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Guide pratique de l'ingénierie des licences et des coopérations industrielles / Jacques-Henri GAUDIN
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1023 XIX 1993 GAU Livre CREDIMI 301 XIX - Droit de la propriété industrielle Disponible L'ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle / Philippe LE TOURNEAU
Titre : L'ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle Titre original : Contrats Internationaux - Contrats Cles En Main, Co-Traitance - Sous-Traitance Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe LE TOURNEAU, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2003 Collection : Affaires, finances Importance : 301 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0229-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Mots-clés : ingénierie contrats et devis descriptifs contrats internationaux sous-traitance joint-venture co-traitance Index. décimale : 346.022 : Contrats (droit) Résumé : L'ingénierie est une activité de conception, de mise au point et de réalisation de projets commerciaux ou industriels ainsi que de grands ensembles. Une évolution s'opère du transfert de techniques à celui plus complexe de maîtrise industrielle. L'ouvrage étudie en détail les pourparlers, les clauses du contrat, les difficultés propres aux contrats internationaux, la détermination du prix, les prestations de la société d'ingénierie et sa responsabilité à propos de la conception des projets. L'objectif est l'exécution de ceux-ci, mettant éventuellement en jeu la responsabilité de l'intervenant. Le rôle de la société d'ingénierie peut être divers. Il est particulièrement important dans les contrats clés en mains. Les méthodes d'exécution sont elles-mêmes variées. À côté de l'unité d'exécutants avec des sous-traitants, il est possible de recourir à une pluralité d'exécutants avec des co-traitants formant un consortium (doté souvent de la personnalité morale, désignée de façon imprécise de joint-venture). L'ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle = Contrats Internationaux - Contrats Cles En Main, Co-Traitance - Sous-Traitance [texte imprimé] / Philippe LE TOURNEAU, Auteur . - Litec, 2003 . - 301 pages ; Broché. - (Affaires, finances) .
ISBN : 978-2-7110-0229-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des contrats spéciaux Mots-clés : ingénierie contrats et devis descriptifs contrats internationaux sous-traitance joint-venture co-traitance Index. décimale : 346.022 : Contrats (droit) Résumé : L'ingénierie est une activité de conception, de mise au point et de réalisation de projets commerciaux ou industriels ainsi que de grands ensembles. Une évolution s'opère du transfert de techniques à celui plus complexe de maîtrise industrielle. L'ouvrage étudie en détail les pourparlers, les clauses du contrat, les difficultés propres aux contrats internationaux, la détermination du prix, les prestations de la société d'ingénierie et sa responsabilité à propos de la conception des projets. L'objectif est l'exécution de ceux-ci, mettant éventuellement en jeu la responsabilité de l'intervenant. Le rôle de la société d'ingénierie peut être divers. Il est particulièrement important dans les contrats clés en mains. Les méthodes d'exécution sont elles-mêmes variées. À côté de l'unité d'exécutants avec des sous-traitants, il est possible de recourir à une pluralité d'exécutants avec des co-traitants formant un consortium (doté souvent de la personnalité morale, désignée de façon imprécise de joint-venture). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0808 XV 2003 LET Livre CREDIMI 301 XV - Droit des contrats spéciaux Disponible L'ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle / Philippe LE TOURNEAU
Titre : L'ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle Titre original : Contrats internationaux. Contrats clés en mains. Co-traitance. Joint-venture. Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe LE TOURNEAU, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : LexisNexis Année de publication : 2016 Collection : Droit & Professionnels Importance : 336 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1238-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux
Propriété industrielleMots-clés : ingénierie transferts de technologie maîtrise industrielle contrats internationaux contrats clés en mains co-traitance sous-traitance join-venture coentreprise élaboration du contrat obligations des parties exécution du contrat Index. décimale : 346.022 : Contrats (droit) Résumé :
L'ingénierie est une activité de conception, de mise au point et de réalisation de projets commerciaux ou industriels ainsi que de grands ensembles. Une évolution s'opère du transfert de techniques à celui plus complexe de maîtrise industrielle.
Cet ouvrage étudie en détail : les pourparlers, les clauses du contrat (dont un bon nombre en anglais), les difficultés propres aux contrats internationaux, la détermination du prix, les prestations de la société d'ingénierie et sa responsabilité à propos de la conception des projets. L'objectif est l'exécution de ceux-ci, mettant éventuellement en jeu la responsabilité de l'intervenant.
Le rôle de la société d'ingénierie peut être divers. Il est particulièrement important dans les contrats clés en mains. Les méthodes d'exécution sont elles-mêmes variées.
A côté de l'unité d'exécutants avec des sous-traitants, il est possible de recourir à une pluralité d'exécutants avec des co-traitants formant un consortium (doté souvent de la personnalité morale, désignée de façon imprécise de joint-venture).
Cette présente édition a été considérablement modifiée et enrichie. Elle comporte en annexe plusieurs modèles de contrats, et tient compte, pour le droit français, de la réforme du droit des contrats issue de l'ordonnance du 10 février 2016.
L'ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle = Contrats internationaux. Contrats clés en mains. Co-traitance. Joint-venture. [texte imprimé] / Philippe LE TOURNEAU, Auteur . - 2ème édition . - LexisNexis, 2016 . - 336 pages ; Broché. - (Droit & Professionnels) .
ISBN : 978-2-7110-1238-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des contrats spéciaux
Propriété industrielleMots-clés : ingénierie transferts de technologie maîtrise industrielle contrats internationaux contrats clés en mains co-traitance sous-traitance join-venture coentreprise élaboration du contrat obligations des parties exécution du contrat Index. décimale : 346.022 : Contrats (droit) Résumé :
L'ingénierie est une activité de conception, de mise au point et de réalisation de projets commerciaux ou industriels ainsi que de grands ensembles. Une évolution s'opère du transfert de techniques à celui plus complexe de maîtrise industrielle.
Cet ouvrage étudie en détail : les pourparlers, les clauses du contrat (dont un bon nombre en anglais), les difficultés propres aux contrats internationaux, la détermination du prix, les prestations de la société d'ingénierie et sa responsabilité à propos de la conception des projets. L'objectif est l'exécution de ceux-ci, mettant éventuellement en jeu la responsabilité de l'intervenant.
Le rôle de la société d'ingénierie peut être divers. Il est particulièrement important dans les contrats clés en mains. Les méthodes d'exécution sont elles-mêmes variées.
A côté de l'unité d'exécutants avec des sous-traitants, il est possible de recourir à une pluralité d'exécutants avec des co-traitants formant un consortium (doté souvent de la personnalité morale, désignée de façon imprécise de joint-venture).
Cette présente édition a été considérablement modifiée et enrichie. Elle comporte en annexe plusieurs modèles de contrats, et tient compte, pour le droit français, de la réforme du droit des contrats issue de l'ordonnance du 10 février 2016.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0985 XV 2016 LET Livre CREDIMI 301 XV - Droit des contrats spéciaux Disponible Biotechnologie / Alan T. BULL
Titre : Biotechnologie Titre original : Tendances et perspectives internationales Type de document : texte imprimé Auteurs : Alan T. BULL, Auteur ; Geoffrey HOLT, Auteur ; Malcolm D. LILLY, Auteur Editeur : OCDE Année de publication : 1982 Importance : 99 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-92-64-22362-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Mots-clés : biotechnologie sciences technologies ressources microbiologie biochimie manipulations génétiques ingénierie énergies matières premières Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Biotechnologie = Tendances et perspectives internationales [texte imprimé] / Alan T. BULL, Auteur ; Geoffrey HOLT, Auteur ; Malcolm D. LILLY, Auteur . - OCDE, 1982 . - 99 pages ; Broché.
ISBN : 978-92-64-22362-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Mots-clés : biotechnologie sciences technologies ressources microbiologie biochimie manipulations génétiques ingénierie énergies matières premières Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2803 XXV 1982 BUL Livre CREDIMI 301 XXV - Droit de la santé, pharmaceutique, de la personne et du corps humain Disponible Les contrats de coopération inter-entreprises / Barthélémy MERCADAL
Titre : Les contrats de coopération inter-entreprises Type de document : texte imprimé Auteurs : Barthélémy MERCADAL, Auteur ; Philippe JANIN, Auteur Mention d'édition : 1ère édition Editeur : Editions Juridiques Lefebvre Année de publication : 1974 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux
Propriété industrielleMots-clés : contrat de coopération formation exécution extinction contentieux brevet marque savoir-faire sous-traitance accords de fabrication consortium ingénierie contrat de recherche accords de distribution Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les contrats de coopération inter-entreprises [texte imprimé] / Barthélémy MERCADAL, Auteur ; Philippe JANIN, Auteur . - 1ère édition . - Editions Juridiques Lefebvre, 1974.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des contrats spéciaux
Propriété industrielleMots-clés : contrat de coopération formation exécution extinction contentieux brevet marque savoir-faire sous-traitance accords de fabrication consortium ingénierie contrat de recherche accords de distribution Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0839 XIX 1974 MER Livre CREDIMI 301 XIX - Droit de la propriété industrielle Disponible Manuel des meilleures pratiques pour le développement des projets spatiaux / James H. BRILL
PermalinkNouvelles techniques contractuelles / Centre du droit de l'entreprise
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