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'clauses contractuelles' 




Titre : Clauses contractuelles Titre original : Du bon usage de la liberté contractuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvain MARCHAND, Auteur Editeur : Helbing Lichtenhahn Année de publication : 2008 Importance : 286 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-3-7190-2782-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : clauses contractuelles liberté contractuelle négociation des contrats structure du contrat titre du contrat désignation des parties accord de base conditions garanties clauses de responsabilité transfert de propriété résiliation clauses standards règlement des litiges Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Le lecteur trouvera dans cet ouvrage plus de 400 exemples de clauses contractuelles ou précontractuelles bilingues (anglais et français), replacées dans leur contexte, analysées, commentées et critiquées. L’auteur souligne les problèmes liés à la reprise parfois inconsidérée de clauses et de concepts anglo-saxons dans des contrats soumis aux droits continentaux. A titre introductif, les règles impératives et formelles du droit suisse susceptibles de faire obstacle à la conclusion ou au bon déroulement de la relation contractuelle sont minutieusement recensées. L’auteur examine ensuite les documents précontractuels classiques et les clauses de coordination des complexes de contrats. La suite de l’ouvrage est élaborée à travers le prisme de la structure classique de rédaction d’un contrat. Le praticien y trouvera l’explication et la critique des nombreuses clauses susceptibles de donner corps à cette structure. Un lexique des clauses et documents contractuels examinés clôt l’ouvrage. Clauses contractuelles = Du bon usage de la liberté contractuelle [texte imprimé] / Sylvain MARCHAND, Auteur . - Helbing Lichtenhahn, 2008 . - 286 pages ; Broché.
ISBN : 978-3-7190-2782-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : clauses contractuelles liberté contractuelle négociation des contrats structure du contrat titre du contrat désignation des parties accord de base conditions garanties clauses de responsabilité transfert de propriété résiliation clauses standards règlement des litiges Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Le lecteur trouvera dans cet ouvrage plus de 400 exemples de clauses contractuelles ou précontractuelles bilingues (anglais et français), replacées dans leur contexte, analysées, commentées et critiquées. L’auteur souligne les problèmes liés à la reprise parfois inconsidérée de clauses et de concepts anglo-saxons dans des contrats soumis aux droits continentaux. A titre introductif, les règles impératives et formelles du droit suisse susceptibles de faire obstacle à la conclusion ou au bon déroulement de la relation contractuelle sont minutieusement recensées. L’auteur examine ensuite les documents précontractuels classiques et les clauses de coordination des complexes de contrats. La suite de l’ouvrage est élaborée à travers le prisme de la structure classique de rédaction d’un contrat. Le praticien y trouvera l’explication et la critique des nombreuses clauses susceptibles de donner corps à cette structure. Un lexique des clauses et documents contractuels examinés clôt l’ouvrage. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0802 XVI 2008 MAR Livre CREDIMI 301 XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international) Disponible
Titre : Clausier : Dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne - 4ème édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Wiliam DROSS, Auteur Mention d'édition : 4ème édition Editeur : LexisNexis Année de publication : 2020 Importance : 920 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3315-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : clause clauses contractuelles droit applicable régime juridique contrat rédaction du contrat professionnel contractant Résumé : Clausier : conçu pour vous aider à assurer l'efficacité et la validité de toutes vos clauses !
Le présent ouvrage se veut un ouvrage pratique. Sa forme de dictionnaire le rend aisément consultable. Chaque clause est exposée suivant un plan immuable :
- quels sont les textes qui lui sont applicables ?
- Ã quoi sert-elle ?
- quelles sont ses conditions de validité ?
- dans quelle mesure est-elle efficace ?
Une rédaction est proposée pour chaque clause, l’étude s’achevant par une bibliographie sommaire. Les décisions jurisprudentielles sont systématiquement accompagnées de leur numéro de pourvoi et des références de leur commentaire dans les principales revues juridiques.
L'ouvrage qui rend compte de la pratique, analyse également les règles de droit positif relatives aux principales clauses contractuelles, afin d’en ajuster au mieux la rédaction. Les modèles de clauses n’ont donc pas été extraits de contrats existants, mais construits, avec, pour objectif, le résultat visé par les contractants ; pour contraintes, la jurisprudence et les textes ; pour ressource, l’analyse théorique. Si l’ouvrage n’est pas un ouvrage de praticien, c’est aussi parce que les clauses ont été rédigées au seul regard de leur validité et de leur efficacité juridique. Or un contrat est d’abord le résultat d’une négociation au cours de laquelle l’ambiguïté des clauses est parfois un atout considérable pour emporter le consentement des parties : le prix s’en payera seulement plus tard. La pratique doit souvent sacrifier à l’imprécision : on a tenté ici de n’en rien faire, laissant libre l’homme de l’art de plier le modèle proposé aux contraintes de la négociation.
