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Géopolitique du sport / Jean-Baptiste GUEGAN
Titre : Géopolitique du sport Titre original : Une autre explication du monde Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Baptiste GUEGAN, Auteur Editeur : Bréal Année de publication : 2017 Importance : 2017 Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7495-3635-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : sport droit géopolitique enjeux relations internationales mondialisation représentation du sport moyen d'affirmation géopolitique sport mondial perspectives Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Au-delà des compétitions et des joueurs, le sport est un enjeu de société. Il porte notre identité et révèle nos passions. Instrument de soft power, il est le reflet de nos relations internationales.
Son omniprésence aujourd’hui est le signe de son importance. Il s’avère donc nécessaire de la décrypter et de l’analyser au-delà des victoires des équipes de France, du PSG ou du marché des transferts. L’ambition de l’auteur est double : expliquer ce qu’est le sport, faire comprendre son poids socio-économique et son rôle géopolitique majeur ; et décrypter le monde par le sport, avec simplicité et exigence.
Enrichi d’exemples aussi récents que variés, cet ouvrage s’appuie sur les plus grandes compétitions sportives et le plus de disciplines possible (football, rugby, handball, tennis, e-sport, cricket…), offrant ainsi la meilleure grille de lecture pour appréhender ce phénomène total qu’est le sport aujourd’hui.
Accessible à tous, ce livre s’adresse aux étudiants, aux journalistes sportifs, aux passionnés et à tous ceux qui veulent lever le voile sur la réalité du sport contemporain.
• Qu’est-ce que le sport dans nos sociétés ? Quelle est son importance ? Que représente-t-il ?
• Sport, puissance et mondialisation : comment le sport mondialisé s’est-il développé et organisé à l’échelle globale depuis la fin du XIXe siècle ?
• Pourquoi le sport est-il un moyen d’affirmation géopolitique ?Géopolitique du sport = Une autre explication du monde [texte imprimé] / Jean-Baptiste GUEGAN, Auteur . - Bréal, 2017 . - 2017 ; Broché.
ISBN : 978-2-7495-3635-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : sport droit géopolitique enjeux relations internationales mondialisation représentation du sport moyen d'affirmation géopolitique sport mondial perspectives Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Au-delà des compétitions et des joueurs, le sport est un enjeu de société. Il porte notre identité et révèle nos passions. Instrument de soft power, il est le reflet de nos relations internationales.
Son omniprésence aujourd’hui est le signe de son importance. Il s’avère donc nécessaire de la décrypter et de l’analyser au-delà des victoires des équipes de France, du PSG ou du marché des transferts. L’ambition de l’auteur est double : expliquer ce qu’est le sport, faire comprendre son poids socio-économique et son rôle géopolitique majeur ; et décrypter le monde par le sport, avec simplicité et exigence.
Enrichi d’exemples aussi récents que variés, cet ouvrage s’appuie sur les plus grandes compétitions sportives et le plus de disciplines possible (football, rugby, handball, tennis, e-sport, cricket…), offrant ainsi la meilleure grille de lecture pour appréhender ce phénomène total qu’est le sport aujourd’hui.
Accessible à tous, ce livre s’adresse aux étudiants, aux journalistes sportifs, aux passionnés et à tous ceux qui veulent lever le voile sur la réalité du sport contemporain.
• Qu’est-ce que le sport dans nos sociétés ? Quelle est son importance ? Que représente-t-il ?
• Sport, puissance et mondialisation : comment le sport mondialisé s’est-il développé et organisé à l’échelle globale depuis la fin du XIXe siècle ?
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2186 XXIII 2017 GUE 1 Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible 2187 XXIII 2017 GUE 2 Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Les grands stades / Pierre CHAIX
Titre : Les grands stades Titre original : Au cœur des enjeux économiques et sociaux entre collectivités publiques et clubs professionnels Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre CHAIX, Auteur Editeur : L'Harmattan Année de publication : 2011 Importance : 260 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-54251-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport grands stades intérêt collectif installations sportives financement sport professionnel Index. décimale : 338.477 96334 : Football (économie) Résumé : Les spectacles sportifs sont désormais au coeur des politiques de promotion des villes et des territoires. Un club de haut niveau produit un effet d'attractivité en termes d'image, de notoriété et de lien social et contribue à des retombées économiques significatives en faveur d'une ville, d'un département ou d'une région dont il est parfois le porte-drapeau. La réforme des collectivités territoriales, l'endettement de l'État et la crise économique et financière actuelle ont remis en cause les financements publics consacrés au soutien de sociétés sportives privées.
Parallèlement, de nombreux rapports commandités par le Gouvernement (Rapport Besson 2008 ; Rapport Seguin sur les Grands Stades 2009) et les Ligues professionnelles de football notamment, mais aussi de rugby, basket et hand-ball, ont montré que : "La France accuse aujourd'hui un incontestable retard dans le processus de modernisation de ses grands stades qui constitue un handicap pour le développement du sport professionnel".
La pression des clubs professionnels quant à la modernisation de leurs équipements, "outils nécessaires" à leur développement économique, rend très inconfortable la position des collectivités. Les responsables locaux doivent aujourd'hui procéder à des choix souvent concurrentiels entre aide au développement de clubs prestigieux contribuant à une meilleure lisibilité de leurs territoires, ou politique résolue, mais plus confidentielle, en faveur des urgences économiques et sociales de leurs administrés.
Cet ouvrage apporte des éléments fondamentaux aux questions auxquelles sont confrontés les décideurs dans le domaine des politiques sportives. Son approche multidisciplinaire (économique, politique ou juridique) contribue à préparer les décisions d'investissement des responsables des collectivités, des clubs et des ligues professionnelles, dans un univers de rareté relative des financements.Les grands stades = Au cœur des enjeux économiques et sociaux entre collectivités publiques et clubs professionnels [texte imprimé] / Pierre CHAIX, Auteur . - L'Harmattan, 2011 . - 260 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-296-54251-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport grands stades intérêt collectif installations sportives financement sport professionnel Index. décimale : 338.477 96334 : Football (économie) Résumé : Les spectacles sportifs sont désormais au coeur des politiques de promotion des villes et des territoires. Un club de haut niveau produit un effet d'attractivité en termes d'image, de notoriété et de lien social et contribue à des retombées économiques significatives en faveur d'une ville, d'un département ou d'une région dont il est parfois le porte-drapeau. La réforme des collectivités territoriales, l'endettement de l'État et la crise économique et financière actuelle ont remis en cause les financements publics consacrés au soutien de sociétés sportives privées.
Parallèlement, de nombreux rapports commandités par le Gouvernement (Rapport Besson 2008 ; Rapport Seguin sur les Grands Stades 2009) et les Ligues professionnelles de football notamment, mais aussi de rugby, basket et hand-ball, ont montré que : "La France accuse aujourd'hui un incontestable retard dans le processus de modernisation de ses grands stades qui constitue un handicap pour le développement du sport professionnel".
La pression des clubs professionnels quant à la modernisation de leurs équipements, "outils nécessaires" à leur développement économique, rend très inconfortable la position des collectivités. Les responsables locaux doivent aujourd'hui procéder à des choix souvent concurrentiels entre aide au développement de clubs prestigieux contribuant à une meilleure lisibilité de leurs territoires, ou politique résolue, mais plus confidentielle, en faveur des urgences économiques et sociales de leurs administrés.
Cet ouvrage apporte des éléments fondamentaux aux questions auxquelles sont confrontés les décideurs dans le domaine des politiques sportives. Son approche multidisciplinaire (économique, politique ou juridique) contribue à préparer les décisions d'investissement des responsables des collectivités, des clubs et des ligues professionnelles, dans un univers de rareté relative des financements.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2206 XXIII 2011 CHA Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Les groupements sportifs professionnels / Christophe GERSCHEL
Titre : Les groupements sportifs professionnels Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe GERSCHEL, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 1994 Collection : Bibliothèque de droit privé num. 243 Importance : 358 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00359-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport groupements sportifs professionnels clubs football organisation administration droit intermédiaire société association financement besoin approche macro-organique micro-organique intervention de l'Etat fraude transparence activité économique statut juridique fiscalité Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : L'objet de cet ouvrage est double. Il vise tout d'abord l'étude du financement et du statut juridique des groupements sportifs professionnels. L'inadaptation de celui-ci à celui-là engendre des dysfonctionnements dont l'actualité récente a donné un vaste écho médiatique... Mais cette étude juridique a d'autres ambitions : il y est démontré, en effet, que certaines associations sont des commerçants. Au-delà , cette réflexion a amené l'auteur à s'interroger sur la pertinence de la classification actuelle des personnes morales de droit privé. Certaines propositions ont été avancées, afin de poser les bases de la création d'une nouvelle personne morale, intermédiaire entre la société et l'association : le groupement dit d'utilité sociale. Le cas des groupements sportifs, dont les activités provoquent dans le grand public un intérêt constant, massif et passionné, fournit au juriste l'occasion salutaire d'une réflexion juridique indispensable, mais délicate et complexe. La portée générale de cette recherche dépasse, et de loin, le problème du football ! " L'espace statutaire " situé entre l'association de la loi du 1er juillet 1901 et la société commerciale est suffisant pour accueillir une nouvelle personne morale, qui aurait pour objet d'encadrer les activités dont la finalité sociale est recherchée et atteinte par l'intermédiaire de moyens lucratifs, voire commerciaux. Les groupements sportifs professionnels, qui participent à la mission de service public du sport, tout en étant de véritables entreprises commerciales, prennent parfaitement leur place dans cet " espace statutaire ". Mais d'autres activités sont également concernées, telles que la formation professionnelle, l'enseignement privé, les activités du secteur sanitaire et social... Les groupements sportifs professionnels [texte imprimé] / Christophe GERSCHEL, Auteur . - LGDJ Lextenso, 1994 . - 358 pages ; Broché. - (Bibliothèque de droit privé; 243) .
