Bibliothèque CREDIMI
Résultat de la recherche
13 recherche sur le mot-clé 'contrats-types'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Le contrat économique international : Stabilité et évolution / Michel VERWILGHEN
Titre : Le contrat économique international : Stabilité et évolution Titre original : Etudes et documents - Fascicule 1 : Droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel VERWILGHEN, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur Editeur : Centre de droit international de l'Université catholique de Louvain Année de publication : 1973 Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : contrat économique international règlement des différends arbitrage clauses contractuelles contrats-types Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Le contrat économique international : Stabilité et évolution = Etudes et documents - Fascicule 1 : Droit comparé [texte imprimé] / Michel VERWILGHEN, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur . - Centre de droit international de l'Université catholique de Louvain, 1973 . - ; Broché.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : contrat économique international règlement des différends arbitrage clauses contractuelles contrats-types Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1146 XVI 1973 VER 1 Livre CREDIMI 301 XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international) Disponible Le contrat économique international : Stabilité et évolution / Michel VERWILGHEN
Titre : Le contrat économique international : Stabilité et évolution Titre original : Etudes et documents - Fascicule 2 : Droit conventionnel Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel VERWILGHEN, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur Editeur : Centre de droit international de l'Université catholique de Louvain Année de publication : 1973 Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : contrat économique international règlement des différends arbitrage clauses contractuelles contrats-types Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Le contrat économique international : Stabilité et évolution = Etudes et documents - Fascicule 2 : Droit conventionnel [texte imprimé] / Michel VERWILGHEN, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur . - Centre de droit international de l'Université catholique de Louvain, 1973 . - ; Broché.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : contrat économique international règlement des différends arbitrage clauses contractuelles contrats-types Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1147 XVI 1973 VER 2 Livre CREDIMI 301 XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international) Disponible Le contrat économique international : Stabilité et évolution / Michel VERWILGHEN
Titre : Le contrat économique international : Stabilité et évolution Titre original : Etudes et documents - Fascicule 3 : Droit belge Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel VERWILGHEN, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur Editeur : Centre de droit international de l'Université catholique de Louvain Année de publication : 1973 Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : contrat économique international règlement des différends arbitrage clauses contractuelles contrats-types Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Le contrat économique international : Stabilité et évolution = Etudes et documents - Fascicule 3 : Droit belge [texte imprimé] / Michel VERWILGHEN, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur . - Centre de droit international de l'Université catholique de Louvain, 1973 . - ; Broché.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : contrat économique international règlement des différends arbitrage clauses contractuelles contrats-types Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1148 XVI 1973 VER 3 Livre CREDIMI 301 XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international) Disponible Droit du commerce international / Olivier CACHARD
Titre : Droit du commerce international Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier CACHARD, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2008 Collection : Manuel Importance : 578 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03105-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Mots-clés : commerce international sources opérateurs accès aux marchés internationaux investissements internationaux protection stratégies d'établissement liberté d'établissement activité des opérateurs droit applicable cotnrats internationaux contrats-types CCI négociations règlement des litiges arbitrage commercial arbitrage d'investissement Index. décimale : 341.754 : Commerce international (droit) Résumé : Avec l'accélération de la mondialisation de l'économie, le droit du commerce international est désormais une branche essentielle du droit de l'entreprise et des affaires. Les juristes (avocats-conseils, juristes d'entreprise et magistrats) comme les négociateurs doivent en maîtriser les méthodes et la logique car les échanges internationaux concernent aussi bien les PME que les grands groupes. En adoptant tour à tour le point de vue de l'opérateur du commerce international et celui du régulateur, cet ouvrage privilégie une présentation méthodique et claire de cette matière complexe. Il est donc accessible aux étudiants des Facultés de droit, mais aussi à ceux des Écoles de commerce et des IEP. Par ses notes de bas de page et sa mise à jour des principales sources du droit, il constitue un outil précieux pour les praticiens. Le point de vue adopté est résolument européen car une place significative est faite aux sources de droit communautaire et aux sources du droit suisse. Mais le cadre universel est également évoqué, avec le droit de l'OMC et les conventions internationales. Après avoir étudié les grandes libertés économiques au titre de l'accès des opérateurs aux marchés, l'ouvrage propose une présentation détaillée de l'activité des opérateurs sur les marchés, en insistant notamment sur les contrats internationaux et sur les risques du commerce international. Enfin, une approche des modes de règlement des litiges du commerce international est proposée. Droit du commerce international [texte imprimé] / Olivier CACHARD, Auteur . - LGDJ Lextenso, 2008 . - 578 pages ; Broché. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-275-03105-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Mots-clés : commerce international sources opérateurs accès aux marchés internationaux investissements internationaux protection stratégies d'établissement liberté d'établissement activité des opérateurs droit applicable cotnrats internationaux contrats-types CCI négociations règlement des litiges arbitrage commercial arbitrage d'investissement Index. décimale : 341.754 : Commerce international (droit) Résumé : Avec l'accélération de la mondialisation de l'économie, le droit du commerce international est désormais une branche essentielle du droit de l'entreprise et des affaires. Les juristes (avocats-conseils, juristes d'entreprise et magistrats) comme les négociateurs doivent en maîtriser les méthodes et la logique car les échanges internationaux concernent aussi bien les PME que les grands groupes. En adoptant tour à tour le point de vue de l'opérateur du commerce international et celui du régulateur, cet ouvrage privilégie une présentation méthodique et claire de cette matière complexe. Il est donc accessible aux étudiants des Facultés de droit, mais aussi à ceux des Écoles de commerce et des IEP. Par ses notes de bas de page et sa mise à jour des principales sources du droit, il constitue un outil précieux pour les praticiens. Le point de vue adopté est résolument européen car une place significative est faite aux sources de droit communautaire et aux sources du droit suisse. Mais le cadre universel est également évoqué, avec le droit de l'OMC et les conventions internationales. Après avoir étudié les grandes libertés économiques au titre de l'accès des opérateurs aux marchés, l'ouvrage propose une présentation détaillée de l'activité des opérateurs sur les marchés, en insistant notamment sur les contrats internationaux et sur les risques du commerce international. Enfin, une approche des modes de règlement des litiges du commerce international est proposée. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1653 V 2008 CAC Livre CREDIMI 301 V - Droit du commerce (interne et étranger), droit du commerce international Disponible Contrat modèle CCI de vente internationale / Chambre de commerce internationale
Titre : Contrat modèle CCI de vente internationale Titre original : Produits manufacturés destinés à la revente Type de document : texte imprimé Auteurs : Chambre de commerce internationale, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : ICC Publishing Année de publication : 1998 Importance : 63 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-92-842-2210-0 Langues : Français (fre) Catégories : CCI Mots-clés : CCI contrats-types vente internationale de marchandise conditions de vente champ d'application du contrat-type loi applicable éléments contractuels déterminants Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Contrat modèle CCI de vente internationale = Produits manufacturés destinés à la revente [texte imprimé] / Chambre de commerce internationale, Auteur ; Collectif, Auteur . - ICC Publishing, 1998 . - 63 pages ; Broché.
ISBN : 978-92-842-2210-0
Langues : Français (fre)
Catégories : CCI Mots-clés : CCI contrats-types vente internationale de marchandise conditions de vente champ d'application du contrat-type loi applicable éléments contractuels déterminants Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2114 XVIII 1998 CHA Livre CREDIMI 301 XVIII - CCI (incoterms, sentence ICC, revue de la CCI…) Disponible Contrat modèle ICC d'agence commerciale / Chambre de commerce internationale
PermalinkContrat modèle ICC de Franchise Internationale de Distribution / Chambre de commerce internationale
PermalinkContrat modèle ICC d'intermédiation occasionnelle / Chambre de commerce internationale
PermalinkEvolutions Recentes Du Droit Des Affaires / Anne BENOIT-MOURY
PermalinkThe ICC Model Contract for the Turnkey Supply of an Industrial Plant / Chambre de commerce internationale
Permalink