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Droit d'auteur et droit commun des biens / Christel SIMLER
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2422 XXIX 2010 SIM Livre Salle Motulsky XXIX - Droit d'auteur Disponible Droit bancaire / Christian GAVALDA
Titre : Droit bancaire Titre original : Institutions, comptes, opérations, services Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian GAVALDA, Auteur ; Jean STOUFFLET, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1997 Importance : 462 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2807-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier Mots-clés : droit bancaire institutions comptes opérations obligations professionnelles comptes bancaires opération de crédit Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Droit bancaire = Institutions, comptes, opérations, services [texte imprimé] / Christian GAVALDA, Auteur ; Jean STOUFFLET, Auteur . - Litec, 1997 . - 462 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7111-2807-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit bancaire et financier Mots-clés : droit bancaire institutions comptes opérations obligations professionnelles comptes bancaires opération de crédit Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1610 XI 1997 GAV Livre CREDIMI 301 XI - Droit bancaire et financier Disponible Droit du commerce international / Jean-Marc MOUSSERON
Titre : Droit du commerce international Titre original : Droit international de l'entreprise Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marc MOUSSERON, Auteur ; Régis FABRE, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur ; Jean-Luc PIERRE, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Litec Année de publication : 2000 Importance : 446 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3097-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Mots-clés : droit du commerce international droit international de l'entreprise entreprises multinationales opérateurs privés institutions règles nationalité sociétés régime société étrangère opérateurs publics opérations contrainte normative contrainte fiscale instruments instruments juridiques instruments financiers Index. décimale : 341.754 : Commerce international (droit) Résumé : Ce manuel de Droit du commerce international rassemble les différents corps de règles applicables à l'activité internationale de l'entreprise et ordinairement dispersées : règles de conflits de lois, règles matérielles d'origines nationale, internationale ou professionnelle, règles d'or de droit fiscal, systématiquement envisagées pour chaque question étudiée dans les deux parties de l'ouvrage : Les opérateurs et Les opérations du commerce international. - Le thème des opérateurs du commerce international permet de préciser les critères d'attribution et la signification de la nationalité des sociétés commerciales : l'ouvrage fait le point sur la question de la " faillite " internationale et sur le statut des opérateurs étrangers en France. - L'étude des opérations du commerce international révèle un certain nombre de contraintes normative, fiscale, monétaire, territoriale et judiciaire. Dans le respect de celles-ci, la pratique, les Etats ou le juge ont développé les instruments juridiques et financiers destinés à permettre la bonne fin de l'opération. L'action de l'entreprise vers l'étranger donne lieu à l'étude du régime juridique et fiscal de la vente internationale (avec ses accessoires que sont le transport et l'assurance), des transferts de techniques, de personnels ou des contrats internationaux d'entreprise et de sous-traitance. L'installation de l'entreprise à l'étranger offre plusieurs stratégies (contrat d'agence internationale de concession ou de franchise, constitution de joint-ventures...) dont le choix impose à nouveau la composition de considérations juridiques et fiscales. Enfin les instruments financiers du commerce international découvrent des techniques originales de financement, garantie ou paiement dont certaines ont déjà connu le succès en droit interne. Cette seconde édition, trois ans après la première, s'aligne sur le phénomène considérable de la mondialisation - et procède simplement de l'internationalisation - des échanges dont l'Organisation mondiale du commerce amorce l'institutionnalisation. Droit du commerce international = Droit international de l'entreprise [texte imprimé] / Jean-Marc MOUSSERON, Auteur ; Régis FABRE, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur ; Jean-Luc PIERRE, Auteur . - 2ème édition . - Litec, 2000 . - 446 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7111-3097-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Mots-clés : droit du commerce international droit international de l'entreprise entreprises multinationales opérateurs privés institutions règles nationalité sociétés régime société étrangère opérateurs publics opérations contrainte normative contrainte fiscale instruments instruments juridiques instruments financiers Index. décimale : 341.754 : Commerce international (droit) Résumé : Ce manuel de Droit du commerce international rassemble les différents corps de règles applicables à l'activité internationale de l'entreprise et ordinairement dispersées : règles de conflits de lois, règles matérielles d'origines nationale, internationale ou professionnelle, règles d'or de droit fiscal, systématiquement envisagées pour chaque question étudiée dans les deux parties de l'ouvrage : Les opérateurs et Les opérations du commerce international. - Le thème des opérateurs du commerce international permet de préciser les critères d'attribution et la signification de la nationalité des sociétés commerciales : l'ouvrage fait le point sur la question de la " faillite " internationale et sur le statut des opérateurs étrangers en France. - L'étude des opérations du commerce international révèle un certain nombre de contraintes normative, fiscale, monétaire, territoriale et judiciaire. Dans le respect de celles-ci, la pratique, les Etats ou le juge ont développé les instruments juridiques et financiers destinés à permettre la bonne fin de l'opération. L'action de l'entreprise vers l'étranger donne lieu à l'étude du régime juridique et fiscal de la vente internationale (avec ses accessoires que sont le transport et l'assurance), des transferts de techniques, de personnels ou des contrats internationaux d'entreprise et de sous-traitance. L'installation de l'entreprise à l'étranger offre plusieurs stratégies (contrat d'agence internationale de concession ou de franchise, constitution de joint-ventures...) dont le choix impose à nouveau la composition de considérations juridiques et fiscales. Enfin les instruments financiers du commerce international découvrent des techniques originales de financement, garantie ou paiement dont certaines ont déjà connu le succès en droit interne. Cette seconde édition, trois ans après la première, s'aligne sur le phénomène considérable de la mondialisation - et procède simplement de l'internationalisation - des échanges dont l'Organisation mondiale du commerce amorce l'institutionnalisation. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1592 V 2000 MOU Livre CREDIMI 301 V - Droit du commerce (interne et étranger), droit du commerce international Disponible Droit communautaire et liberté des flux transfrontaliers / Michel VIVANT
Titre : Droit communautaire et liberté des flux transfrontaliers Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel VIVANT, Auteur ; J. MERTENS DE WILMAR, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1991 Importance : 178 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0874-9 Langues : Français (fre) Catégories : Informatique, Droit du numérique, droit des données, IA Mots-clés : droit communautaire liberté flux transfrontières données personnelles Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Droit communautaire et liberté des flux transfrontaliers [texte imprimé] / Michel VIVANT, Auteur ; J. MERTENS DE WILMAR, Auteur . - Litec, 1991 . - 178 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7111-0874-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Informatique, Droit du numérique, droit des données, IA Mots-clés : droit communautaire liberté flux transfrontières données personnelles Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2885 XX 1991 VIV Livre CREDIMI 301 XX - Informatique, Droit du numérique, droit des données (RGPD…), IA Disponible Droit des contrats / Joanna SCHMIDT-SZALEWSKI
Titre : Droit des contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : Joanna SCHMIDT-SZALEWSKI, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1989 Collection : Jurisprudence française Importance : 632 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0901-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : efficacité juridique efficacité économique contrat volonté de contracter déclaration de volonté économie du contrat licéité du contrat effet obligatoire efficacité réelle exécution en nature inexécution du contrat Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Droit des contrats [texte imprimé] / Joanna SCHMIDT-SZALEWSKI, Auteur . - Litec, 1989 . - 632 pages ; Broché. - (Jurisprudence française) .
ISBN : 978-2-7111-0901-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : efficacité juridique efficacité économique contrat volonté de contracter déclaration de volonté économie du contrat licéité du contrat effet obligatoire efficacité réelle exécution en nature inexécution du contrat Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1076 XVI 1989 SCH Livre CREDIMI 301 XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international) Disponible Droit de l'environnement / Michel DESPAX
PermalinkDroit international de l'économie numérique / Eric CAPRIOLI
PermalinkDroit des marchés financiers / Hubert de VAUPLANE
PermalinkDroit privé allemand / Claude WITZ
PermalinkLe droit privé français à la fin du XXe siècle / Jean CARBONNIER
PermalinkLe droit des relations économiques internationales / Henri BATIFFOL
PermalinkDroit des sociétés cotées / Daniel OHL
PermalinkDroit des sûretés / Michel CABRILLAC
PermalinkDroit et technique / Collectif
PermalinkLe droit uniforme africain des affaires issu de l'OHADA / Pascal ANCEL
PermalinkEtudes offertes au doyen Philippe Simler / Jacques BEGUIN
PermalinkL'Europe et la protection juridique de l'environnement / Raphaël ROMI
PermalinkL'exploitation commerciale de l'espace / Philippe KAHN
PermalinkGalileo / Annie MARTIN
PermalinkGuide pratique de l'arbitrage et de la médiation commerciale / Yves REINHARD
PermalinkGuide pratique de l'exécution des contrats internationaux de construction / Roger-Philippe BUDIN
PermalinkGuide pratique de l'expertise judiciaire / Pierre FEUILLET
PermalinkGuide pratique de l'ingénierie des licences et des coopérations industrielles / Jacques-Henri GAUDIN
PermalinkL'illicite dans le commerce international / Philippe KAHN
PermalinkLes incoterms / Emmanuel JOLIVET
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