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Les philosophies de l'environnement / Catherine LARRERE
Titre : Les philosophies de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine LARRERE, Auteur Editeur : Puf Année de publication : 1997 Importance : 128 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-048402-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : droit de l'environnement philosophies éthique communauté biotique pluralisme politique nature juridique Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé :
"La réflexion morale s'est donné un nouvel objet : l'environnement. Aux débuts des années 70, le besoin d'une éthique environnementale a été formulé et tout un débat s'est développé sur ces problèmes : différentes tendances philosophiques s'y sont exprimées, des questions critiques ont été déterminées. L'éthique environnementale existe, comme une réflexion philosophique qui a su associer les questions morales classiques et les problèmes contemporains qui font de la nature l'objet d'un débat philosophique.Ce débat affecte plus particulièrement la communauté de langue anglaise : la crise environnementale y a été entendue comme une incitation à redéfinir les rapports de l'homme et de la nature, à ne plus voir dans celle-ci un simple réservoir de ressources, à remettre en question l'anthropocentrisme moral, à développer, donc, une nouvelle éthique. Ce livre a pour objet de présenter les principaux thèmes débattus : la question de la valeur intrinsèque, celle du bien-être animal, la conception de la communauté, celle de la wilderness, le problème du pluralisme moral."Les philosophies de l'environnement [texte imprimé] / Catherine LARRERE, Auteur . - Puf, 1997 . - 128 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-13-048402-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : droit de l'environnement philosophies éthique communauté biotique pluralisme politique nature juridique Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé :
"La réflexion morale s'est donné un nouvel objet : l'environnement. Aux débuts des années 70, le besoin d'une éthique environnementale a été formulé et tout un débat s'est développé sur ces problèmes : différentes tendances philosophiques s'y sont exprimées, des questions critiques ont été déterminées. L'éthique environnementale existe, comme une réflexion philosophique qui a su associer les questions morales classiques et les problèmes contemporains qui font de la nature l'objet d'un débat philosophique.Ce débat affecte plus particulièrement la communauté de langue anglaise : la crise environnementale y a été entendue comme une incitation à redéfinir les rapports de l'homme et de la nature, à ne plus voir dans celle-ci un simple réservoir de ressources, à remettre en question l'anthropocentrisme moral, à développer, donc, une nouvelle éthique. Ce livre a pour objet de présenter les principaux thèmes débattus : la question de la valeur intrinsèque, celle du bien-être animal, la conception de la communauté, celle de la wilderness, le problème du pluralisme moral."Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2344 XXIV 1997 LAR Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible Pour une histoire de l'environnement / Corinne BECK
Titre : Pour une histoire de l'environnement Titre original : Travaux du programme interdisciplinaire de recherche sur l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Corinne BECK, Auteur ; Robert DELORT, Auteur Editeur : CNRS Editions Année de publication : 1993 Importance : 272 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-222-04762-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : environnement histoire droit colloque phénomènes naturels évolution des littoraux les eaux continentales espèces animal devenir anthropisation impact milieux naturels Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Pour une histoire de l'environnement = Travaux du programme interdisciplinaire de recherche sur l'environnement [texte imprimé] / Corinne BECK, Auteur ; Robert DELORT, Auteur . - CNRS Editions, 1993 . - 272 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-222-04762-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : environnement histoire droit colloque phénomènes naturels évolution des littoraux les eaux continentales espèces animal devenir anthropisation impact milieux naturels Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2388 XXIV 1993 BEC Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible Le principe de précaution saisi par le droit / Rachel VANNEUVILLE
Titre : Le principe de précaution saisi par le droit Titre original : Les enjeux sociopolitiques de la juridicisation du principe de précaution Type de document : texte imprimé Auteurs : Rachel VANNEUVILLE, Auteur Editeur : La Documentation Française Année de publication : 2006 Importance : 202 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-005849-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : principe de précaution environnement risque droit france enjeux union européenne droit souple droit dur domaines d'application consolidation juridique du principe politiques de gestion des risques Index. décimale : 363.106 0944 : Contrôle de la sécurité par l'État - France Résumé : Présenté comme un outil incontournable de la gestion des risques collectifs, le principe de précaution fait néanmoins l'objet d'importantes controverses en France depuis une quinzaine d'années : quel contenu lui donner ? Qui doit le mettre en œuvre et comment ? C'est à comprendre la nature et la teneur de ces controverses que cette étude est consacrée, visant plus spécifiquement à mettre en lumière les enjeux liés à la juridicisation du principe. Refusant de considérer le droit comme un simple reflet des évolutions sociopolitiques, il s'agit de prendre au sérieux le rôle des juristes dans les débats sur la précaution. Comment interviennent-ils dans les controverses ? Quels sont les enjeux, pour le droit, et en particulier le droit administratif, à se saisir du principe de précaution ? Quels en sont les effets sur les politiques de gestion des risques ? A partir d'une analyse des discours sur la précaution et de la jurisprudence administrative, cet ouvrage, réalisé dans le cadre du programme de recherche EPR (Evaluation et prise en compte des risques naturels et technologiques) du ministère de l'Ecologie et du Développement durable, s'attache à restituer le cadrage des débats français en la matière, à comprendre la place qu'y tiennent le droit et le juge administratifs pour s'interroger sur le mode de gouvernement des risques qui se joue dans cette saisie juridique du principe de précaution. Le principe de précaution saisi par le droit = Les enjeux sociopolitiques de la juridicisation du principe de précaution [texte imprimé] / Rachel VANNEUVILLE, Auteur . - La Documentation Française, 2006 . - 202 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-11-005849-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : principe de précaution environnement risque droit france enjeux union européenne droit souple droit dur domaines d'application consolidation juridique du principe politiques de gestion des risques Index. décimale : 363.106 0944 : Contrôle de la sécurité par l'État - France Résumé : Présenté comme un outil incontournable de la gestion des risques collectifs, le principe de précaution fait néanmoins l'objet d'importantes controverses en France depuis une quinzaine d'années : quel contenu lui donner ? Qui doit le mettre en œuvre et comment ? C'est à comprendre la nature et la teneur de ces controverses que cette étude est consacrée, visant plus spécifiquement à mettre en lumière les enjeux liés à la juridicisation du principe. Refusant de considérer le droit comme un simple reflet des évolutions sociopolitiques, il s'agit de prendre au sérieux le rôle des juristes dans les débats sur la précaution. Comment interviennent-ils dans les controverses ? Quels sont les enjeux, pour le droit, et en particulier le droit administratif, à se saisir du principe de précaution ? Quels en sont les effets sur les politiques de gestion des risques ? A partir d'une analyse des discours sur la précaution et de la jurisprudence administrative, cet ouvrage, réalisé dans le cadre du programme de recherche EPR (Evaluation et prise en compte des risques naturels et technologiques) du ministère de l'Ecologie et du Développement durable, s'attache à restituer le cadrage des débats français en la matière, à comprendre la place qu'y tiennent le droit et le juge administratifs pour s'interroger sur le mode de gouvernement des risques qui se joue dans cette saisie juridique du principe de précaution. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2279 XXIV 2006 VAN Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible Les principies du pollueur-payeur, de prévention et de précaution / Nicolas de SADELEER
Titre : Les principies du pollueur-payeur, de prévention et de précaution Titre original : Essai sur la genèse et la portée juridique de quelques principes du droit de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas de SADELEER, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 1999 Importance : 437 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1296-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : droit de l'environnement principes prévention précaution pollueur-payeur nature juridique instruments juridiques d'orientation principe de proportionnalité limite Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les principies du pollueur-payeur, de prévention et de précaution = Essai sur la genèse et la portée juridique de quelques principes du droit de l'environnement [texte imprimé] / Nicolas de SADELEER, Auteur . - Bruylant, 1999 . - 437 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-8027-1296-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : droit de l'environnement principes prévention précaution pollueur-payeur nature juridique instruments juridiques d'orientation principe de proportionnalité limite Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2431 XXIV 1999 SAD Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible La propriété intellectuelle contre la biodiversité ? / Julie DUCHATEL
Titre : La propriété intellectuelle contre la biodiversité ? Titre original : Géopolitique de la diversité biologique Type de document : texte imprimé Auteurs : Julie DUCHATEL, Auteur ; Laurent GABERELL, Auteur Editeur : CETIM Année de publication : 2011 Importance : 217 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-88053-073-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : propriété intellectuelle biodiversité protection des ressources conservation géopolitique agrobiodiversité système international Index. décimale : 333.951 6 : Ressources biologiques - Conservation et protection Résumé : Les pays du Sud recensent 80 % des ressources naturelles mondiales, attisant la convoitise des sociétés transnationales. Celles-ci sont prêtes à tout pour se les approprier à coup de brevets et autres titres de propriété intellectuelle. Pour tenter de pallier cette biopiraterie, la Convention sur la diversité biologique propose un "partage des bénéfices" entre ces firmes, les peuples autochtones et les pays du Sud.