Enfin, ce dictionnaire n’a pas non plus été conçu comme un ouvrage de technique contractuelle au sens propre. La forme choisie commande de juxtaposer les clauses, et le contrat qui procède de même va à sa perte. Christophe Jamin l’a dit : toute clause plongée dans un contrat subit une poussée de bas en haut et de gauche à droite qui en altère la portée. Chaque clause doit nécessairement être pensée au regard des autres. Ce « clausier », pas plus qu’aucun ouvrage, n’apportera au rédacteur du contrat la clé de cette délicate alchimie. Mais il lui fournira l’analyse juridique indispensable à l’établissement de stipulations fiables.Clausier : Dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne - 4ème édition [texte imprimé] / Wiliam DROSS, Auteur . - 4ème édition . - LexisNexis, 2020 . - 920 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7110-3315-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : clause clauses contractuelles droit applicable régime juridique contrat rédaction du contrat professionnel contractant Résumé : Clausier : conçu pour vous aider à assurer l'efficacité et la validité de toutes vos clauses !
Le présent ouvrage se veut un ouvrage pratique. Sa forme de dictionnaire le rend aisément consultable. Chaque clause est exposée suivant un plan immuable :
- quels sont les textes qui lui sont applicables ?
- Ã quoi sert-elle ?
- quelles sont ses conditions de validité ?
- dans quelle mesure est-elle efficace ?
Une rédaction est proposée pour chaque clause, l’étude s’achevant par une bibliographie sommaire. Les décisions jurisprudentielles sont systématiquement accompagnées de leur numéro de pourvoi et des références de leur commentaire dans les principales revues juridiques.
L'ouvrage qui rend compte de la pratique, analyse également les règles de droit positif relatives aux principales clauses contractuelles, afin d’en ajuster au mieux la rédaction. Les modèles de clauses n’ont donc pas été extraits de contrats existants, mais construits, avec, pour objectif, le résultat visé par les contractants ; pour contraintes, la jurisprudence et les textes ; pour ressource, l’analyse théorique. Si l’ouvrage n’est pas un ouvrage de praticien, c’est aussi parce que les clauses ont été rédigées au seul regard de leur validité et de leur efficacité juridique. Or un contrat est d’abord le résultat d’une négociation au cours de laquelle l’ambiguïté des clauses est parfois un atout considérable pour emporter le consentement des parties : le prix s’en payera seulement plus tard. La pratique doit souvent sacrifier à l’imprécision : on a tenté ici de n’en rien faire, laissant libre l’homme de l’art de plier le modèle proposé aux contraintes de la négociation.
Enfin, ce dictionnaire n’a pas non plus été conçu comme un ouvrage de technique contractuelle au sens propre. La forme choisie commande de juxtaposer les clauses, et le contrat qui procède de même va à sa perte. Christophe Jamin l’a dit : toute clause plongée dans un contrat subit une poussée de bas en haut et de gauche à droite qui en altère la portée. Chaque clause doit nécessairement être pensée au regard des autres. Ce « clausier », pas plus qu’aucun ouvrage, n’apportera au rédacteur du contrat la clé de cette délicate alchimie. Mais il lui fournira l’analyse juridique indispensable à l’établissement de stipulations fiables.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3051 XVI 2020 DRO Livre CREDIMI 301 XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international) Disponible
Titre : Les grandes clauses des contrats internationaux Titre original : 55e séminaire de la comission Droit et vie des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Henry LESGUILLONS, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 2005 Collection : Feduci, Fondation pour l'étude du droit et des usages du commerce international Importance : 386 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2060-7 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : clauses contractuelles pratique contractuelle interprétation des clauses droit international contrat international négociations responsabilité clause de non-concurrence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les grandes clauses des contrats internationaux = 55e séminaire de la comission Droit et vie des affaires [texte imprimé] / Henry LESGUILLONS, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur . - Bruylant, 2005 . - 386 pages ; Broché. - (Feduci, Fondation pour l'étude du droit et des usages du commerce international) .
ISBN : 978-2-8027-2060-7
Langues : Français (fre) Anglais (eng)Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1055 XVI 2005 LES Livre CREDIMI 301 XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international) Disponible
Titre : Les principales clauses des contrats d'affaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques MESTRE, Auteur ; Jean-Christophe RODA, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2011 Collection : Les Intégrales Importance : 1106 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35971-020-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : contrats d'affaires clauses contractuelles Index. décimale : 346.022 : Contrats (droit) Résumé : Du fait de la mondialisation, de la compétition juridique, des multiples crises et de leur traitement, les contrats d'affaires croissent et embellissent, nourris par l'inépuisable imagination des praticiens. Leurs clauses ne cessent de gagner en précision et en originalité.
Devant ce foisonnement renouvelé de liberté et ce professionnalisme toujours plus exigeant, une tâche d'inventaire et d'analyse s'imposait fort logiquement. Dans cet ouvrage, qui prend la forme d'un véritable dictionnaire de clauses, toutes les matières du droit des affaires sont abordées : droit boursier et financier, comptable, concurrence, consommation, distribution, sociétés, entreprises en difficulté, propriété intellectuelle, transport' L'analyse a été également internationale et comparative pour tenir compte des effets de la mondialisation et de l'influence de la pratique des grands cabinets internationaux. Cette ouverture vers l'extérieur participe de la richesse de l'ouvrage et fait de celui-ci un outil unique en son genre. L'ingénierie contractuelle est mise à l'honneur, un modèle rédactionnel étant proposé pour chaque clause.
Cet ouvrage est le fruit d'un important travail collectif réunissant plus d'une quarantaine de chercheurs, essentiellement issus du Centre de droit économique de l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, sous la direction de Jacques Mestre, professeur à l'Université Paul Cézanne, et de Jean-Christophe Roda, maître de conférences à l'Université Paul Cézanne.Les principales clauses des contrats d'affaire [texte imprimé] / Jacques MESTRE, Auteur ; Jean-Christophe RODA, Auteur . - LGDJ Lextenso, 2011 . - 1106 pages ; Broché. - (Les Intégrales) .
ISBN : 978-2-35971-020-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : contrats d'affaires clauses contractuelles Index. décimale : 346.022 : Contrats (droit) Résumé : Du fait de la mondialisation, de la compétition juridique, des multiples crises et de leur traitement, les contrats d'affaires croissent et embellissent, nourris par l'inépuisable imagination des praticiens. Leurs clauses ne cessent de gagner en précision et en originalité.
Devant ce foisonnement renouvelé de liberté et ce professionnalisme toujours plus exigeant, une tâche d'inventaire et d'analyse s'imposait fort logiquement. Dans cet ouvrage, qui prend la forme d'un véritable dictionnaire de clauses, toutes les matières du droit des affaires sont abordées : droit boursier et financier, comptable, concurrence, consommation, distribution, sociétés, entreprises en difficulté, propriété intellectuelle, transport' L'analyse a été également internationale et comparative pour tenir compte des effets de la mondialisation et de l'influence de la pratique des grands cabinets internationaux. Cette ouverture vers l'extérieur participe de la richesse de l'ouvrage et fait de celui-ci un outil unique en son genre. L'ingénierie contractuelle est mise à l'honneur, un modèle rédactionnel étant proposé pour chaque clause.
Cet ouvrage est le fruit d'un important travail collectif réunissant plus d'une quarantaine de chercheurs, essentiellement issus du Centre de droit économique de l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, sous la direction de Jacques Mestre, professeur à l'Université Paul Cézanne, et de Jean-Christophe Roda, maître de conférences à l'Université Paul Cézanne.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0471 XVI 2011 MES Livre CREDIMI 301 XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international) Disponible
Titre : Le contrat économique international : Stabilité et évolution Titre original : Etudes et documents - Fascicule 1 : Droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel VERWILGHEN, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur Editeur : Centre de droit international de l'Université catholique de Louvain Année de publication : 1973 Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : contrat économique international règlement des différends arbitrage clauses contractuelles contrats-types Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Le contrat économique international : Stabilité et évolution = Etudes et documents - Fascicule 1 : Droit comparé [texte imprimé] / Michel VERWILGHEN, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur . - Centre de droit international de l'Université catholique de Louvain, 1973 . - ; Broché.
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Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : contrat économique international règlement des différends arbitrage clauses contractuelles contrats-types Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1146 XVI 1973 VER 1 Livre CREDIMI 301 XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international) Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalink