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Contrats internationaux de propriété industrielle / MICHELLE DIENER
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2151 XIX 1986 DIE Livre CREDIMI 301 XIX - Droit de la propriété industrielle Disponible Contrats de maintenance / AFNOR
Titre : Contrats de maintenance Type de document : texte imprimé Auteurs : AFNOR, Auteur Année de publication : 1984 Importance : 93 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-12-466211-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Mots-clés : contrats de maintenance entretien réparation devis clauses juridiques droits obligations parties responsabilités hygiène sécurité clauses techniques assurances dispositions financières Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Contrats de maintenance [texte imprimé] / AFNOR, Auteur . - 1984 . - 93 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-12-466211-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des contrats spéciaux Mots-clés : contrats de maintenance entretien réparation devis clauses juridiques droits obligations parties responsabilités hygiène sécurité clauses techniques assurances dispositions financières Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2433 XV 1984 AFN Livre CREDIMI 301 XV - Droit des contrats spéciaux Disponible Les contrats de la pratique bancaire suisse / Daniel GUGGENHEIM
Titre : Les contrats de la pratique bancaire suisse Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel GUGGENHEIM, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Georg Année de publication : 1982 Importance : 319 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8257-0087-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier
Droit comparé et droits étrangers
Droit des contrats spéciauxMots-clés : contrats pratique bancaire Suisse principes généraux droit contractuel bancaire sources conditions générales formules types usages bancaires autonomie interprétation complètement mise en oeuvre responsabilité secret bancaire opérations de dépôt opérations de crédit actes de disposition comptes Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les contrats de la pratique bancaire suisse [texte imprimé] / Daniel GUGGENHEIM, Auteur . - 2ème édition . - Georg, 1982 . - 319 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-8257-0087-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit bancaire et financier
Droit comparé et droits étrangers
Droit des contrats spéciauxMots-clés : contrats pratique bancaire Suisse principes généraux droit contractuel bancaire sources conditions générales formules types usages bancaires autonomie interprétation complètement mise en oeuvre responsabilité secret bancaire opérations de dépôt opérations de crédit actes de disposition comptes Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1741 IV 1982 GUG Livre CREDIMI 301 IV - Droit comparé et droits étrangers Disponible Les Contrats de réalisation d'ensembles industriels et le transfert de technologie / Karim VINCENT
Titre : Les Contrats de réalisation d'ensembles industriels et le transfert de technologie Type de document : texte imprimé Auteurs : Karim VINCENT, Auteur Editeur : Yvon Blais Année de publication : 1987 Collection : Minerve Importance : 354 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-89073-588-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : contrats de réalisation contrats de propriété industrielle transfert de technologie responsabilité loi applicable droit international privé Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les Contrats de réalisation d'ensembles industriels et le transfert de technologie [texte imprimé] / Karim VINCENT, Auteur . - Yvon Blais, 1987 . - 354 pages ; Broché. - (Minerve) .
ISBN : 978-2-89073-588-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : contrats de réalisation contrats de propriété industrielle transfert de technologie responsabilité loi applicable droit international privé Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1048 XIX 1987 VIN Livre CREDIMI 301 XIX - Droit de la propriété industrielle Disponible Les Contrats de recherche / Yves REBOUL
Titre : Les Contrats de recherche Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves REBOUL, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1978 Collection : Collection du CEIPI num. 23 Importance : 324 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0145-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : contrat de recherche propriété industrielle exécution du contrat collaboration financement intervention de la fiscalité indirecte fiscalité directe résultats de la recherche brevets obligation de communication Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les Contrats de recherche [texte imprimé] / Yves REBOUL, Auteur . - Litec, 1978 . - 324 pages ; Broché. - (Collection du CEIPI; 23) .
ISBN : 978-2-7111-0145-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : contrat de recherche propriété industrielle exécution du contrat collaboration financement intervention de la fiscalité indirecte fiscalité directe résultats de la recherche brevets obligation de communication Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2416 XIX 1978 REB Livre CREDIMI 301 XIX - Droit de la propriété industrielle Disponible Les contrats de recherche scientifique et technique / Étienne NEBEL
PermalinkLes contrats transfrontières conclus par les consommateurs au sein de l'Union européenne / Anne-Marie de MATOS
PermalinkLes contrats de vente de biens d'équipement / Jean CHAPELLE
PermalinkContribution à l'analyse économique de l'arbitrage / Philippe AYDALOT
PermalinkContrôle des risques / Jean-Michel DAUNIZEAU
PermalinkLa convention d'arbitrage, groupes de sociétés et groupes de contrats : / Centre belge pour l'étude et la pratique de l'arbitrage national et international
PermalinkLa Convention de l'ESA Ã l'oeuvre / R. GIBSON
PermalinkConvention et Règlements du CIRDI / CIRDI
PermalinkConvention relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles et protocole y relatif portant sur les questions spécifiques aux matériels d'équipement aéronautiques / Roy GOODE
PermalinkConvention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises / Karl H. NEUMAYER
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