Presque 20 ans après l'entrée en vigueur de cette Convention, ce partage est-il réellement "équitable" et "bénéfique" pour les peuples ? Garantit-il la poursuite de l'innovation collective ? La valorisation marchande de la nature permet-elle de protéger la biodiversité ? Dans les pays du Nord, les réglementations sur les semences ont eu pour effet de réduire la biodiversité agricole et la liberté des paysans.
Cette situation vécue au Nord augurerait-elle de ce qui se passera dans le monde entier ces prochaines décennies ? Ce livre montre en quoi le fait d'imposer des droits de propriété intellectuelle sur la biodiversité conduit à des conséquences dramatiques pour l'humanité. Y a-t-il des modèles alternatifs et participatifs de partage des ressources et des savoirs s'exerçant en dehors du marché et pouvant protéger efficacement la biodiversité, comme des modèles de type "open source" ? On trouvera ici quelques idées pour aider à repenser la logique de privatisation et de marchandisation de la nature.La propriété intellectuelle contre la biodiversité ? = Géopolitique de la diversité biologique [texte imprimé] / Julie DUCHATEL, Auteur ; Laurent GABERELL, Auteur . - CETIM, 2011 . - 217 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-88053-073-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : propriété intellectuelle biodiversité protection des ressources conservation géopolitique agrobiodiversité système international Index. décimale : 333.951 6 : Ressources biologiques - Conservation et protection Résumé : Les pays du Sud recensent 80 % des ressources naturelles mondiales, attisant la convoitise des sociétés transnationales. Celles-ci sont prêtes à tout pour se les approprier à coup de brevets et autres titres de propriété intellectuelle. Pour tenter de pallier cette biopiraterie, la Convention sur la diversité biologique propose un "partage des bénéfices" entre ces firmes, les peuples autochtones et les pays du Sud.
Presque 20 ans après l'entrée en vigueur de cette Convention, ce partage est-il réellement "équitable" et "bénéfique" pour les peuples ? Garantit-il la poursuite de l'innovation collective ? La valorisation marchande de la nature permet-elle de protéger la biodiversité ? Dans les pays du Nord, les réglementations sur les semences ont eu pour effet de réduire la biodiversité agricole et la liberté des paysans.
