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Brevet et médicament en droit français et en droit européen / Michel de HAAS

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Brevet et médicament en droit français et en droit européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel de HAAS, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1981 Collection : Collection du CEIPI num. 28 Importance : 589 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0256-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Mots-clés : brevets d'inventions  médicaments  droits européen  brevetabilité  qualification juridique  conditions de brevetabilité  nouveauté  activité inventive  application industrielle  cas particulier  régime juridique  droits du breveté  efficacité  droit de la concurrence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Brevet et médicament en droit français et en droit européen [texte imprimé] / Michel de HAAS, Auteur . - Litec, 1981 . - 589 pages ; Broché. - (Collection du CEIPI; 28) . ISBN : 978-2-7111-0256-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Mots-clés : brevets d'inventions  médicaments  droits européen  brevetabilité  qualification juridique  conditions de brevetabilité  nouveauté  activité inventive  application industrielle  cas particulier  régime juridique  droits du breveté  efficacité  droit de la concurrence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2414	XIX 1981 HAA	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible
2419	XIX 1981 HAA 1	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Les brevets européens / Lise DYBDAHL

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les brevets européens Type de document : texte imprimé Auteurs : Lise DYBDAHL, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2005 Collection : Collection du CEIPI num. 52 Importance : 255 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0577-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : brevets d'invention  droit européen  brevets européens  organisation européenne des brevets  brevetabilité  conditions  nouveauté  activité inventive  date de dépôt  priorité  exigences procédurales  droits conférés Index. décimale : 346.404 86 : Brevets d'invention - Europe Les brevets européens [texte imprimé] / Lise DYBDAHL, Auteur . - Litec, 2005 . - 255 pages ; Broché. - (Collection du CEIPI; 52) . ISBN : 978-2-7110-0577-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : brevets d'invention  droit européen  brevets européens  organisation européenne des brevets  brevetabilité  conditions  nouveauté  activité inventive  date de dépôt  priorité  exigences procédurales  droits conférés Index. décimale : 346.404 86 : Brevets d'invention - Europe

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2421	XIX 2005 DYB	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Le savoir-faire industriel / François DESSEMONTET

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le savoir-faire industriel Titre original : Définition et Protection du "Know-how" en droit américain Type de document : texte imprimé Auteurs : François DESSEMONTET, Auteur Editeur : Librairie Droz Année de publication : 1974 Importance : 398 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  savoir-faire  brevets d'inventions  droit comparé  états-unis  secret industriel  informations commerciales  nouveauté  usage  valeur  protection Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Le savoir-faire industriel = Définition et Protection du "Know-how" en droit américain [texte imprimé] / François DESSEMONTET, Auteur . - Librairie Droz, 1974 . - 398 pages ; Broché. Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  savoir-faire  brevets d'inventions  droit comparé  états-unis  secret industriel  informations commerciales  nouveauté  usage  valeur  protection Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2370	XIX 1974 DES	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Traité des dessins et des modèles / Pierre GREFFE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Traité des dessins et des modèles Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre GREFFE, Auteur ; François GREFFE, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1994 Importance : 992 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2395-7 Langues : Français (fre) Catégories : Propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  droit des dessins et des modèles  conditions  effets  droits  titulaires  concurrence déloyale  protection  nouveauté  cession des droits  contrefaçon  sanctions  procédure générale Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Traité des dessins et des modèles [texte imprimé] / Pierre GREFFE, Auteur ; François GREFFE, Auteur . - Litec, 1994 . - 992 pages ; Relié. ISBN : 978-2-7111-2395-7 Langues : Français (fre) Catégories : Propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  droit des dessins et des modèles  conditions  effets  droits  titulaires  concurrence déloyale  protection  nouveauté  cession des droits  contrefaçon  sanctions  procédure générale Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2148	XIX 1994 GRE	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible