONNIER

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le droit privé français à la fin du XXe siècle Titre original : Etudes offertes à Pierre Catala Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean CARBONNIER, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2001 Importance : 1023 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3288-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Mots-clés : entreprise  affaires  obligations  biens  sûretés  famille  patrimoine  droit privé  juges  législateur Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Le droit privé français à la fin du XXe siècle = Etudes offertes à Pierre Catala [texte imprimé] / Jean CARBONNIER, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 2001 . - 1023 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7111-3288-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Mots-clés : entreprise  affaires  obligations  biens  sûretés  famille  patrimoine  droit privé  juges  législateur Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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0826	M 2001 CAR	Livre	CREDIMI 301	M - Mélanges	Disponible

Études offertes à Pierre Bellet / Pierre DRAI

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Études offertes à Pierre Bellet Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre DRAI, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur Année de publication : 1991 Importance : 534 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2050-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Mélanges Règlement des différends Mots-clés : arbitre  mission  arbitrage international  juges  droits de la défense  délibéré arbitral  procès civil  médiation judiciaire  arbitrage judiciaire  principes généraux du droit  usages du commerce international  instance judiciaire  instance arbitrale internationale  impérium  arbitrage ad hoc  tribunal arbitral  président  justice étatique  justice arbitrale  magistrat  juge des référés Index. décimale : 341.522 : Arbitrage international Études offertes à Pierre Bellet [texte imprimé] / Pierre DRAI, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur . - 1991 . - 534 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7111-2050-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Mélanges Règlement des différends Mots-clés : arbitre  mission  arbitrage international  juges  droits de la défense  délibéré arbitral  procès civil  médiation judiciaire  arbitrage judiciaire  principes généraux du droit  usages du commerce international  instance judiciaire  instance arbitrale internationale  impérium  arbitrage ad hoc  tribunal arbitral  président  justice étatique  justice arbitrale  magistrat  juge des référés Index. décimale : 341.522 : Arbitrage international

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0873	M 1991 DRA	Livre	CREDIMI 301	M - Mélanges	Disponible

Frontières du droit, critique des droits / Véronique CHAMPEIL-DESPLATS

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Le juge et la mondialisation dans la jurisprudence de la cour de cassation / Cour de cassation

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