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Droit privé allemand / Claude WITZ

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit privé allemand : BGB, partie générale, loi sur les conditions générales d'affaires Titre original : 1. Actes juridiques, droits subjectifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude WITZ, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1992 Importance : 625 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2139-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit comparé et droits étrangers Mots-clés : droit privé allemand  actes juridiques  droits subjectifs  BGB  conditions générales des affaires  fondements  droit civil  loi fondamentale  théories générales du droit  déclarations de volonté  conditions  émission  réception  règles d'interprétation  autonomie  classification  contrat  interprétation des contrats  conditions d'efficacité  conditions de fond  conditions de forme  inobservation des conditions de validité  sanctions de l'inobservation  représentation  conditions de la représentation  protection  représenté  condition  terme  limites  effets  computation des délias  détermination des échéances  acquisition  extinction  prétentions  exceptions  protection privée  limites à l'exercice Index. décimale : 346.43 : Droit privé allemand Droit privé allemand = 1. Actes juridiques, droits subjectifs : BGB, partie générale, loi sur les conditions générales d'affaires [texte imprimé] / Claude WITZ, Auteur . - Litec, 1992 . - 625 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7111-2139-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit comparé et droits étrangers Mots-clés : droit privé allemand  actes juridiques  droits subjectifs  BGB  conditions générales des affaires  fondements  droit civil  loi fondamentale  théories générales du droit  déclarations de volonté  conditions  émission  réception  règles d'interprétation  autonomie  classification  contrat  interprétation des contrats  conditions d'efficacité  conditions de fond  conditions de forme  inobservation des conditions de validité  sanctions de l'inobservation  représentation  conditions de la représentation  protection  représenté  condition  terme  limites  effets  computation des délias  détermination des échéances  acquisition  extinction  prétentions  exceptions  protection privée  limites à l'exercice Index. décimale : 346.43 : Droit privé allemand

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1773	IV 1992 WIT	Livre	CREDIMI 301	IV - Droit comparé et droits étrangers	Disponible

La nouvelle organisation mondiale du commerce / Patrick A. MESSERLIN

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La nouvelle organisation mondiale du commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick A. MESSERLIN, Auteur Editeur : Ifri Année de publication : 1995 Autre Editeur : Dunod Importance : 368 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-10-002613-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international économique Mots-clés : OMC  GATT  Uruguay Round  acte final  loi fondamentale  commerce libérale  codes de protection conditionnelle  traitement spécial  traitement différencié  rounds  agriculture  droits de douanes  barrières non tarifaires  textiles  vêtements  normalisation  procédure antidumping  subventions  mesures antisubventions  procédures de sauvegarde  services  commerce  propriété intellectuelle  investissement international  marchés publics Index. décimale : 382.3 : Politique commerciale internationale La nouvelle organisation mondiale du commerce [texte imprimé] / Patrick A. MESSERLIN, Auteur . - Ifri : Dunod, 1995 . - 368 pages ; Broché. ISBN : 978-2-10-002613-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international économique Mots-clés : OMC  GATT  Uruguay Round  acte final  loi fondamentale  commerce libérale  codes de protection conditionnelle  traitement spécial  traitement différencié  rounds  agriculture  droits de douanes  barrières non tarifaires  textiles  vêtements  normalisation  procédure antidumping  subventions  mesures antisubventions  procédures de sauvegarde  services  commerce  propriété intellectuelle  investissement international  marchés publics Index. décimale : 382.3 : Politique commerciale internationale

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1831	VI 1995 MES	Livre	CREDIMI 301	VI - Droit international économique (mondialisation, OMC, pays émergents	Disponible