ISBN : 978-2-275-00359-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport groupements sportifs professionnels clubs football organisation administration droit intermédiaire société association financement besoin approche macro-organique micro-organique intervention de l'Etat fraude transparence activité économique statut juridique fiscalité Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : L'objet de cet ouvrage est double. Il vise tout d'abord l'étude du financement et du statut juridique des groupements sportifs professionnels. L'inadaptation de celui-ci à celui-là engendre des dysfonctionnements dont l'actualité récente a donné un vaste écho médiatique... Mais cette étude juridique a d'autres ambitions : il y est démontré, en effet, que certaines associations sont des commerçants. Au-delà , cette réflexion a amené l'auteur à s'interroger sur la pertinence de la classification actuelle des personnes morales de droit privé. Certaines propositions ont été avancées, afin de poser les bases de la création d'une nouvelle personne morale, intermédiaire entre la société et l'association : le groupement dit d'utilité sociale. Le cas des groupements sportifs, dont les activités provoquent dans le grand public un intérêt constant, massif et passionné, fournit au juriste l'occasion salutaire d'une réflexion juridique indispensable, mais délicate et complexe. La portée générale de cette recherche dépasse, et de loin, le problème du football ! " L'espace statutaire " situé entre l'association de la loi du 1er juillet 1901 et la société commerciale est suffisant pour accueillir une nouvelle personne morale, qui aurait pour objet d'encadrer les activités dont la finalité sociale est recherchée et atteinte par l'intermédiaire de moyens lucratifs, voire commerciaux. Les groupements sportifs professionnels, qui participent à la mission de service public du sport, tout en étant de véritables entreprises commerciales, prennent parfaitement leur place dans cet " espace statutaire ". Mais d'autres activités sont également concernées, telles que la formation professionnelle, l'enseignement privé, les activités du secteur sanitaire et social... Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2182 XXIII 1994 GER Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Le guide du président d'association sportive / La Navette
Titre : Le guide du président d'association sportive Type de document : texte imprimé Auteurs : La Navette, Auteur Mention d'édition : 3ème édition Editeur : Territorial Éditions Année de publication : 2022 Collection : Guide pratique d'associations Mode d'emploi num. 24 Importance : 159 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8186-2000-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : association sportive président fonction statuts réglementations désignation responsabilités pouvoirs projet associatif réunions bénévoles salariés équipe manifestation sportive financements Index. décimale : 658.048 0944 : Organisations sans but lucratif (gestion) - France Résumé : Cet ouvrage est indispensable à toute personne amenée à occuper le poste de président d'une association sportive. Il lui permet de définir et d'assurer au mieux son rôle en toute connaissance de ses responsabilités et de ses pouvoirs. Il l'aide à définir et mettre en œuvre les objectifs de l'association, motiver les bénévoles et les salariés, trouver des financements. Ce guide actualise et précise les spécificités liées aux associations sportives - de l'obtention de l'agrément du ministère des Sports et des Jeux olympiques à l'adhésion éventuelle à une fédération - et au Code du sport - règles particulières dans la gestion des salariés liées au régime dérogatoire du secteur sportif en matière de cotisations sociales et à la convention collective du sport, règles très contraignantes en matière d'organisation de manifestations sportives, etc. Le guide du président d'association sportive [texte imprimé] / La Navette, Auteur . - 3ème édition . - Territorial Éditions, 2022 . - 159 pages ; Broché. - (Guide pratique d'associations Mode d'emploi; 24) .
ISBN : 978-2-8186-2000-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : association sportive président fonction statuts réglementations désignation responsabilités pouvoirs projet associatif réunions bénévoles salariés équipe manifestation sportive financements Index. décimale : 658.048 0944 : Organisations sans but lucratif (gestion) - France Résumé : Cet ouvrage est indispensable à toute personne amenée à occuper le poste de président d'une association sportive. Il lui permet de définir et d'assurer au mieux son rôle en toute connaissance de ses responsabilités et de ses pouvoirs. Il l'aide à définir et mettre en œuvre les objectifs de l'association, motiver les bénévoles et les salariés, trouver des financements. Ce guide actualise et précise les spécificités liées aux associations sportives - de l'obtention de l'agrément du ministère des Sports et des Jeux olympiques à l'adhésion éventuelle à une fédération - et au Code du sport - règles particulières dans la gestion des salariés liées au régime dérogatoire du secteur sportif en matière de cotisations sociales et à la convention collective du sport, règles très contraignantes en matière d'organisation de manifestations sportives, etc. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2561 XXIII 2022 LAN Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Idéologie sportive et service public en France / Pierre CHIFFLET
Titre : Idéologie sportive et service public en France Titre original : Mythe d'un système unifié Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre CHIFFLET, Auteur Editeur : Presses Universitaires de Grenoble Année de publication : 2005 Importance : 191 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7061-1132-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport service public idéologie française organisation administration modèle fédéral organisations sportives intervention étatique développement du sport nation sportive nationalisme affirmé Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Les études sociologiques et historiques du sport s'intéressent majoritairement aux fonctions socioculturelles des pratiques sportives. Cet ouvrage propose, inversement, une analyse stratégique du versant organisationnel du sport, en montrant comment les acteurs du système liant l'Etat aux fédérations tentent de contrôler l'ensemble des pratiques sportives des Français. Il vérifie que le sport, comme toute autre activité humaine, n'échappe pas aux enjeux politiques, économiques et idéologiques de la société dans laquelle il s'insère. Jusqu'en 1960, les fédérations sportives organisent, presque seules, la pratique sportive des Français. Entre 1960 et 1980, le pilotage national du sport français fait coopérer les fédérations et le ministère chargé des sports. Après 1980, malgré l'évolution des mentalités à l'égard de la pratique sportive locale et le développement du professionnalisme de spéculation au niveau international, ce modèle régit toujours les textes officiels et les actions publiques. Les pouvoirs publics trouvent un intérêt politique à faire concorder leurs actions avec les projets fédéraux. Un ordre sportif, assimilé au respect de l'éthique olympique au sein de l'univers fédéral et confondu avec la notion de service public, domine l'organisation du sport français. Comment s'est-il mis en place et sur quelles références idéologiques s'appuie-t-il? La réponse à cette double question est le but de ce livre qui met en évidence les ambiguïtés de l'organisation actuelle des pratiques sportives. Un autre livre aura l'ambition d'analyser comment cet ordre sportif est en grande partie inadapté aux évolutions du XXIe siècle (cf. Chifflet, en préparation, PUG). Idéologie sportive et service public en France = Mythe d'un système unifié [texte imprimé] / Pierre CHIFFLET, Auteur . - Presses Universitaires de Grenoble, 2005 . - 191 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7061-1132-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport service public idéologie française organisation administration modèle fédéral organisations sportives intervention étatique développement du sport nation sportive nationalisme affirmé Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Les études sociologiques et historiques du sport s'intéressent majoritairement aux fonctions socioculturelles des pratiques sportives. Cet ouvrage propose, inversement, une analyse stratégique du versant organisationnel du sport, en montrant comment les acteurs du système liant l'Etat aux fédérations tentent de contrôler l'ensemble des pratiques sportives des Français. Il vérifie que le sport, comme toute autre activité humaine, n'échappe pas aux enjeux politiques, économiques et idéologiques de la société dans laquelle il s'insère. Jusqu'en 1960, les fédérations sportives organisent, presque seules, la pratique sportive des Français. Entre 1960 et 1980, le pilotage national du sport français fait coopérer les fédérations et le ministère chargé des sports. Après 1980, malgré l'évolution des mentalités à l'égard de la pratique sportive locale et le développement du professionnalisme de spéculation au niveau international, ce modèle régit toujours les textes officiels et les actions publiques. Les pouvoirs publics trouvent un intérêt politique à faire concorder leurs actions avec les projets fédéraux. Un ordre sportif, assimilé au respect de l'éthique olympique au sein de l'univers fédéral et confondu avec la notion de service public, domine l'organisation du sport français. Comment s'est-il mis en place et sur quelles références idéologiques s'appuie-t-il? La réponse à cette double question est le but de ce livre qui met en évidence les ambiguïtés de l'organisation actuelle des pratiques sportives. Un autre livre aura l'ambition d'analyser comment cet ordre sportif est en grande partie inadapté aux évolutions du XXIe siècle (cf. Chifflet, en préparation, PUG). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2184 XXIII 2005 CHI Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible La justice sportive / Laurence CHEVE
Titre : La justice sportive Titre original : Pour mieux comprendre les rapports monde du sport, juge et droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurence CHEVE, Auteur Editeur : Gualino Année de publication : 2012 Autre Editeur : LGDJ Lextenso Importance : 325 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-01489-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport droit européen justice règlement des différends tribunal arbitral du sport responsabilités justice fédérale fonctionnement procédure conciliation juridictions françaises et européennes Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Quel juge pour les controverses, les accrochages, les contestations, les différends, les infractions, nés de l'activité sportive ? Quel droit pour concilier les exigences de la compétition sportive, ses enjeux économiques, les impératifs de la lutte contre le dopage avec les valeurs du sport et le respect des droits fondamentaux des athlètes face à un sport qui se professionnalise et s'internationalise ? D'évidence et originellement, le juge arbitre qui veille sur le terrain au respect des règles du jeu et au déroulement loyal des compétitions. Naturellement aussi le juge fédéral devant lequel il sera débattu de l'interprétation et de l'application des règlements fédéraux avec, dans de nombreux cas, le recours efficace à la conciliation pour régler ou du moins apaiser les conflits. En opportunité, les juridictions arbitrales librement choisies par les parties. Et inévitablement, le juge étatique qui applique aussi bien le droit administratif que le droit civil, le droit du travail, le droit pénal, et le juge européen dont l'emprise sur le sport est grandissante. Cet ouvrage développe et fait le point sur les différentes voies de règlement des contentieux sportifs. La justice sportive = Pour mieux comprendre les rapports monde du sport, juge et droit [texte imprimé] / Laurence CHEVE, Auteur . - Gualino : LGDJ Lextenso, 2012 . - 325 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-297-01489-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport droit européen justice règlement des différends tribunal arbitral du sport responsabilités justice fédérale fonctionnement procédure conciliation juridictions françaises et européennes Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Quel juge pour les controverses, les accrochages, les contestations, les différends, les infractions, nés de l'activité sportive ? Quel droit pour concilier les exigences de la compétition sportive, ses enjeux économiques, les impératifs de la lutte contre le dopage avec les valeurs du sport et le respect des droits fondamentaux des athlètes face à un sport qui se professionnalise et s'internationalise ? D'évidence et originellement, le juge arbitre qui veille sur le terrain au respect des règles du jeu et au déroulement loyal des compétitions. Naturellement aussi le juge fédéral devant lequel il sera débattu de l'interprétation et de l'application des règlements fédéraux avec, dans de nombreux cas, le recours efficace à la conciliation pour régler ou du moins apaiser les conflits. En opportunité, les juridictions arbitrales librement choisies par les parties. Et inévitablement, le juge étatique qui applique aussi bien le droit administratif que le droit civil, le droit du travail, le droit pénal, et le juge européen dont l'emprise sur le sport est grandissante. Cet ouvrage développe et fait le point sur les différentes voies de règlement des contentieux sportifs. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2204 XXIII 2012 CHE Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Les liaisons dangereuses de la médecine et du sport / Grégory QUIN
Titre : Les liaisons dangereuses de la médecine et du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Grégory QUIN, Auteur ; Anaïs BOHUON, Auteur Editeur : Glyphe Année de publication : 2015 Importance : 311 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35815-165-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : médecin du sport société médecine droit du sport sciences humaines regards croisés dopage santé physiothérapie Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Dopage, surentraînement, passeport biologique, body-building. Les enjeux médicaux du sport font régulièrement la une de l'actualité.
Les activités physiques et sportives s'imposent comme l'un des principaux repères de nos contemporains. Depuis 1945, la pratique sportive et la médecine ne cessent de dialoguer pour le meilleur (promotion de la santé, soins, entraînement) et parfois pour le pire (dopage, contrôle du genre, transformations corporelles). Culture et hygiène du corps ont évolué de concert avec la civilisation des loisirs et le professionnalisme de l'élite sportive.
''Les liaisons dangereuses de la médecine et du sport'' offre une compilation unique des regards de spécialistes sur la professionnalisation de la médecine du sport et la spécialisation des savoirs autour des activités physiques.Les liaisons dangereuses de la médecine et du sport [texte imprimé] / Grégory QUIN, Auteur ; Anaïs BOHUON, Auteur . - Glyphe, 2015 . - 311 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-35815-165-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : médecin du sport société médecine droit du sport sciences humaines regards croisés dopage santé physiothérapie Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Dopage, surentraînement, passeport biologique, body-building. Les enjeux médicaux du sport font régulièrement la une de l'actualité.
Les activités physiques et sportives s'imposent comme l'un des principaux repères de nos contemporains. Depuis 1945, la pratique sportive et la médecine ne cessent de dialoguer pour le meilleur (promotion de la santé, soins, entraînement) et parfois pour le pire (dopage, contrôle du genre, transformations corporelles). Culture et hygiène du corps ont évolué de concert avec la civilisation des loisirs et le professionnalisme de l'élite sportive.
''Les liaisons dangereuses de la médecine et du sport'' offre une compilation unique des regards de spécialistes sur la professionnalisation de la médecine du sport et la spécialisation des savoirs autour des activités physiques.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2192 XXIII 2015 QUI Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Management du sport / Gary TRIBOU
Titre : Management du sport Titre original : Marketing et gestion des clubs sportifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Gary TRIBOU, Auteur ; Nadine DERMIT, Auteur Mention d'édition : 4ème édition Editeur : Dunod Année de publication : 2017 Importance : 262 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-10-076944-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport management clubs sportifs gestion marketing aspect économique études de cas marché des services sportifs politique de produit stratégie marketing communication sponsoring finances gestion prévisionnelle Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Issu d'une culture de l'amateurisme, le sport se professionnalise et se dote de moyens et d'outils de management adaptés à ses spécificités. Du budget du Paris Saint-Germain à la gestion de l'image du Stade Français, en passant par les transferts de joueurs et la mobilisation des bénévoles, cet ouvrage fait le tour complet du management des clubs sportifs et présente successivement : l'analyse marketing et la stratégie des clubs, notamment en matière d'innovation ; le mix de communication et la politique de sponsoring ; la gestion des ressources humaines associant salariés et bénévoles ; l'analyse financière et le contrôle de gestion des clubs.
Entièrement remaniée, cette 4e édition est à jour de la réglementation et des dernières évolutions marquantes du secteur. Elle est illustrée de nombreux exemples, cas de clubs et témoignages.Management du sport = Marketing et gestion des clubs sportifs [texte imprimé] / Gary TRIBOU, Auteur ; Nadine DERMIT, Auteur . - 4ème édition . - Dunod, 2017 . - 262 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-10-076944-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport management clubs sportifs gestion marketing aspect économique études de cas marché des services sportifs politique de produit stratégie marketing communication sponsoring finances gestion prévisionnelle Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Issu d'une culture de l'amateurisme, le sport se professionnalise et se dote de moyens et d'outils de management adaptés à ses spécificités. Du budget du Paris Saint-Germain à la gestion de l'image du Stade Français, en passant par les transferts de joueurs et la mobilisation des bénévoles, cet ouvrage fait le tour complet du management des clubs sportifs et présente successivement : l'analyse marketing et la stratégie des clubs, notamment en matière d'innovation ; le mix de communication et la politique de sponsoring ; la gestion des ressources humaines associant salariés et bénévoles ; l'analyse financière et le contrôle de gestion des clubs.
Entièrement remaniée, cette 4e édition est à jour de la réglementation et des dernières évolutions marquantes du secteur. Elle est illustrée de nombreux exemples, cas de clubs et témoignages.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2198 XXIII 2017 TRI Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible La mise en œuvre du Code mondial antidopage par les États / Aboubacar DIAKITE
Titre : La mise en œuvre du Code mondial antidopage par les États Type de document : texte imprimé Auteurs : Aboubacar DIAKITE, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 2023 Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-7308-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport
Droit international public et organisations internationalesMots-clés : soft law droit du sport sport dopage droit international droit international public Résumé : L’Agence mondiale antidopage simple fondation de droit suisse a élaboré un Code mondial antidopage. En dépit de sa nature privée, la quasi-totalité des Etats ont transposé les règles issues du Code en droit interne. Certaines dispositions de l’instrument antidopage suscitent néanmoins des craintes, au regard des atteintes aux droits fondamentaux des sportifs. Si la convention internationale contre le dopage dans le sport de 2005, traduit l’engagement des Etats à se conformer aux « principes » du Code, les pouvoirs publics « s’autolimitent » au nom de la protection des droits humains. La mise en œuvre du Code mondial antidopage par les États [texte imprimé] / Aboubacar DIAKITE, Auteur . - Bruylant, 2023 . - ; Broché.
ISBN : 978-2-8027-7308-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport
Droit international public et organisations internationalesMots-clés : soft law droit du sport sport dopage droit international droit international public Résumé : L’Agence mondiale antidopage simple fondation de droit suisse a élaboré un Code mondial antidopage. En dépit de sa nature privée, la quasi-totalité des Etats ont transposé les règles issues du Code en droit interne. Certaines dispositions de l’instrument antidopage suscitent néanmoins des craintes, au regard des atteintes aux droits fondamentaux des sportifs. Si la convention internationale contre le dopage dans le sport de 2005, traduit l’engagement des Etats à se conformer aux « principes » du Code, les pouvoirs publics « s’autolimitent » au nom de la protection des droits humains. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3042 XXIII 2023 DIA Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : L'olympisme Autre titre : Genese, principes et gouvernance Type de document : texte imprimé Auteurs : MONNIN Eric, Auteur ; LAPEROU SCHENEIDER Béatrice, Auteur ; KONDRAKUK Laurent, Auteur Editeur : Désiris Année de publication : 2023 Importance : 184 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-36403-219-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : olympisme histoire sport droit Résumé : Afin de renforcer la dynamique initiée au sein de l¹Université de Franche-Comté autour de la question de l¹olympisme, le Centre d¹études et de recherches olympiques universitaires (CÉROU) et le Centre de recherches juridiques de l¹Université de Franche-Comté (CRJFC - UR 3225) ont initié un cycle de colloques consacré à la thématique « Droit et olympisme ». L¹ambition de ce travail est d¹aborder l¹ensemble des thématiques juridiques liées à l¹olympisme et à l¹organisation des événements olympiques, dans une optique pluridisciplinaire et en collaboration avec plusieurs centres de recherche en droit du sport. L¹Université de Franche-Comté porte à nouveau les couleurs de l¹olympisme avec cette publication L'olympisme - genèse, principes et gouvernance, coordonnée par Éric Monnin, directeur du CÉROU, Béatrice Lapérou-Scheneider, directrice du CRJFC, et Laurent Kondratuk, ingénieur de recherche au CRJFC. L¹objet de cet ouvrage est d'exposer la genèse du mouvement olympique, son cadre institutionnel, ses principes fondateurs, ses frontières (nouvelles pratiques sportives) et son mode actuel de gouvernance
En ligne : http://www.moccam-en-ligne.fr/rechercher/z_affichage_detail.php?ID_notice=120000 [...] L'olympisme ; Genese, principes et gouvernance [texte imprimé] / MONNIN Eric, Auteur ; LAPEROU SCHENEIDER Béatrice, Auteur ; KONDRAKUK Laurent, Auteur . - Désiris, 2023 . - 184 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-36403-219-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : olympisme histoire sport droit Résumé : Afin de renforcer la dynamique initiée au sein de l¹Université de Franche-Comté autour de la question de l¹olympisme, le Centre d¹études et de recherches olympiques universitaires (CÉROU) et le Centre de recherches juridiques de l¹Université de Franche-Comté (CRJFC - UR 3225) ont initié un cycle de colloques consacré à la thématique « Droit et olympisme ». L¹ambition de ce travail est d¹aborder l¹ensemble des thématiques juridiques liées à l¹olympisme et à l¹organisation des événements olympiques, dans une optique pluridisciplinaire et en collaboration avec plusieurs centres de recherche en droit du sport. L¹Université de Franche-Comté porte à nouveau les couleurs de l¹olympisme avec cette publication L'olympisme - genèse, principes et gouvernance, coordonnée par Éric Monnin, directeur du CÉROU, Béatrice Lapérou-Scheneider, directrice du CRJFC, et Laurent Kondratuk, ingénieur de recherche au CRJFC. L¹objet de cet ouvrage est d'exposer la genèse du mouvement olympique, son cadre institutionnel, ses principes fondateurs, ses frontières (nouvelles pratiques sportives) et son mode actuel de gouvernance
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3061 XXIII 2023 MON 3 Livre CREDIMI 301 Section à déterminer Disponible 3062 XXIII 2023 MON 4 Livre CREDIMI 301 Section à déterminer Disponible 2535 XXIII 2023 MON Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible 2534 XXIII 2023 MON Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible L'organisation du sport par le contrat / Gaylor RABU
Titre : L'organisation du sport par le contrat Titre original : Essai sur la notion d'ordre juridique sportif Type de document : texte imprimé Auteurs : Gaylor RABU, Auteur Editeur : Presses universitaires d'Aix-Marseille Année de publication : 2010 Importance : 646 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0717-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats
Droit du sportMots-clés : droit du sport contrat organisation ordre juridique sportif instrument autorégulation conciliation d'intérêt primauté relativité Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Le recours au contrat comme technique d'organisation du sport révèle l'existence d'un véritable ordre juridique sportif. D'une part, le contrat fonde l'ordre juridique sportif. Les groupements sportifs sont construits sur la base d'un contrat original : le contrat-organisation, issu de la conjonction de la liberté contractuelle et de la liberté d'association. Il confère aux parties des pouvoirs normatifs et disciplinaires qui vont s'imposer aux membres.
Les groupements sportifs vont ensuite structurer leurs relations grâce au contrat, tant au niveau national, que transnational. D'autre part, le contrat n'est pas seulement la source des autonomies organique et sociale du secteur sportif. Il permet également son autorégulation par la conciliation contractuelle des intérêts sous la forme de conventions collectives et par la réconciliation contractuelle des intérêts réalisée grâce à la construction d'un arbitrage sportif.
L'ordre juridique sportif ainsi consacré, s'il est autonome par nature, entretient néanmoins des rapports de dépendance à l'égard de l'ordre juridique étatique. Celui-ci s'efforce d'assurer sa primauté de deux manières : il instaure une relation tutélaire avec l'ordre juridique sportif, que ce soit par la programmation partielle de la liberté contractuelle des fédérations ou de leurs membres ; il procède également au contrôle de légalité, veillant au respect des dispositions de l'ordre public économique et non-économique.
Toutefois, cette relation de dépendance doit être relativisée à double titre. D'une part, les sujets de l'ordre juridique sportif s'attachent à en préserver l'autonomie. Le rapport de force est négocié jusqu'à s'inverser parfois. D'autre part, les juges et arbitres sportifs participent tous deux de la combinaison des deux ordres juridiques.L'organisation du sport par le contrat = Essai sur la notion d'ordre juridique sportif [texte imprimé] / Gaylor RABU, Auteur . - Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2010 . - 646 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7314-0717-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commun des contrats
Droit du sportMots-clés : droit du sport contrat organisation ordre juridique sportif instrument autorégulation conciliation d'intérêt primauté relativité Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Le recours au contrat comme technique d'organisation du sport révèle l'existence d'un véritable ordre juridique sportif. D'une part, le contrat fonde l'ordre juridique sportif. Les groupements sportifs sont construits sur la base d'un contrat original : le contrat-organisation, issu de la conjonction de la liberté contractuelle et de la liberté d'association. Il confère aux parties des pouvoirs normatifs et disciplinaires qui vont s'imposer aux membres.
Les groupements sportifs vont ensuite structurer leurs relations grâce au contrat, tant au niveau national, que transnational. D'autre part, le contrat n'est pas seulement la source des autonomies organique et sociale du secteur sportif. Il permet également son autorégulation par la conciliation contractuelle des intérêts sous la forme de conventions collectives et par la réconciliation contractuelle des intérêts réalisée grâce à la construction d'un arbitrage sportif.
L'ordre juridique sportif ainsi consacré, s'il est autonome par nature, entretient néanmoins des rapports de dépendance à l'égard de l'ordre juridique étatique. Celui-ci s'efforce d'assurer sa primauté de deux manières : il instaure une relation tutélaire avec l'ordre juridique sportif, que ce soit par la programmation partielle de la liberté contractuelle des fédérations ou de leurs membres ; il procède également au contrôle de légalité, veillant au respect des dispositions de l'ordre public économique et non-économique.
Toutefois, cette relation de dépendance doit être relativisée à double titre. D'une part, les sujets de l'ordre juridique sportif s'attachent à en préserver l'autonomie. Le rapport de force est négocié jusqu'à s'inverser parfois. D'autre part, les juges et arbitres sportifs participent tous deux de la combinaison des deux ordres juridiques.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2208 XXIII 2010 RAB Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Puissance sportive et ordre juridique étatique / Gérald SIMON
Titre : Puissance sportive et ordre juridique étatique Titre original : Contribution à l'étude des relations entre la puissance publique et les institutions privées Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérald SIMON, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 1990 Collection : Bibliothèque de droit public num. 156 Importance : 430 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00725-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : sport droit organisation administration associations de droit privé puissance sportive accord des volontés compétitives socialité sportive attributs règlementations autorisation fédérale licence contrôle fédéral dopage légalité sportive Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Puissance sportive et ordre juridique étatique = Contribution à l'étude des relations entre la puissance publique et les institutions privées [texte imprimé] / Gérald SIMON, Auteur . - LGDJ Lextenso, 1990 . - 430 pages ; Broché. - (Bibliothèque de droit public; 156) .
ISBN : 978-2-275-00725-0
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2177 XXIII 1990 SIM Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Recueil des sentences du TAS 1986-1998 / Matthieu REEB
Titre : Recueil des sentences du TAS 1986-1998 Type de document : texte imprimé Auteurs : Matthieu REEB, Auteur Editeur : Staempfli & Cie Année de publication : 1998 Importance : 676 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-3-7272-9618-5 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Droit du sport
Règlement des différendsMots-clés : arbitrage sport tribunal arbitral du sport sentences dopage réception ordres internes code de l'arbitrage matière sportive droit du sport Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Recueil des sentences du TAS 1986-1998 [texte imprimé] / Matthieu REEB, Auteur . - Staempfli & Cie, 1998 . - 676 pages ; Relié.
ISBN : 978-3-7272-9618-5
Langues : Français (fre) Anglais (eng)
Catégories : Droit du sport
Règlement des différendsMots-clés : arbitrage sport tribunal arbitral du sport sentences dopage réception ordres internes code de l'arbitrage matière sportive droit du sport Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2081 XXIII 1998 REE Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Recueil des sentences du TAS 2001-2003 / Matthieu REEB
Titre : Recueil des sentences du TAS 2001-2003 Type de document : texte imprimé Auteurs : Matthieu REEB, Auteur Editeur : Staempfli & Cie Année de publication : 2004 Importance : 793 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-3-7272-2704-2 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Droit du sport
Règlement des différendsMots-clés : arbitrage sport tribunal arbitral du sport sentences dopage réception ordres internes code de l'arbitrage matière sportive Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Recueil des sentences du TAS 2001-2003 [texte imprimé] / Matthieu REEB, Auteur . - Staempfli & Cie, 2004 . - 793 pages ; Relié.
ISBN : 978-3-7272-2704-2
Langues : Français (fre) Anglais (eng)
Catégories : Droit du sport
Règlement des différendsMots-clés : arbitrage sport tribunal arbitral du sport sentences dopage réception ordres internes code de l'arbitrage matière sportive Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2083 XXIII 2004 REE Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible 2176 XXIII 2004 REE 1 Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Regards sur l'économie et le management du sport et des sportifs professionnels / Pierre CHAIX
Titre : Regards sur l'économie et le management du sport et des sportifs professionnels Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre CHAIX, Auteur ; Jacques FONTANEL, Auteur Editeur : L'Harmattan Année de publication : 2009 Importance : 230 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-08943-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : économie management sport sportifs professionnels droit équilibre compétitif firme multinationale pratiques managériales Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Alors que le sport est devenu une activité économique importante, sa valeur collective excède pourtant largement sa participation à la production mondiale. Dans son expression professionnelle, il est à la fois spectacle et outil de communication, avec la participation de commanditaires publics et privés. Dans sa forme la plus accomplie, c'est une activité annonciatrice du triomphe de la mondialisation libérale, malgré son caractère revendiqué de bien public mondial. Les sciences économiques et les sciences de gestion s'ouvrent désormais à l'analyse de ce secteur économique singulier. Cet ouvrage présente plusieurs thèmes de recherche économique, comme le cadrage méthodologique d'une analyse économique de la Coupe du Monde de rugby (E. Barget, J.-J. Gouguet), l'équilibre compétitif du rugby professionnel français (P. Chaix), la gouvernance du football français (J. Fontanel, L. Bensahel) ou les causes et les conséquences du lock-out de la National Hockey League (M. Lavoie). Il se pose aussi la question de savoir si un club de football européen est une firme multinationale (W. Andreff) et si un échec sportif n'engendre pas un échec économique d'importance (G. Fontanel). Les sportifs sont de grands acteurs économiques (M.-H. Paturel et R. Paturel) qui, pendant leurs carrières, reçoivent dans leur pratique sportive, un apprentissage au management (M. Fontanel et R. Paturel). Enfin, la question des agents économiques est cruciale sur le marché du travail des sportifs professionnels (J.-F. Brocard). Regards sur l'économie et le management du sport et des sportifs professionnels [texte imprimé] / Pierre CHAIX, Auteur ; Jacques FONTANEL, Auteur . - L'Harmattan, 2009 . - 230 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-296-08943-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : économie management sport sportifs professionnels droit équilibre compétitif firme multinationale pratiques managériales Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Alors que le sport est devenu une activité économique importante, sa valeur collective excède pourtant largement sa participation à la production mondiale. Dans son expression professionnelle, il est à la fois spectacle et outil de communication, avec la participation de commanditaires publics et privés. Dans sa forme la plus accomplie, c'est une activité annonciatrice du triomphe de la mondialisation libérale, malgré son caractère revendiqué de bien public mondial. Les sciences économiques et les sciences de gestion s'ouvrent désormais à l'analyse de ce secteur économique singulier. Cet ouvrage présente plusieurs thèmes de recherche économique, comme le cadrage méthodologique d'une analyse économique de la Coupe du Monde de rugby (E. Barget, J.-J. Gouguet), l'équilibre compétitif du rugby professionnel français (P. Chaix), la gouvernance du football français (J. Fontanel, L. Bensahel) ou les causes et les conséquences du lock-out de la National Hockey League (M. Lavoie). Il se pose aussi la question de savoir si un club de football européen est une firme multinationale (W. Andreff) et si un échec sportif n'engendre pas un échec économique d'importance (G. Fontanel). Les sportifs sont de grands acteurs économiques (M.-H. Paturel et R. Paturel) qui, pendant leurs carrières, reçoivent dans leur pratique sportive, un apprentissage au management (M. Fontanel et R. Paturel). Enfin, la question des agents économiques est cruciale sur le marché du travail des sportifs professionnels (J.-F. Brocard). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2207 XXIII 2009 FON Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Responsabilité civile et assurance des groupements sportifs / Laurent GAVARRI
Titre : Responsabilité civile et assurance des groupements sportifs Titre original : L'indemnisation des accidents corporels Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent GAVARRI, Auteur Editeur : Presses universitaires d'Aix-Marseille Année de publication : 2001 Importance : 172 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport groupements sportifs responsabilité civile assurance indemnisation préjudice corporel blessures responsabilité contractuelle manquement délictuelle tiers obligation d'assurance Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Responsabilité civile et assurance des groupements sportifs = L'indemnisation des accidents corporels [texte imprimé] / Laurent GAVARRI, Auteur . - Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2001 . - 172 pages ; Broché.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2183 XXIII 2001 GAV Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Le risque pénal dans le sport / Jean-Pierre VIAL
Titre : Le risque pénal dans le sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre VIAL, Auteur Editeur : Lamy Année de publication : 2012 Importance : 396 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7212-1556-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport droit pénal risques principes fondamentaux violences sportifs supporters encadrement malveillances devoir d'agir principe d'égalité devoir de loyauté protection de l'environnement fraudes sportives imprévoyances Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : L'ordre juridique sportif s'emploie à combattre les violences, les malveillances et imprévoyances qui sévissent dans le monde du sport. Mais la souveraineté fédérale a dû composer avec l'ordre juridique étatique et spécialement le droit pénal qui a seul qualité pour assurer la défense de l'intérêt général.
Le droit commun ne suffisant pas pour embrasser la matière, il a fallu créer de toute pièce un droit pénal spécifique du sport dont le périmètre d'intervention n'a cessé de s'étendre au fil des lois sur le sport. Un ouvrage méritait donc de lui être consacré.
Si un rappel de quelques notions fondamentales s'imposait pour la compréhension du sujet, l'essentiel de l'ouvrage s'efforce de répondre aux questions des dirigeants sportifs et des praticiens qui, s'interrogent sur l'application du droit pénal au sport. Ainsi, quelles inflexions a-t-il dû subir pour tenir compte des violences consubstantielles au sport ? Le sportif qui blesse un adversaire au cours d'une épreuve sportive s'expose-t-il à des poursuites pénales pour violences ou blessures involontaires ? Par ailleurs, l'exigence de risque zéro chez les adeptes du sport loisir a contribué à l'inflation législative et réglementaire. Quel est alors le risque pénal pour les exploitants d'établissements sportifs et leurs éducateurs sportifs qui ont enfreint les obligations légales de déclaration, de moralité, de qualification ou d'assurance ? A quoi s'exposent les organisateurs de manifestations sportives qui ont négligé de prendre les mesures de sécurité imposées par la réglementation pour la protection des compétiteurs et des spectateurs ?
La matière couvre un large spectre incluant l'imposante législation mise en oeuvre pour réprimer les fauteurs de trouble d'ans les stades et pour combattre le dopage. Les lecteurs y trouveront également tout l'éventail des incriminations qui répriment les atteintes à l'éthique du sport et plus spécialement les manquements au devoir d'égalité, de loyauté et de probité. La transversalité du sujet conduit à aborder plusieurs branches du droit pénal, comme celui de la consommation, celui des affaires ainsi que le droit pénal de l'environnement. L'auteur en profite pour relever certaines imperfections des textes et porter un regard critique sur un usage parfois excessif du droit pénal.Le risque pénal dans le sport [texte imprimé] / Jean-Pierre VIAL, Auteur . - Lamy, 2012 . - 396 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7212-1556-7
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Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport droit pénal risques principes fondamentaux violences sportifs supporters encadrement malveillances devoir d'agir principe d'égalité devoir de loyauté protection de l'environnement fraudes sportives imprévoyances Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : L'ordre juridique sportif s'emploie à combattre les violences, les malveillances et imprévoyances qui sévissent dans le monde du sport. Mais la souveraineté fédérale a dû composer avec l'ordre juridique étatique et spécialement le droit pénal qui a seul qualité pour assurer la défense de l'intérêt général.
Le droit commun ne suffisant pas pour embrasser la matière, il a fallu créer de toute pièce un droit pénal spécifique du sport dont le périmètre d'intervention n'a cessé de s'étendre au fil des lois sur le sport. Un ouvrage méritait donc de lui être consacré.
Si un rappel de quelques notions fondamentales s'imposait pour la compréhension du sujet, l'essentiel de l'ouvrage s'efforce de répondre aux questions des dirigeants sportifs et des praticiens qui, s'interrogent sur l'application du droit pénal au sport. Ainsi, quelles inflexions a-t-il dû subir pour tenir compte des violences consubstantielles au sport ? Le sportif qui blesse un adversaire au cours d'une épreuve sportive s'expose-t-il à des poursuites pénales pour violences ou blessures involontaires ? Par ailleurs, l'exigence de risque zéro chez les adeptes du sport loisir a contribué à l'inflation législative et réglementaire. Quel est alors le risque pénal pour les exploitants d'établissements sportifs et leurs éducateurs sportifs qui ont enfreint les obligations légales de déclaration, de moralité, de qualification ou d'assurance ? A quoi s'exposent les organisateurs de manifestations sportives qui ont négligé de prendre les mesures de sécurité imposées par la réglementation pour la protection des compétiteurs et des spectateurs ?
La matière couvre un large spectre incluant l'imposante législation mise en oeuvre pour réprimer les fauteurs de trouble d'ans les stades et pour combattre le dopage. Les lecteurs y trouveront également tout l'éventail des incriminations qui répriment les atteintes à l'éthique du sport et plus spécialement les manquements au devoir d'égalité, de loyauté et de probité. La transversalité du sujet conduit à aborder plusieurs branches du droit pénal, comme celui de la consommation, celui des affaires ainsi que le droit pénal de l'environnement. L'auteur en profite pour relever certaines imperfections des textes et porter un regard critique sur un usage parfois excessif du droit pénal.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2200 XXIII 2012 VIA Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Socioéconomie du sport / Claude SOBRY
Titre : Socioéconomie du sport Titre original : Structures sportives et libéralisme économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude SOBRY, Auteur Editeur : De Boeck Université Année de publication : 2003 Importance : 165 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8041-4311-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport
Droit économique, droit du marchéMots-clés : économie sociologie sport libéralisme économique structures sportives télévision émissions sportives droit marchés à objet des sportifs télécommunications internet revenus sport-spectacle Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé :
Comment s'articulent le monde du sport, le monde des médias et celui de l'économie globale ? Quelle est la place du sport dans cet ensemble ? Comment expliquer l'explosion des droits de retransmission des compétitions sportives ou le niveau de salaires ?
Le sport n'est-il devenu qu'un bien de production au service d'entreprises de spectacle sportif ou de tout autre type de producteurs ?
Partant de la montée en puissance du sport au cours de la décennie 1970, l'ouvrage s'interroge sur les facteurs qui ont permis le passage de pratiques compétitives confidentielles au sport-spectacle et au sport business, véritable phénomène de société.Comment s'articulent le monde du sport, le monde des médias et celui de l'économie globale ? Quelle est la place du sport dans cet ensemble ? Comment expliquer l'explosion des droits de retransmission des compétitions sportives ou le niveau de salaires de certains sportifs ? Comment estimer les retombées de l'organisation d'un événement sportif majeur sur la ville ou la région organisatrices ?
Croisant approche empirique et développements théoriques, l'ouvrage apporte un nouvel éclairage sur les nouveaux marchés du sport. Il intéressera les professeurs et étudiants des 2e et 3e cycles des filières de sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS) ainsi que les fédérations sportives et les décideurs politiques.
Socioéconomie du sport = Structures sportives et libéralisme économique [texte imprimé] / Claude SOBRY, Auteur . - De Boeck Université, 2003 . - 165 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-8041-4311-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport
Droit économique, droit du marchéMots-clés : économie sociologie sport libéralisme économique structures sportives télévision émissions sportives droit marchés à objet des sportifs télécommunications internet revenus sport-spectacle Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé :
Comment s'articulent le monde du sport, le monde des médias et celui de l'économie globale ? Quelle est la place du sport dans cet ensemble ? Comment expliquer l'explosion des droits de retransmission des compétitions sportives ou le niveau de salaires ?
Le sport n'est-il devenu qu'un bien de production au service d'entreprises de spectacle sportif ou de tout autre type de producteurs ?
Partant de la montée en puissance du sport au cours de la décennie 1970, l'ouvrage s'interroge sur les facteurs qui ont permis le passage de pratiques compétitives confidentielles au sport-spectacle et au sport business, véritable phénomène de société.Comment s'articulent le monde du sport, le monde des médias et celui de l'économie globale ? Quelle est la place du sport dans cet ensemble ? Comment expliquer l'explosion des droits de retransmission des compétitions sportives ou le niveau de salaires de certains sportifs ? Comment estimer les retombées de l'organisation d'un événement sportif majeur sur la ville ou la région organisatrices ?
Croisant approche empirique et développements théoriques, l'ouvrage apporte un nouvel éclairage sur les nouveaux marchés du sport. Il intéressera les professeurs et étudiants des 2e et 3e cycles des filières de sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS) ainsi que les fédérations sportives et les décideurs politiques.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2174 XXIII 2003 SOB Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Sport et droit européen / Colin MIEGE
Titre : Sport et droit européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Colin MIEGE, Auteur Editeur : L'Harmattan Année de publication : 2017 Collection : Le Droit aujourd'hui Importance : 328 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-11822-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport droit européen droit dérivé prévention lutte contre le dopage violences dans le sport impact du droit européen libre circulation liberté d'établissement agent de joueur biens à vocation sportive conciliation règles de concurrence monopole des fédérations sportives Index. décimale : 344.240 99 : Divertissements (droit) - Union européenne Résumé : Le droit européen a eu une influence déterminante sur le sport, à mesure que celui-ci devenait une activité économique à part entière. Lorsque le sport a été intégré dans les compétences de l'Union par le traité de Lisbonne en 2007, les organisations sportives avaient déjà subi de plein fouet l'impact du droit européen avec notamment l'arrêt Bosman de 1995. Voici un panorama complet des règlements ou décisions de justice qui ont eu un impact sur le sport depuis les débuts de la construction européenne. Sport et droit européen [texte imprimé] / Colin MIEGE, Auteur . - L'Harmattan, 2017 . - 328 pages ; Broché. - (Le Droit aujourd'hui) .
ISBN : 978-2-343-11822-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport droit européen droit dérivé prévention lutte contre le dopage violences dans le sport impact du droit européen libre circulation liberté d'établissement agent de joueur biens à vocation sportive conciliation règles de concurrence monopole des fédérations sportives Index. décimale : 344.240 99 : Divertissements (droit) - Union européenne Résumé : Le droit européen a eu une influence déterminante sur le sport, à mesure que celui-ci devenait une activité économique à part entière. Lorsque le sport a été intégré dans les compétences de l'Union par le traité de Lisbonne en 2007, les organisations sportives avaient déjà subi de plein fouet l'impact du droit européen avec notamment l'arrêt Bosman de 1995. Voici un panorama complet des règlements ou décisions de justice qui ont eu un impact sur le sport depuis les débuts de la construction européenne. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2193 XXIII 2017 MIE Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible 2199 XXIII 2017 MIE 1 Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Le sport et la loi / Serge PAUTOT
Titre : Le sport et la loi Titre original : Guide juridique pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge PAUTOT, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Juris Année de publication : 2004 Importance : 348 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-910992-47-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport loi guide organisation administrative des sports évolution sources droit français constitution conventions traités internationaux olympisme Europe mouvement fédéral clubs sportifs collectivités territoriales entreprise activité sportive handicap contrats agent intermédiaires droit à l'image parrainage droit du travail fiscalité association sportive assurances responsabilité administrative pénale dopage Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Près de 13 millions de licenciés (et des millions de pratiquants en dehors des fédérations), 160 000 associations sportives, 1 million de bénévoles, une dimension sociale spécifique, une audience médiatique en progression permanente, un marché économique en hausse constante... le sport est devenu un milieu complexe, envahi par le droit. Cet ouvrage rassemble l'essentiel des connaissances juridiques nécessaires à la compréhension de la matière et propose aux acteurs du domaine sportif une analyse complète de la législation qui les concerne : - l'organisation du sport : nouvelle organisation européenne, mouvement fédéral, clubs sportifs et collectivités locales, olympisme ; - l'activité sportive : contrats (de travail, d'agents, droit à l'image), parrainage et mécénat, droit du travail, fiscalité, arbitrage, loi Evin, médias ; - le contentieux sportif : recours, responsabilité (civile, pénale, administrative), assurances, dopage, sécurité. Dans cette seconde édition, " Le sport et la loi " s'est enrichi de nouveaux chapitres sur les agents, le sport et les handicapés, le sport en entreprise, les assurances, le contentieux sportif et les rapports avec les autorités de tutelle afin de serrer au mieux la réalité du terrain. Cet instrument de travail, indispensable pour l'ensemble des partenaires et professionnels évoluant dans le domaine sportif (ministère de la Jeunesse et des Sports, collectivités territoriales, fédérations, clubs, fournisseurs et partenaires financiers, organisateurs de spectacles sportifs, dirigeants d'associations...), intéressera également tous les amateurs de sport. Le sport et la loi = Guide juridique pratique [texte imprimé] / Serge PAUTOT, Auteur . - 2ème édition . - Juris, 2004 . - 348 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-910992-47-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport loi guide organisation administrative des sports évolution sources droit français constitution conventions traités internationaux olympisme Europe mouvement fédéral clubs sportifs collectivités territoriales entreprise activité sportive handicap contrats agent intermédiaires droit à l'image parrainage droit du travail fiscalité association sportive assurances responsabilité administrative pénale dopage Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Près de 13 millions de licenciés (et des millions de pratiquants en dehors des fédérations), 160 000 associations sportives, 1 million de bénévoles, une dimension sociale spécifique, une audience médiatique en progression permanente, un marché économique en hausse constante... le sport est devenu un milieu complexe, envahi par le droit. Cet ouvrage rassemble l'essentiel des connaissances juridiques nécessaires à la compréhension de la matière et propose aux acteurs du domaine sportif une analyse complète de la législation qui les concerne : - l'organisation du sport : nouvelle organisation européenne, mouvement fédéral, clubs sportifs et collectivités locales, olympisme ; - l'activité sportive : contrats (de travail, d'agents, droit à l'image), parrainage et mécénat, droit du travail, fiscalité, arbitrage, loi Evin, médias ; - le contentieux sportif : recours, responsabilité (civile, pénale, administrative), assurances, dopage, sécurité. Dans cette seconde édition, " Le sport et la loi " s'est enrichi de nouveaux chapitres sur les agents, le sport et les handicapés, le sport en entreprise, les assurances, le contentieux sportif et les rapports avec les autorités de tutelle afin de serrer au mieux la réalité du terrain. Cet instrument de travail, indispensable pour l'ensemble des partenaires et professionnels évoluant dans le domaine sportif (ministère de la Jeunesse et des Sports, collectivités territoriales, fédérations, clubs, fournisseurs et partenaires financiers, organisateurs de spectacles sportifs, dirigeants d'associations...), intéressera également tous les amateurs de sport. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2175 XXIII 2004 PAU Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Sport et pouvoirs au XXe siècle / Jean-Paul CLÉMENT
Titre : Sport et pouvoirs au XXe siècle Titre original : Enjeux culturels, sociaux et politiques des éducations physiques, des sports et des loisirs dans les sociétés industrielles Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Paul CLÉMENT, Auteur ; Jacques DEFRANCE, Auteur ; Christian POCIELLO, Auteur Editeur : Presses Universitaires de Grenoble Année de publication : 1994 Importance : 204 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7061-0553-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : sport société industrielle consommation de masse éducations physiques scolaire enjeu politique Etat providence socialiste politiques XXe siècle enjeux sociaux culture Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Les sports connaissent un développement décisif au Xxe siècle, en premier lieu dans les pays industrialisés. De multiples publications en français et en anglais scrutent l'histoire sociale de ce mouvement aux dimensions internationales. Les auteurs proposent une lecture sociologique de ces sources et fournissent en outre de nombreuses indications bibliographiques. Par quels processus certains sports sont investis par des groupes sociaux en formation ou en voie de composition ? Comment s'établissent les relations avec l'Etat et le pouvoir politique ? Est-ce qu'une culture sportive se constitue intégrée ou non à la culture de l'homme moderne, liée ou séparée des sciences et des arts ? Quels enjeux se forment au cœur même de l'activité qui vise à anticiper les développements futurs du sport ? Autant de questions que les auteurs abordent à partir d'une problématique commune en révélant la complexité des mécanismes sociaux et culturels du phénomène sportif. Sport et pouvoirs au XXe siècle = Enjeux culturels, sociaux et politiques des éducations physiques, des sports et des loisirs dans les sociétés industrielles [texte imprimé] / Jean-Paul CLÉMENT, Auteur ; Jacques DEFRANCE, Auteur ; Christian POCIELLO, Auteur . - Presses Universitaires de Grenoble, 1994 . - 204 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7061-0553-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : sport société industrielle consommation de masse éducations physiques scolaire enjeu politique Etat providence socialiste politiques XXe siècle enjeux sociaux culture Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Les sports connaissent un développement décisif au Xxe siècle, en premier lieu dans les pays industrialisés. De multiples publications en français et en anglais scrutent l'histoire sociale de ce mouvement aux dimensions internationales. Les auteurs proposent une lecture sociologique de ces sources et fournissent en outre de nombreuses indications bibliographiques. Par quels processus certains sports sont investis par des groupes sociaux en formation ou en voie de composition ? Comment s'établissent les relations avec l'Etat et le pouvoir politique ? Est-ce qu'une culture sportive se constitue intégrée ou non à la culture de l'homme moderne, liée ou séparée des sciences et des arts ? Quels enjeux se forment au cœur même de l'activité qui vise à anticiper les développements futurs du sport ? Autant de questions que les auteurs abordent à partir d'une problématique commune en révélant la complexité des mécanismes sociaux et culturels du phénomène sportif. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2185 XXIII 1994 CLE Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Le sport et ses évènements face au droit et à la justice Type de document : texte imprimé Auteurs : MBAYA Patrick, Auteur ; MIGISHA Pierre, Auteur Editeur : Larcier Année de publication : 2010 Importance : 126 pages Présentation : Broché Format : 16,0 x 24,0 x 0,7 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2093-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport
Règlement des différendsMots-clés : sport évènements justice Résumé :
Après l'avènement du Livre blanc de la Commission européenne sur le sport, la tenue du Congrès de l'Agence Mondiale Antidopage en 2007, des événements sportifs comme la Coupe d'Afrique des Nations (football) en janvier 2008, la Coupe d'Europe des Nations en juin 2008 et les Jeux Olympiques en août 2008, l'heure était venue d'analyser l'évolution du droit du sport notamment en relation avec les conflits, les règlements judiciaires et arbitraux.
Lors de la journée du 6 décembre 2008 à Bruxelles, sous la présidence de Gérald Simon (Professeur à l’Université de Bourgogne, Directeur du Laboratoire de Droit du Sport de l’Université de Bourgogne et arbitre au Tribunal arbitral du sport, Lausanne) et Thierry Zintz (Vice-Président du Comité Olympique et Interfédréal Belge (COIB) et également Professeur à l’UCL spécialisé en managment des organisations sportives), nous avons étudié le rôle des associations et fédérations sportives ainsi que le Livre blanc de la Commission européenne sur le sport (avec l'intervention d'Alexandre Husting – chercheur –, Gianluca Monte et Sébastien Proisy – membres de l'Unité Sport de la DG Education et Culture de la Commission européenne–).
Une attention particulière est portée sur la problématique du dopage et son code (analysée par Cécile Chaussard) ainsi que sur le règlement des litiges qui en découlent lors des évènements (comme le Tour de France et les Jeux Olympiques) notamment par le règlement des différentes instances disciplinaires et du Tribunal arbitral du Sport, traité par Patrick Mbaya.
Les sujets abordés ainsi que les différentes thématiques importantes analysées sont d'une actualité intéressante et de plus en plus répétitive pour tous les praticiens du droit du sport (chercheurs, juristes d'entreprise, avocats, magistrats, etc.). Il est également destiné à la formation des agents de joueurs, très souvent délaissés à leur simple connaissance des différents mécanismes abordés, aux clubs employeurs, appelés à appliquer les différentes législations et les règlements sportifs et, le cas échéant, à plaider devant les juridictions sportives disciplinaires et arbitrales.
En ligne : https://www.chasse-aux-livres.fr/prix/2804420930/le-sport-et-ses-evenements-face [...] Le sport et ses évènements face au droit et à la justice [texte imprimé] / MBAYA Patrick, Auteur ; MIGISHA Pierre, Auteur . - Larcier, 2010 . - 126 pages : Broché ; 16,0 x 24,0 x 0,7 cm.
ISBN : 978-2-8044-2093-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport
Règlement des différendsMots-clés : sport évènements justice Résumé :
Après l'avènement du Livre blanc de la Commission européenne sur le sport, la tenue du Congrès de l'Agence Mondiale Antidopage en 2007, des événements sportifs comme la Coupe d'Afrique des Nations (football) en janvier 2008, la Coupe d'Europe des Nations en juin 2008 et les Jeux Olympiques en août 2008, l'heure était venue d'analyser l'évolution du droit du sport notamment en relation avec les conflits, les règlements judiciaires et arbitraux.
Lors de la journée du 6 décembre 2008 à Bruxelles, sous la présidence de Gérald Simon (Professeur à l’Université de Bourgogne, Directeur du Laboratoire de Droit du Sport de l’Université de Bourgogne et arbitre au Tribunal arbitral du sport, Lausanne) et Thierry Zintz (Vice-Président du Comité Olympique et Interfédréal Belge (COIB) et également Professeur à l’UCL spécialisé en managment des organisations sportives), nous avons étudié le rôle des associations et fédérations sportives ainsi que le Livre blanc de la Commission européenne sur le sport (avec l'intervention d'Alexandre Husting – chercheur –, Gianluca Monte et Sébastien Proisy – membres de l'Unité Sport de la DG Education et Culture de la Commission européenne–).
Une attention particulière est portée sur la problématique du dopage et son code (analysée par Cécile Chaussard) ainsi que sur le règlement des litiges qui en découlent lors des évènements (comme le Tour de France et les Jeux Olympiques) notamment par le règlement des différentes instances disciplinaires et du Tribunal arbitral du Sport, traité par Patrick Mbaya.
Les sujets abordés ainsi que les différentes thématiques importantes analysées sont d'une actualité intéressante et de plus en plus répétitive pour tous les praticiens du droit du sport (chercheurs, juristes d'entreprise, avocats, magistrats, etc.). Il est également destiné à la formation des agents de joueurs, très souvent délaissés à leur simple connaissance des différents mécanismes abordés, aux clubs employeurs, appelés à appliquer les différentes législations et les règlements sportifs et, le cas échéant, à plaider devant les juridictions sportives disciplinaires et arbitrales.
En ligne : https://www.chasse-aux-livres.fr/prix/2804420930/le-sport-et-ses-evenements-face [...] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2460 XXIII 2010 MBA Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Sport et union europeenne / Alexandre HUSTING
Titre : Sport et union europeenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre HUSTING, Auteur ; Jean-Michel DE WAELE, Auteur Editeur : Éditions de l'Université de Bruxelles Année de publication : 2002 Importance : 180 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8004-1265-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit de l'union européenne droit dérivé primaire droit du sport cadre règlementaire modèle européen libre circulation application principes arrêt Bosman marché des footballeurs règles de concurrence activité sportive compatibilité aides d'Etat radiodiffusion événements sportifs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Depuis une vingtaine d'années, le sport affronte un défi majeur. D'activité initialement destinée à procurer à l'individu plaisir et santé, il est devenu aujourd'hui, en raison de sa médiatisation croissante, un enjeu économique de première importance : il représente 3% du commerce mondial ; le sponsoring sportif génère quinze milliards de dollars, la vente des droits de télévision, quarante-deux milliards et celle des tickets d'entrée, près de cinquante milliards. Les " transferts du siècle " comme les salaires des stars atteignent des montants astronomiques, les clubs de football sont cotés en Bourse et se transforment au plan juridique, en entreprises commerciales. Enfin, près de cent millions d'Européens, affiliés à 700 000 clubs sportifs, pratiquent une activité sportive. L'Union européenne ne pouvait ignorer cet important secteur économique et social. Son intervention ne porte pas sur le " sport pour le sport " mais bien sur la gestion commerciale du " spectacle sportif ". L'arrêt rendu dans le cadre de l'affaire Bosman (1995), entre autres, le rappellera avec force : dès lors qu'il constitue une activité économique au sens de l'article 2 du traité de Rome, le sport est, en vertu de la jurisprudence de la Cour de justice, soumis au droit communautaire et donc au respect des règles de libre circulation et de saine concurrence. Qu'il s'agisse de la vente des tickets d'entrée, de la négociation des droits de retransmission télévisuelle, des contrats de parrainage ou des transferts de joueurs. La première partie du présent ouvrage suit l'évolution des rapports entre l'Union européenne et le mouvement sportif et met en évidence les dilemmes entre supranationalité et préférences nationales. Elle traite aussi de la dispersion de la problématique " sport " au sein de la Commission européenne et des tentatives récentes d'assurer une plus grande cohérence d'action. L'application concrète des règles de libre circulation des personnes (article 39 CE) à l'activité sportive fait l'objet de la deuxième partie. Les auteurs y examinent les jurisprudences antérieures dégagées par la Cour et envisagent, de manière prospective, les développements futurs : la reconnaissance d'une spécificité de l'activité sportive afin d'en préserver le rôle social, culturel et éducatif ainsi que les extensions possibles du champ d'application de la jurisprudence Bosman, aux sportifs non communautaires notamment. La troisième partie traite de l'application des règles de concurrence (articles 81, 82 et 87 CE) aux réglementations sportives. Au rappel de la jurisprudence succède l'analyse de deux sujets d'actualité toujours à l'examen par les instances communautaires : les aides d'Etat accordées aux clubs sportifs professionnels et la gestion des droits de retransmission des événements sportifs. Enfin, la dernière partie présente le point de vue des fédérations sportives, parties prenantes à toutes les dimensions de l'activité sportive, économiques ou non. Sport et union europeenne [texte imprimé] / Alexandre HUSTING, Auteur ; Jean-Michel DE WAELE, Auteur . - Éditions de l'Université de Bruxelles, 2002 . - 180 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-8004-1265-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit de l'union européenne droit dérivé primaire droit du sport cadre règlementaire modèle européen libre circulation application principes arrêt Bosman marché des footballeurs règles de concurrence activité sportive compatibilité aides d'Etat radiodiffusion événements sportifs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Depuis une vingtaine d'années, le sport affronte un défi majeur. D'activité initialement destinée à procurer à l'individu plaisir et santé, il est devenu aujourd'hui, en raison de sa médiatisation croissante, un enjeu économique de première importance : il représente 3% du commerce mondial ; le sponsoring sportif génère quinze milliards de dollars, la vente des droits de télévision, quarante-deux milliards et celle des tickets d'entrée, près de cinquante milliards. Les " transferts du siècle " comme les salaires des stars atteignent des montants astronomiques, les clubs de football sont cotés en Bourse et se transforment au plan juridique, en entreprises commerciales. Enfin, près de cent millions d'Européens, affiliés à 700 000 clubs sportifs, pratiquent une activité sportive. L'Union européenne ne pouvait ignorer cet important secteur économique et social. Son intervention ne porte pas sur le " sport pour le sport " mais bien sur la gestion commerciale du " spectacle sportif ". L'arrêt rendu dans le cadre de l'affaire Bosman (1995), entre autres, le rappellera avec force : dès lors qu'il constitue une activité économique au sens de l'article 2 du traité de Rome, le sport est, en vertu de la jurisprudence de la Cour de justice, soumis au droit communautaire et donc au respect des règles de libre circulation et de saine concurrence. Qu'il s'agisse de la vente des tickets d'entrée, de la négociation des droits de retransmission télévisuelle, des contrats de parrainage ou des transferts de joueurs. La première partie du présent ouvrage suit l'évolution des rapports entre l'Union européenne et le mouvement sportif et met en évidence les dilemmes entre supranationalité et préférences nationales. Elle traite aussi de la dispersion de la problématique " sport " au sein de la Commission européenne et des tentatives récentes d'assurer une plus grande cohérence d'action. L'application concrète des règles de libre circulation des personnes (article 39 CE) à l'activité sportive fait l'objet de la deuxième partie. Les auteurs y examinent les jurisprudences antérieures dégagées par la Cour et envisagent, de manière prospective, les développements futurs : la reconnaissance d'une spécificité de l'activité sportive afin d'en préserver le rôle social, culturel et éducatif ainsi que les extensions possibles du champ d'application de la jurisprudence Bosman, aux sportifs non communautaires notamment. La troisième partie traite de l'application des règles de concurrence (articles 81, 82 et 87 CE) aux réglementations sportives. Au rappel de la jurisprudence succède l'analyse de deux sujets d'actualité toujours à l'examen par les instances communautaires : les aides d'Etat accordées aux clubs sportifs professionnels et la gestion des droits de retransmission des événements sportifs. Enfin, la dernière partie présente le point de vue des fédérations sportives, parties prenantes à toutes les dimensions de l'activité sportive, économiques ou non. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2179 XXIII 2002 HUS Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Sportifs, transferts et liberté de circulation / Michel PAUTOT
Titre : Sportifs, transferts et liberté de circulation Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel PAUTOT, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2001 Collection : Actualité Importance : 130 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3295-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport
Droit économique, droit du marchéMots-clés : libertés européennes libre circulation principes sportifs haut niveau territoire de l'Union statut juridique des sportifs travailleurs commission européenne jurisprudence Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Le sport est devenu l'un des sujets les plus brûlants de la construction de l'Europe. L'exemple le plus médiatisé est l'arrêt Bosman prononcé en 1995 par la Cour de justice des Communautés européennes qui met fin aux quotas des joueurs communautaires et aux indemnités de transfert des joueurs en fin de contrat. Aujourd'hui, l'affaire des faux passeports montre l'importance des transferts des joueurs en Europe. Cet ouvrage rend accessible à tous ces questions juridiques d'actualité : Liberté de circulation des sportifs ; Positions de certaines institutions de l'Union ; Quotas de joueurs ; Extension de l'arrêt Bosman ; Indemnités de transfert ; Liberté de circulation des entraîneurs ; Radiodiffusion télévisuelle ; Publicité et sponsoring. Sportifs, transferts et liberté de circulation [texte imprimé] / Michel PAUTOT, Auteur . - LexisNexis, 2001 . - 130 pages ; Broché. - (Actualité) .
ISBN : 978-2-7111-3295-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport
Droit économique, droit du marchéMots-clés : libertés européennes libre circulation principes sportifs haut niveau territoire de l'Union statut juridique des sportifs travailleurs commission européenne jurisprudence Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Le sport est devenu l'un des sujets les plus brûlants de la construction de l'Europe. L'exemple le plus médiatisé est l'arrêt Bosman prononcé en 1995 par la Cour de justice des Communautés européennes qui met fin aux quotas des joueurs communautaires et aux indemnités de transfert des joueurs en fin de contrat. Aujourd'hui, l'affaire des faux passeports montre l'importance des transferts des joueurs en Europe. Cet ouvrage rend accessible à tous ces questions juridiques d'actualité : Liberté de circulation des sportifs ; Positions de certaines institutions de l'Union ; Quotas de joueurs ; Extension de l'arrêt Bosman ; Indemnités de transfert ; Liberté de circulation des entraîneurs ; Radiodiffusion télévisuelle ; Publicité et sponsoring. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2181 XXIII 2001 PAU Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Sports Law / Mark JAMES
Titre : Sports Law Type de document : texte imprimé Auteurs : Mark JAMES, Auteur Editeur : Oxford University Press Année de publication : 2017 Importance : 408 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-1-137-55925-8 Langues : Anglais (eng) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : This textbook provides a comprehensive overview of the ways in which the law has impacted on how sport is played, administered and consumed. The author writes in a clear and engaging manner, tracing the origins and sources of this rapidly evolving subject and drawing examples from a wide range of professional and amateur sports to illustrate the important current debates and topics of interest. Sports Law [texte imprimé] / Mark JAMES, Auteur . - Oxford University Press, 2017 . - 408 pages.
ISBN : 978-1-137-55925-8
Langues : Anglais (eng)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : This textbook provides a comprehensive overview of the ways in which the law has impacted on how sport is played, administered and consumed. The author writes in a clear and engaging manner, tracing the origins and sources of this rapidly evolving subject and drawing examples from a wide range of professional and amateur sports to illustrate the important current debates and topics of interest. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0256 XXIII 2017 JAM Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible