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Les contrats de coopération inter-entreprises / Barthélémy MERCADAL

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les contrats de coopération inter-entreprises Type de document : texte imprimé Auteurs : Barthélémy MERCADAL, Auteur ; Philippe JANIN, Auteur Mention d'édition : 1ère édition Editeur : Editions Juridiques Lefebvre Année de publication : 1974 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Propriété industrielle Mots-clés : contrat de coopération  formation  exécution  extinction  contentieux  brevet  marque  savoir-faire  sous-traitance  accords de fabrication  consortium  ingénierie  contrat de recherche  accords de distribution Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les contrats de coopération inter-entreprises [texte imprimé] / Barthélémy MERCADAL, Auteur ; Philippe JANIN, Auteur  . -  1ère édition . - Editions Juridiques Lefebvre, 1974. Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Propriété industrielle Mots-clés : contrat de coopération  formation  exécution  extinction  contentieux  brevet  marque  savoir-faire  sous-traitance  accords de fabrication  consortium  ingénierie  contrat de recherche  accords de distribution Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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0839	XIX 1974 MER	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Droit privé allemand / Claude WITZ

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit privé allemand : BGB, partie générale, loi sur les conditions générales d'affaires Titre original : 1. Actes juridiques, droits subjectifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude WITZ, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1992 Importance : 625 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2139-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit comparé et droits étrangers Mots-clés : droit privé allemand  actes juridiques  droits subjectifs  BGB  conditions générales des affaires  fondements  droit civil  loi fondamentale  théories générales du droit  déclarations de volonté  conditions  émission  réception  règles d'interprétation  autonomie  classification  contrat  interprétation des contrats  conditions d'efficacité  conditions de fond  conditions de forme  inobservation des conditions de validité  sanctions de l'inobservation  représentation  conditions de la représentation  protection  représenté  condition  terme  limites  effets  computation des délias  détermination des échéances  acquisition  extinction  prétentions  exceptions  protection privée  limites à l'exercice Index. décimale : 346.43 : Droit privé allemand Droit privé allemand = 1. Actes juridiques, droits subjectifs : BGB, partie générale, loi sur les conditions générales d'affaires [texte imprimé] / Claude WITZ, Auteur . - Litec, 1992 . - 625 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7111-2139-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit comparé et droits étrangers Mots-clés : droit privé allemand  actes juridiques  droits subjectifs  BGB  conditions générales des affaires  fondements  droit civil  loi fondamentale  théories générales du droit  déclarations de volonté  conditions  émission  réception  règles d'interprétation  autonomie  classification  contrat  interprétation des contrats  conditions d'efficacité  conditions de fond  conditions de forme  inobservation des conditions de validité  sanctions de l'inobservation  représentation  conditions de la représentation  protection  représenté  condition  terme  limites  effets  computation des délias  détermination des échéances  acquisition  extinction  prétentions  exceptions  protection privée  limites à l'exercice Index. décimale : 346.43 : Droit privé allemand

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1773	IV 1992 WIT	Livre	CREDIMI 301	IV - Droit comparé et droits étrangers	Disponible

Technique contractuelle / Jean-Marc MOUSSERON

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Technique contractuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marc MOUSSERON, Auteur ; Jean-Baptiste SEUBE, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur ; Pierre MOUSSERON, Auteur Mention d'édition : 3ème édition Editeur : Éditions Francis Lefebvre Année de publication : 2005 Importance : 718 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85115-629-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : technique contractuelle  relations contractuelles  existence  extinction  clauses Index. décimale : 346.440 22 : Contrats (droit) - France Technique contractuelle [texte imprimé] / Jean-Marc MOUSSERON, Auteur ; Jean-Baptiste SEUBE, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur ; Pierre MOUSSERON, Auteur  . -  3ème édition . - Ã‰ditions Francis Lefebvre, 2005 . - 718 pages ; Relié. ISBN : 978-2-85115-629-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : technique contractuelle  relations contractuelles  existence  extinction  clauses Index. décimale : 346.440 22 : Contrats (droit) - France

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1070	XVI 2005 MOU	Livre	CREDIMI 301	XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international)	Disponible

Technique contractuelle / Jean-Marc MOUSSERON

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Technique contractuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marc MOUSSERON, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Éditions Francis Lefebvre Année de publication : 1999 Importance : 600 pages Format : Relié Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : technique contractuelle  relations contractuelles  existence  extinction  clauses  audit du contrôle Index. décimale : 346.440 22 : Contrats (droit) - France Technique contractuelle [texte imprimé] / Jean-Marc MOUSSERON, Auteur  . -  2ème édition . - Ã‰ditions Francis Lefebvre, 1999 . - 600 pages ; Relié. Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : technique contractuelle  relations contractuelles  existence  extinction  clauses  audit du contrôle Index. décimale : 346.440 22 : Contrats (droit) - France

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1071	XVI 1999 MOU	Livre	CREDIMI 301	XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international)	Disponible

Traité de droit civil / Les obligations, le contrat / Christian LARROUMET

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Traité de droit civil / Les obligations, le contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian LARROUMET, Auteur ; Sarah BROS, Auteur Editeur : Economica Année de publication : 2014 Importance : 1104 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-6729-9 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : contrats  obligations  droit interne  traité de droit civil  formation  exécution  sanction  classification  spécificités  effets  résolution  extinction Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé : L'ouvrage expose de façon exhaustive, tout en étant inspiré par les impératifs de la pédagogie, le droit des contrats. Après une partie générale sur le droit personnel et la classification des obligations, il traite des obligations contractuelles, en y incluant la responsabilité pour inexécution, dans le cadre d un plan classique (éléments fondamentaux et classification des contrats, formation et effets du rapport contractuel dans les rapports des parties et à l égard des tiers). Par l ampleur de ses développements, il constitue une étude complète de la théorie générale des contrats, à la lumière des principes de base du Code civil, des lois particulières et de la jurisprudence actuelle. Il ne se borne pas à exposer les solutions du droit positif. L analyse critique de celui-ci, l appel au droit comparé et à la pratique contractuelle des affaires font de cet ouvrage un instrument essentiel pour la formation des juristes et pour les praticiens du droit. Traité de droit civil / Les obligations, le contrat [texte imprimé] / Christian LARROUMET, Auteur ; Sarah BROS, Auteur . - Economica, 2014 . - 1104 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7178-6729-9 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : contrats  obligations  droit interne  traité de droit civil  formation  exécution  sanction  classification  spécificités  effets  résolution  extinction Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé : L'ouvrage expose de façon exhaustive, tout en étant inspiré par les impératifs de la pédagogie, le droit des contrats. Après une partie générale sur le droit personnel et la classification des obligations, il traite des obligations contractuelles, en y incluant la responsabilité pour inexécution, dans le cadre d un plan classique (éléments fondamentaux et classification des contrats, formation et effets du rapport contractuel dans les rapports des parties et à l égard des tiers). Par l ampleur de ses développements, il constitue une étude complète de la théorie générale des contrats, à la lumière des principes de base du Code civil, des lois particulières et de la jurisprudence actuelle. Il ne se borne pas à exposer les solutions du droit positif. L analyse critique de celui-ci, l appel au droit comparé et à la pratique contractuelle des affaires font de cet ouvrage un instrument essentiel pour la formation des juristes et pour les praticiens du droit.

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1689	II 2014 LAR	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible