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Le projet d'un Code européen des affaires / Gerald MASCH

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le projet d'un Code européen des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Gerald MASCH ; Reiner SCHULZE, Auteur ; Guillaume WICKER, Auteur Editeur : Paris : Société de législation comparée Année de publication : 2020 Importance : 145 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-36517-091-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit économique, droit du marché Droit européen Mots-clés : projet  code européen des affaires  journées franco-allemandes  droit des sociétés  droit du marché  entreprises en difficulté  Europe Index. décimale : 346.240 7 : Droit commercial - Union européenne Résumé : Dans le présent ouvrage sont publiés les actes des 7èmes Journées franco-allemandes qui se sont tenues à l'Université de Münster les 7 et 8 décembre 2017. Organisées sous l'égide de l'Association Henri Capitant, par le Centrum Für Europäisches Privatrecht (CEP) de l'Université de Münster et l'Institut de Recherche en Droit des Affaires et du Patrimoine (IRDAP) de l'Université de Bordeaux, ces journées ont porté sur le « Projet d'un Code européen des affaires ». Note de contenu : Droit des affaires (droit européen) : Codification Actes de congrès Le projet d'un Code européen des affaires [texte imprimé] / Gerald MASCH ; Reiner SCHULZE, Auteur ; Guillaume WICKER, Auteur . - Paris : Société de législation comparée, 2020 . - 145 pages. ISBN : 978-2-36517-091-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit économique, droit du marché Droit européen Mots-clés : projet  code européen des affaires  journées franco-allemandes  droit des sociétés  droit du marché  entreprises en difficulté  Europe Index. décimale : 346.240 7 : Droit commercial - Union européenne Résumé : Dans le présent ouvrage sont publiés les actes des 7èmes Journées franco-allemandes qui se sont tenues à l'Université de Münster les 7 et 8 décembre 2017. Organisées sous l'égide de l'Association Henri Capitant, par le Centrum Für Europäisches Privatrecht (CEP) de l'Université de Münster et l'Institut de Recherche en Droit des Affaires et du Patrimoine (IRDAP) de l'Université de Bordeaux, ces journées ont porté sur le « Projet d'un Code européen des affaires ». Note de contenu : Droit des affaires (droit européen) : Codification Actes de congrès

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0043	VIII 2020 MAS	Livre	CREDIMI 301	VIII - Droit économique, droit du marché	Disponible

La réforme du droit des contrats / Philippe CHAUVIRÉ

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La réforme du droit des contrats : Journée nationale Tome XX/Nancy Titre original : Du projet à l'ordonnance Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe CHAUVIRÉ, Directeur de publication ; Henri CAPITANT Association, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2016 Collection : Thèmes et commentaires Importance : 118 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-15898-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : droit des contrats  droit des obligations  réforme  projet  ordonnance  formation du contrat  validité du contrat  effets du contrat  droit contemporain des contrats  code civil  contrats structurellement déséquilibrés  déséquilibre Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé : Il faudra du temps pour que doctrine, pratique et jurisprudence s'approprient un droit qui, certes riche en consolidations, n'en reste pas moins nouveau. Aussi est-il indispensable de garder la mémoire des discussions qui ont accompagné l'élaboration de l'ordonnance pour mieux saisir le sens des nouveaux textes. La publication de la Journée nationale de l'Association Henri Capitant qui s'est tenue sur le projet d'ordonnance à l'Université de... Le 10 février 2016 est une date marquante pour le droit français des obligations : après des années d'effervescence, plusieurs projets doctrinaux ou tentatives de réforme, une cure de jouvence des règles relatives aux contrats, quasi-contrats et régime de l'obligation est sur le point d'entrer en vigueur. Cette rénovation du paysage contractuel est opportune. Il convenait en effet que le législateur renforce l'accessibilité et la cohérence d'un droit des obligations profondément affecté par deux siècles de sédimentation prétorienne. À l'évidence, une entreprise d'une telle ampleur charrie son lot d'incertitudes. Il faudra du temps pour que doctrine, pratique et jurisprudence s'approprient un droit qui, certes riche en consolidations, n'en reste pas moins nouveau. Aussi est-il indispensable de garder la mémoire des discussions qui ont accompagné l'élaboration de l'ordonnance pour mieux saisir le sens des nouveaux textes. La publication 
de la Journée nationale de l'Association Henri Capitant qui s'est tenue sur le projet d'ordonnance à l'Université de Lorraine, le 6 mai 2015, participe de cet objectif. La réforme du droit des contrats = Du projet à l'ordonnance : Journée nationale Tome XX/Nancy [texte imprimé] / Philippe CHAUVIRÉ, Directeur de publication ; Henri CAPITANT Association, Auteur . - Dalloz, 2016 . - 118 pages ; Broché. - (Thèmes et commentaires) . ISBN : 978-2-247-15898-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : droit des contrats  droit des obligations  réforme  projet  ordonnance  formation du contrat  validité du contrat  effets du contrat  droit contemporain des contrats  code civil  contrats structurellement déséquilibrés  déséquilibre Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé : Il faudra du temps pour que doctrine, pratique et jurisprudence s'approprient un droit qui, certes riche en consolidations, n'en reste pas moins nouveau. Aussi est-il indispensable de garder la mémoire des discussions qui ont accompagné l'élaboration de l'ordonnance pour mieux saisir le sens des nouveaux textes. La publication de la Journée nationale de l'Association Henri Capitant qui s'est tenue sur le projet d'ordonnance à l'Université de... Le 10 février 2016 est une date marquante pour le droit français des obligations : après des années d'effervescence, plusieurs projets doctrinaux ou tentatives de réforme, une cure de jouvence des règles relatives aux contrats, quasi-contrats et régime de l'obligation est sur le point d'entrer en vigueur. Cette rénovation du paysage contractuel est opportune. Il convenait en effet que le législateur renforce l'accessibilité et la cohérence d'un droit des obligations profondément affecté par deux siècles de sédimentation prétorienne. À l'évidence, une entreprise d'une telle ampleur charrie son lot d'incertitudes. Il faudra du temps pour que doctrine, pratique et jurisprudence s'approprient un droit qui, certes riche en consolidations, n'en reste pas moins nouveau. Aussi est-il indispensable de garder la mémoire des discussions qui ont accompagné l'élaboration de l'ordonnance pour mieux saisir le sens des nouveaux textes. La publication 
de la Journée nationale de l'Association Henri Capitant qui s'est tenue sur le projet d'ordonnance à l'Université de Lorraine, le 6 mai 2015, participe de cet objectif.

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0972	XVI 2016 CHA	Livre	CREDIMI 301	XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international)	Disponible

Partenariats publics privés / Paul LIGNIÈRES

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Partenariats publics privés Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul LIGNIÈRES, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2000 Collection : Litec Affaires Finances Importance : 361 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3219-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Droit économique, droit du marché Mots-clés : partenariats publics privés  droit public économique  marchés publics  concessions  recours  état  partenaire  infrastructures  développement économique  entreprises  économie mixte  formes  préparation  projet  transaction  opérateurs  savoir-faire  étude de faisabilité  gestion de projet  conseillers  concurrence  conclusion  suivi des contrats Index. décimale : 343.440 7 : Réglementation de l'activité économique - France Résumé : Actuellement en poste au sein d'une organisation financière internationale, j'ai constaté que la vague de privatisations amorcée dans les années 80 allait bientôt toucher à sa fin. En contrepartie, le Partenariat Public Privé connaît un renouveau considérable. Eurotunnel, un pipeline, une centrale électrique en Côte d'ivoire, les délégations de services publics municipales, sont des exemples de partenariats entre le secteur privé et le secteur public. La Commission européenne, la Banque mondiale ou les Nations unies en ont fait un thème majeur de leurs interventions afin de favoriser le développement et de relancer la croissance. L'expérience française est exemplaire et il m'est apparu important qu'un avocat français propose aux lecteurs - praticiens ou théoriciens - le premier ouvrage qui fasse le point sur ce sujet. J'ai traité de la libéralisation du secteur public, de la participation des privés aux infrastructures et services publics, en passant par la réforme de l'Etat, les montages contractuels complexes, l'ingénierie juridique des financements, l'externalisation ou le financement de projet. J'ai voulu faire de "Partenariats Publics Privés", un ouvrage juridique mais aussi économique, avant tout utile et utilisable en me référant aux meilleures pratiques internationales. (Paul Lignières) Cet ouvrage, fruit du travail d'une équipe spécialisée endroit public économique, est destiné aux praticiens et auxétudiants juristes ou financiers. Véritable mode d'emploi permettant d'optimiser la gestiondes grands projets ou des délégations de services publics,il se fonde sur des cas concrets, notamment dans lessecteurs des transports publics, des télécommunications, del'énergie, de l'aménagement ou des équipementspublics. Tous les aspects des partenariats entre les secteurs publicet privé sont traités : de la libéralisation à la participation desprivés aux infrastructures, en passant par la réforme de l'État, l'externalisation, lefinancement de projet, etc. Les apports à la fois économique, financier et opérationnelà la recherche de solutions juridiques appropriées en fontune source unique d'informations et de références,illustrée de nombreux exemples de clauses etvade-mecum. Si cet ouvrage est un outil performant et fiable, c'est quel'auteur a puisé dans son expérience ses exemples demontages novateurs et sophistiqués. Partenariats publics privés [texte imprimé] / Paul LIGNIÈRES, Auteur . - Litec, 2000 . - 361 pages ; Broché. - (Litec Affaires Finances) . ISBN : 978-2-7111-3219-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Droit économique, droit du marché Mots-clés : partenariats publics privés  droit public économique  marchés publics  concessions  recours  état  partenaire  infrastructures  développement économique  entreprises  économie mixte  formes  préparation  projet  transaction  opérateurs  savoir-faire  étude de faisabilité  gestion de projet  conseillers  concurrence  conclusion  suivi des contrats Index. décimale : 343.440 7 : Réglementation de l'activité économique - France Résumé : Actuellement en poste au sein d'une organisation financière internationale, j'ai constaté que la vague de privatisations amorcée dans les années 80 allait bientôt toucher à sa fin. En contrepartie, le Partenariat Public Privé connaît un renouveau considérable. Eurotunnel, un pipeline, une centrale électrique en Côte d'ivoire, les délégations de services publics municipales, sont des exemples de partenariats entre le secteur privé et le secteur public. La Commission européenne, la Banque mondiale ou les Nations unies en ont fait un thème majeur de leurs interventions afin de favoriser le développement et de relancer la croissance. L'expérience française est exemplaire et il m'est apparu important qu'un avocat français propose aux lecteurs - praticiens ou théoriciens - le premier ouvrage qui fasse le point sur ce sujet. J'ai traité de la libéralisation du secteur public, de la participation des privés aux infrastructures et services publics, en passant par la réforme de l'Etat, les montages contractuels complexes, l'ingénierie juridique des financements, l'externalisation ou le financement de projet. J'ai voulu faire de "Partenariats Publics Privés", un ouvrage juridique mais aussi économique, avant tout utile et utilisable en me référant aux meilleures pratiques internationales. (Paul Lignières) Cet ouvrage, fruit du travail d'une équipe spécialisée endroit public économique, est destiné aux praticiens et auxétudiants juristes ou financiers. Véritable mode d'emploi permettant d'optimiser la gestiondes grands projets ou des délégations de services publics,il se fonde sur des cas concrets, notamment dans lessecteurs des transports publics, des télécommunications, del'énergie, de l'aménagement ou des équipementspublics. Tous les aspects des partenariats entre les secteurs publicet privé sont traités : de la libéralisation à la participation desprivés aux infrastructures, en passant par la réforme de l'État, l'externalisation, lefinancement de projet, etc. Les apports à la fois économique, financier et opérationnelà la recherche de solutions juridiques appropriées en fontune source unique d'informations et de références,illustrée de nombreux exemples de clauses etvade-mecum. Si cet ouvrage est un outil performant et fiable, c'est quel'auteur a puisé dans son expérience ses exemples demontages novateurs et sophistiqués.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1618	VIII 2000 LIG	Livre	CREDIMI 301	VIII - Droit économique, droit du marché	Disponible

Le contract management / Alain BRUNET

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le contract management Titre original : Performance contractuelle, renégociations, claims : comment sauvegarder et accroître les marges Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain BRUNET, Auteur ; Franck CÉSAR, Auteur Editeur : Eyrolles Année de publication : 2013 Collection : Gestion de projets Importance : 240 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-212-55796-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Mots-clés : performance contractuelle  projet  psychologie expérimentale  contract manager Index. décimale : 658.404 : Gestion des projets Résumé : La gestion des risques contractuels est de plus en plus un enjeu vital pour les entreprises, dans un contexte d'économie mondialisée à forte intensité concurrentielle. En effet, une fois le contrat signé, il est fréquent que les acteurs cherchent à optimiser leur rentabilité via des réclamations (claims) ou des avenants qui peuvent être perçus comme agressifs et déstabilisants. Comment réagir face à ces demandes, comment soi-même orienter les contrats à son avantage ? Les "règles du jeu" de cette nouvelle façon d'aborder la relation contractuelle. Les techniques de contract management, les méthodes de renégociation et de gestion des claims. Les meilleures pratiques des entreprises les plus avancées dans le domaine. Les apports de la psychologie expérimentale. Spécialistes du sujet, les auteurs visent à offrir aux dirigeants - directeurs généraux, directeurs financiers, directeurs juridiques, directeurs de business unit, directeurs de projets, risk managers... Un outil de travail pragmatique qui fasse du management des contrats un véritable levier de performance. Le contract management = Performance contractuelle, renégociations, claims : comment sauvegarder et accroître les marges [texte imprimé] / Alain BRUNET, Auteur ; Franck CÉSAR, Auteur . - Eyrolles, 2013 . - 240 pages ; Broché. - (Gestion de projets) . ISBN : 978-2-212-55796-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Mots-clés : performance contractuelle  projet  psychologie expérimentale  contract manager Index. décimale : 658.404 : Gestion des projets Résumé : La gestion des risques contractuels est de plus en plus un enjeu vital pour les entreprises, dans un contexte d'économie mondialisée à forte intensité concurrentielle. En effet, une fois le contrat signé, il est fréquent que les acteurs cherchent à optimiser leur rentabilité via des réclamations (claims) ou des avenants qui peuvent être perçus comme agressifs et déstabilisants. Comment réagir face à ces demandes, comment soi-même orienter les contrats à son avantage ? Les "règles du jeu" de cette nouvelle façon d'aborder la relation contractuelle. Les techniques de contract management, les méthodes de renégociation et de gestion des claims. Les meilleures pratiques des entreprises les plus avancées dans le domaine. Les apports de la psychologie expérimentale. Spécialistes du sujet, les auteurs visent à offrir aux dirigeants - directeurs généraux, directeurs financiers, directeurs juridiques, directeurs de business unit, directeurs de projets, risk managers... Un outil de travail pragmatique qui fasse du management des contrats un véritable levier de performance.

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0849	XV 2013 BRU	Livre	CREDIMI 301	XV - Droit des contrats spéciaux	Disponible

Les sources du droit de la République populaire de Chine / Dominique T. C. WANG

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les sources du droit de la République populaire de Chine Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique T. C. WANG, Auteur Editeur : Librairie Droz Année de publication : 1982 Importance : 223 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : sources  droit chinois  loi  droit constitutionnel  loi électorale  lois organiques  droit criminel  code pénal  code de procédure pénale  droit civil  code civil  projet  mariage  droit commercial  droit économique  droit fiscal  sources bibliographiques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les sources du droit de la République populaire de Chine [texte imprimé] / Dominique T. C. WANG, Auteur . - Librairie Droz, 1982 . - 223 pages ; Broché. Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : sources  droit chinois  loi  droit constitutionnel  loi électorale  lois organiques  droit criminel  code pénal  code de procédure pénale  droit civil  code civil  projet  mariage  droit commercial  droit économique  droit fiscal  sources bibliographiques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1745	IV 1982 WAN	Livre	CREDIMI 301	IV - Droit comparé et droits étrangers	Disponible