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Brevet et médicament en droit français et en droit européen / Michel de HAAS

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Brevet et médicament en droit français et en droit européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel de HAAS, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1981 Collection : Collection du CEIPI num. 28 Importance : 589 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0256-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Mots-clés : brevets d'inventions  médicaments  droits européen  brevetabilité  qualification juridique  conditions de brevetabilité  nouveauté  activité inventive  application industrielle  cas particulier  régime juridique  droits du breveté  efficacité  droit de la concurrence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Brevet et médicament en droit français et en droit européen [texte imprimé] / Michel de HAAS, Auteur . - Litec, 1981 . - 589 pages ; Broché. - (Collection du CEIPI; 28) . ISBN : 978-2-7111-0256-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Mots-clés : brevets d'inventions  médicaments  droits européen  brevetabilité  qualification juridique  conditions de brevetabilité  nouveauté  activité inventive  application industrielle  cas particulier  régime juridique  droits du breveté  efficacité  droit de la concurrence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2414	XIX 1981 HAA	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible
2419	XIX 1981 HAA 1	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

La Protection des inventions en droit européen des brevets / François PANEL

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La Protection des inventions en droit européen des brevets Type de document : texte imprimé Auteurs : François PANEL, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1977 Collection : Collection du CEIPI num. 18 Importance : 316 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0082-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : protection des inventions  droit des brevets  droit européen  conditions de brevetabilité  sur le fond  sur la forme  contrôle des conditions  procédure de délivrance  recours postérieurs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue La Protection des inventions en droit européen des brevets [texte imprimé] / François PANEL, Auteur . - Litec, 1977 . - 316 pages ; Broché. - (Collection du CEIPI; 18) . ISBN : 978-2-7111-0082-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : protection des inventions  droit des brevets  droit européen  conditions de brevetabilité  sur le fond  sur la forme  contrôle des conditions  procédure de délivrance  recours postérieurs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2412	XIX 1977 PAN 1	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible
2413	XIX 1977 PAN 2	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 18. Les biotechnologies : protection et exploitation / Michel FRANCK

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 18 Titre : Les biotechnologies : protection et exploitation Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel FRANCK, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1999 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 174 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  droits des brevets  biotechnologies  ordre international  conditions de brevetabilité  directives  transposition  INPI:exploitations des inventions biotechnologiques  étendue de la protection  certificats d'obtention végétale  licences de dépendance  perspectives d'avenir Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 18. Les biotechnologies : protection et exploitation [texte imprimé] / Michel FRANCK, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 1999 . - 174 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  droits des brevets  biotechnologies  ordre international  conditions de brevetabilité  directives  transposition  INPI:exploitations des inventions biotechnologiques  étendue de la protection  certificats d'obtention végétale  licences de dépendance  perspectives d'avenir Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2403	XIX 1999 FRA 1	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible
2404	XIX 1999 FRA 2	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible