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CREDIMI 301
XXIII - Droit du sport
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Titre : Droit du sport. 7e édition : 7e édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric BUY, Auteur ; Jean-Michel MARMAYOU, Auteur ; Fabrice RIZZO, Auteur ; Didier PORACCHIA, Auteur Mention d'édition : 7e édition Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2023 Importance : 950 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-13077-4 Prix : 46 euros Note générale : Ce manuel de référence en droit du sport répond aux nombreuses questions qui peuvent se poser : qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ? comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ?
Cet ouvrage présente ainsi successivement :
le cadre juridique du sport : législateurs, lois et justice du sport
les acteurs du sport : sportifs, groupements sportifs et autres acteurs
l'activité sportive : manifestations, compétitions, responsabilités et assurances
le système de financement (public et privé) du sport
Points forts
Un ouvrage à l'usage tant des étudiants et des professionnels du droit que de tous les acteurs du monde du sport
Une présentation du sport amateur, professionnel et de loisirs, aussi bien en droit français qu'en droit international
Langues : Français (fre) Mots-clés : cadre juridique du sport, groupements sportifs, compétitions, responsabilités, assurances Résumé : Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ?
Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ?
Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ?
Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre.
Cette septième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2020 et notamment des textes publiés spécialement pour les Jeux Olympiques de Paris de 2024. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a encore été renforcée. La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées.
Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.Droit du sport. 7e édition : 7e édition [texte imprimé] / Frédéric BUY, Auteur ; Jean-Michel MARMAYOU, Auteur ; Fabrice RIZZO, Auteur ; Didier PORACCHIA, Auteur . - 7e édition . - LGDJ Lextenso, 2023 . - 950 pages.
ISBN : 978-2-275-13077-4 : 46 euros
Ce manuel de référence en droit du sport répond aux nombreuses questions qui peuvent se poser : qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ? comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ?
Cet ouvrage présente ainsi successivement :
le cadre juridique du sport : législateurs, lois et justice du sport
les acteurs du sport : sportifs, groupements sportifs et autres acteurs
l'activité sportive : manifestations, compétitions, responsabilités et assurances
le système de financement (public et privé) du sport
Points forts
Un ouvrage à l'usage tant des étudiants et des professionnels du droit que de tous les acteurs du monde du sport
Une présentation du sport amateur, professionnel et de loisirs, aussi bien en droit français qu'en droit international
Langues : Français (fre)
Mots-clés : cadre juridique du sport, groupements sportifs, compétitions, responsabilités, assurances Résumé : Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ?
Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ?
Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ?
Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre.
Cette septième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2020 et notamment des textes publiés spécialement pour les Jeux Olympiques de Paris de 2024. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a encore été renforcée. La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées.
Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3211 XXIII 2024 BUY Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Les grandes décisions du droit du sport - 942 pages - Dalloz - 29 août 2024 : 1ère édition Titre original : Grands Arrêts Type de document : texte imprimé Auteurs : Mathieu MAISONNEUVE, Auteur ; Gaylor RABU, Auteur Année de publication : 2024 Importance : 942 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-23044-0 Prix : 45 euros Note générale : Un ouvrage inédit pour découvrir les plus grandes décisions du droit du sport, commentées ! Langues : Français (fre) Résumé : La jurisprudence est une source essentielle du droit du sport. Discipline hybride, placée sous le sceau du pluralisme juridique, elle mêle droit public et droit privé, droit commun et droit spécial, droit national,et droit international, droit européen et lex sportiva. Le rôle des juges et arbitres s'avère fondamental autant pour articuler ces différentes sources du droit que pour appliquer le droit commun en le modelant à l'aune de la notion de spécificité sportive.
L'ouvrage contient une sélection de 83 décisions, émanant tant du Conseil d'État, de la Cour de cassation. du Tribunal des conflits, du Conseil constitutionnel, de la Cour de justice de l'Union européenne. de la Cour européenne des droits de l'homme, que du Tribunal arbitral du sport. Ces grandes décisions abordent des questions aussi variées que la liberté de circulation des sportifs, la lutte contre le dopage, les débordements des supporters, les athlètes intersexes, le monopole des fédérations sportives, la neutralité politique ou religieuse du sport, les sanctions disciplinaires sportives, le pouvoir réglementaire des fédérations, la propriété du spectacle sportif, les contrats de travail des sportifs, l'usage des marques et signes olympiques, les responsabilités civile et pénale en matière sportive, la multipropriété des clubs, les transferts de joueurs, la nationalité sportive ou bien encore la tierce propriété des joueurs.
Classées par juridictions et commentées par une équipe de 14 spécialistes reconnus, ces grandes décisions offrent, de manière à la fois chronologique. thématique et pédagogique. une vue d'ensemble de la matière par le prisme des procès qui ont contribué à sa naissance et ses évolutions.
Note de contenu : Classées par juridictions et commentées par une équipe de 14 spécialistes reconnus, cette sélection de 83 grandes décisions offre, de manière à la fois chronologique, thématique et pédagogique, une vue d'ensemble du droit du sport par le prisme des procès qui ont contribué à sa naissance et ses évolutions.
Marquée du sceau du pluralisme juridique, la matière est constituée de normes issues aussi bien des droits nationaux et des traités internationaux, que de normes relevant des ordres sportifs nationaux et transnationaux. Il incombe aux juges la tâche d'articuler entre elles ces normes d'origines diverses.
Les décisions sélectionnées abordent des questions variées telles que : la liberté de circulation des sportifs, la lutte contre le dopage, les débordements des supporters, les athlètes intersexes, la neutralité politique ou religieuse du sport, les sanctions disciplinaires sportives, le pouvoir réglementaire des fédérations sportives, les contrats de travail des sportifs, l'usage des marques et signes olympiques, les responsabilités civile et pénale en matière sportive, les transferts de joueurs, la nationalité sportive ou bien encore la tierce-propriété des joueurs.
Les grandes décisions du droit du sport - 942 pages - Dalloz - 29 août 2024 = Grands Arrêts : 1ère édition [texte imprimé] / Mathieu MAISONNEUVE, Auteur ; Gaylor RABU, Auteur . - 2024 . - 942 pages.
ISBN : 978-2-247-23044-0 : 45 euros
Un ouvrage inédit pour découvrir les plus grandes décisions du droit du sport, commentées !
Langues : Français (fre)
Résumé : La jurisprudence est une source essentielle du droit du sport. Discipline hybride, placée sous le sceau du pluralisme juridique, elle mêle droit public et droit privé, droit commun et droit spécial, droit national,et droit international, droit européen et lex sportiva. Le rôle des juges et arbitres s'avère fondamental autant pour articuler ces différentes sources du droit que pour appliquer le droit commun en le modelant à l'aune de la notion de spécificité sportive.
L'ouvrage contient une sélection de 83 décisions, émanant tant du Conseil d'État, de la Cour de cassation. du Tribunal des conflits, du Conseil constitutionnel, de la Cour de justice de l'Union européenne. de la Cour européenne des droits de l'homme, que du Tribunal arbitral du sport. Ces grandes décisions abordent des questions aussi variées que la liberté de circulation des sportifs, la lutte contre le dopage, les débordements des supporters, les athlètes intersexes, le monopole des fédérations sportives, la neutralité politique ou religieuse du sport, les sanctions disciplinaires sportives, le pouvoir réglementaire des fédérations, la propriété du spectacle sportif, les contrats de travail des sportifs, l'usage des marques et signes olympiques, les responsabilités civile et pénale en matière sportive, la multipropriété des clubs, les transferts de joueurs, la nationalité sportive ou bien encore la tierce propriété des joueurs.
Classées par juridictions et commentées par une équipe de 14 spécialistes reconnus, ces grandes décisions offrent, de manière à la fois chronologique. thématique et pédagogique. une vue d'ensemble de la matière par le prisme des procès qui ont contribué à sa naissance et ses évolutions.
Note de contenu : Classées par juridictions et commentées par une équipe de 14 spécialistes reconnus, cette sélection de 83 grandes décisions offre, de manière à la fois chronologique, thématique et pédagogique, une vue d'ensemble du droit du sport par le prisme des procès qui ont contribué à sa naissance et ses évolutions.
Marquée du sceau du pluralisme juridique, la matière est constituée de normes issues aussi bien des droits nationaux et des traités internationaux, que de normes relevant des ordres sportifs nationaux et transnationaux. Il incombe aux juges la tâche d'articuler entre elles ces normes d'origines diverses.
Les décisions sélectionnées abordent des questions variées telles que : la liberté de circulation des sportifs, la lutte contre le dopage, les débordements des supporters, les athlètes intersexes, la neutralité politique ou religieuse du sport, les sanctions disciplinaires sportives, le pouvoir réglementaire des fédérations sportives, les contrats de travail des sportifs, l'usage des marques et signes olympiques, les responsabilités civile et pénale en matière sportive, les transferts de joueurs, la nationalité sportive ou bien encore la tierce-propriété des joueurs.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3212 XXIII 2024 MAI Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible 3213 XXIII 2024 MAI Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Le droit du sport. 5e édition - 192 pages - Dalloz - 27 juin 2024 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre KARAQUILLO, Auteur Année de publication : 2024 Importance : 192 pages Format : 11.5 x 0.8 x 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-23428-8 Prix : 14 euros Note générale : Un livre pour les sportifs curieux
Le droit du sport est un livre pour curieux. Pour ceux peu familiers du droit qui veulent mieux connaître le monde du sport et les rapports qu'il entretient avec le droit. Pour ceux, aussi, pour qui le droit est leur quotidien et qui le découvrent avec méfiance ou intérêt.Cet ouvrage dévoile une multitude d'organismes enchevêtrés et hiérarchisés qui encadrent les activités sportives, leur organisation et leur pratique.Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit du sport, ordres juridiques du sport Résumé : À la différence des activités physiques, les activités sportives, qui elles sont par essence compétitives, impliquent des régulations économiques et juridiques en adéquation avec le respect des finalités qui en justifient l'existence. La pratique sportive est, en conséquence, soumise à une grande diversité de règles d'origines différentes qui dessinent des ordres juridiques distincts, privés et publics : des ordres juridiques d'État et des ordres juridiques du sport dont les relations prennent fréquemment les traits d'un « pluralisme juridique positif organisé ».
Cette cinquième édition ne pouvait évidemment pas ignorer que les évolutions législatives qui participent à « la montée » du pluralisme juridique ont jalonné les années postérieures à la quatrième édition de l'ouvrage en 2019. De même qu'elle ne pouvait pas ne pas mettre en évidence le remarquable dialogue des juges dans leur prise en compte des principes fondamentaux de la lex sportiva. L'organisation en France de plusieurs championnats du monde ou d'Europe ainsi que des jeux olympiques portent témoignage de manière particulièrement éclairante que pour les pouvoirs publics d'un État, vouloir mésestimer les réglementations conçues par les Organisations sportives internationales ne serait pas politiquement tenable ou serait gravement préjudiciable. L'ouvrage permettra ainsi aux lecteurs de pénétrer le « droit du sport » avec cependant un degré de précisions et d'argumentations alimenté par I'« expérience de terrain » d'un auteur familier des Institutions privées et publiques du sport. L'ouvrage suscitera dès lors des réflexions et des objections.Note de contenu : La pratique sportive est soumise à une grande diversité de règles d'origines différentes qui dessinent des ordres juridiques distincts, privés et publics : des ordres juridiques d'État et des ordres juridiques du sport dont les relations prennent fréquemment les traits d'un " pluralisme juridique positif organisé ". Le droit du sport. 5e édition - 192 pages - Dalloz - 27 juin 2024 [texte imprimé] / Jean-Pierre KARAQUILLO, Auteur . - 2024 . - 192 pages ; 11.5 x 0.8 x 17 cm.
ISBN : 978-2-247-23428-8 : 14 euros
Un livre pour les sportifs curieux
Le droit du sport est un livre pour curieux. Pour ceux peu familiers du droit qui veulent mieux connaître le monde du sport et les rapports qu'il entretient avec le droit. Pour ceux, aussi, pour qui le droit est leur quotidien et qui le découvrent avec méfiance ou intérêt.Cet ouvrage dévoile une multitude d'organismes enchevêtrés et hiérarchisés qui encadrent les activités sportives, leur organisation et leur pratique.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit du sport, ordres juridiques du sport Résumé : À la différence des activités physiques, les activités sportives, qui elles sont par essence compétitives, impliquent des régulations économiques et juridiques en adéquation avec le respect des finalités qui en justifient l'existence. La pratique sportive est, en conséquence, soumise à une grande diversité de règles d'origines différentes qui dessinent des ordres juridiques distincts, privés et publics : des ordres juridiques d'État et des ordres juridiques du sport dont les relations prennent fréquemment les traits d'un « pluralisme juridique positif organisé ».
Cette cinquième édition ne pouvait évidemment pas ignorer que les évolutions législatives qui participent à « la montée » du pluralisme juridique ont jalonné les années postérieures à la quatrième édition de l'ouvrage en 2019. De même qu'elle ne pouvait pas ne pas mettre en évidence le remarquable dialogue des juges dans leur prise en compte des principes fondamentaux de la lex sportiva. L'organisation en France de plusieurs championnats du monde ou d'Europe ainsi que des jeux olympiques portent témoignage de manière particulièrement éclairante que pour les pouvoirs publics d'un État, vouloir mésestimer les réglementations conçues par les Organisations sportives internationales ne serait pas politiquement tenable ou serait gravement préjudiciable. L'ouvrage permettra ainsi aux lecteurs de pénétrer le « droit du sport » avec cependant un degré de précisions et d'argumentations alimenté par I'« expérience de terrain » d'un auteur familier des Institutions privées et publiques du sport. L'ouvrage suscitera dès lors des réflexions et des objections.Note de contenu : La pratique sportive est soumise à une grande diversité de règles d'origines différentes qui dessinent des ordres juridiques distincts, privés et publics : des ordres juridiques d'État et des ordres juridiques du sport dont les relations prennent fréquemment les traits d'un " pluralisme juridique positif organisé ". Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3214 XXIII 2024 KAR Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible La convention collective nationale du sport: Un droit sur mesure - 147 pages - PUG GRENOBLE 29 avril 2021
Titre : La convention collective nationale du sport: Un droit sur mesure - 147 pages - PUG GRENOBLE 29 avril 2021 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2021 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7061-4900-9 Prix : 25 Note générale : L’auteur nous fait rentrer dans les coulisses des accords collectifs entre organisations professionnelles et l’État et à la naissance d’une convention collective, celle qui prévaut dans le monde sportif. Langues : Français (fre) Note de contenu : Régulièrement embauchés en CDD, souvent assujettis à la saison sportive, fréquemment mobilisés sur des horaires atypiques, les salariés du monde sportif souffrent durablement de conditions de travail précaires. Ils sont depuis 2005 protégés par une convention collective supposée améliorer leur sort.
Pour autant, est-ce véritablement un mieux ? Comment en est-on arrivé à cette convention? Qui sont les acteurs?
La convention collective nationale du sport: Un droit sur mesure - 147 pages - PUG GRENOBLE 29 avril 2021 [texte imprimé] . - 2021.
ISBN : 978-2-7061-4900-9 : 25
L’auteur nous fait rentrer dans les coulisses des accords collectifs entre organisations professionnelles et l’État et à la naissance d’une convention collective, celle qui prévaut dans le monde sportif.
Langues : Français (fre)
Note de contenu : Régulièrement embauchés en CDD, souvent assujettis à la saison sportive, fréquemment mobilisés sur des horaires atypiques, les salariés du monde sportif souffrent durablement de conditions de travail précaires. Ils sont depuis 2005 protégés par une convention collective supposée améliorer leur sort.
Pour autant, est-ce véritablement un mieux ? Comment en est-on arrivé à cette convention? Qui sont les acteurs?
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3215 XXIII 2024 FLE Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Les activités sportives dans la jurisprudence européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Johan VANDEN EYNDE, Auteur Editeur : Anthemis Année de publication : 2018 Importance : 178 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0369-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport droit européen politiques publiques aspect économique notion européenne d'entreprise organisation d'activité sportive lex sportiva lex publica intérêt économique général Index. décimale : 344.240 99 : Divertissements (droit) - Union européenne Résumé : Avant même que le sport ait été intégré dans les compétences de l Union européenne par le traité de Lisbonne en 2007, l impact du droit européen sur les activités sportives s était déjà fait sentir à maintes reprises, notamment à travers le célèbre arrêt Bosman de 1995.
C est cet impact que le présent ouvrage s attache à analyser. En parcourant la jurisprudence européenne en matière de sport et en rappelant quelques principes fondamentaux de droit européen, l auteur examine la qualification juridique et économique qui peut être donnée à l activité sportive du point de vue de la législation européenne et les conséquences qu il convient d en tirer.
L activité sportive peut-elle être analysée comme une entreprise, c est-à -dire comme une activité économique ? Quand peut-elle être considérée comme une activité d intérêt général (SIG) ou un service économique d intérêt général (SIEG) ? Quelles sont les conséquences de ces classifications ?
Quelle est la place de l entreprise économique au sein du « sport pour tous » et inversement ?
Quelles sont les conséquences de la dimension économique de l activité sportive, notamment du point de vue de la liberté de circulation des personnes et des travailleurs, de la politique de la concurrence, des aides d État, de la politique audiovisuelle, de la santé publique, de l éducation, de la reconnaissance des diplômes, etc. ?
Quelle est la place des associations sportives au sein de l espace légal européen ? Quel est l impact de leur réglementation sur la vie sportive ?
Telles sont les principales questions auxquelles tente de répondre cet ouvrage.Les activités sportives dans la jurisprudence européenne [texte imprimé] / Johan VANDEN EYNDE, Auteur . - Anthemis, 2018 . - 178 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-8072-0369-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport droit européen politiques publiques aspect économique notion européenne d'entreprise organisation d'activité sportive lex sportiva lex publica intérêt économique général Index. décimale : 344.240 99 : Divertissements (droit) - Union européenne Résumé : Avant même que le sport ait été intégré dans les compétences de l Union européenne par le traité de Lisbonne en 2007, l impact du droit européen sur les activités sportives s était déjà fait sentir à maintes reprises, notamment à travers le célèbre arrêt Bosman de 1995.
C est cet impact que le présent ouvrage s attache à analyser. En parcourant la jurisprudence européenne en matière de sport et en rappelant quelques principes fondamentaux de droit européen, l auteur examine la qualification juridique et économique qui peut être donnée à l activité sportive du point de vue de la législation européenne et les conséquences qu il convient d en tirer.
L activité sportive peut-elle être analysée comme une entreprise, c est-à -dire comme une activité économique ? Quand peut-elle être considérée comme une activité d intérêt général (SIG) ou un service économique d intérêt général (SIEG) ? Quelles sont les conséquences de ces classifications ?
Quelle est la place de l entreprise économique au sein du « sport pour tous » et inversement ?
Quelles sont les conséquences de la dimension économique de l activité sportive, notamment du point de vue de la liberté de circulation des personnes et des travailleurs, de la politique de la concurrence, des aides d État, de la politique audiovisuelle, de la santé publique, de l éducation, de la reconnaissance des diplômes, etc. ?
Quelle est la place des associations sportives au sein de l espace légal européen ? Quel est l impact de leur réglementation sur la vie sportive ?
Telles sont les principales questions auxquelles tente de répondre cet ouvrage.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2194 XXIII 2018 VAN Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Agent sportif Type de document : texte imprimé Auteurs : Tatiana VASSINE, Auteur Editeur : Enrick Année de publication : 2021 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35644-457-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : agent sportif droit du sport sportif sport Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Une présentation de l'ensemble des textes qui régissent l'activité d'agent sportif. L'auteure détaille les réglementations applicables, les contraintes ainsi que les problématiques qui peuvent être rencontrées dans l'exercice de cette profession avec des schémas et des illustrations, des quiz pour tester ses connaissances. Agent sportif [texte imprimé] / Tatiana VASSINE, Auteur . - Enrick, 2021.
ISBN : 978-2-35644-457-8
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Catégories : Droit du sport Mots-clés : agent sportif droit du sport sportif sport Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Une présentation de l'ensemble des textes qui régissent l'activité d'agent sportif. L'auteure détaille les réglementations applicables, les contraintes ainsi que les problématiques qui peuvent être rencontrées dans l'exercice de cette profession avec des schémas et des illustrations, des quiz pour tester ses connaissances. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0259 XXIII 2021 VAS Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : L'arbitrage international en matière de sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Antonio RIGOZZI, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 2005 Autre Editeur : LGDJ Lextenso Importance : 880 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2078-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport
Règlement des différendsMots-clés : arbitrage international sport règles droit justice litiges sportifs applicabilité arbitrabilité pratique convention d'arbitrage procédure arbirale recours sentence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue L'arbitrage international en matière de sport [texte imprimé] / Antonio RIGOZZI, Auteur . - Bruylant : LGDJ Lextenso, 2005 . - 880 pages ; Relié.
ISBN : 978-2-8027-2078-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport
Règlement des différendsMots-clés : arbitrage international sport règles droit justice litiges sportifs applicabilité arbitrabilité pratique convention d'arbitrage procédure arbirale recours sentence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2098 XXIII 2005 RIG Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible 2178 XXIII 2005 RIG 1 Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : L'arbitrage des litiges sportifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Mathieu MAISONNEUVE, Auteur Editeur : Lextenso éditions Année de publication : 2011 Importance : 608 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03704-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport
Règlement des différendsMots-clés : arbitrage litiges sportifs droit applicable Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : L'arbitrage est un mode juridictionnel de règlement des litiges qui, depuis une quinzaine d'année, n'a eu de cesse de se développer en matière sportive. Si, pour les litiges sportifs nationaux, la situation reste contrastée, pour les litiges sportifs internationaux en revanche, elle est limpide : tous ou presque sont désormais résolus par cette véritable « Cour suprême du sport mondial » qu'est devenu le Tribunal arbitral du sport. Simple illustration de la conquête de nouveaux territoires par l'arbitrage ' Non. L'arbitrage des litiges sportifs présente en effet des spécificités qui vont bien au-delà de la seule originalité de son champ d'application.
À la différence de l'arbitrage commercial, son fondement n'est pas seulement conventionnel. Il est superficiellement conventionnel et profondément institutionnel, au sens que le doyen Hauriou donnait à ce mot. Il est fondamentalement un arbitrage imposé par les comités olympiques et fédérations sportives, y compris désormais des fédérations longtemps réticentes comme la Fédération internationale de football association ou la Fédération internationale d'athlétisme, aux personnes qui se sont placées dans l'aire d'exercice de leur pouvoir.
La fonction de l'arbitrage des litiges sportifs n'est pas uniquement juridictionnelle. Elle est isolément juridictionnelle et globalement jurisprudentielle. À la fonction consistant à dire le droit pour trancher un litige donné, s'ajoute une fonction visant à créer un droit omnisport applicable à tout litige sportif, une « lex sportiva », que l'analyse de centaines de sentence a permis de matérialiser. La désétatisation du droit est ainsi, avec la privatisation de la justice ou bien encore la place de l'ordre public dans la mondialisation, au coeur de la présente thèse.L'arbitrage des litiges sportifs [texte imprimé] / Mathieu MAISONNEUVE, Auteur . - Lextenso éditions, 2011 . - 608 pages.
ISBN : 978-2-275-03704-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport
Règlement des différendsMots-clés : arbitrage litiges sportifs droit applicable Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : L'arbitrage est un mode juridictionnel de règlement des litiges qui, depuis une quinzaine d'année, n'a eu de cesse de se développer en matière sportive. Si, pour les litiges sportifs nationaux, la situation reste contrastée, pour les litiges sportifs internationaux en revanche, elle est limpide : tous ou presque sont désormais résolus par cette véritable « Cour suprême du sport mondial » qu'est devenu le Tribunal arbitral du sport. Simple illustration de la conquête de nouveaux territoires par l'arbitrage ' Non. L'arbitrage des litiges sportifs présente en effet des spécificités qui vont bien au-delà de la seule originalité de son champ d'application.
À la différence de l'arbitrage commercial, son fondement n'est pas seulement conventionnel. Il est superficiellement conventionnel et profondément institutionnel, au sens que le doyen Hauriou donnait à ce mot. Il est fondamentalement un arbitrage imposé par les comités olympiques et fédérations sportives, y compris désormais des fédérations longtemps réticentes comme la Fédération internationale de football association ou la Fédération internationale d'athlétisme, aux personnes qui se sont placées dans l'aire d'exercice de leur pouvoir.
La fonction de l'arbitrage des litiges sportifs n'est pas uniquement juridictionnelle. Elle est isolément juridictionnelle et globalement jurisprudentielle. À la fonction consistant à dire le droit pour trancher un litige donné, s'ajoute une fonction visant à créer un droit omnisport applicable à tout litige sportif, une « lex sportiva », que l'analyse de centaines de sentence a permis de matérialiser. La désétatisation du droit est ainsi, avec la privatisation de la justice ou bien encore la place de l'ordre public dans la mondialisation, au coeur de la présente thèse.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0346 XXIII 2011 MAI Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Le business des droits TV du foot Titre original : Enquête sur une bulle explosive Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre MAES, Auteur Editeur : Fyp Année de publication : 2019 Importance : 165 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-36405-184-3 Langues : Français (fre) Catégories : Audiovisuel
Droit du sportMots-clés : droits tv business événements sportifs aspect économique compétitions retransmission marché acteurs histoire Index. décimale : 338.477 96334 : Football (économie) Résumé : L'escalade ininterrompue des droits TV du foot semble irréversible. Cette surenchère entraîne des coûts de plus en plus importants pour les téléspectateurs. Elle pousse les fans vers des solutions illégales, telles que les offres IPTV ou les sites de streaming. Comment en est-on arrivé là ? Cette bulle va-t-elle exploser ? Cet ouvrage apporte un éclairage inédit sur les mécanismes de ce marché très particulier, sur son histoire et sur les motivations des acteurs (télés à péages, opérateurs télécom, agences, GAFA, etc) qui ont participe à cette inflation.
En s'appuyant sur sa forte expérience du secteur, Pierre Maes raconte l'incroyable histoire et les dérives de cette concurrence acharnée pour décrocher le Graal des droits, du foot. Il montre comment les clubs, les ligues et les fédérations, vendeurs de ces droits, se sont octroyés un pouvoir exorbitant qui leur permet l'exploitation sans limites d'un monopole, sous l'oeil bienveillant des régulateurs de la concurrence.
Cet ouvrage didactique et captivant explique en profondeur les tenants et les aboutissants de la flambée de ce marché qui prend en otage les amoureux du ballon rond et vide de plus en plus leur portefeuille... Jusqu'à , peut-être, faire exploser le système.Le business des droits TV du foot = Enquête sur une bulle explosive [texte imprimé] / Pierre MAES, Auteur . - Fyp, 2019 . - 165 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-36405-184-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Audiovisuel
Droit du sportMots-clés : droits tv business événements sportifs aspect économique compétitions retransmission marché acteurs histoire Index. décimale : 338.477 96334 : Football (économie) Résumé : L'escalade ininterrompue des droits TV du foot semble irréversible. Cette surenchère entraîne des coûts de plus en plus importants pour les téléspectateurs. Elle pousse les fans vers des solutions illégales, telles que les offres IPTV ou les sites de streaming. Comment en est-on arrivé là ? Cette bulle va-t-elle exploser ? Cet ouvrage apporte un éclairage inédit sur les mécanismes de ce marché très particulier, sur son histoire et sur les motivations des acteurs (télés à péages, opérateurs télécom, agences, GAFA, etc) qui ont participe à cette inflation.
En s'appuyant sur sa forte expérience du secteur, Pierre Maes raconte l'incroyable histoire et les dérives de cette concurrence acharnée pour décrocher le Graal des droits, du foot. Il montre comment les clubs, les ligues et les fédérations, vendeurs de ces droits, se sont octroyés un pouvoir exorbitant qui leur permet l'exploitation sans limites d'un monopole, sous l'oeil bienveillant des régulateurs de la concurrence.
Cet ouvrage didactique et captivant explique en profondeur les tenants et les aboutissants de la flambée de ce marché qui prend en otage les amoureux du ballon rond et vide de plus en plus leur portefeuille... Jusqu'à , peut-être, faire exploser le système.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2190 XXIII 2019 MAE Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Code du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzanne SPRUNGARD, Auteur Mention d'édition : 10ème édition Editeur : Dalloz Année de publication : 2015 Importance : 1752 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-15138-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : droit du sport code législation commenté Index. décimale : 344.440 9902632 : Divertissements (droit) - France - Lois particulières et recueils de lois Code du sport [texte imprimé] / Suzanne SPRUNGARD, Auteur . - 10ème édition . - Dalloz, 2015 . - 1752 pages ; Relié.
ISBN : 978-2-247-15138-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : droit du sport code législation commenté Index. décimale : 344.440 9902632 : Divertissements (droit) - France - Lois particulières et recueils de lois Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2237 XXIII 2015 SPR 1 Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible 2238 XXIII 2015 SPR 2 Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Code du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzanne SPRUNGARD, Auteur Mention d'édition : 9ème édition Editeur : Dalloz Année de publication : 2014 Importance : 1692 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13790-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : droit du sport code législation commenté Index. décimale : 344.440 9902632 : Divertissements (droit) - France - Lois particulières et recueils de lois Code du sport [texte imprimé] / Suzanne SPRUNGARD, Auteur . - 9ème édition . - Dalloz, 2014 . - 1692 pages ; Relié.
ISBN : 978-2-247-13790-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : droit du sport code législation commenté Index. décimale : 344.440 9902632 : Divertissements (droit) - France - Lois particulières et recueils de lois Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2239 XXIII 2014 SPR 1 Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible 2240 XXIII 2014 SPR 2 Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Commotions cérébrales, sport et droit Titre original : Prévention, responsabilités, indemnisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie OSTIAN, Auteur Editeur : Campus Ouvert Année de publication : 2019 Importance : 228 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 979-10-90293-54-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Droit du sportMots-clés : commotions cérébrales sportifs haut niveau droit prévention responsabilités indemnisation réduire les risques Index. décimale : 617.481 044 : Chirurgie du cerveau - Lésions et blessures Résumé : Le monde du sport, alerté par les médecins, prend conscience aujourd'hui de la dangerosité des commotions cérébrales et se mobilise pour combattre ce que le Professeur Dave Ellemberg qui préface cet ouvrage appelle une "épidémie silencieuse". Qu'il est loin le temps de l'éponge magique des rugbymen ! Tous les sports sont concernés par ce risque, même si les auteurs ont choisi de limiter leur analyse à la boxe, au hockey sur glace et au rugby.
Cet ouvrage est la suite d'un colloque organisé par la Commission Droit du Sport du Barreau de Grenoble, intitulé "Commotions cérébrales : sport, santé et droit" qui a réuni, à Grenoble le 12 octobre 2o18, sportifs, médecins et juristes. Le docteur Jean Soubielle, médecin expert GMF, explique ce qu'est une commotion cérébrale et quelles sont ses conséquences. Le docteur Julien Brugniaux, enseignant-chercheur à l'UFR STAPS de Grenoble et rattaché au Laboratoire INSERM HT2 et Laurent Buttafoghi, préparateur physique, nous présentent leurs travaux en cours.
Puis Jean-Marie Ostian, avocat, s'interroge sur les moyens qui pourraient être mis en oeuvre pour réduire les risques traumatiques avant d'analyser les principes fondamentaux des responsabilités civile, pénale et administrative, susceptibles d'être encourues à raison des commotions cérébrales par les différents acteurs du sport : le sportif lui-même, l'entraîneur, le club, le médecin, l'arbitre et, sous la plume de Luc Chocheyras, magistrat au tribunal administratif de Grenoble, les fédérations et ligues.
La dernière partie de l'ouvrage s'intéresse plus particulièrement à l'indemnisation des victimes de commotions cérébrales. Les différents recours que la victime peut exercer ainsi que les principes et modalités de son indemnisation sont exposés par l'auteur. Et dans ce cadre, les docteurs Philippe Guin et Jean Soubielle témoignent de leur expérience comme experts d'assurance. Enfin, Pierre Chaix, rugbyman et enseignant à l'université Grenoble-Alpes, apporte son éclairage et sa conclusion à cet ouvrage.
Cet ouvrage collectif s’attaque à la question des commotions cérébrales survenant lors de la pratique sportive (boxe, hockey, rugby, ...) du point de vue du droit. Comment en réduire la fréquence et la gravité (modification des règles du jeu, obligations de formation, de port de protections, ...) ? Quelles sont les responsabilités respectives des joueurs, de l’arbitre, du club, de la Fédération... ? Quelle indemnisation éventuelle des dommages subis ? Auprès de qui ? Selon quelles procédures ? -Commotions cérébrales, sport et droit = Prévention, responsabilités, indemnisation [texte imprimé] / Jean-Marie OSTIAN, Auteur . - Campus Ouvert, 2019 . - 228 pages ; Broché.
ISBN : 979-10-90293-54-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Droit du sportMots-clés : commotions cérébrales sportifs haut niveau droit prévention responsabilités indemnisation réduire les risques Index. décimale : 617.481 044 : Chirurgie du cerveau - Lésions et blessures Résumé : Le monde du sport, alerté par les médecins, prend conscience aujourd'hui de la dangerosité des commotions cérébrales et se mobilise pour combattre ce que le Professeur Dave Ellemberg qui préface cet ouvrage appelle une "épidémie silencieuse". Qu'il est loin le temps de l'éponge magique des rugbymen ! Tous les sports sont concernés par ce risque, même si les auteurs ont choisi de limiter leur analyse à la boxe, au hockey sur glace et au rugby.
Cet ouvrage est la suite d'un colloque organisé par la Commission Droit du Sport du Barreau de Grenoble, intitulé "Commotions cérébrales : sport, santé et droit" qui a réuni, à Grenoble le 12 octobre 2o18, sportifs, médecins et juristes. Le docteur Jean Soubielle, médecin expert GMF, explique ce qu'est une commotion cérébrale et quelles sont ses conséquences. Le docteur Julien Brugniaux, enseignant-chercheur à l'UFR STAPS de Grenoble et rattaché au Laboratoire INSERM HT2 et Laurent Buttafoghi, préparateur physique, nous présentent leurs travaux en cours.
Puis Jean-Marie Ostian, avocat, s'interroge sur les moyens qui pourraient être mis en oeuvre pour réduire les risques traumatiques avant d'analyser les principes fondamentaux des responsabilités civile, pénale et administrative, susceptibles d'être encourues à raison des commotions cérébrales par les différents acteurs du sport : le sportif lui-même, l'entraîneur, le club, le médecin, l'arbitre et, sous la plume de Luc Chocheyras, magistrat au tribunal administratif de Grenoble, les fédérations et ligues.
La dernière partie de l'ouvrage s'intéresse plus particulièrement à l'indemnisation des victimes de commotions cérébrales. Les différents recours que la victime peut exercer ainsi que les principes et modalités de son indemnisation sont exposés par l'auteur. Et dans ce cadre, les docteurs Philippe Guin et Jean Soubielle témoignent de leur expérience comme experts d'assurance. Enfin, Pierre Chaix, rugbyman et enseignant à l'université Grenoble-Alpes, apporte son éclairage et sa conclusion à cet ouvrage.
Cet ouvrage collectif s’attaque à la question des commotions cérébrales survenant lors de la pratique sportive (boxe, hockey, rugby, ...) du point de vue du droit. Comment en réduire la fréquence et la gravité (modification des règles du jeu, obligations de formation, de port de protections, ...) ? Quelles sont les responsabilités respectives des joueurs, de l’arbitre, du club, de la Fédération... ? Quelle indemnisation éventuelle des dommages subis ? Auprès de qui ? Selon quelles procédures ? -Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2170 XXIII 2019 OST Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Le contentieux du sport et des manifestations sportives : Actes du colloque du 15 décembre 2017 Titre original : Sport et droit public : 1 partout ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Fabien HOFFMANN, Auteur ; Chloé PROS-PHALIPPON, Auteur Editeur : Mare & Martin Année de publication : 2020 Collection : Droit public Importance : 157 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84934-465-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : contentieux du sport manifestations sportives droit public accord autonome contrat administratif financement équipements sportifs stade domaine public urbanisme supporter libertés fondamentales responsabilité disciplinaire clubs fédérations sportives jurisprudence tribunal administratif Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Il n'y a guère d'activité humaine aussi naturellement normée que le sport. La règle du jeu est au coeur de cette activité car, sans elle, ou sans son respect, la compétition est faussée et le simple dépassement de soi n'est qu'une illusion. Cela étant, le sport pourrait très bien se passer de l'État qui n'a pas, a priori, vocation à réglementer un jeu de ballon, une course ou un combat. Néanmoins, l'indifférence première de l'autorité administrative a laissé la place à un encadrement de plus en plus poussé des activités sportives. Le sport est aussi devenu un service public que l'administration est conduite à promouvoir, mais aussi à surveiller et à réguler, ce qui fait émerger un véritable droit administratif du sport. Cet ouvrage éclaire ces évolutions qui conduisent tant à renforcer l'encadrement juridique du sport qu'à bousculer les bases du droit administratif. Le contentieux du sport et des manifestations sportives = Sport et droit public : 1 partout ? : Actes du colloque du 15 décembre 2017 [texte imprimé] / Fabien HOFFMANN, Auteur ; Chloé PROS-PHALIPPON, Auteur . - Mare & Martin, 2020 . - 157 pages ; Broché. - (Droit public) .
ISBN : 978-2-84934-465-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : contentieux du sport manifestations sportives droit public accord autonome contrat administratif financement équipements sportifs stade domaine public urbanisme supporter libertés fondamentales responsabilité disciplinaire clubs fédérations sportives jurisprudence tribunal administratif Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Il n'y a guère d'activité humaine aussi naturellement normée que le sport. La règle du jeu est au coeur de cette activité car, sans elle, ou sans son respect, la compétition est faussée et le simple dépassement de soi n'est qu'une illusion. Cela étant, le sport pourrait très bien se passer de l'État qui n'a pas, a priori, vocation à réglementer un jeu de ballon, une course ou un combat. Néanmoins, l'indifférence première de l'autorité administrative a laissé la place à un encadrement de plus en plus poussé des activités sportives. Le sport est aussi devenu un service public que l'administration est conduite à promouvoir, mais aussi à surveiller et à réguler, ce qui fait émerger un véritable droit administratif du sport. Cet ouvrage éclaire ces évolutions qui conduisent tant à renforcer l'encadrement juridique du sport qu'à bousculer les bases du droit administratif. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2586 XXIII 2020 HOF Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Le contentieux du transfert des joueurs devant la FIFA et le Tribunal arbitral du sport Titre original : Guide juridique pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Moustapha KAMARA, Auteur ; Samba THIAM, Auteur Editeur : L'Harmattan Année de publication : 2018 Collection : Le Droit aujourd'hui Importance : 318 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-13340-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport
Règlement des différendsMots-clés : contentieux droit du sport transfert des joueurs règlement du statut et du transfert des joueurs RSTJ organes décisionnaires de la FIFA TAS convention arbitrale saisine TAS compétence mesures provisionnelles conservatoires jurisprudence du TAS résiliation unilatérale sélection nationale Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : Le contentieux du statut et du transfert des joueurs a très souvent une influence majeure sur leur carrière sportive. Ce contentieux, qui est international, s'est largement développé depuis la mise en place des organes décisionnaires de la FIFA, à savoir la Commission du statut du joueur (CSJ) et la Chambre de résolution des litiges (CRL). Par ailleurs, les possibilités de recours contre leurs décisions devant le Tribunal arbitral du sport (TAS) de Lausanne et éventuellement devant le Tribunal fédéral suisse (TF) ont contribué progressivement à la création d'une véritable jurisprudence sportive mondiale en la matière.
Alors comment fonctionnent ces différentes juridictions (CSJ, CRL, TAS, TF) ? Quel est le droit matériel applicable ? Quelle est la procédure ? Quels sont les différents actes juridiques et leur contenu ? Quelles sont les décisions majeures récentes ? Voilà quelques questions auxquelles répond ce présent ouvrage, offrant un tableau complet de règlements et de décisions en matière de litige international relatif au statut et au transfert de joueurs.Le contentieux du transfert des joueurs devant la FIFA et le Tribunal arbitral du sport = Guide juridique pratique [texte imprimé] / Moustapha KAMARA, Auteur ; Samba THIAM, Auteur . - L'Harmattan, 2018 . - 318 pages ; Broché. - (Le Droit aujourd'hui) .
ISBN : 978-2-343-13340-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport
Règlement des différendsMots-clés : contentieux droit du sport transfert des joueurs règlement du statut et du transfert des joueurs RSTJ organes décisionnaires de la FIFA TAS convention arbitrale saisine TAS compétence mesures provisionnelles conservatoires jurisprudence du TAS résiliation unilatérale sélection nationale Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : Le contentieux du statut et du transfert des joueurs a très souvent une influence majeure sur leur carrière sportive. Ce contentieux, qui est international, s'est largement développé depuis la mise en place des organes décisionnaires de la FIFA, à savoir la Commission du statut du joueur (CSJ) et la Chambre de résolution des litiges (CRL). Par ailleurs, les possibilités de recours contre leurs décisions devant le Tribunal arbitral du sport (TAS) de Lausanne et éventuellement devant le Tribunal fédéral suisse (TF) ont contribué progressivement à la création d'une véritable jurisprudence sportive mondiale en la matière.
Alors comment fonctionnent ces différentes juridictions (CSJ, CRL, TAS, TF) ? Quel est le droit matériel applicable ? Quelle est la procédure ? Quels sont les différents actes juridiques et leur contenu ? Quelles sont les décisions majeures récentes ? Voilà quelques questions auxquelles répond ce présent ouvrage, offrant un tableau complet de règlements et de décisions en matière de litige international relatif au statut et au transfert de joueurs.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2171 XXIII 2018 KAM Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : La Convention collective nationale du sport Titre original : Un droit sur mesure Type de document : texte imprimé Auteurs : Sébastien FLEURIEL, Auteur ; Thierry ANTI, Préfacier, etc. Editeur : Presses Universitaires de Grenoble Année de publication : 2021 Collection : Sports, cultures, sociétés Importance : 147 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7061-4900-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : convention collective nationale du sport droit du travail droit du sport sportifs professionnels sportifs de haut niveau organisations d'employeurs organisations de salariés organisations patronales travail conventionnel dialogue social Index. décimale : 344.440 18904 : Négociations des conventions collectives et conflits du travail par secteurs d'activité ou professions (droit du travail) - France Résumé :
Les salariés du monde sportif souffrent durablement de conditions de travail précaires. Ils sont en effet régulièrement embauchés en CDD, souvent assujettis à la saison sportive, fréquemment mobilisés sur des horaires atypiques. Depuis 2005, ils sont protégés par une convention collective supposée améliorer leur sort. Pour autant, est-ce véritablement un mieux ? Comment en est-on arrivé à cette convention ? Qui l'a négociée ? L'auteur nous fait rentrer dans les coulisses des accords collectifs entre organisations professionnelles et l'Etat pour aboutir à la naissance d'une convention collective, celle qui prévaut dans le monde sportif.
La Convention collective nationale du sport = Un droit sur mesure [texte imprimé] / Sébastien FLEURIEL, Auteur ; Thierry ANTI, Préfacier, etc. . - Presses Universitaires de Grenoble, 2021 . - 147 pages ; Broché. - (Sports, cultures, sociétés) .
ISBN : 978-2-7061-4900-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : convention collective nationale du sport droit du travail droit du sport sportifs professionnels sportifs de haut niveau organisations d'employeurs organisations de salariés organisations patronales travail conventionnel dialogue social Index. décimale : 344.440 18904 : Négociations des conventions collectives et conflits du travail par secteurs d'activité ou professions (droit du travail) - France Résumé :
Les salariés du monde sportif souffrent durablement de conditions de travail précaires. Ils sont en effet régulièrement embauchés en CDD, souvent assujettis à la saison sportive, fréquemment mobilisés sur des horaires atypiques. Depuis 2005, ils sont protégés par une convention collective supposée améliorer leur sort. Pour autant, est-ce véritablement un mieux ? Comment en est-on arrivé à cette convention ? Qui l'a négociée ? L'auteur nous fait rentrer dans les coulisses des accords collectifs entre organisations professionnelles et l'Etat pour aboutir à la naissance d'une convention collective, celle qui prévaut dans le monde sportif.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2569 XXIII 2021 FLE Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
