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Le concept d'arbitrage / Camille LEROY

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le concept d'arbitrage Titre original : Regards croisés entre droit et sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Camille LEROY, Auteur ; Loïc YBOUD, Auteur Editeur : L'Harmattan Année de publication : 2017 Collection : Droit privé et sciences criminelles Importance : 224 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-13734-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Règlement des différends Mots-clés : concept d'arbitrage  droit  sport  arbitres  arbitrage  tribunal arbitral du sport  règles sportives  droit de l'Union européenne  intérêts économiques  règles sociétales  équilibre  recours à l'arbitrage  règle  acteurs juridiques  acteurs sportifs  règlementation  violence  arbitre de rugby Index. décimale : 341.522 : Arbitrage international Résumé : Le présent ouvrage vise à développer une analytique du "concept d'arbitrage" à partir de la mise en oeuvre de celui-ci dans le domaine sportif et ceci dans le but de développer notre compréhension du "concept juridique d'arbitrage". Le respect de la règle tout comme la transgression de la règle vont donc permettre de cerner le concept d'arbitrage sous une forme innovante puisqu'il s'agit d'analyser les rapports entre arbitrage sportif et arbitrage juridique et d'étudier le rôle de chaque intervenant, c'est-à-dire aussi bien de celui qui doit veiller à la bonne application de la règle mais aussi de celui qui est tenu au respect de la règle. Le champ de l'arbitrage gagne de manière continue du terrain et suscite, dès lors, de réels problèmes de définition. Entre les diverses formes de l'arbitrage n'existe bien souvent qu'un "air de famille". Etendre cette étude à l'arbitrage sportif a donc permis de cerner les contours du concept. Le respect de la règle, qu'elle soit juridique ou sportive, est donc le point d'achoppement entre ces deux disciplines. Ce rapprochement pouvait, certes, sembler quelque peu artificiel mais il est nécessaire à l'affirmation de la pertinence du concept ainsi qu'à la détermination de la structure interne de ce concept. C'est d'ailleurs ce qui a animé les débats, riches et divers, d'un colloque qui s'est tenu à la Faculté de droit de Toulon à l'initiative de deux doctorants. L'ouvrage transcrit la confrontation des débats entre droit public et droit privé, entre sportifs et juristes et entre spécialistes des questions d'arbitrage juridique et sportif. Ce livre est édité avec le soutien financier du Centre d'Etudes et de Recherches sur les Contentieux de l'Université de Toulon et de l'Association JurisClub Toulonnais. Le concept d'arbitrage = Regards croisés entre droit et sport [texte imprimé] / Camille LEROY, Auteur ; Loïc YBOUD, Auteur . - L'Harmattan, 2017 . - 224 pages ; Broché. - (Droit privé et sciences criminelles) . ISBN : 978-2-343-13734-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Règlement des différends Mots-clés : concept d'arbitrage  droit  sport  arbitres  arbitrage  tribunal arbitral du sport  règles sportives  droit de l'Union européenne  intérêts économiques  règles sociétales  équilibre  recours à l'arbitrage  règle  acteurs juridiques  acteurs sportifs  règlementation  violence  arbitre de rugby Index. décimale : 341.522 : Arbitrage international Résumé : Le présent ouvrage vise à développer une analytique du "concept d'arbitrage" à partir de la mise en oeuvre de celui-ci dans le domaine sportif et ceci dans le but de développer notre compréhension du "concept juridique d'arbitrage". Le respect de la règle tout comme la transgression de la règle vont donc permettre de cerner le concept d'arbitrage sous une forme innovante puisqu'il s'agit d'analyser les rapports entre arbitrage sportif et arbitrage juridique et d'étudier le rôle de chaque intervenant, c'est-à-dire aussi bien de celui qui doit veiller à la bonne application de la règle mais aussi de celui qui est tenu au respect de la règle. Le champ de l'arbitrage gagne de manière continue du terrain et suscite, dès lors, de réels problèmes de définition. Entre les diverses formes de l'arbitrage n'existe bien souvent qu'un "air de famille". Etendre cette étude à l'arbitrage sportif a donc permis de cerner les contours du concept. Le respect de la règle, qu'elle soit juridique ou sportive, est donc le point d'achoppement entre ces deux disciplines. Ce rapprochement pouvait, certes, sembler quelque peu artificiel mais il est nécessaire à l'affirmation de la pertinence du concept ainsi qu'à la détermination de la structure interne de ce concept. C'est d'ailleurs ce qui a animé les débats, riches et divers, d'un colloque qui s'est tenu à la Faculté de droit de Toulon à l'initiative de deux doctorants. L'ouvrage transcrit la confrontation des débats entre droit public et droit privé, entre sportifs et juristes et entre spécialistes des questions d'arbitrage juridique et sportif. Ce livre est édité avec le soutien financier du Centre d'Etudes et de Recherches sur les Contentieux de l'Université de Toulon et de l'Association JurisClub Toulonnais.

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2067	XXIII 2017 LER	Livre	CREDIMI 301	XVII - Règlement des différends (arbitrage commercial, ouvrages généraux, MARD)	Disponible

La justice sportive / Laurence CHEVE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La justice sportive Titre original : Pour mieux comprendre les rapports monde du sport, juge et droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurence CHEVE, Auteur Editeur : Gualino Année de publication : 2012 Autre Editeur : LGDJ Lextenso Importance : 325 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-01489-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport  droit européen  justice  règlement des différends  tribunal arbitral du sport  responsabilités  justice fédérale  fonctionnement  procédure  conciliation  juridictions françaises et européennes Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Quel juge pour les controverses, les accrochages, les contestations, les différends, les infractions, nés de l'activité sportive ? Quel droit pour concilier les exigences de la compétition sportive, ses enjeux économiques, les impératifs de la lutte contre le dopage avec les valeurs du sport et le respect des droits fondamentaux des athlètes face à un sport qui se professionnalise et s'internationalise ? D'évidence et originellement, le juge arbitre qui veille sur le terrain au respect des règles du jeu et au déroulement loyal des compétitions. Naturellement aussi le juge fédéral devant lequel il sera débattu de l'interprétation et de l'application des règlements fédéraux avec, dans de nombreux cas, le recours efficace à la conciliation pour régler ou du moins apaiser les conflits. En opportunité, les juridictions arbitrales librement choisies par les parties. Et inévitablement, le juge étatique qui applique aussi bien le droit administratif que le droit civil, le droit du travail, le droit pénal, et le juge européen dont l'emprise sur le sport est grandissante. Cet ouvrage développe et fait le point sur les différentes voies de règlement des contentieux sportifs. La justice sportive = Pour mieux comprendre les rapports monde du sport, juge et droit [texte imprimé] / Laurence CHEVE, Auteur . - Gualino : LGDJ Lextenso, 2012 . - 325 pages ; Broché. ISBN : 978-2-297-01489-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport  droit européen  justice  règlement des différends  tribunal arbitral du sport  responsabilités  justice fédérale  fonctionnement  procédure  conciliation  juridictions françaises et européennes Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Quel juge pour les controverses, les accrochages, les contestations, les différends, les infractions, nés de l'activité sportive ? Quel droit pour concilier les exigences de la compétition sportive, ses enjeux économiques, les impératifs de la lutte contre le dopage avec les valeurs du sport et le respect des droits fondamentaux des athlètes face à un sport qui se professionnalise et s'internationalise ? D'évidence et originellement, le juge arbitre qui veille sur le terrain au respect des règles du jeu et au déroulement loyal des compétitions. Naturellement aussi le juge fédéral devant lequel il sera débattu de l'interprétation et de l'application des règlements fédéraux avec, dans de nombreux cas, le recours efficace à la conciliation pour régler ou du moins apaiser les conflits. En opportunité, les juridictions arbitrales librement choisies par les parties. Et inévitablement, le juge étatique qui applique aussi bien le droit administratif que le droit civil, le droit du travail, le droit pénal, et le juge européen dont l'emprise sur le sport est grandissante. Cet ouvrage développe et fait le point sur les différentes voies de règlement des contentieux sportifs.

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2204	XXIII 2012 CHE	Livre	CREDIMI 301	XXIII - Droit du sport	Disponible

The Court of Arbitration for Sport and its jurisprudence / Johan LINDHOLM

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : The Court of Arbitration for Sport and its jurisprudence Titre original : An Empirical Inquiry into Lex Sportiva Type de document : texte imprimé Auteurs : Johan LINDHOLM, Auteur Editeur : Springer Année de publication : 2019 Importance : 348 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-94-6265-284-2 Langues : Anglais (eng) Catégories : Droit du sport Règlement des différends Mots-clés : tribunal arbitral du sport  jurisprudence  droit du sport  règlement des différends  lex sportiva Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : This book takes a close look at the Court of Arbitration for Sport (CAS), challenging existing claims and answering previously unanswered questions, by considering all of its publicly available decisions, both in its entirety as a body of jurisprudence and on a case-by-case level. It also investigates the actors involved in adjudication before the CAS, both the parties that bring disputes before the CAS and the arbitrators that resolve them, and in so doing establish precedents that govern sports generally. While the book relies upon and includes more traditional legal theory and analysis, it combines this with an empirical analysis of a large portion of the CAS's decisions. Hereby it relies upon and relates to the theory of the development of a transnational legal order in sports, the lex sportiva. The publication is targeted at and will benefit those professionally working in or interested in the fields of sports law, arbitration law, transnational law, or empirical legal studies. The Court of Arbitration for Sport and its jurisprudence = An Empirical Inquiry into Lex Sportiva [texte imprimé] / Johan LINDHOLM, Auteur . - Springer, 2019 . - 348 pages ; Relié. ISBN : 978-94-6265-284-2 Langues : Anglais (eng) Catégories : Droit du sport Règlement des différends Mots-clés : tribunal arbitral du sport  jurisprudence  droit du sport  règlement des différends  lex sportiva Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : This book takes a close look at the Court of Arbitration for Sport (CAS), challenging existing claims and answering previously unanswered questions, by considering all of its publicly available decisions, both in its entirety as a body of jurisprudence and on a case-by-case level. It also investigates the actors involved in adjudication before the CAS, both the parties that bring disputes before the CAS and the arbitrators that resolve them, and in so doing establish precedents that govern sports generally. While the book relies upon and includes more traditional legal theory and analysis, it combines this with an empirical analysis of a large portion of the CAS's decisions. Hereby it relies upon and relates to the theory of the development of a transnational legal order in sports, the lex sportiva. The publication is targeted at and will benefit those professionally working in or interested in the fields of sports law, arbitration law, transnational law, or empirical legal studies.

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2196	XXIII 2019 LIN	Livre	CREDIMI 301	XXIII - Droit du sport	Disponible

Recueil des sentences du TAS 1986-1998 / Matthieu REEB

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Recueil des sentences du TAS 1986-1998 Type de document : texte imprimé Auteurs : Matthieu REEB, Auteur Editeur : Staempfli & Cie Année de publication : 1998 Importance : 676 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-3-7272-9618-5 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Droit du sport Règlement des différends Mots-clés : arbitrage  sport  tribunal arbitral du sport  sentences  dopage  réception ordres internes  code de l'arbitrage  matière sportive  droit du sport Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Recueil des sentences du TAS 1986-1998 [texte imprimé] / Matthieu REEB, Auteur . - Staempfli & Cie, 1998 . - 676 pages ; Relié. ISBN : 978-3-7272-9618-5 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Droit du sport Règlement des différends Mots-clés : arbitrage  sport  tribunal arbitral du sport  sentences  dopage  réception ordres internes  code de l'arbitrage  matière sportive  droit du sport Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2081	XXIII 1998 REE	Livre	CREDIMI 301	XXIII - Droit du sport	Disponible

Recueil des sentences du TAS 2001-2003 / Matthieu REEB

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Recueil des sentences du TAS 2001-2003 Type de document : texte imprimé Auteurs : Matthieu REEB, Auteur Editeur : Staempfli & Cie Année de publication : 2004 Importance : 793 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-3-7272-2704-2 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Droit du sport Règlement des différends Mots-clés : arbitrage  sport  tribunal arbitral du sport  sentences  dopage  réception ordres internes  code de l'arbitrage  matière sportive Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Recueil des sentences du TAS 2001-2003 [texte imprimé] / Matthieu REEB, Auteur . - Staempfli & Cie, 2004 . - 793 pages ; Relié. ISBN : 978-3-7272-2704-2 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Droit du sport Règlement des différends Mots-clés : arbitrage  sport  tribunal arbitral du sport  sentences  dopage  réception ordres internes  code de l'arbitrage  matière sportive Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2083	XXIII 2004 REE	Livre	CREDIMI 301	XXIII - Droit du sport	Disponible
2176	XXIII 2004 REE 1	Livre	CREDIMI 301	XXIII - Droit du sport	Disponible

Recueil des sentences du TAS 1998-2000 / Matthieu REEB

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