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Le Contrat International De Construction / André BRABANT

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le Contrat International De Construction Type de document : texte imprimé Auteurs : André BRABANT, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 1981 Importance : 479 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0261-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Droit du commerce, droit du commerce international Mots-clés : construction  contrat  contrat international de construction  marché international de construction  demande internationale de travaux  demande internationale de biens d'équipement  demande internationale  travaux  biens d'équipement  financement  offre de travaux  services de construction  formation  exécution  responsabilité des architectes  responsabilité des ingénieurs-conseils  responsabilité des consultants  responsabilités  effets du contrat  obligations des parties  sous-traitance  maître d'ouvrage  clauses financières  incidents d'exécution  réceptions  garanties  responsabilités des travaux  expertise technique  droit applicable  contentieux Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Le Contrat International De Construction [texte imprimé] / André BRABANT, Auteur . - Bruylant, 1981 . - 479 pages ; Broché. ISBN : 978-2-8027-0261-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Droit du commerce, droit du commerce international Mots-clés : construction  contrat  contrat international de construction  marché international de construction  demande internationale de travaux  demande internationale de biens d'équipement  demande internationale  travaux  biens d'équipement  financement  offre de travaux  services de construction  formation  exécution  responsabilité des architectes  responsabilité des ingénieurs-conseils  responsabilité des consultants  responsabilités  effets du contrat  obligations des parties  sous-traitance  maître d'ouvrage  clauses financières  incidents d'exécution  réceptions  garanties  responsabilités des travaux  expertise technique  droit applicable  contentieux Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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0754	V 1981 BRA	Livre	CREDIMI 301	V - Droit du commerce (interne et étranger), droit du commerce international	Disponible

Das Recht des Warenkaufs / Ernst RABEL

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Das Recht des Warenkaufs Titre original : 2. Band Type de document : texte imprimé Auteurs : Ernst RABEL, Auteur Editeur : Walter de Gruyter Année de publication : 1958 Importance : 470 pages Format : Relié Langues : Allemand (ger) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Mots-clés : commerce  commerce international  vente de marchandises  droit international privé  droit allemand  obligations des parties Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Das Recht des Warenkaufs = 2. Band [texte imprimé] / Ernst RABEL, Auteur . - Walter de Gruyter, 1958 . - 470 pages ; Relié. Langues : Allemand (ger) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Mots-clés : commerce  commerce international  vente de marchandises  droit international privé  droit allemand  obligations des parties Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1133	V 1958 RAB 2	Livre	CREDIMI 301	V - Droit du commerce (interne et étranger), droit du commerce international	Disponible

Incoterms 2000 / International Chamber of Commerce

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Incoterms 2000 : Entry into force 1st January 2000 Titre original : ICC official rules for the interpretation of trade terms Type de document : texte imprimé Auteurs : International Chamber of Commerce, Auteur ; Chambre de commerce internationale, Auteur Editeur : ICC Publishing Année de publication : 1999 Importance : 271 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-92-842-1199-9 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : CCI Droit du commerce, droit du commerce international Mots-clés : incoterms  CCI  ICC  trade terms  termes commerciaux  commerce international  transports  obligations des parties Index. décimale : 341.754 : Commerce international (droit) Résumé : Des Incoterms comme FOB, CIF, DDU sont passés dans le langage courant du commerce international et sont quotidiennement utilisés dans le monde entier. Les Incoterms 2000, première révision des Incoterms depuis dix ans, prennent acte des plus récentes évolutions des pratiques commerciales. Présentés sous un nouveau format plus facile d'utilisation, ils s'imposeront à tous les acteurs du commerce international - exportateurs et importateurs, juristes, professionnels du transport et assureurs. Ces Incoterms révisés figureront dans la plupart des contrats de vente rédigés après le 1er janvier 2000. Incoterms 2000 = ICC official rules for the interpretation of trade terms : Entry into force 1st January 2000 [texte imprimé] / International Chamber of Commerce, Auteur ; Chambre de commerce internationale, Auteur . - ICC Publishing, 1999 . - 271 pages ; Broché. ISBN : 978-92-842-1199-9 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : CCI Droit du commerce, droit du commerce international Mots-clés : incoterms  CCI  ICC  trade terms  termes commerciaux  commerce international  transports  obligations des parties Index. décimale : 341.754 : Commerce international (droit) Résumé : Des Incoterms comme FOB, CIF, DDU sont passés dans le langage courant du commerce international et sont quotidiennement utilisés dans le monde entier. Les Incoterms 2000, première révision des Incoterms depuis dix ans, prennent acte des plus récentes évolutions des pratiques commerciales. Présentés sous un nouveau format plus facile d'utilisation, ils s'imposeront à tous les acteurs du commerce international - exportateurs et importateurs, juristes, professionnels du transport et assureurs. Ces Incoterms révisés figureront dans la plupart des contrats de vente rédigés après le 1er janvier 2000.

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1145	XVIII 1999 INT	Livre	CREDIMI 301	XVIII - CCI (incoterms, sentence ICC, revue de la CCI…)	Disponible

L'ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle / Philippe LE TOURNEAU

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : L'ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle Titre original : Contrats internationaux. Contrats clés en mains. Co-traitance. Joint-venture. Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe LE TOURNEAU, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : LexisNexis Année de publication : 2016 Collection : Droit & Professionnels Importance : 336 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1238-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Propriété industrielle Mots-clés : ingénierie  transferts de technologie  maîtrise industrielle  contrats internationaux  contrats clés en mains  co-traitance  sous-traitance  join-venture  coentreprise  élaboration du contrat  obligations des parties  exécution du contrat Index. décimale : 346.022 : Contrats (droit) Résumé : L'ingénierie est une activité de conception, de mise au point et de réalisation de projets commerciaux ou industriels ainsi que de grands ensembles. Une évolution s'opère du transfert de techniques à celui plus complexe de maîtrise industrielle. Cet ouvrage étudie en détail : les pourparlers, les clauses du contrat (dont un bon nombre en anglais), les difficultés propres aux contrats internationaux, la détermination du prix, les prestations de la société d'ingénierie et sa responsabilité à propos de la conception des projets. L'objectif est l'exécution de ceux-ci, mettant éventuellement en jeu la responsabilité de l'intervenant. Le rôle de la société d'ingénierie peut être divers. Il est particulièrement important dans les contrats clés en mains. Les méthodes d'exécution sont elles-mêmes variées. A côté de l'unité d'exécutants avec des sous-traitants, il est possible de recourir à une pluralité d'exécutants avec des co-traitants formant un consortium (doté souvent de la personnalité morale, désignée de façon imprécise de joint-venture). Cette présente édition a été considérablement modifiée et enrichie. Elle comporte en annexe plusieurs modèles de contrats, et tient compte, pour le droit français, de la réforme du droit des contrats issue de l'ordonnance du 10 février 2016. L'ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle = Contrats internationaux. Contrats clés en mains. Co-traitance. Joint-venture. [texte imprimé] / Philippe LE TOURNEAU, Auteur  . -  2ème édition . - LexisNexis, 2016 . - 336 pages ; Broché. - (Droit & Professionnels) . ISBN : 978-2-7110-1238-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Propriété industrielle Mots-clés : ingénierie  transferts de technologie  maîtrise industrielle  contrats internationaux  contrats clés en mains  co-traitance  sous-traitance  join-venture  coentreprise  élaboration du contrat  obligations des parties  exécution du contrat Index. décimale : 346.022 : Contrats (droit) Résumé : L'ingénierie est une activité de conception, de mise au point et de réalisation de projets commerciaux ou industriels ainsi que de grands ensembles. Une évolution s'opère du transfert de techniques à celui plus complexe de maîtrise industrielle. Cet ouvrage étudie en détail : les pourparlers, les clauses du contrat (dont un bon nombre en anglais), les difficultés propres aux contrats internationaux, la détermination du prix, les prestations de la société d'ingénierie et sa responsabilité à propos de la conception des projets. L'objectif est l'exécution de ceux-ci, mettant éventuellement en jeu la responsabilité de l'intervenant. Le rôle de la société d'ingénierie peut être divers. Il est particulièrement important dans les contrats clés en mains. Les méthodes d'exécution sont elles-mêmes variées. A côté de l'unité d'exécutants avec des sous-traitants, il est possible de recourir à une pluralité d'exécutants avec des co-traitants formant un consortium (doté souvent de la personnalité morale, désignée de façon imprécise de joint-venture). Cette présente édition a été considérablement modifiée et enrichie. Elle comporte en annexe plusieurs modèles de contrats, et tient compte, pour le droit français, de la réforme du droit des contrats issue de l'ordonnance du 10 février 2016.

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0985	XV 2016 LET	Livre	CREDIMI 301	XV - Droit des contrats spéciaux	Disponible

Traité des contrats / Jacques GHESTIN

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Traité des contrats Titre original : La vente Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques GHESTIN, Auteur ; Bernard DESCHÉ, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 1990 Importance : 1146 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00747-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Mots-clés : droit des contrats  traité des contrats  éléments constitutifs de la vente  vente  objet de la vente  transfert de propriété  transfert des risques  obligations des parties Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Traité des contrats = La vente [texte imprimé] / Jacques GHESTIN, Auteur ; Bernard DESCHÉ, Auteur . - LGDJ Lextenso, 1990 . - 1146 pages ; Broché. ISBN : 978-2-275-00747-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Mots-clés : droit des contrats  traité des contrats  éléments constitutifs de la vente  vente  objet de la vente  transfert de propriété  transfert des risques  obligations des parties Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1114	XV 1990 GHE	Livre	CREDIMI 301	XV - Droit des contrats spéciaux	Disponible