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Droit privé allemand / Claude WITZ

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit privé allemand : BGB, partie générale, loi sur les conditions générales d'affaires Titre original : 1. Actes juridiques, droits subjectifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude WITZ, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1992 Importance : 625 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2139-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit comparé et droits étrangers Mots-clés : droit privé allemand  actes juridiques  droits subjectifs  BGB  conditions générales des affaires  fondements  droit civil  loi fondamentale  théories générales du droit  déclarations de volonté  conditions  émission  réception  règles d'interprétation  autonomie  classification  contrat  interprétation des contrats  conditions d'efficacité  conditions de fond  conditions de forme  inobservation des conditions de validité  sanctions de l'inobservation  représentation  conditions de la représentation  protection  représenté  condition  terme  limites  effets  computation des délias  détermination des échéances  acquisition  extinction  prétentions  exceptions  protection privée  limites à l'exercice Index. décimale : 346.43 : Droit privé allemand Droit privé allemand = 1. Actes juridiques, droits subjectifs : BGB, partie générale, loi sur les conditions générales d'affaires [texte imprimé] / Claude WITZ, Auteur . - Litec, 1992 . - 625 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7111-2139-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit comparé et droits étrangers Mots-clés : droit privé allemand  actes juridiques  droits subjectifs  BGB  conditions générales des affaires  fondements  droit civil  loi fondamentale  théories générales du droit  déclarations de volonté  conditions  émission  réception  règles d'interprétation  autonomie  classification  contrat  interprétation des contrats  conditions d'efficacité  conditions de fond  conditions de forme  inobservation des conditions de validité  sanctions de l'inobservation  représentation  conditions de la représentation  protection  représenté  condition  terme  limites  effets  computation des délias  détermination des échéances  acquisition  extinction  prétentions  exceptions  protection privée  limites à l'exercice Index. décimale : 346.43 : Droit privé allemand

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1773	IV 1992 WIT	Livre	CREDIMI 301	IV - Droit comparé et droits étrangers	Disponible

La motivation des actes juridiques en droit international public / Max GOUNELLE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La motivation des actes juridiques en droit international public Titre original : Contribution à une théorie de l'acte juridique en droit international public Type de document : texte imprimé Auteurs : Max GOUNELLE, Auteur Editeur : Pedone Année de publication : 1979 Collection : Publications de la Revue générale de droit international public Importance : 292 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-233-00064-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international public et organisations internationales Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : motivation  actes juridiques  droit international public  théorie de l'acte juridique  prise de décision  interprétation  contrôle de la régularité Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue La motivation des actes juridiques en droit international public = Contribution à une théorie de l'acte juridique en droit international public [texte imprimé] / Max GOUNELLE, Auteur . - Pedone, 1979 . - 292 pages ; Broché. - (Publications de la Revue générale de droit international public) . ISBN : 978-2-233-00064-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international public et organisations internationales Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : motivation  actes juridiques  droit international public  théorie de l'acte juridique  prise de décision  interprétation  contrôle de la régularité Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1515	II 1979 GOU	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Droit international privé belge et droit conventionnel international / Raymond VANDER ELST

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit international privé belge et droit conventionnel international : Conflits de lois Titre original : Tome Premier Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond VANDER ELST, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 1983 Importance : 390 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0300-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international Privé Mots-clés : droit international privé belge  droit conventionnel international  conflit de lois  élément d'extranéité  condition  étrangers  conflits de nationalités  conflits de juridictions  état des personnes  capacité des personnes  nom  état civil  mariage  régime matrimonial  divorce  séparation de corps  filiation  obligation alimentaire  régime des biens  actes juridiques  forme  fond  contrats spéciaux  faits juridiques  lois de police  règles d'adaptation  théories limitatives Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Droit international privé belge et droit conventionnel international = Tome Premier : Conflits de lois [texte imprimé] / Raymond VANDER ELST, Auteur . - Bruylant, 1983 . - 390 pages ; Broché. ISBN : 978-2-8027-0300-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international Privé Mots-clés : droit international privé belge  droit conventionnel international  conflit de lois  élément d'extranéité  condition  étrangers  conflits de nationalités  conflits de juridictions  état des personnes  capacité des personnes  nom  état civil  mariage  régime matrimonial  divorce  séparation de corps  filiation  obligation alimentaire  régime des biens  actes juridiques  forme  fond  contrats spéciaux  faits juridiques  lois de police  règles d'adaptation  théories limitatives Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1760	III 1983 VAN	Livre	CREDIMI 301	III - Droit international privé (national, européen et comparé)	Disponible