6 recherche sur le mot-clé 'temps'   

La Cour de cassation et l'application de la loi dans le temps / Thierry BONNEAU

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La Cour de cassation et l'application de la loi dans le temps Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry BONNEAU, Auteur ; Michelle GOBERT, Préfacier, etc. Editeur : Puf Année de publication : 1990 Collection : Les Grandes thèses du droit français Importance : 416 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-042827-5 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : cour de cassation  application de la loi  temps  conflits de lois dans le temps  conservatisme jurisprudentiel  non-rétroactivité  adaptation jurisprudentielle  effet immédiat  loi nouvelle  droit transitoire législatif  politique législative  politique jurisprudentielle Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue La Cour de cassation et l'application de la loi dans le temps [texte imprimé] / Thierry BONNEAU, Auteur ; Michelle GOBERT, Préfacier, etc. . - Puf, 1990 . - 416 pages ; Broché. - (Les Grandes thèses du droit français) . ISBN : 978-2-13-042827-5 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : cour de cassation  application de la loi  temps  conflits de lois dans le temps  conservatisme jurisprudentiel  non-rétroactivité  adaptation jurisprudentielle  effet immédiat  loi nouvelle  droit transitoire législatif  politique législative  politique jurisprudentielle Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1571	II 1990 BON	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Le droit transitoire / Paul ROUBIER

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le droit transitoire Titre original : Conflits des lois dans le temps Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul ROUBIER, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Dalloz Année de publication : 1960 Autre Editeur : Sirey Importance : 590 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit international Privé Mots-clés : droit international privé  conflit de lois  loi applicable  temps  droit transitoire  histoire  sources  méthodes Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Le droit transitoire = Conflits des lois dans le temps [texte imprimé] / Paul ROUBIER, Auteur  . -  2ème édition . - Dalloz : Sirey, 1960 . - 590 pages ; Broché. Langues : Français (fre) Catégories : Droit international Privé Mots-clés : droit international privé  conflit de lois  loi applicable  temps  droit transitoire  histoire  sources  méthodes Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1528	III 1960 ROU	Livre	CREDIMI 301	III - Droit international privé (national, européen et comparé)	Disponible

Le temps et le droit : Actes du 4e Congrès international de l'Association Internationale de Méthodol / Jacques FREMONT

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le temps et le droit : Actes du 4e Congrès international de l'Association Internationale de Méthodol Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques FREMONT, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur Editeur : Yvon Blais Année de publication : 2006 Importance : 355 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-89451-121-3 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : droit  philosophie  justice  législateur  rôle  lois  temps  juge Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Le temps et le droit : Actes du 4e Congrès international de l'Association Internationale de Méthodol [texte imprimé] / Jacques FREMONT, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur . - Yvon Blais, 2006 . - 355 pages ; Broché. ISBN : 978-2-89451-121-3 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : droit  philosophie  justice  législateur  rôle  lois  temps  juge Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1319	I 2006 FRE	Livre	CREDIMI 301	I - Ouvrages généraux	Disponible

Introduction à une philosophie de l'administration / Robert CATHERINE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Introduction à une philosophie de l'administration Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert CATHERINE, Auteur ; Guy THUILLIER, Auteur Editeur : Armand Colin Année de publication : 1969 Importance : 375 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : philosophie  droit  administration  pouvoirs publics  intérêt général  temps  pouvoir  morale Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Introduction à une philosophie de l'administration [texte imprimé] / Robert CATHERINE, Auteur ; Guy THUILLIER, Auteur . - Armand Colin, 1969 . - 375 pages ; Broché. Langues : Français (fre) Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : philosophie  droit  administration  pouvoirs publics  intérêt général  temps  pouvoir  morale Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1325	I 1969 CAT	Livre	CREDIMI 301	I - Ouvrages généraux	Disponible

Journées Nationales, IV. La relativité du contrat / Muriel FABRE-MAGNAN

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Journées Nationales, IV Titre : La relativité du contrat Titre original : Nantes - 1999 Type de document : texte imprimé Auteurs : Muriel FABRE-MAGNAN, Préfacier, etc. ; Henri CAPITANT Association, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2000 Importance : 256 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01989-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : contrat  relativité  personnes  choses  espaces  temps Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Journées Nationales, IV. La relativité du contrat = Nantes - 1999 [texte imprimé] / Muriel FABRE-MAGNAN, Préfacier, etc. ; Henri CAPITANT Association, Auteur . - LGDJ Lextenso, 2000 . - 256 pages ; Broché. ISBN : 978-2-275-01989-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : contrat  relativité  personnes  choses  espaces  temps Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1542	II 2000 FAB	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Les sentinelles de la Terre / José ACHACHE

Permalink