3 recherche sur le mot-clé 'INPI'   

Les marques déceptives / Isabelle MARTEAU-ROUJOU DE BOUBEE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les marques déceptives Titre original : Droit français, communautaire et comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle MARTEAU-ROUJOU DE BOUBEE, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1992 Collection : Collection du CEIPI num. 36 Importance : 392 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2097-0 Langues : Français (fre) Catégories : Propriété industrielle Mots-clés : droit de la propriété industrielle  marques  marques déceptives  marques de commerce  tromperie  éléments extrinsèques  régime de la marque déceptive  INPI  rejet  vulnérabilité Index. décimale : 346.404 88 : Marques de fabrique (droit) - Europe Les marques déceptives = Droit français, communautaire et comparé [texte imprimé] / Isabelle MARTEAU-ROUJOU DE BOUBEE, Auteur . - Litec, 1992 . - 392 pages ; Broché. - (Collection du CEIPI; 36) . ISBN : 978-2-7111-2097-0 Langues : Français (fre) Catégories : Propriété industrielle Mots-clés : droit de la propriété industrielle  marques  marques déceptives  marques de commerce  tromperie  éléments extrinsèques  régime de la marque déceptive  INPI  rejet  vulnérabilité Index. décimale : 346.404 88 : Marques de fabrique (droit) - Europe

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2415	XIX 1992 MAR	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 10. Le nouveau droit des marques en France / Jean-Pierre BOUYSSONNIE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 10 Titre : Le nouveau droit des marques en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre BOUYSSONNIE, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1991 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle Importance : 185 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  signes distinctifs  droit des marques  nouvelle loi  INPI  rôle  notoriété  conditions  effets  tolérance  non-exploitation  conséquences  mesures provisoires  saisies  protection des formes  usage de la marque d'autrui  publicité  incidences pratiques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 10. Le nouveau droit des marques en France [texte imprimé] / Jean-Pierre BOUYSSONNIE, Auteur ; Collectif, Auteur . - Librairies techniques, 1991 . - 185 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  signes distinctifs  droit des marques  nouvelle loi  INPI  rôle  notoriété  conditions  effets  tolérance  non-exploitation  conséquences  mesures provisoires  saisies  protection des formes  usage de la marque d'autrui  publicité  incidences pratiques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2397	XIX 1991 BOU	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 14. La marque communautaire / Hubert FLAHAULT

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 14 Titre : La marque communautaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert FLAHAULT, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1996 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 279 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  droit des marques  marque communautaire  conditions  dépôt  enregistrement  INPI  régime juridique  droits du titulaire  contrats  droit international privé  protocole de Madrid  enjeux  stratégies Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 14. La marque communautaire [texte imprimé] / Hubert FLAHAULT, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 1996 . - 279 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  droit des marques  marque communautaire  conditions  dépôt  enregistrement  INPI  régime juridique  droits du titulaire  contrats  droit international privé  protocole de Madrid  enjeux  stratégies Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2400	XIX 1996 FLA	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible