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Cours de propriété littéraire, artistique et industrielle / André FRANCON

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Cours de propriété littéraire, artistique et industrielle Titre original : Maîtrise Type de document : texte imprimé Auteurs : André FRANCON, Auteur Editeur : Les Cours de droit Année de publication : 1990 Importance : 271 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  brevets  inventions  protection  brevetabilité  procédure de délivrance  droits  obligations  titulaire  droit d'auteur  droit moral  auteur  droit d'exploitation  droit des marques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Cours de propriété littéraire, artistique et industrielle = Maîtrise [texte imprimé] / André FRANCON, Auteur . - Les Cours de droit, 1990 . - 271 pages ; Broché. Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  brevets  inventions  protection  brevetabilité  procédure de délivrance  droits  obligations  titulaire  droit d'auteur  droit moral  auteur  droit d'exploitation  droit des marques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2142	XIX 1990 FRA	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

La Protection des inventions en droit européen des brevets / François PANEL

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La Protection des inventions en droit européen des brevets Type de document : texte imprimé Auteurs : François PANEL, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1977 Collection : Collection du CEIPI num. 18 Importance : 316 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0082-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : protection des inventions  droit des brevets  droit européen  conditions de brevetabilité  sur le fond  sur la forme  contrôle des conditions  procédure de délivrance  recours postérieurs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue La Protection des inventions en droit européen des brevets [texte imprimé] / François PANEL, Auteur . - Litec, 1977 . - 316 pages ; Broché. - (Collection du CEIPI; 18) . ISBN : 978-2-7111-0082-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : protection des inventions  droit des brevets  droit européen  conditions de brevetabilité  sur le fond  sur la forme  contrôle des conditions  procédure de délivrance  recours postérieurs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2412	XIX 1977 PAN 1	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible
2413	XIX 1977 PAN 2	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible