Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 11. L'avenir de la propriété intellectuelle / Bernard CAMBOURNAC

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 11 Titre : L'avenir de la propriété intellectuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard CAMBOURNAC, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1993 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle Importance : 138 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété intellectuelle  nouvelles technologies  nouveaux droits  titulaires  développement de l'informatique  avenir  droit de la propriété industrielle  droit d'auteur  droits voisins  épuisement des droits de PI  OMPI  action: Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 11. L'avenir de la propriété intellectuelle [texte imprimé] / Bernard CAMBOURNAC, Auteur ; Collectif, Auteur . - Librairies techniques, 1993 . - 138 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété intellectuelle  nouvelles technologies  nouveaux droits  titulaires  développement de l'informatique  avenir  droit de la propriété industrielle  droit d'auteur  droits voisins  épuisement des droits de PI  OMPI  action: Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2398	XIX 1993 CAM	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 13. Les marques nominatives / Christine ZANELLA

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 13 Titre : Les marques nominatives Type de document : texte imprimé Auteurs : Christine ZANELLA, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1995 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 318 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  droit des marques  marques nominatives  choix du nom  déposant  tiers  enregistrement  distinctivité de la marque  licéité  disponibilité  homonymie  droit d'usage  limites  exploitation  nom d'un tiers  action en usurpation  sanctions Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 13. Les marques nominatives [texte imprimé] / Christine ZANELLA, Auteur . - Litec, 1995 . - 318 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  droit des marques  marques nominatives  choix du nom  déposant  tiers  enregistrement  distinctivité de la marque  licéité  disponibilité  homonymie  droit d'usage  limites  exploitation  nom d'un tiers  action en usurpation  sanctions Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2399	XIX 1995 ZAN	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 14. La marque communautaire / Hubert FLAHAULT

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 14 Titre : La marque communautaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert FLAHAULT, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1996 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 279 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  droit des marques  marque communautaire  conditions  dépôt  enregistrement  INPI  régime juridique  droits du titulaire  contrats  droit international privé  protocole de Madrid  enjeux  stratégies Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 14. La marque communautaire [texte imprimé] / Hubert FLAHAULT, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 1996 . - 279 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  droit des marques  marque communautaire  conditions  dépôt  enregistrement  INPI  régime juridique  droits du titulaire  contrats  droit international privé  protocole de Madrid  enjeux  stratégies Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2400	XIX 1996 FLA	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 15. Contrefaçon et concurrence déloyale / Jérôme PASSA

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 15 Titre : Contrefaçon et concurrence déloyale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme PASSA, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1997 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 354 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  brevets d'invention  action en contrefaçon  action en concurrence déloyale  articulation  conditions  mise en oeuvre  règles procédurales  protection subsidiaire de la concurrence déloyale  protection complémentaire  risque de confusion  état de la technique  connaissance au public Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 15. Contrefaçon et concurrence déloyale [texte imprimé] / Jérôme PASSA, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 1997 . - 354 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  brevets d'invention  action en contrefaçon  action en concurrence déloyale  articulation  conditions  mise en oeuvre  règles procédurales  protection subsidiaire de la concurrence déloyale  protection complémentaire  risque de confusion  état de la technique  connaissance au public Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2401	XIX 1997 PAS	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 28. Marques et usurpation de signes de la personnalité / Fabienne DAIZE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 28 Titre : Marques et usurpation de signes de la personnalité Type de document : texte imprimé Auteurs : Fabienne DAIZE, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2006 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 401 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  marques  signes de la personnalité  usurpation  action en contrfaçon  conditions  disponibilité des marques  risque de confusion  jurisprudence  réception doctrinale du risque  sanctions de l'usurpation Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 28. Marques et usurpation de signes de la personnalité [texte imprimé] / Fabienne DAIZE, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 2006 . - 401 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  marques  signes de la personnalité  usurpation  action en contrfaçon  conditions  disponibilité des marques  risque de confusion  jurisprudence  réception doctrinale du risque  sanctions de l'usurpation Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2406	XIX 2006 DAI	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 35. Créations et inventions de salariés / Jérôme FRANTZ

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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 37. La protection des indications géographiques / Caroline LE GOFFIC

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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 38. Approches stratégiques de la propriété industrielle / Georges BONET

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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 4. Les licences de brevets et le droit communautaire / Simone ROZES

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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 40. Propriété intellectuelle et concurrence / Jérôme FRANTZ

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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 5. Droit d'auteur et droits voisins : la loi du 3 juillet 1985 / André FRANCON

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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 7. La protection des produits semi-conducteurs / Jean FOYER

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Le rôle du système des brevets dans le développement / Bernard REMICHE

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Le savoir-faire industriel / François DESSEMONTET

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