Cette situation vécue au Nord augurerait-elle de ce qui se passera dans le monde entier ces prochaines décennies ? Ce livre montre en quoi le fait d'imposer des droits de propriété intellectuelle sur la biodiversité conduit à des conséquences dramatiques pour l'humanité. Y a-t-il des modèles alternatifs et participatifs de partage des ressources et des savoirs s'exerçant en dehors du marché et pouvant protéger efficacement la biodiversité, comme des modèles de type "open source" ? On trouvera ici quelques idées pour aider à repenser la logique de privatisation et de marchandisation de la nature.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2302 XXIV 2011 DUC Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible Protection et développement du bassin méditerranéen / Maguelonne DEJEANT-PONS
Titre : Protection et développement du bassin méditerranéen Titre original : Textes et documents internationaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Maguelonne DEJEANT-PONS, Auteur Editeur : Economica Année de publication : 1987 Importance : 414 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-1229-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : environnement droit international droit communautaire traités accords coopération développement politique de protection méditerranée Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Protection et développement du bassin méditerranéen = Textes et documents internationaux [texte imprimé] / Maguelonne DEJEANT-PONS, Auteur . - Economica, 1987 . - 414 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7178-1229-9
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Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : environnement droit international droit communautaire traités accords coopération développement politique de protection méditerranée Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1898 XXIV 1987 DEJ Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible La Protection de l'environnement par les Communautés européennes / Jean CHARPENTIER
Titre : La Protection de l'environnement par les Communautés européennes Titre original : Colloque, 4 Et 5 Mai 1987, Nancy Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean CHARPENTIER, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Pedone Année de publication : 1988 Importance : 170 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-233-00194-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : droit de l'environnement droit communautaire protection politique de l'environnement instruments juridiques et financiers PAC répartition de compétences contexte international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue La Protection de l'environnement par les Communautés européennes = Colloque, 4 Et 5 Mai 1987, Nancy [texte imprimé] / Jean CHARPENTIER, Auteur ; Collectif, Auteur . - Pedone, 1988 . - 170 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-233-00194-8
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2383 XXIV 1988 CHA Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible Protection internationale de l'environnement / Richard DESGAGNE
Titre : Protection internationale de l'environnement Titre original : Recueil d'instruments juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Richard DESGAGNE, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Pedone Année de publication : 1998 Importance : 1117 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-233-00326-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : environnement droit protection internationale nature ressources naturelles institutions prévention risques gestion Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Le droit international de l'environnement a connu un essor prodigieux au cours des trois dernières décennies. Son champ d'application est en évolution permanente, les stratégies juridiques mises en place sont variées et tentent de répondre au défi majeur de la protection de l'environnement aux échelons national, régional et universel. Seul ouvrage regroupant tous les textes fondamentaux en langue française, le présent recueil témoigne de ces aspects et souligne la part sans cesse croissante des exigences de protection de l'environnement dans des domaines très divers, tels le commerce international, le droit des conflits armés ou la protection internationale des droits de l'homme. Par son caractère complet et d'actualité, ce recueil constitue un instrument de référence indispensable pour les chercheurs, praticiens du droit et nombreuses autres personnes s'intéressant à la protection internationale de l'environement. Protection internationale de l'environnement = Recueil d'instruments juridiques [texte imprimé] / Richard DESGAGNE, Auteur ; Collectif, Auteur . - Pedone, 1998 . - 1117 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-233-00326-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : environnement droit protection internationale nature ressources naturelles institutions prévention risques gestion Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Le droit international de l'environnement a connu un essor prodigieux au cours des trois dernières décennies. Son champ d'application est en évolution permanente, les stratégies juridiques mises en place sont variées et tentent de répondre au défi majeur de la protection de l'environnement aux échelons national, régional et universel. Seul ouvrage regroupant tous les textes fondamentaux en langue française, le présent recueil témoigne de ces aspects et souligne la part sans cesse croissante des exigences de protection de l'environnement dans des domaines très divers, tels le commerce international, le droit des conflits armés ou la protection internationale des droits de l'homme. Par son caractère complet et d'actualité, ce recueil constitue un instrument de référence indispensable pour les chercheurs, praticiens du droit et nombreuses autres personnes s'intéressant à la protection internationale de l'environement. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2351 XXIV 1998 DES Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible Quotas d'émission de gaz à effet de serre / Bertrand de GERANDO
Titre : Quotas d'émission de gaz à effet de serre Titre original : Système d'échange de quotas, Entreprises et collectivités bénéficiaires, Outils de gestion des quotas Type de document : texte imprimé Auteurs : Bertrand de GERANDO, Auteur Editeur : Lamy Année de publication : 2010 Importance : 300 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7212-1311-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : droit de l'environnement quotas d'émission gaz à effet de serre réduction politique énergétique échange de quotas entreprises outils de gestion Index. décimale : 344.046 342 : Pollution de l'air (droit) Résumé :
L'interdépendance de la politique énergétique et de la politique en matière de climat a été réaffirmée par l'Union européenne en 2009, dans le cadre d'un ensemble de textes législatifs appelé " paquet climat-énergie ". Au centre dses préoccupations, se trouve la réduction des gaz à effet de serre et au centre des mesures adoptées, le système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre. Si ce mécanisme de flexibilité, l'un des plus importants mis en place dans le monde, vise d'abord les États dans le cadre de leurs engagements internationaux, il concerne directement, depuis 2005, les acteurs économiques européens qui y sont soumis. Entreprises industrielles émettrices, collectivités publiques, exploitants d'aéronefs sont au coeur du dispositif, qui ,d'un côté, est un instrument de protection de l'environnement et, de l'autre, un instrument de leur propre développement économique et dans lequel banques, intermédiaires financiers, investisseurs, porteurs de projets, juristes, sociétés de gestion et de courtage, ont pris une place croissante. II est alors devenu indispensable pour chacun de ces opérateurs de maîtriser les rouages du système au quotidien et dans sa durée : autorisations, allocations et restitutions de quotas, déclarations et vérifications des émissions, interventions sur le marché (achat-vente), investissements, réduction des émissions et amélioration de l'efficacité énergétique, projets d'activités de mise en oeuvre conjointe (MOC) ou pour un développement propre (MDP), organisation interne de l'entreprise... C'est l'objectif atteint par cet ouvrage qui revient sur les sources du dispositif et l'articulation des systèmes international et européen pour bien en mesurer les enjeux (t" partie) et répond aux problématiques juridiques et financières auxquelles sont confrontées les entreprises et les collectivités soumises à quotas, pour qu'elles puissent en tirer le meilleur bénéfice, dans le cadre de l'allocation des quotas (2e partie) et de leur gestion (3e partie).Quotas d'émission de gaz à effet de serre = Système d'échange de quotas, Entreprises et collectivités bénéficiaires, Outils de gestion des quotas [texte imprimé] / Bertrand de GERANDO, Auteur . - Lamy, 2010 . - 300 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7212-1311-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : droit de l'environnement quotas d'émission gaz à effet de serre réduction politique énergétique échange de quotas entreprises outils de gestion Index. décimale : 344.046 342 : Pollution de l'air (droit) Résumé :
L'interdépendance de la politique énergétique et de la politique en matière de climat a été réaffirmée par l'Union européenne en 2009, dans le cadre d'un ensemble de textes législatifs appelé " paquet climat-énergie ". Au centre dses préoccupations, se trouve la réduction des gaz à effet de serre et au centre des mesures adoptées, le système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre. Si ce mécanisme de flexibilité, l'un des plus importants mis en place dans le monde, vise d'abord les États dans le cadre de leurs engagements internationaux, il concerne directement, depuis 2005, les acteurs économiques européens qui y sont soumis. Entreprises industrielles émettrices, collectivités publiques, exploitants d'aéronefs sont au coeur du dispositif, qui ,d'un côté, est un instrument de protection de l'environnement et, de l'autre, un instrument de leur propre développement économique et dans lequel banques, intermédiaires financiers, investisseurs, porteurs de projets, juristes, sociétés de gestion et de courtage, ont pris une place croissante. II est alors devenu indispensable pour chacun de ces opérateurs de maîtriser les rouages du système au quotidien et dans sa durée : autorisations, allocations et restitutions de quotas, déclarations et vérifications des émissions, interventions sur le marché (achat-vente), investissements, réduction des émissions et amélioration de l'efficacité énergétique, projets d'activités de mise en oeuvre conjointe (MOC) ou pour un développement propre (MDP), organisation interne de l'entreprise... C'est l'objectif atteint par cet ouvrage qui revient sur les sources du dispositif et l'articulation des systèmes international et européen pour bien en mesurer les enjeux (t" partie) et répond aux problématiques juridiques et financières auxquelles sont confrontées les entreprises et les collectivités soumises à quotas, pour qu'elles puissent en tirer le meilleur bénéfice, dans le cadre de l'allocation des quotas (2e partie) et de leur gestion (3e partie).Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2335 XXIV 2010 GER Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible Rapport sur le développement dans le monde / Banque internationale pour la reconstruction et le développement
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2390 XXIV 1992 BAN Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible La Responsabilité internationale des états pour les dommages d'origine technologique et industrielle / Pierre-Marie DUPUY
Titre : La Responsabilité internationale des états pour les dommages d'origine technologique et industrielle Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Marie DUPUY, Auteur Editeur : Pedone Année de publication : 1977 Importance : 309 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-233-00032-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : responsabilité internationale dommages environnement nucléaire pollution des eaux doctrine droit international Index. décimale : 341.26 : Etats (droit international) La Responsabilité internationale des états pour les dommages d'origine technologique et industrielle [texte imprimé] / Pierre-Marie DUPUY, Auteur . - Pedone, 1977 . - 309 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-233-00032-3
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Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : responsabilité internationale dommages environnement nucléaire pollution des eaux doctrine droit international Index. décimale : 341.26 : Etats (droit international) Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2345 XXIV 1977 DUP Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible Ressources génétiques et droit / Christine NOIVILLE
Titre : Ressources génétiques et droit Titre original : Essai sur les régimes juridiques des ressources génétiques marines Type de document : texte imprimé Auteurs : Christine NOIVILLE, Auteur Editeur : Pedone Année de publication : Paris : Pédone, 1997 Importance : 481 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-233-00324-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : animaux marins ressources génétiques plantes marines conservation ressources marines organismes transgéniques évaluation risque brevets d'invention Index. décimale : 341.762 : Conservation et exploitation des ressources naturelles (conservation des ressources marines, modifications météorologiques, protection de l'environnement) Résumé :
L'étude des régimes juridiques des ressources génétiques non humaines - gènes qui composent les micro-organismes, plantes et animaux - révèle l'émergence d'une tendance originale et à certains égards inédite. Trois régimes - conservation du patrimoine génétique, développement d'organismes génétiquement modifiés par les biotechnologies, protection des inventions biotechnologiques - dont les objectifs sont bien distincts - protection de l'environnement pour l'un, recherche et développement pour l'autre, incitation à l'innovation pour le dernier - tentent ici, après une période de préoccupations closes sur leur propre matière, de s'articuler autour d'un même impératif, celui de protection de l'environnement. Par le biais d'un principe de précaution, le droit de l'environnement vient en effet greffer, implanter son objectif écologique au coeur de matières avec lesquelles il entretient traditionnellement des liens très distendus. Qu'il s'agisse des règles relatives à la recherche, au développement, à la mise sur le marché de produits issus des technologies génétiques, du droit des brevets ou même du droit des contrats, toutes sont appelées, par des moyens divers inspirés d'une idée de précaution, à s'adapter à l'objectif de conservation des ressources génétiques. Cet ouvrage s'attache à mettre en lumière les manifestations de ce phénomène d'intégration poussée d'un impératif d'ordre écologique à ces diverses règles. Sans angélisme, il s'applique à en identifier l'originalité et les limites. L'intégration ici réalisée permet-elle d'atténuer les heurts de concepts et conflits de logiques entre les différentes matières concernées et, plus généralement, entre environnement et développement ? Quels sont les blocages dont souffre la précaution dans le domaine des ressources génétiques ? L'intégration de considérations écologiques au droit des brevets apparaît-elle opportune ? Dans quelle mesure la technique contractuelle peut-elle venir à l'appui d'un objectif de protection de la diversité génétique ? Pour répondre à ces questions, un exemple est privilégié, celui des ressources génétiques marines. Particulièrement fécond sur le plan scientifique comme d'un point de vue juridique, il offre un terrain exemplaire pour comprendre et éprouver les notions cardinales de cette nouvelle forme d'intégration appliquée aux régimes juridiques des ressources génétiques.
Ressources génétiques et droit = Essai sur les régimes juridiques des ressources génétiques marines [texte imprimé] / Christine NOIVILLE, Auteur . - Pedone, Paris : Pédone, 1997 . - 481 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-233-00324-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : animaux marins ressources génétiques plantes marines conservation ressources marines organismes transgéniques évaluation risque brevets d'invention Index. décimale : 341.762 : Conservation et exploitation des ressources naturelles (conservation des ressources marines, modifications météorologiques, protection de l'environnement) Résumé :
L'étude des régimes juridiques des ressources génétiques non humaines - gènes qui composent les micro-organismes, plantes et animaux - révèle l'émergence d'une tendance originale et à certains égards inédite. Trois régimes - conservation du patrimoine génétique, développement d'organismes génétiquement modifiés par les biotechnologies, protection des inventions biotechnologiques - dont les objectifs sont bien distincts - protection de l'environnement pour l'un, recherche et développement pour l'autre, incitation à l'innovation pour le dernier - tentent ici, après une période de préoccupations closes sur leur propre matière, de s'articuler autour d'un même impératif, celui de protection de l'environnement. Par le biais d'un principe de précaution, le droit de l'environnement vient en effet greffer, implanter son objectif écologique au coeur de matières avec lesquelles il entretient traditionnellement des liens très distendus. Qu'il s'agisse des règles relatives à la recherche, au développement, à la mise sur le marché de produits issus des technologies génétiques, du droit des brevets ou même du droit des contrats, toutes sont appelées, par des moyens divers inspirés d'une idée de précaution, à s'adapter à l'objectif de conservation des ressources génétiques. Cet ouvrage s'attache à mettre en lumière les manifestations de ce phénomène d'intégration poussée d'un impératif d'ordre écologique à ces diverses règles. Sans angélisme, il s'applique à en identifier l'originalité et les limites. L'intégration ici réalisée permet-elle d'atténuer les heurts de concepts et conflits de logiques entre les différentes matières concernées et, plus généralement, entre environnement et développement ? Quels sont les blocages dont souffre la précaution dans le domaine des ressources génétiques ? L'intégration de considérations écologiques au droit des brevets apparaît-elle opportune ? Dans quelle mesure la technique contractuelle peut-elle venir à l'appui d'un objectif de protection de la diversité génétique ? Pour répondre à ces questions, un exemple est privilégié, celui des ressources génétiques marines. Particulièrement fécond sur le plan scientifique comme d'un point de vue juridique, il offre un terrain exemplaire pour comprendre et éprouver les notions cardinales de cette nouvelle forme d'intégration appliquée aux régimes juridiques des ressources génétiques.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2824 XXIV 1997 NOI Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible Les ressources génétiques végétales et le droit dans les rapport Nord-Sud / Marie-Angèle HERMITTE
Titre : Les ressources génétiques végétales et le droit dans les rapport Nord-Sud Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Angèle HERMITTE, Auteur ; André BRUYNEEL, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 2004 Importance : 325 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1913-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement
Droit international économique
Propriété industrielleMots-clés : ressources génétiques végétales rapports Nord-Sud accès: ressources protection innovation droit des brevets droit du développement droit de l'environnement privatisation vivant Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les ressources génétiques végétales et le droit dans les rapport Nord-Sud [texte imprimé] / Marie-Angèle HERMITTE, Auteur ; André BRUYNEEL, Auteur . - Bruylant, 2004 . - 325 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-8027-1913-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement
Droit international économique
Propriété industrielleMots-clés : ressources génétiques végétales rapports Nord-Sud accès: ressources protection innovation droit des brevets droit du développement droit de l'environnement privatisation vivant Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2828 XXIV 2004 HER Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible Révolution scientifique, révolution juridique / Pauline MILON
Titre : Révolution scientifique, révolution juridique Titre original : Vers une fondamentalisation du droit de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Pauline MILON, Auteur ; David SAMSON, Auteur Editeur : Presses universitaires d'Aix-Marseille Année de publication : 2014 Importance : 334 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0943-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : environnement colloque droits de l'homme contentieux environnemental savoirs autochtones développement durable approche épistémologiques fondamentalisation du droit de l'environnement démocratie participative révolution sociale constitutionnalisation du droit de l'environnement régulation des sciences et techniques Index. décimale : 344.046 : Protection de l'environnement (droit) Résumé : La consolidation juridique du principe de participation et de « démocratie participative », tant dans les sociétés traditionnelles que modernes, la réévaluation des savoirs autochtones, la formalisation de l''expertise, la prise en compte de la Terre et des communautés autochtones comme sujets de droit, ou encore l''intégration des concepts de l''écologie scientifique au droit de l''environnement, nous autorisent-ils à parler de révolution environnementale ? Les contributions réunies dans cet ouvrage s''attachent toutes à comprendre le changement de paradigme du droit de l''environnement, à savoir sa fondamentalisation au regard du renouvellement du rapport que l''homme entretient avec la nature. Cet ouvrage est le fruit du colloque « Révolution juridique, révolution scientifique : vers une fondamentalisation du droit de l''environnement ? », tenu le 25 janvier 2013 à l''Université d''Aix-Marseille, à l''initiative de l''Association des Jeunes Chercheurs du Réseau Droit, Sciences et Techniques, en collaboration avec le Centre d''Études et de Recherches Internationales et Communautaires (CERIC). Pauline Milon est doctorante en droit public à Aix-Marseille Université (CERIC) et de Lausanne (Centre de droit privé). David Samson est doctorant en philosophie à l''EHESS (Centre Yan Thomas, Paris). Révolution scientifique, révolution juridique = Vers une fondamentalisation du droit de l'environnement [texte imprimé] / Pauline MILON, Auteur ; David SAMSON, Auteur . - Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2014 . - 334 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7314-0943-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : environnement colloque droits de l'homme contentieux environnemental savoirs autochtones développement durable approche épistémologiques fondamentalisation du droit de l'environnement démocratie participative révolution sociale constitutionnalisation du droit de l'environnement régulation des sciences et techniques Index. décimale : 344.046 : Protection de l'environnement (droit) Résumé : La consolidation juridique du principe de participation et de « démocratie participative », tant dans les sociétés traditionnelles que modernes, la réévaluation des savoirs autochtones, la formalisation de l''expertise, la prise en compte de la Terre et des communautés autochtones comme sujets de droit, ou encore l''intégration des concepts de l''écologie scientifique au droit de l''environnement, nous autorisent-ils à parler de révolution environnementale ? Les contributions réunies dans cet ouvrage s''attachent toutes à comprendre le changement de paradigme du droit de l''environnement, à savoir sa fondamentalisation au regard du renouvellement du rapport que l''homme entretient avec la nature. Cet ouvrage est le fruit du colloque « Révolution juridique, révolution scientifique : vers une fondamentalisation du droit de l''environnement ? », tenu le 25 janvier 2013 à l''Université d''Aix-Marseille, à l''initiative de l''Association des Jeunes Chercheurs du Réseau Droit, Sciences et Techniques, en collaboration avec le Centre d''Études et de Recherches Internationales et Communautaires (CERIC). Pauline Milon est doctorante en droit public à Aix-Marseille Université (CERIC) et de Lausanne (Centre de droit privé). David Samson est doctorant en philosophie à l''EHESS (Centre Yan Thomas, Paris). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2331 XXIV 2014 MIL Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible Le statut des ressources vitales en droit international / Sylvie PAQUEROT
Titre : Le statut des ressources vitales en droit international Titre original : Essai sur le concept de patrimoine commun de l'humanité Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvie PAQUEROT, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : Bruylant, 2002 Importance : 272 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1561-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : ressources vitales statut droit international patrimoine commun de l'humanité préservation redistribution égalité préoccupation commune de l'humanité Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Le statut des ressources vitales en droit international = Essai sur le concept de patrimoine commun de l'humanité [texte imprimé] / Sylvie PAQUEROT, Auteur . - Bruylant, Bruylant, 2002 . - 272 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-8027-1561-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : ressources vitales statut droit international patrimoine commun de l'humanité préservation redistribution égalité préoccupation commune de l'humanité Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2826 XXIV 2002 PAQ Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible