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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 18. Les biotechnologies : protection et exploitation / Michel FRANCK
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2403 XIX 1999 FRA 1 Livre CREDIMI 301 XIX - Droit de la propriété industrielle Disponible 2404 XIX 1999 FRA 2 Livre CREDIMI 301 XIX - Droit de la propriété industrielle Disponible Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 19. Le contrat de commande en droit d'auteur français / Stéphanie DENOIX DE SAINT MARC
Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 19 Titre : Le contrat de commande en droit d'auteur français Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphanie DENOIX DE SAINT MARC, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1999 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 256 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : droit d'auteur contrat de commande qualification problème conséquences contrat d'entreprise faculté unilatérale de résiliation contenu de l'obligation sanctions en cas d'inexécution protection de l'auteur code de la propriété intellectuelle prohibition des cessions globales divulgation titularité des droits patrimoniaux équilibre entre intérêts respectifs commandité commanditaire liberté de création obligation d'exploitation Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 19. Le contrat de commande en droit d'auteur français [texte imprimé] / Stéphanie DENOIX DE SAINT MARC, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 1999 . - 256 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : droit d'auteur contrat de commande qualification problème conséquences contrat d'entreprise faculté unilatérale de résiliation contenu de l'obligation sanctions en cas d'inexécution protection de l'auteur code de la propriété intellectuelle prohibition des cessions globales divulgation titularité des droits patrimoniaux équilibre entre intérêts respectifs commandité commanditaire liberté de création obligation d'exploitation Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2405 XXIX 1999 DEN Livre Salle Motulsky XXIX - Droit d'auteur Disponible Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 28. Marques et usurpation de signes de la personnalité / Fabienne DAIZE
Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 28 Titre : Marques et usurpation de signes de la personnalité Type de document : texte imprimé Auteurs : Fabienne DAIZE, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2006 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 401 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle marques signes de la personnalité usurpation action en contrfaçon conditions disponibilité des marques risque de confusion jurisprudence réception doctrinale du risque sanctions de l'usurpation Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 28. Marques et usurpation de signes de la personnalité [texte imprimé] / Fabienne DAIZE, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 2006 . - 401 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle marques signes de la personnalité usurpation action en contrfaçon conditions disponibilité des marques risque de confusion jurisprudence réception doctrinale du risque sanctions de l'usurpation Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2406 XIX 2006 DAI Livre CREDIMI 301 XIX - Droit de la propriété industrielle Disponible Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 34. La qualification du contrat d'auteur / Sébastien RAIMOND
Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 34 Titre : La qualification du contrat d'auteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Sébastien RAIMOND, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2009 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 480 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : droit d'auteur contrat d'auteur qualification au regard du droit d'auteur critère de l'effet du contrat insuffisant critère nécessaire l'environnement du contrat objet du transfert de propriété qualités des parties objets des droits d'exploitation droit civil critères opérant des effets inopérant pour l'environnement du contrat Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 34. La qualification du contrat d'auteur [texte imprimé] / Sébastien RAIMOND, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 2009 . - 480 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) .
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Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : droit d'auteur contrat d'auteur qualification au regard du droit d'auteur critère de l'effet du contrat insuffisant critère nécessaire l'environnement du contrat objet du transfert de propriété qualités des parties objets des droits d'exploitation droit civil critères opérant des effets inopérant pour l'environnement du contrat Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2407 XXIX 2009 RAI Livre Salle Motulsky XXIX - Droit d'auteur Disponible Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 35. Créations et inventions de salariés / Jérôme FRANTZ
Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 35 Titre : Créations et inventions de salariés Titre original : Rompre avec les schémas reçus... Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme FRANTZ, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2010 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 185 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : droit des brevets inventions de salariés créations de salariés nécessités économiques de l'entreprise propriété intellectuelle mode design nouvelles technologies création publicitaire la presse statut particulier agents publics fonctionnaires logique propriété intellectuelle logique droit du travail Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 35. Créations et inventions de salariés = Rompre avec les schémas reçus... [texte imprimé] / Jérôme FRANTZ, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 2010 . - 185 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) .
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Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : droit des brevets inventions de salariés créations de salariés nécessités économiques de l'entreprise propriété intellectuelle mode design nouvelles technologies création publicitaire la presse statut particulier agents publics fonctionnaires logique propriété intellectuelle logique droit du travail Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2408 XIX 2010 FRA Livre CREDIMI 301 XIX - Droit de la propriété industrielle Disponible Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 37. La protection des indications géographiques / Caroline LE GOFFIC
PermalinkPublications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 38. Approches stratégiques de la propriété industrielle / Georges BONET
PermalinkPublications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 40. Propriété intellectuelle et concurrence / Jérôme FRANTZ
PermalinkLa publicité et la loi / Pierre GREFFE
PermalinkLe régime des investissements en Algérie à la lumière des conventions franco-algériennes / Mehdi HAROUN
PermalinkRèglement des litiges internationaux et droit applicable dans le commerce électronique / Eric CAPRIOLI
PermalinkLa réglementation de droit privé / Philippe NEAU-LEDUC
PermalinkLa résolution du contrat par dénonciation unilatérale / Aurélie BRÈS
PermalinkLe rôle du système des brevets dans le développement / Bernard REMICHE
PermalinkPermalinkLes sources du droit et la réforme juridique en Chine / Xiao-Ying LI-KOTOVTCHIKHINE
PermalinkPermalinkLes télécommunications par satellite / Laurence RAVILLON
PermalinkTraité de l'arbitrage commercial international / Philippe FOUCHARD
PermalinkTraité des dessins et des modèles / Pierre GREFFE
PermalinkTravaux de l'Association Henri Capitant, XLIII. La bonne foi / Yvon LOUSSOUARN
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