2 recherche sur le mot-clé 'choix'   

Guide pratique de l'arbitrage et de la médiation commerciale / Yves REINHARD

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Guide pratique de l'arbitrage et de la médiation commerciale Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves REINHARD, Auteur ; Yves REINHARD, Auteur ; Pascal ANCEL, Auteur ; Marie-Claire RIVIER, Auteur ; André BOYER, Auteur ; Philippe GENIN, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2004 Collection : Pratique professionnelle Importance : 274 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0269-6 Langues : Français (fre) Catégories : Règlement des différends Mots-clés : arbitrage  médiation commerciale  convention d'arbitrage  conditions de validité  effets  procès privé  incompétence  juridictions étatiques  instances arbitrales  sentence  exécution  arbitre  choix  arbitrage international  définition  régime  cadre  médiation judiciaire  liberté  parties  confidentialité  juge  médiateur judiciaire  modalités  médiation conventionnelle  validité  clause de médiation  médiateur  recherche  déontologie  responsabilité  coût  déroulement  issue Index. décimale : 347.440 9 : Règlement de conflits (droit) - France Guide pratique de l'arbitrage et de la médiation commerciale [texte imprimé] / Yves REINHARD, Auteur ; Yves REINHARD, Auteur ; Pascal ANCEL, Auteur ; Marie-Claire RIVIER, Auteur ; André BOYER, Auteur ; Philippe GENIN, Auteur . - Litec, 2004 . - 274 pages ; Broché. - (Pratique professionnelle) . ISBN : 978-2-7110-0269-6 Langues : Français (fre) Catégories : Règlement des différends Mots-clés : arbitrage  médiation commerciale  convention d'arbitrage  conditions de validité  effets  procès privé  incompétence  juridictions étatiques  instances arbitrales  sentence  exécution  arbitre  choix  arbitrage international  définition  régime  cadre  médiation judiciaire  liberté  parties  confidentialité  juge  médiateur judiciaire  modalités  médiation conventionnelle  validité  clause de médiation  médiateur  recherche  déontologie  responsabilité  coût  déroulement  issue Index. décimale : 347.440 9 : Règlement de conflits (droit) - France

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2100	XVII 2004 REI	Livre	CREDIMI 301	XVII - Règlement des différends (arbitrage commercial, ouvrages généraux, MARD)	Disponible

Guide pratique de l'expertise judiciaire / Pierre FEUILLET

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Guide pratique de l'expertise judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre FEUILLET, Auteur ; Félix THORIN, Auteur Editeur : Gazette du Palais Année de publication : 1991 Autre Editeur : Litec Importance : 247 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2028-4 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : expertise judiciaire  tribunaux  ordre civil  choix  experts  matière civile  matière pénale  préliminaires  expertise  nombre d'expert  prestation de serment  récusation  remplacement  mise en oeuvre  procédure générale  rédaction du rapport  dépôt du rapport  fixation de la rémunération  recouvrement de la rémunération  matière administrative  recours à l'expert  désignation de l'expert  principes généraux de l'expertise  déroulement de l'expertise  constations  investigations  honoraires  obligations de l'expert  suites de l'expertise Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Guide pratique de l'expertise judiciaire [texte imprimé] / Pierre FEUILLET, Auteur ; Félix THORIN, Auteur . - Gazette du Palais : Litec, 1991 . - 247 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7111-2028-4 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : expertise judiciaire  tribunaux  ordre civil  choix  experts  matière civile  matière pénale  préliminaires  expertise  nombre d'expert  prestation de serment  récusation  remplacement  mise en oeuvre  procédure générale  rédaction du rapport  dépôt du rapport  fixation de la rémunération  recouvrement de la rémunération  matière administrative  recours à l'expert  désignation de l'expert  principes généraux de l'expertise  déroulement de l'expertise  constations  investigations  honoraires  obligations de l'expert  suites de l'expertise Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1566	II 1991 FEU	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible