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Les conciliateurs / Hein KÖTZ

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les conciliateurs : Une étude comparative Titre original : La conciliation Type de document : texte imprimé Auteurs : Hein KÖTZ, Auteur ; Reynald OTTENHOF, Auteur ; André TUNC, Préfacier, etc. Année de publication : 1983 Importance : 191 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-0566-6 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Règlement des différends Mots-clés : conciliateurs  conciliation  colloque  règlement des litiges  tribunaux  extra-judicial disputes settlement Index. décimale : 347.09 : Règlement de conflits (droit) Les conciliateurs = La conciliation : Une étude comparative [texte imprimé] / Hein KÖTZ, Auteur ; Reynald OTTENHOF, Auteur ; André TUNC, Préfacier, etc. . - 1983 . - 191 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7178-0566-6 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Règlement des différends Mots-clés : conciliateurs  conciliation  colloque  règlement des litiges  tribunaux  extra-judicial disputes settlement Index. décimale : 347.09 : Règlement de conflits (droit)

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1137	XVII 1983 KOT	Livre	CREDIMI 301	XVII - Règlement des différends (arbitrage commercial, ouvrages généraux, MARD)	Disponible

Guide pratique de l'expertise judiciaire / Pierre FEUILLET

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Guide pratique de l'expertise judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre FEUILLET, Auteur ; Félix THORIN, Auteur Editeur : Gazette du Palais Année de publication : 1991 Autre Editeur : Litec Importance : 247 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2028-4 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : expertise judiciaire  tribunaux  ordre civil  choix  experts  matière civile  matière pénale  préliminaires  expertise  nombre d'expert  prestation de serment  récusation  remplacement  mise en oeuvre  procédure générale  rédaction du rapport  dépôt du rapport  fixation de la rémunération  recouvrement de la rémunération  matière administrative  recours à l'expert  désignation de l'expert  principes généraux de l'expertise  déroulement de l'expertise  constations  investigations  honoraires  obligations de l'expert  suites de l'expertise Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Guide pratique de l'expertise judiciaire [texte imprimé] / Pierre FEUILLET, Auteur ; Félix THORIN, Auteur . - Gazette du Palais : Litec, 1991 . - 247 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7111-2028-4 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : expertise judiciaire  tribunaux  ordre civil  choix  experts  matière civile  matière pénale  préliminaires  expertise  nombre d'expert  prestation de serment  récusation  remplacement  mise en oeuvre  procédure générale  rédaction du rapport  dépôt du rapport  fixation de la rémunération  recouvrement de la rémunération  matière administrative  recours à l'expert  désignation de l'expert  principes généraux de l'expertise  déroulement de l'expertise  constations  investigations  honoraires  obligations de l'expert  suites de l'expertise Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1566	II 1991 FEU	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible