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La Protection des inventions en droit européen des brevets / François PANEL

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La Protection des inventions en droit européen des brevets Type de document : texte imprimé Auteurs : François PANEL, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1977 Collection : Collection du CEIPI num. 18 Importance : 316 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0082-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : protection des inventions  droit des brevets  droit européen  conditions de brevetabilité  sur le fond  sur la forme  contrôle des conditions  procédure de délivrance  recours postérieurs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue La Protection des inventions en droit européen des brevets [texte imprimé] / François PANEL, Auteur . - Litec, 1977 . - 316 pages ; Broché. - (Collection du CEIPI; 18) . ISBN : 978-2-7111-0082-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : protection des inventions  droit des brevets  droit européen  conditions de brevetabilité  sur le fond  sur la forme  contrôle des conditions  procédure de délivrance  recours postérieurs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2412	XIX 1977 PAN 1	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible
2413	XIX 1977 PAN 2	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 1. Vers une érosion du droit des brevets d'invention ? / Pierre PELLIER

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 1 Titre : Vers une érosion du droit des brevets d'invention ? Titre original : Nairobi 1981 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre PELLIER, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1982 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle Importance : 100 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 271103897 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : convention de Paris  droit des brevets  bénéficiaires de la protection  défaut d'exploitation  déchéances des droits  licences Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 1. Vers une érosion du droit des brevets d'invention ? = Nairobi 1981 [texte imprimé] / Pierre PELLIER, Auteur ; Collectif, Auteur . - Librairies techniques, 1982 . - 100 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle) . ISSN : 271103897 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : convention de Paris  droit des brevets  bénéficiaires de la protection  défaut d'exploitation  déchéances des droits  licences Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2392	XIX 1982 PEL	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Brevets et sous-développement / Martine HIANCE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Brevets et sous-développement Titre original : La protection des inventions dans le Tiers-Monde Type de document : texte imprimé Auteurs : Martine HIANCE, Auteur ; Yves PLASSERAUD, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1972 Importance : 323 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : brevets-développement  tiers-monde  transfert de technologie  support  effets négatifs du brevet  coûts  problèmes de développement  droit des brevets  droit positif  conventions internationales  droit des brevets controversé  perspectives  activité inventive  stimuler Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Brevets et sous-développement = La protection des inventions dans le Tiers-Monde [texte imprimé] / Martine HIANCE, Auteur ; Yves PLASSERAUD, Auteur . - Librairies techniques, 1972 . - 323 pages ; Broché. Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : brevets-développement  tiers-monde  transfert de technologie  support  effets négatifs du brevet  coûts  problèmes de développement  droit des brevets  droit positif  conventions internationales  droit des brevets controversé  perspectives  activité inventive  stimuler Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2377	XIX 1972 HIA	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

1. Droit et nanotechnologies / Etienne VERGES

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit et nanotechnologies Type de document : texte imprimé Auteurs : Etienne VERGES, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : CNRS Editions Année de publication : 2008 Importance : 277 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-271-06646-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Propriété industrielle Mots-clés : nanomatériaux  environnements  propriétés  marchés  sécurité sanitaire et écologique  responsabilité du fait des nanotechnologies  droit des brevets  droit international  accès à la connaissance  innovation médicale  concurrence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Droit et nanotechnologies [texte imprimé] / Etienne VERGES, Auteur ; Collectif, Auteur . - CNRS Editions, 2008 . - 277 pages ; Broché. ISBN : 978-2-271-06646-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Propriété industrielle Mots-clés : nanomatériaux  environnements  propriétés  marchés  sécurité sanitaire et écologique  responsabilité du fait des nanotechnologies  droit des brevets  droit international  accès à la connaissance  innovation médicale  concurrence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2285	XXV 2008 VER	Livre	CREDIMI 301	XXV - Droit de la santé, pharmaceutique, de la personne et du corps humain	Disponible

Les ressources génétiques végétales et le droit dans les rapport Nord-Sud / Marie-Angèle HERMITTE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les ressources génétiques végétales et le droit dans les rapport Nord-Sud Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Angèle HERMITTE, Auteur ; André BRUYNEEL, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 2004 Importance : 325 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1913-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Droit international économique Propriété industrielle Mots-clés : ressources génétiques végétales  rapports Nord-Sud  accès:  ressources  protection  innovation  droit des brevets  droit du développement  droit de l'environnement  privatisation  vivant Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les ressources génétiques végétales et le droit dans les rapport Nord-Sud [texte imprimé] / Marie-Angèle HERMITTE, Auteur ; André BRUYNEEL, Auteur . - Bruylant, 2004 . - 325 pages ; Broché. ISBN : 978-2-8027-1913-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Droit international économique Propriété industrielle Mots-clés : ressources génétiques végétales  rapports Nord-Sud  accès:  ressources  protection  innovation  droit des brevets  droit du développement  droit de l'environnement  privatisation  vivant Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2828	XXIV 2004 HER	Livre	CREDIMI 301	XXIV - Droit de l'environnement	Disponible

Juge et loi du brevet / Michel VIVANT

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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 35. Créations et inventions de salariés / Jérôme FRANTZ

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