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Titre : Commotions cérébrales, sport et droit Titre original : Prévention, responsabilités, indemnisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie OSTIAN, Auteur Editeur : Campus Ouvert Année de publication : 2019 Importance : 228 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 979-10-90293-54-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Droit du sportMots-clés : commotions cérébrales sportifs haut niveau droit prévention responsabilités indemnisation réduire les risques Index. décimale : 617.481 044 : Chirurgie du cerveau - Lésions et blessures Résumé : Le monde du sport, alerté par les médecins, prend conscience aujourd'hui de la dangerosité des commotions cérébrales et se mobilise pour combattre ce que le Professeur Dave Ellemberg qui préface cet ouvrage appelle une "épidémie silencieuse". Qu'il est loin le temps de l'éponge magique des rugbymen ! Tous les sports sont concernés par ce risque, même si les auteurs ont choisi de limiter leur analyse à la boxe, au hockey sur glace et au rugby.
Cet ouvrage est la suite d'un colloque organisé par la Commission Droit du Sport du Barreau de Grenoble, intitulé "Commotions cérébrales : sport, santé et droit" qui a réuni, à Grenoble le 12 octobre 2o18, sportifs, médecins et juristes. Le docteur Jean Soubielle, médecin expert GMF, explique ce qu'est une commotion cérébrale et quelles sont ses conséquences. Le docteur Julien Brugniaux, enseignant-chercheur à l'UFR STAPS de Grenoble et rattaché au Laboratoire INSERM HT2 et Laurent Buttafoghi, préparateur physique, nous présentent leurs travaux en cours.
Puis Jean-Marie Ostian, avocat, s'interroge sur les moyens qui pourraient être mis en oeuvre pour réduire les risques traumatiques avant d'analyser les principes fondamentaux des responsabilités civile, pénale et administrative, susceptibles d'être encourues à raison des commotions cérébrales par les différents acteurs du sport : le sportif lui-même, l'entraîneur, le club, le médecin, l'arbitre et, sous la plume de Luc Chocheyras, magistrat au tribunal administratif de Grenoble, les fédérations et ligues.
La dernière partie de l'ouvrage s'intéresse plus particulièrement à l'indemnisation des victimes de commotions cérébrales. Les différents recours que la victime peut exercer ainsi que les principes et modalités de son indemnisation sont exposés par l'auteur. Et dans ce cadre, les docteurs Philippe Guin et Jean Soubielle témoignent de leur expérience comme experts d'assurance. Enfin, Pierre Chaix, rugbyman et enseignant à l'université Grenoble-Alpes, apporte son éclairage et sa conclusion à cet ouvrage.
Cet ouvrage collectif s’attaque à la question des commotions cérébrales survenant lors de la pratique sportive (boxe, hockey, rugby, ...) du point de vue du droit. Comment en réduire la fréquence et la gravité (modification des règles du jeu, obligations de formation, de port de protections, ...) ? Quelles sont les responsabilités respectives des joueurs, de l’arbitre, du club, de la Fédération... ? Quelle indemnisation éventuelle des dommages subis ? Auprès de qui ? Selon quelles procédures ? -Commotions cérébrales, sport et droit = Prévention, responsabilités, indemnisation [texte imprimé] / Jean-Marie OSTIAN, Auteur . - Campus Ouvert, 2019 . - 228 pages ; Broché.
ISBN : 979-10-90293-54-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Droit du sportMots-clés : commotions cérébrales sportifs haut niveau droit prévention responsabilités indemnisation réduire les risques Index. décimale : 617.481 044 : Chirurgie du cerveau - Lésions et blessures Résumé : Le monde du sport, alerté par les médecins, prend conscience aujourd'hui de la dangerosité des commotions cérébrales et se mobilise pour combattre ce que le Professeur Dave Ellemberg qui préface cet ouvrage appelle une "épidémie silencieuse". Qu'il est loin le temps de l'éponge magique des rugbymen ! Tous les sports sont concernés par ce risque, même si les auteurs ont choisi de limiter leur analyse à la boxe, au hockey sur glace et au rugby.
Cet ouvrage est la suite d'un colloque organisé par la Commission Droit du Sport du Barreau de Grenoble, intitulé "Commotions cérébrales : sport, santé et droit" qui a réuni, à Grenoble le 12 octobre 2o18, sportifs, médecins et juristes. Le docteur Jean Soubielle, médecin expert GMF, explique ce qu'est une commotion cérébrale et quelles sont ses conséquences. Le docteur Julien Brugniaux, enseignant-chercheur à l'UFR STAPS de Grenoble et rattaché au Laboratoire INSERM HT2 et Laurent Buttafoghi, préparateur physique, nous présentent leurs travaux en cours.
Puis Jean-Marie Ostian, avocat, s'interroge sur les moyens qui pourraient être mis en oeuvre pour réduire les risques traumatiques avant d'analyser les principes fondamentaux des responsabilités civile, pénale et administrative, susceptibles d'être encourues à raison des commotions cérébrales par les différents acteurs du sport : le sportif lui-même, l'entraîneur, le club, le médecin, l'arbitre et, sous la plume de Luc Chocheyras, magistrat au tribunal administratif de Grenoble, les fédérations et ligues.
La dernière partie de l'ouvrage s'intéresse plus particulièrement à l'indemnisation des victimes de commotions cérébrales. Les différents recours que la victime peut exercer ainsi que les principes et modalités de son indemnisation sont exposés par l'auteur. Et dans ce cadre, les docteurs Philippe Guin et Jean Soubielle témoignent de leur expérience comme experts d'assurance. Enfin, Pierre Chaix, rugbyman et enseignant à l'université Grenoble-Alpes, apporte son éclairage et sa conclusion à cet ouvrage.
Cet ouvrage collectif s’attaque à la question des commotions cérébrales survenant lors de la pratique sportive (boxe, hockey, rugby, ...) du point de vue du droit. Comment en réduire la fréquence et la gravité (modification des règles du jeu, obligations de formation, de port de protections, ...) ? Quelles sont les responsabilités respectives des joueurs, de l’arbitre, du club, de la Fédération... ? Quelle indemnisation éventuelle des dommages subis ? Auprès de qui ? Selon quelles procédures ? -Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2170 XXIII 2019 OST Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0754 V 1981 BRA Livre CREDIMI 301 V - Droit du commerce (interne et étranger), droit du commerce international Disponible
Titre : Contrats de maintenance Type de document : texte imprimé Auteurs : AFNOR, Auteur Année de publication : 1984 Importance : 93 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-12-466211-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Mots-clés : contrats de maintenance entretien réparation devis clauses juridiques droits obligations parties responsabilités hygiène sécurité clauses techniques assurances dispositions financières Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Contrats de maintenance [texte imprimé] / AFNOR, Auteur . - 1984 . - 93 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-12-466211-1
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Catégories : Droit des contrats spéciaux Mots-clés : contrats de maintenance entretien réparation devis clauses juridiques droits obligations parties responsabilités hygiène sécurité clauses techniques assurances dispositions financières Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2433 XV 1984 AFN Livre CREDIMI 301 XV - Droit des contrats spéciaux Disponible
Titre : Droit et intégration des énergies renouvelables Titre original : Les règles juridiques relatives au développement et à l'utilisation des énergies renouvelables dans le bâtiment Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre HEGO DEVEZA-BARRAU, Auteur Editeur : L'Harmattan Année de publication : 2011 Importance : 527 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-54297-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des énergies renouvelables Mots-clés : énergies renouvelables droit intégration environnement équipements installations normes performance gestion baux responsabilités assurances Index. décimale : 346.440 4679 : Contrôle et réglementation par l'État de l'énergie - France Résumé :
Le présent ouvrage a pour objet de mettre en lumière les règles juridiques qui sont en lien avec le développement des énergies renouvelables dans le bâtiment. L'utilisation des énergies renouvelables dans le bâtiment est en plein essor, et cette préoccupation entre dans le cadre de la politique de réduction des gaz à effet de serre. C'est pourquoi ce développement est appuyé par des aides financières qui se caractérisent notamment par des incitations fiscales et par des moyens de financements adaptés. Leur évolution est également subordonnée aux règles du droit de l'environnement, notamment au travers d'engagements internationaux et du droit de l'urbanisme. Les règles d'urbanisme peuvent être une clé essentielle pour favoriser ce développement mais aussi un frein si elles ne prennent pas en considération les spécificités de ces énergies renouvelables. Le développement des énergies renouvelables dans le bâtiment doit s'accompagner également d'une réflexion sur les questions soulevées par leur gestion. Il s'agit tant de règles relatives à la copropriété que du droit des baux. En dernier lieu, il semble utile de mettre en lumière la responsabilité des installateurs de ces nouvelles technologies.
Droit et intégration des énergies renouvelables = Les règles juridiques relatives au développement et à l'utilisation des énergies renouvelables dans le bâtiment [texte imprimé] / Alexandre HEGO DEVEZA-BARRAU, Auteur . - L'Harmattan, 2011 . - 527 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-296-54297-6
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des énergies renouvelables Mots-clés : énergies renouvelables droit intégration environnement équipements installations normes performance gestion baux responsabilités assurances Index. décimale : 346.440 4679 : Contrôle et réglementation par l'État de l'énergie - France Résumé :
Le présent ouvrage a pour objet de mettre en lumière les règles juridiques qui sont en lien avec le développement des énergies renouvelables dans le bâtiment. L'utilisation des énergies renouvelables dans le bâtiment est en plein essor, et cette préoccupation entre dans le cadre de la politique de réduction des gaz à effet de serre. C'est pourquoi ce développement est appuyé par des aides financières qui se caractérisent notamment par des incitations fiscales et par des moyens de financements adaptés. Leur évolution est également subordonnée aux règles du droit de l'environnement, notamment au travers d'engagements internationaux et du droit de l'urbanisme. Les règles d'urbanisme peuvent être une clé essentielle pour favoriser ce développement mais aussi un frein si elles ne prennent pas en considération les spécificités de ces énergies renouvelables. Le développement des énergies renouvelables dans le bâtiment doit s'accompagner également d'une réflexion sur les questions soulevées par leur gestion. Il s'agit tant de règles relatives à la copropriété que du droit des baux. En dernier lieu, il semble utile de mettre en lumière la responsabilité des installateurs de ces nouvelles technologies.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2248 XXII 2011 HEG Livre CREDIMI 301 XXII - Droit des énergies et énergies renouvelables Disponible
Titre : Droit du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérald SIMON, Auteur ; Cécile CHAUSSARD , Auteur ; Philippe ICARD, Auteur ; David JACOTOT (1969)
Editeur : Puf Année de publication : 2012 Collection : Thémis Importance : 602 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-059429-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : sport droit sources objet règles sportives encadrement public acteurs moyens de pratique financement privé soutien public régime des compétitions dopage lutte responsabilités règlement des litiges sportifs juridiction conciliation arbitrage Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Le sport est aujourd'hui une activité entièrement saisie par le droit, et ceci dans toutes ses branches du droit public et du droit privé. Du fait de sa dimension aussi bien économique que financière et sociale, son activité est d'intérêt général, ce que manifeste la législation spéciale dont il est l'objet, aujourd'hui réunie dans le code du sport. Mais le droit du sport est aussi le fait des nombreuses règles issues du mouvement sportif. L'ouvrage, qui réunit des universitaires spécialistes du droit public et du droit privé, se propose d'examiner ces différentes sources et leurs implications dans le domaine sportif. Droit du sport [texte imprimé] / Gérald SIMON, Auteur ; Cécile CHAUSSARD
ISBN : 978-2-13-059429-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : sport droit sources objet règles sportives encadrement public acteurs moyens de pratique financement privé soutien public régime des compétitions dopage lutte responsabilités règlement des litiges sportifs juridiction conciliation arbitrage Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Le sport est aujourd'hui une activité entièrement saisie par le droit, et ceci dans toutes ses branches du droit public et du droit privé. Du fait de sa dimension aussi bien économique que financière et sociale, son activité est d'intérêt général, ce que manifeste la législation spéciale dont il est l'objet, aujourd'hui réunie dans le code du sport. Mais le droit du sport est aussi le fait des nombreuses règles issues du mouvement sportif. L'ouvrage, qui réunit des universitaires spécialistes du droit public et du droit privé, se propose d'examiner ces différentes sources et leurs implications dans le domaine sportif. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2172 XXIII 2012 SIM Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Les groupements d'entreprises pour les marchés internationaux (ancienne édition) / Michel DUBISSON
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