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La vente en droit comparé occidental et oriental / Choucri CARDAHI

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La vente en droit comparé occidental et oriental Titre original : Sa nature et son caractère - Sa forme - Ses effets - Ses principales variétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Choucri CARDAHI, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 1968 Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Droit des contrats spéciaux Mots-clés : vente  droit comparé  occident  orient  nature  caractère  forme  effets  principales variétés Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue La vente en droit comparé occidental et oriental = Sa nature et son caractère - Sa forme - Ses effets - Ses principales variétés [texte imprimé] / Choucri CARDAHI, Auteur . - LGDJ Lextenso, 1968. Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Droit des contrats spéciaux Mots-clés : vente  droit comparé  occident  orient  nature  caractère  forme  effets  principales variétés Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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0942	XV 1968 CAR	Livre	CREDIMI 301	XV - Droit des contrats spéciaux	Disponible

L'acquis communautaire : le contrat électronique / Judith ROCHFELD

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : L'acquis communautaire : le contrat électronique Type de document : texte imprimé Auteurs : Judith ROCHFELD, Auteur Editeur : Economica Année de publication : 2010 Collection : Etudes juridiques Importance : 482 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-5916-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Informatique, Droit du numérique, droit des données, IA Mots-clés : contrat électronique  acquis communautaire  phase précontractuelle  communication commerciale électronique  formation du contrat  droit de rétractation  exécution  forme  preuve  loi applicable  protection des données personnelles  services financiers Index. décimale : 346.402 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - Europe L'acquis communautaire : le contrat électronique [texte imprimé] / Judith ROCHFELD, Auteur . - Economica, 2010 . - 482 pages ; Broché. - (Etudes juridiques) . ISBN : 978-2-7178-5916-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Informatique, Droit du numérique, droit des données, IA Mots-clés : contrat électronique  acquis communautaire  phase précontractuelle  communication commerciale électronique  formation du contrat  droit de rétractation  exécution  forme  preuve  loi applicable  protection des données personnelles  services financiers Index. décimale : 346.402 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - Europe

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2226	XX 2010 ROC	Livre	CREDIMI 301	XX - Informatique, Droit du numérique, droit des données (RGPD…), IA	Disponible

Le droit anglais des affaires / Clive M. SCHMITTHOFF

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le droit anglais des affaires Titre original : Charlesworth Type de document : texte imprimé Auteurs : Clive M. SCHMITTHOFF, Auteur ; David A. G. SARRE, Auteur Mention d'édition : 12ème édition Editeur : La Documentation Française Année de publication : 1976 Importance : 415 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit comparé et droits étrangers Droit des contrats spéciaux Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit des transports Droit économique, droit du marché Règlement des différends Mots-clés : droit anglais  droit des affaires  contrats  nature  formation  forme  capacité  existence  contrats illicites  expiration  mode de réparation  rupture du  vente de biens corporels  location-vente  concurrence  effets de commerce  sûretés commerciales  assurance  transports  faillite  arbitrage Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Le droit anglais des affaires = Charlesworth [texte imprimé] / Clive M. SCHMITTHOFF, Auteur ; David A. G. SARRE, Auteur  . -  12ème édition . - La Documentation Française, 1976 . - 415 pages ; Broché. Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit comparé et droits étrangers Droit des contrats spéciaux Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit des transports Droit économique, droit du marché Règlement des différends Mots-clés : droit anglais  droit des affaires  contrats  nature  formation  forme  capacité  existence  contrats illicites  expiration  mode de réparation  rupture du  vente de biens corporels  location-vente  concurrence  effets de commerce  sûretés commerciales  assurance  transports  faillite  arbitrage Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1785	IV 1976 SCH	Livre	CREDIMI 301	IV - Droit comparé et droits étrangers	Disponible

Droit international privé belge et droit conventionnel international / Raymond VANDER ELST

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit international privé belge et droit conventionnel international : Conflits de lois Titre original : Tome Premier Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond VANDER ELST, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 1983 Importance : 390 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0300-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international Privé Mots-clés : droit international privé belge  droit conventionnel international  conflit de lois  élément d'extranéité  condition  étrangers  conflits de nationalités  conflits de juridictions  état des personnes  capacité des personnes  nom  état civil  mariage  régime matrimonial  divorce  séparation de corps  filiation  obligation alimentaire  régime des biens  actes juridiques  forme  fond  contrats spéciaux  faits juridiques  lois de police  règles d'adaptation  théories limitatives Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Droit international privé belge et droit conventionnel international = Tome Premier : Conflits de lois [texte imprimé] / Raymond VANDER ELST, Auteur . - Bruylant, 1983 . - 390 pages ; Broché. ISBN : 978-2-8027-0300-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international Privé Mots-clés : droit international privé belge  droit conventionnel international  conflit de lois  élément d'extranéité  condition  étrangers  conflits de nationalités  conflits de juridictions  état des personnes  capacité des personnes  nom  état civil  mariage  régime matrimonial  divorce  séparation de corps  filiation  obligation alimentaire  régime des biens  actes juridiques  forme  fond  contrats spéciaux  faits juridiques  lois de police  règles d'adaptation  théories limitatives Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1760	III 1983 VAN	Livre	CREDIMI 301	III - Droit international privé (national, européen et comparé)	Disponible

Legal problems of international trade / Paul O. PROEHL

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Legal problems of international trade Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul O. PROEHL, Auteur Editeur : University of Illinois Press Urbana Année de publication : 1959 Importance : 453 pages Format : Relié Langues : Anglais (eng) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Droit international Privé Mots-clés : contrats  internationaux  entreprise  forme  commerce  relations extérieures  taxes  rôle étatique  contrôle import  export Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Legal problems of international trade [texte imprimé] / Paul O. PROEHL, Auteur . - University of Illinois Press Urbana, 1959 . - 453 pages ; Relié. Langues : Anglais (eng) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Droit international Privé Mots-clés : contrats  internationaux  entreprise  forme  commerce  relations extérieures  taxes  rôle étatique  contrôle import  export Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1420	V 1959 PRO	Livre	CREDIMI 301	V - Droit du commerce (interne et étranger), droit du commerce international	Disponible

Les marques en Afrique francophone / Aubin N'semy MABANZA

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La vente internationale de marchandises / Vincent HEUZE

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