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Titre : Le risque pénal dans le sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre VIAL, Auteur Editeur : Lamy Année de publication : 2012 Importance : 396 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7212-1556-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport droit pénal risques principes fondamentaux violences sportifs supporters encadrement malveillances devoir d'agir principe d'égalité devoir de loyauté protection de l'environnement fraudes sportives imprévoyances Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : L'ordre juridique sportif s'emploie à combattre les violences, les malveillances et imprévoyances qui sévissent dans le monde du sport. Mais la souveraineté fédérale a dû composer avec l'ordre juridique étatique et spécialement le droit pénal qui a seul qualité pour assurer la défense de l'intérêt général.
Le droit commun ne suffisant pas pour embrasser la matière, il a fallu créer de toute pièce un droit pénal spécifique du sport dont le périmètre d'intervention n'a cessé de s'étendre au fil des lois sur le sport. Un ouvrage méritait donc de lui être consacré.
Si un rappel de quelques notions fondamentales s'imposait pour la compréhension du sujet, l'essentiel de l'ouvrage s'efforce de répondre aux questions des dirigeants sportifs et des praticiens qui, s'interrogent sur l'application du droit pénal au sport. Ainsi, quelles inflexions a-t-il dû subir pour tenir compte des violences consubstantielles au sport ? Le sportif qui blesse un adversaire au cours d'une épreuve sportive s'expose-t-il à des poursuites pénales pour violences ou blessures involontaires ? Par ailleurs, l'exigence de risque zéro chez les adeptes du sport loisir a contribué à l'inflation législative et réglementaire. Quel est alors le risque pénal pour les exploitants d'établissements sportifs et leurs éducateurs sportifs qui ont enfreint les obligations légales de déclaration, de moralité, de qualification ou d'assurance ? A quoi s'exposent les organisateurs de manifestations sportives qui ont négligé de prendre les mesures de sécurité imposées par la réglementation pour la protection des compétiteurs et des spectateurs ?
La matière couvre un large spectre incluant l'imposante législation mise en oeuvre pour réprimer les fauteurs de trouble d'ans les stades et pour combattre le dopage. Les lecteurs y trouveront également tout l'éventail des incriminations qui répriment les atteintes à l'éthique du sport et plus spécialement les manquements au devoir d'égalité, de loyauté et de probité. La transversalité du sujet conduit à aborder plusieurs branches du droit pénal, comme celui de la consommation, celui des affaires ainsi que le droit pénal de l'environnement. L'auteur en profite pour relever certaines imperfections des textes et porter un regard critique sur un usage parfois excessif du droit pénal.Le risque pénal dans le sport [texte imprimé] / Jean-Pierre VIAL, Auteur . - Lamy, 2012 . - 396 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7212-1556-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport droit pénal risques principes fondamentaux violences sportifs supporters encadrement malveillances devoir d'agir principe d'égalité devoir de loyauté protection de l'environnement fraudes sportives imprévoyances Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : L'ordre juridique sportif s'emploie à combattre les violences, les malveillances et imprévoyances qui sévissent dans le monde du sport. Mais la souveraineté fédérale a dû composer avec l'ordre juridique étatique et spécialement le droit pénal qui a seul qualité pour assurer la défense de l'intérêt général.
Le droit commun ne suffisant pas pour embrasser la matière, il a fallu créer de toute pièce un droit pénal spécifique du sport dont le périmètre d'intervention n'a cessé de s'étendre au fil des lois sur le sport. Un ouvrage méritait donc de lui être consacré.
Si un rappel de quelques notions fondamentales s'imposait pour la compréhension du sujet, l'essentiel de l'ouvrage s'efforce de répondre aux questions des dirigeants sportifs et des praticiens qui, s'interrogent sur l'application du droit pénal au sport. Ainsi, quelles inflexions a-t-il dû subir pour tenir compte des violences consubstantielles au sport ? Le sportif qui blesse un adversaire au cours d'une épreuve sportive s'expose-t-il à des poursuites pénales pour violences ou blessures involontaires ? Par ailleurs, l'exigence de risque zéro chez les adeptes du sport loisir a contribué à l'inflation législative et réglementaire. Quel est alors le risque pénal pour les exploitants d'établissements sportifs et leurs éducateurs sportifs qui ont enfreint les obligations légales de déclaration, de moralité, de qualification ou d'assurance ? A quoi s'exposent les organisateurs de manifestations sportives qui ont négligé de prendre les mesures de sécurité imposées par la réglementation pour la protection des compétiteurs et des spectateurs ?
La matière couvre un large spectre incluant l'imposante législation mise en oeuvre pour réprimer les fauteurs de trouble d'ans les stades et pour combattre le dopage. Les lecteurs y trouveront également tout l'éventail des incriminations qui répriment les atteintes à l'éthique du sport et plus spécialement les manquements au devoir d'égalité, de loyauté et de probité. La transversalité du sujet conduit à aborder plusieurs branches du droit pénal, comme celui de la consommation, celui des affaires ainsi que le droit pénal de l'environnement. L'auteur en profite pour relever certaines imperfections des textes et porter un regard critique sur un usage parfois excessif du droit pénal.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2200 XXIII 2012 VIA Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Socioéconomie du sport Titre original : Structures sportives et libéralisme économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude SOBRY, Auteur Editeur : De Boeck Université Année de publication : 2003 Importance : 165 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8041-4311-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport
Droit économique, droit du marchéMots-clés : économie sociologie sport libéralisme économique structures sportives télévision émissions sportives droit marchés à objet des sportifs télécommunications internet revenus sport-spectacle Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé :
Comment s'articulent le monde du sport, le monde des médias et celui de l'économie globale ? Quelle est la place du sport dans cet ensemble ? Comment expliquer l'explosion des droits de retransmission des compétitions sportives ou le niveau de salaires ?
Le sport n'est-il devenu qu'un bien de production au service d'entreprises de spectacle sportif ou de tout autre type de producteurs ?
Partant de la montée en puissance du sport au cours de la décennie 1970, l'ouvrage s'interroge sur les facteurs qui ont permis le passage de pratiques compétitives confidentielles au sport-spectacle et au sport business, véritable phénomène de société.Comment s'articulent le monde du sport, le monde des médias et celui de l'économie globale ? Quelle est la place du sport dans cet ensemble ? Comment expliquer l'explosion des droits de retransmission des compétitions sportives ou le niveau de salaires de certains sportifs ? Comment estimer les retombées de l'organisation d'un événement sportif majeur sur la ville ou la région organisatrices ?
Croisant approche empirique et développements théoriques, l'ouvrage apporte un nouvel éclairage sur les nouveaux marchés du sport. Il intéressera les professeurs et étudiants des 2e et 3e cycles des filières de sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS) ainsi que les fédérations sportives et les décideurs politiques.
Socioéconomie du sport = Structures sportives et libéralisme économique [texte imprimé] / Claude SOBRY, Auteur . - De Boeck Université, 2003 . - 165 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-8041-4311-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport
Droit économique, droit du marchéMots-clés : économie sociologie sport libéralisme économique structures sportives télévision émissions sportives droit marchés à objet des sportifs télécommunications internet revenus sport-spectacle Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé :
Comment s'articulent le monde du sport, le monde des médias et celui de l'économie globale ? Quelle est la place du sport dans cet ensemble ? Comment expliquer l'explosion des droits de retransmission des compétitions sportives ou le niveau de salaires ?
Le sport n'est-il devenu qu'un bien de production au service d'entreprises de spectacle sportif ou de tout autre type de producteurs ?
Partant de la montée en puissance du sport au cours de la décennie 1970, l'ouvrage s'interroge sur les facteurs qui ont permis le passage de pratiques compétitives confidentielles au sport-spectacle et au sport business, véritable phénomène de société.Comment s'articulent le monde du sport, le monde des médias et celui de l'économie globale ? Quelle est la place du sport dans cet ensemble ? Comment expliquer l'explosion des droits de retransmission des compétitions sportives ou le niveau de salaires de certains sportifs ? Comment estimer les retombées de l'organisation d'un événement sportif majeur sur la ville ou la région organisatrices ?
Croisant approche empirique et développements théoriques, l'ouvrage apporte un nouvel éclairage sur les nouveaux marchés du sport. Il intéressera les professeurs et étudiants des 2e et 3e cycles des filières de sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS) ainsi que les fédérations sportives et les décideurs politiques.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2174 XXIII 2003 SOB Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Sport et droit européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Colin MIEGE, Auteur Editeur : L'Harmattan Année de publication : 2017 Collection : Le Droit aujourd'hui Importance : 328 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-11822-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport droit européen droit dérivé prévention lutte contre le dopage violences dans le sport impact du droit européen libre circulation liberté d'établissement agent de joueur biens à vocation sportive conciliation règles de concurrence monopole des fédérations sportives Index. décimale : 344.240 99 : Divertissements (droit) - Union européenne Résumé : Le droit européen a eu une influence déterminante sur le sport, à mesure que celui-ci devenait une activité économique à part entière. Lorsque le sport a été intégré dans les compétences de l'Union par le traité de Lisbonne en 2007, les organisations sportives avaient déjà subi de plein fouet l'impact du droit européen avec notamment l'arrêt Bosman de 1995. Voici un panorama complet des règlements ou décisions de justice qui ont eu un impact sur le sport depuis les débuts de la construction européenne. Sport et droit européen [texte imprimé] / Colin MIEGE, Auteur . - L'Harmattan, 2017 . - 328 pages ; Broché. - (Le Droit aujourd'hui) .
ISBN : 978-2-343-11822-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport droit européen droit dérivé prévention lutte contre le dopage violences dans le sport impact du droit européen libre circulation liberté d'établissement agent de joueur biens à vocation sportive conciliation règles de concurrence monopole des fédérations sportives Index. décimale : 344.240 99 : Divertissements (droit) - Union européenne Résumé : Le droit européen a eu une influence déterminante sur le sport, à mesure que celui-ci devenait une activité économique à part entière. Lorsque le sport a été intégré dans les compétences de l'Union par le traité de Lisbonne en 2007, les organisations sportives avaient déjà subi de plein fouet l'impact du droit européen avec notamment l'arrêt Bosman de 1995. Voici un panorama complet des règlements ou décisions de justice qui ont eu un impact sur le sport depuis les débuts de la construction européenne. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2193 XXIII 2017 MIE Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible 2199 XXIII 2017 MIE 1 Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Le sport et la loi Titre original : Guide juridique pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge PAUTOT, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Juris Année de publication : 2004 Importance : 348 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-910992-47-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport loi guide organisation administrative des sports évolution sources droit français constitution conventions traités internationaux olympisme Europe mouvement fédéral clubs sportifs collectivités territoriales entreprise activité sportive handicap contrats agent intermédiaires droit à l'image parrainage droit du travail fiscalité association sportive assurances responsabilité administrative pénale dopage Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Près de 13 millions de licenciés (et des millions de pratiquants en dehors des fédérations), 160 000 associations sportives, 1 million de bénévoles, une dimension sociale spécifique, une audience médiatique en progression permanente, un marché économique en hausse constante... le sport est devenu un milieu complexe, envahi par le droit. Cet ouvrage rassemble l'essentiel des connaissances juridiques nécessaires à la compréhension de la matière et propose aux acteurs du domaine sportif une analyse complète de la législation qui les concerne : - l'organisation du sport : nouvelle organisation européenne, mouvement fédéral, clubs sportifs et collectivités locales, olympisme ; - l'activité sportive : contrats (de travail, d'agents, droit à l'image), parrainage et mécénat, droit du travail, fiscalité, arbitrage, loi Evin, médias ; - le contentieux sportif : recours, responsabilité (civile, pénale, administrative), assurances, dopage, sécurité. Dans cette seconde édition, " Le sport et la loi " s'est enrichi de nouveaux chapitres sur les agents, le sport et les handicapés, le sport en entreprise, les assurances, le contentieux sportif et les rapports avec les autorités de tutelle afin de serrer au mieux la réalité du terrain. Cet instrument de travail, indispensable pour l'ensemble des partenaires et professionnels évoluant dans le domaine sportif (ministère de la Jeunesse et des Sports, collectivités territoriales, fédérations, clubs, fournisseurs et partenaires financiers, organisateurs de spectacles sportifs, dirigeants d'associations...), intéressera également tous les amateurs de sport. Le sport et la loi = Guide juridique pratique [texte imprimé] / Serge PAUTOT, Auteur . - 2ème édition . - Juris, 2004 . - 348 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-910992-47-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport loi guide organisation administrative des sports évolution sources droit français constitution conventions traités internationaux olympisme Europe mouvement fédéral clubs sportifs collectivités territoriales entreprise activité sportive handicap contrats agent intermédiaires droit à l'image parrainage droit du travail fiscalité association sportive assurances responsabilité administrative pénale dopage Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Près de 13 millions de licenciés (et des millions de pratiquants en dehors des fédérations), 160 000 associations sportives, 1 million de bénévoles, une dimension sociale spécifique, une audience médiatique en progression permanente, un marché économique en hausse constante... le sport est devenu un milieu complexe, envahi par le droit. Cet ouvrage rassemble l'essentiel des connaissances juridiques nécessaires à la compréhension de la matière et propose aux acteurs du domaine sportif une analyse complète de la législation qui les concerne : - l'organisation du sport : nouvelle organisation européenne, mouvement fédéral, clubs sportifs et collectivités locales, olympisme ; - l'activité sportive : contrats (de travail, d'agents, droit à l'image), parrainage et mécénat, droit du travail, fiscalité, arbitrage, loi Evin, médias ; - le contentieux sportif : recours, responsabilité (civile, pénale, administrative), assurances, dopage, sécurité. Dans cette seconde édition, " Le sport et la loi " s'est enrichi de nouveaux chapitres sur les agents, le sport et les handicapés, le sport en entreprise, les assurances, le contentieux sportif et les rapports avec les autorités de tutelle afin de serrer au mieux la réalité du terrain. Cet instrument de travail, indispensable pour l'ensemble des partenaires et professionnels évoluant dans le domaine sportif (ministère de la Jeunesse et des Sports, collectivités territoriales, fédérations, clubs, fournisseurs et partenaires financiers, organisateurs de spectacles sportifs, dirigeants d'associations...), intéressera également tous les amateurs de sport. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2175 XXIII 2004 PAU Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Sport et pouvoirs au XXe siècle Titre original : Enjeux culturels, sociaux et politiques des éducations physiques, des sports et des loisirs dans les sociétés industrielles Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Paul CLÉMENT, Auteur ; Jacques DEFRANCE, Auteur ; Christian POCIELLO, Auteur Editeur : Presses Universitaires de Grenoble Année de publication : 1994 Importance : 204 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7061-0553-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : sport société industrielle consommation de masse éducations physiques scolaire enjeu politique Etat providence socialiste politiques XXe siècle enjeux sociaux culture Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Les sports connaissent un développement décisif au Xxe siècle, en premier lieu dans les pays industrialisés. De multiples publications en français et en anglais scrutent l'histoire sociale de ce mouvement aux dimensions internationales. Les auteurs proposent une lecture sociologique de ces sources et fournissent en outre de nombreuses indications bibliographiques. Par quels processus certains sports sont investis par des groupes sociaux en formation ou en voie de composition ? Comment s'établissent les relations avec l'Etat et le pouvoir politique ? Est-ce qu'une culture sportive se constitue intégrée ou non à la culture de l'homme moderne, liée ou séparée des sciences et des arts ? Quels enjeux se forment au cœur même de l'activité qui vise à anticiper les développements futurs du sport ? Autant de questions que les auteurs abordent à partir d'une problématique commune en révélant la complexité des mécanismes sociaux et culturels du phénomène sportif. Sport et pouvoirs au XXe siècle = Enjeux culturels, sociaux et politiques des éducations physiques, des sports et des loisirs dans les sociétés industrielles [texte imprimé] / Jean-Paul CLÉMENT, Auteur ; Jacques DEFRANCE, Auteur ; Christian POCIELLO, Auteur . - Presses Universitaires de Grenoble, 1994 . - 204 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7061-0553-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : sport société industrielle consommation de masse éducations physiques scolaire enjeu politique Etat providence socialiste politiques XXe siècle enjeux sociaux culture Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Les sports connaissent un développement décisif au Xxe siècle, en premier lieu dans les pays industrialisés. De multiples publications en français et en anglais scrutent l'histoire sociale de ce mouvement aux dimensions internationales. Les auteurs proposent une lecture sociologique de ces sources et fournissent en outre de nombreuses indications bibliographiques. Par quels processus certains sports sont investis par des groupes sociaux en formation ou en voie de composition ? Comment s'établissent les relations avec l'Etat et le pouvoir politique ? Est-ce qu'une culture sportive se constitue intégrée ou non à la culture de l'homme moderne, liée ou séparée des sciences et des arts ? Quels enjeux se forment au cœur même de l'activité qui vise à anticiper les développements futurs du sport ? Autant de questions que les auteurs abordent à partir d'une problématique commune en révélant la complexité des mécanismes sociaux et culturels du phénomène sportif. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2185 XXIII 1994 CLE Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLes voies de règlement des litiges sportifs: essai sur la coexistence des differentes formes de justice / Cécile CHAUSSARD
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